procédure administrative

1.

Généralités

— procédure administrative

— fonctionnalité

— décentralisation

— sécurité

2.

Emplacement et orientation

— choix de l’emplacement

— superficie du terrain

— hauteur des bâtiments

— orientation des locaux scolaires

— protection solaire

3.

Architecture

— caractère scolaire

— espaces de loisir

4.

Voies d’accès

— voies d’accès pour piétons

— voies d’accès pour véhicules; aires

de stationnement

— transports scolaires

5.

Dispositions communes

— hall d’accueil

— cantine

— accès aux handicapés

— équipements indispensables

— équipements particuliers

6.

Dimensions des salles de classe

— dimensions des salles de classe

— dimensions des autres locaux

7.

Eclairage des salles de classe

— éclairage naturel

— éclairage artificiel

— système d’obscurcissement

8.

Insonorisation

9.

Aération

10.

Mobilier scolaire

— plans de travail et sièges

— tableaux

11.

Toilettes et installations sanitaires

12.

Cours de récréation

— surface

— revêtement

— plantation

— aménagements spéciaux

— sécurité

13. Salles d’éducation physique et sportive

— salle d’évolution pour l’éducation

préscolaire

— dimensions des salles d’éducation

physique et sportive

— terrains de jeux polyvalents

— infrastructure indispensable

14.

Salles d’éducation musicale

15.

Ateliers pour activités créatrices et

manuelles

16.

Salles multifonctionnelles

17.

Locaux spéciaux pour les besoins des

classes complémentaires

1. Ateliers de travaux pratiques

2. Cuisines scolaires

3. Salles de couture

4. Salles de repassage

5. Salles annexes

18.

Installations scolaires spéciales

19.

Logements de service

20.

Dispositions concernant l’éducation pré-

scolaire

— installation

— dimensions

— places de jeux

— installations sanitaires

— salles pour l’éducation physique et

sportive

— décentralisation

21.

Les écoles régionales

— étude préparatoire

— choix du lieu d’implantation

22.

Annexe concernant le mobilier scolaire

destiné aux élèves

Règlement ministériel du 23 avril 1990 établissant les directives en matière de constructions scolaires.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Vu les art. 80 et 81 de la loi du 10 août 1912 concernant l’organisation de l’enseignement primaire;

Vu les articles 2,4 et 10 de la loi du 19 mars 1988 concernant la sécurité dans les administrations et services de l’Etat,dans

les établissements publics et dans les écoles;

Vu l’article 10 de la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire;

Vu l’arrêté ministériel du 8 mars 1960 établissant de nouvelles directives pour les constructions scolaires;

Arrête

Les projets pour la construction et la transformation ainsi que pour l’équipement des bâtiments scolaires

doivent être établis conformément aux directives jointes en annexe au présent règlement.

Les dispositions de l’arrêté ministériel du 8 mars 1960 établissant de nouvelles directives pour les constructions

scolaires sont abolies.

Le présent règlement sera publié au «Mémorial» et au «Courrier de l’Education Nationale».

Luxembourg, le 23 avril 1990.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Marc Fischbach

Directives en matière de constructions scolaires destinées à l’éducation préscolaire

et à l’enseignement primaire et complémentaire.

1. Généralités

Pour toute construction scolaire nouvelle ainsi que pour toute transformation et réparation de bâtiments d’école et de

cours de récréation, les administrations communales sont tenues à demander l’approbation ministérielle.A ces fins elles

doivent obligatoirement soumettre à l’avis de l’inspecteur d’école,du médecin chef de division de la Médecine scolaire,de la

Commission d’Instruction, de l’inspecteur général de la Sécurité dans les écoles un dossier comportant

l’extrait du registre aux délibérations du conseil communal relatant la motivation des travaux envisagés

les plans et devis

— un aperçcu sur l’infrastructure scolaire existante,

ainsi que, s’il s’il s’agit de constructions nouvelles,

les plans relatifs à l’emplacement prévu,

— un aperçcu sur le nombre d’enfants scolarisés par années d’études,

— un aperçcu prospectif de l’évolution des effectifs scolaires endéans les six années à venir,

un relevé des transports scolaires avec l’indication des répercussions prévisibles par suite des travaux envisagés.

Il est recommandé aux administrations communales,avant même de faire dresser les plans et devis par un architecte,de

demander l’accord de principe des instances susmensionnées. Il est entendu que, dans tous les cas, celles-ci doivent être

saisies du projet définitif.

Les nouvelles constructions scolaires ainsi que les transformations de bâtiments scolaires existants doivent répondre

essentiellement à des critères pédagogiques. Il est évident que le parti architectural doit exprimer le caractère scolaire et

traduire le souci de seconder l’oeuvre pédagogique et éducative de l’école.Toute recherche démesurée de luxe ou de repré-

sentativité doit être bannie de la préoccupation du maître d’ouvrage ou de l’architecte.

Le système des pavillons est en principe préférable aux constructions massives à étages.

En effet, une décentralisation des écoles dans les grandes agglomérations permettrait d’épargner à beaucoup d’enfants

des trajets longs et pénibles,surtout pendant la mauvaise saison.En outre,il n’est pas exagéré de prétendre que le rassem-

blement de très grands effectifs scolaires dans des bâtiments vastes va souvent au détriment de la marche régulière de

l’enseignement et de la discipline et n’est guère favorable à l’éducation.

L’évolution des conceptions pédagogiques est à la base de nombreux changements en matière de didactique,de métho-

dologie,d’organisation et d’équipements.Pour que les constructtions scolaires permettent de réaliser de telles innovations,

les présentes directives sont à appliquer avec souplesse.Il importe que,dès le début,le maître d’ouvrage associe l’inspecteur

et le personnel enseignant à toutes les phases de la planification.

Les directives en matière de sécurité dans les écoles,telles qu’elles sont fixées au règlement grand-ducal du 13 juin 1979,

même si elles ne sont pas spécialement reprises dans les présentes directives,sont à observer strictement.Elles s’appliquent

notamment aux voies d’accès,aux escaliers,aux couloirs,aux portes et aux fenêtres,au aires de jeux et aux cours de récréa-

tion.

tion.

2. Emplacement et orientation

Lors du choix de l’emplacement,il y a lieu de tenir compte de l’évolution démographique dans la zone de recrutement des

élèves.

L’emplacement choisi doit être tel qu’un agrandissement de l’école et de ses dépendances restera possible.

La superficie totale du terrain d’implantation d’une école, y comprise l’aire d’emprise des bâtiments, mais hormis les

terrains sportifs et les aires de jeux en plein-air, est à calculer sur la base de 25 m2 au moins par élève.

En principe,un bâtiment scolaire ne doit pas comprendre plus de deux étages au-dessus du rez-de-chaussée en agglomé-

ration urbaine. En milieu rural, il ne devrait, en principe, pas dépasser un étage.

Les écoles doivent de préférence être implantées dans un cadre de verdure.Leur lieu d’implantation est à choisir en fonc-

tion notamment

- des conditions climatiques et hygiéniques,

- de l’absence de bruit et de pollution,

- de l’agencement favorable et de la sécurité des accès pour piétons,

- de la facilité des accès routiers, eu égard notamment aux transports en commun et aux opérations éventuelles de

secours et de sauvetage,

- de l’éloigenement de la grande circulation routière, ferroviaire et aérienne.

Les écoles doivent être implantées de manière qu’en cas de besoin, les occupants puissent facilement et rapidement

gagner l’extérieur et que les moyens de secours et de sauvetage requis puissent être mis en oeuvre aisément.

L’orientation des locaux scolaires doit être choisie en fonction notamment

- de l’exploitation optimale de l’éclairage naturel,

- de la prévention des apports excessifs de chaleur et de lumière aveuglante,

- des types d’activités scolaires prévus.

L’orientation des salles de classe proprement dites vers le sud-est est à recommander.Elle doit en tout cas être telle que

chaque classe bénéficie au moins d’une heure d’ensoleillement par jour.

Au cas où des salles seraient directement exposées au soleil,celles-ci doivent obligatoirement être munies d’un système

efficace de protection solaire.

3. Architecture

Le bâtiment d’école,dont la raison d’être est d’abriter les activités scolaires,doit être avant tout un foyer d’accueil où les

enfants se sentent à l’aise,et inclure,à côté des salles et dépendances proprement scolaires,des espaces pour les loisirs,le

sport et les besoins naturels.Il faut penser que des groupes d’enfants y passent la plus grande partie de leur temps,qu’il a une

influence affective et psychologique incontestable et, par conséquent, qu’il représente un facteur qui ne laisse pas d’inter-

venir dans l’éducation.

Des bâtiments purement fonctionnels ne répondent guère à de tels critères.Aussi les administrations communales sont-

elles invitées à tenir compte de ces exigences.Aux alentours et à l’intérieur de l’école des oeuvres d’art, éventuellement

inspirées d’oeuvres enfantines ou réalisées par des enfants, peuvent y contribuer.

Les espaces de loisir aident à intégrer la fonction du bâtiment scolaire dans la localité ou le quartier où il peut fournir le

cadre pour la vie culturelle et de loisir des habitants.Une telle intégration est facilitée par la préoccupation de l’architecture

d’accorder la conception du bâtiment avec l’environnement existant.L’école ne doit jamais former un corps étranger dans

l’ensemble dans lequel elle s’implante. La préservation de la beauté de nos sites et de nos villages est un devoir national.

Il est évident qu’au cas où, en dehors de sa destination première, un bâtiment d’écoles servirait à d’autres fins, la partie

purement scolaire doit être séparée et n’être accessible à des personnes extérieures à l’enseignement qu’avec l’accord

préalable des autorités locales.

4. Voies d’accès

Des chemins d’accès et des endroits d’arrêt pour les voitures privées embarquant ou débarquant des enfants sont à

prévoir. Ces chemins, ainsi que les voies d’accès vers les parties techniques du bâtiment et le logement de service, doivent

être nettement séparés et différenciés de ceux empruntés par les élèves.

Dans la mesure du possible,des aires de stationnement sont à aménager,en dehors toutefois du terrain d’implantation de

l’école.Aucun véhicule ne doit pouvoir pénétrer dans la partie piétonne ou la cour de récréation pendant la présence

d’élèves à l’école, sauf en cas d’urgence.

En cas de transports scolaires, des quais de débarquement et d’embarquement sont à aménager à proximité de l’école.

Les règles de la sécurité sont à observer strictement.

5. Dispositions communes

Chaque bâtiment d’école doit disposer d’un hall d’accueil destiné à protéger les élèves contre les intempéries.Un tel hall

peut faire partie intégrante du bâtiment ou y être relié par un passage abrité. La hauteur du hall sous plafond doit être en

principe de 4 m, sa surface d’environ 1,25 m2 par personne.

Le hall peut servir de salle de séjour et être équipé pour des occupations de loisir.Ainsi il peut servir à l’accueil des enfants

lors de l’interruption de midi. Il peut également être mis à profit pour l’organisation de réunions de parents et de fêtes

scolaires.

Suivant les besoins locaux, les bâtiments scolaires sont à équiper d’une cantine destinée à servir un repas de midi aux

élèves. La heuteur libre minimale doit être de 3,25 m; la surface est é calculer sur la base de 1 m2 par personne.

Pour les cantines scolaires,les modalités de surveillance de l’hygiène sont établies par la loi du 2 décembre 1987 portant

réglementation de la médecine scolaire.

Lors de transformations, il est souhaitable que, dans la mesure du possible, ces équipements soient aménagés.

Les bâtiments scolaires et leurs annexes doivent être conçcus de façcon à ce que des enfants physiquement handicapés puis-

sent y avoir normalement accès.

To ut b âtiment scolaire doit disposer nécessairement

- d’un emplacement destiné au matériel didactique,

- d’une infrastructure permettant de mettre à la disposition des élèves des livres de bibliothèque,

- des installations nécessaires à la projection,

- d’un raccord de télévision,

- d’un équipement de base servant à l’enseignement des sciences naturelles,

- d’une installation téléphonique,

- d’un système de sonnerie,

- d’un système d’alerte,

- d’un équipement de secours contre les incendies,

- d’une armoire à pharmacie,

- de vitrines d’exposition.

En outre, suivant les circonstances locales, il sera doté

- d’une ou de plusieurs salles servant aux réunions du personnel enseignant et aux consultations pour les parents,

- d’un cabinet de consultation médicale avec salle d’attente, toilettes et vestiaire adjacents.

Toutes les salles doivent disposer

- d’un lavabo et d’eau courante ainsi que d’un distributeur d’essuie-mains en papier,

- d’un panneau d’affichage,

- d’armoires encastrées d’une profondeur d’au moins 40 cm.Ces armoires comporteront,outre les parties réservées à

l’enseignant, des casiers individuels pour les élèves. Une partie des armoires pourra être aménagée en vitrines,

- d’un écran de projection,

- de trois prises de courant au moins, disposées judicieusement à différents endroits de la salle,

- d’une prise d’antenneTV-radio,

- à chaque classe correspondra, en dehors de la salle, un espace réservé à la garderobe.

Toutes les installations et tous les matériaux utilisés sont à choisir de manière à assurer un maximum de sécurité et de

durabilité et à requérir un minimum d’entretien.

durabilité et à requérir un minimum d’entretien.

6. Dimensions des salles de classe

Les locaux scolaires et les postes d’activités sont à dimensionner et à aménager de manière que les personnes puissent se

sentir à l’aise et s’adonner en toute sécurité aux activités prévues.

Le volume d’air minimal disponible dans chaque local scolaire ordinaire doit être de 6 m3 par personne présente.

Ce volume est à porter à un minimum de 10 m3 par personne présente à l’occasion d’une activité de culture physique ou

de travail manuel.

L’espace utilisable d’une salle de classe doit être de 60 m2 environ.Pour établir cet espace utilisable,on prend en considé-

ration l’aire totale de la salle de classe hormis les placards.On compte en principe 2 m2 par personne auxquels sont à ajouter

15 m2 au moins pour l’ensemble de la classe.

En règle générale,les dimensions de 9 × 7 m sont à recommander.Elles ne devraient guère dépasser 9 m en longueur ni

être inférieures à 6,5 m en largeur. La distance entre les fenêtres et la paroi opposée ne doit pas dépasser 7,5 m, à moins

qu’un éclairage naturel tombant d’en haut ne soit prévu du côté opposé aux fenêtres.

La hauteur libre des salles de classe et des locaux destinées à recevoir des élèves doit être de 3 m au moins et ne pas

dépasser 3,25 m.

Suivant les possibilités, des salles annexes destinées aux activités dirigées peuvent être prévues. Ces annexes peuvent

être séparées de la salle de classe par une cloison mobile.

7. Eclairage des salles de classe

Le problème de l’éclairage sera soigneusement étudié dans chaque cas,les circonstances qui en déterminent les facteurs

variant d’un bâtiment à l’autre. Ce qu’il est nécessaire d’obtenir, soit par des mesures prévues dans la construction même,

soit par des dispositifs spéciaux additionnels,c’est que la lumière dont disposent les élèves soit suffisante,bien répartie dans

toutes les parties de la salle et non éblouissante,leur permettant ainsi d’exercer leurs activités en toute sécurité,sans fatigue

des yeux et sans autre atteinte quelconque à leur bien-être et à leur intégrité physique.

Les fortes oppositions d’ombres et de lumière doivent être évitées. Pour cette raison, il est indiqué que les châssis des

fenêtres interceptent le moins possible de lumière. De même les surfaces polies, fortement réfléchissantes, doivent être

proscrites.

L’éclairage artificiel obéit à des règles analogues à celles qui valent pour l’éclairage naturel. Il ne doit pas éblouir, ni être

trop intense.Trop de lumière est aussi défavorable que trop peu de lumière. Un éclairage spécial peut être prévu pour les

tableaux muraux.

Chaque salle est à pourvoir d’un système d’obscurcissement permettant tant l’usage de la salle à des fins audiovisuelles

que la simple protection contre le soleil.

8. Insonorisation

Toute salle de classe doit être pourvue d’excellentes conditions acoustiques.Elle doit,en outre,être protégée au besoin

par des mesures d’isolation sonore contre les bruits provenant soit de l’intérieur du bâtiment, soit de l’extérieur.

9. Aération

Les locaux scolaires sont soumis à une aération suffisante pour assurer l’évacuation de l’air vicié et l’introduction de l’air

neuf, sans que les élèves ne soient exposés à des courants d’air.

10. Mobilier scolaire

Le mobilier de la salle de classe doit être conçcu de façcon à ne pas entraver le développement physiologique des élèves en

voie de croissance. Il doit être sélectionné de manière à répondre aux besoins de l’enseignement en général ainsi qu’aux

fonctions particulières auxquelles il est destiné.

Il est à noter que,dans une même classe,la différence de la taille des élèves peut être considérable.Aussi est-il nécessaire

d’installer dans chaque salle de classe du mobilier de plusieurs dimensions. Pour l’acquisition, il convient de se référer à

l’annexe ci-après.

Il est recommandé au maître d’ouvrage de prendre l’avis des autorités concernées et du personnel enseignant avant toute

acquisition de nouveau mobilier scolaire.

Dans le choix du mobilier, le premier objectif doit être la variété et la souplesse d’utilisation. Chaque pièce de mobilier

doit pouvoir être utilisée pour des buts différents et non être spécialisée pour une seule fonction.Ainsi les tables doivent

avoir des surfaces convenant tant aux activités scolaires proprement dites qu’aux travaux manuels, artistiques ou scientifi-

ques.

Il est souhaitable d’établir une gradation des hauteurs partant de la hauteur la plus basse pour le travail assis et allant

jusqu’à la plus grande hauteur de travail debout. Pour les dimensions anthopométriques et ergonomiques, on se référera

utilement aux tableaux en annexe.

Un bon mobilier scolaire doit être solide, polyvalent et d’un entretien facile, et il doit répondre aux critères suivants

- mobilité

il doit être facile à déplacer pour être utilisé à des usages variés.

- compatibilité

les dimensions des différentes pièces de mobilier doivent être coordonnées pour permettre le

regroupement.

Il serait souhaitable de prévoir en outre un compatibilité entre le mobilier et le bâtiment,consistant

dans la possibilité d’inclure dans les arrangements les surfaces verticales de la construction.

- couleurs

les couleurs doivent être choisies de manière à éviter tout à la fois l’ennui de la neutralité et l’agressi-

vité, mais à garder la chaleur et la gaîté.

- sécurité

le mobilier doit être exécuté de façcon que tout le monde puisse l’utiliser sans risque de se blesser,

conformément aux directives en matière de sécurité dans les écoles.Le mobilier détérioré ou forte-

ment endommagé doit être retiré et remplacé.

Les tableaux principaux doivent occuper le plus de superficie possible et être mobiles dans le sens de la hauteur. Un

emplacement d’au moins 4 × 1 m doit être réservé pour l’aménagement d’un tableau mural supplémentaire.

11. Toilettes et installations sanitaires

Les installations sanitaires sont à répartir judicieusement dans le bâtiment scolaire, de façcon à éviter des trajets trop

longs. Une partie en est à prévoir au rez-de-chaussée, près de l’entrée donnant sur la cour de récréation.

Les toilettes doivent être adaptées à la hauteur des enfants. On compte au moins un siège pour dix filles ainsi que deux

urinoirs et un siège pour vingt garçcons. En tout cas il faut prévoir au moins deux sièges et deux urinoirs.

Les toilettes des garçcons doivent être séparées de celles des filles.

Une cabine au moins doit être accessible aux handicapés.

Des toilettes séparées en nombre approprié sont à prévoir pour le personnel enseignant.

Les toilettes sont précédées d’un sas équipé de lavabos en nombre suffisant et d’un déversoir avec prise d’eau. Les

lavabos sont surmontés d’un miroir.Un cas où de l’eau chaude serait souhaitable,il est indiqué,par mesure de précaution,de

prévoir un thermostat.

prévoir un thermostat.

12. Cours de récréation

La cour de récération doit avoir la plus grande surface possible et au minimum 5 m2 par élève,sans que son aire libre et

dégagée, hormis celle occupée par les jeux fixes, puisse avoir moins de 300 m2. Elle est à concevoir sans étranglements ni

saillies pouvant gêner la surveillance.

Le revêtement des aires de récréation doit être compact,lisse,antidérapant,libre d’obstacles et d’aspérités dangereuses

et de dénivellements importants.

La cour d’école peut être ornée de quelques plates-bandes, de pelouses et d’aires de verdure plantées de haies,

d’arbustes et de plantes grimpantes.Elle peut encore être plantée d’arbres.Lors de la disposition de ceux-ci,il faut veiller à

laisser un espace suffisant pour les exercices et les jeux des enfants. Des arbres à haute tige doivent être plantés à une

distance d’au moins 10 m du bâtiment d’école. Pour les plantations, la préférence est à donner à des espèces indigènes

présentant un certain intérêt pour l’enseignement. Il faut cependant éviter de choisir des plantes vénéneuses ou des

arbustes à épines.

Des bancs, isolés ou disposés en groupe, pourront inviter les enfants à s’asseoir, se reposer et s’entretenir.

Pour l’aménagement des cours et aires de récréation,il est recommandé de s’inspirer du numéro spécial du Courrier de

l’Education Nationale «Kannerfrëndlech Schoulhäff.Virschléi fir eng Neigestaltung vun eise Schoulhäff», octobre 1986.

L’école et ses annexes doivent être séparées de leur voisinage et surtout de la rue. La sécurité des enfants doit être

assurée tant dans la cour qu’à ses abords.

Les cours d’école et leurs annexes doivent être réservées à des buts scolaires et récréatifs.En aucun cas,elles ne doivent

servir d’aires de stationnement, abriter des garages, être utilisées comme voie d’accès ou d’approvisionnement vers des

garages, ateliers ou installations techniques. L’accès à la cour de véhicules doit être empêché au moyen de barrières ou de

moyens amovibles.

13. Salles d’éducation physique et sportive

Chaque école préscolaire, primaire et complémentaire devra avoir à sa disposition l’infrastructure nécessaire pour

garantir à chaque classe trois leçcons hebdomadaires d’éducation physique et sportive.

Une salle d’évolution d’une surface de 200 m2 au moins doit être disponible pour chaque école préscolaire. Elle peut

servir éventuellement aussi pour le degré inférieur. La hauteur doit être de 4 m.

A partir du degré moyen, une salle d’éducation physique d’au moins 28 × 16 m est à prévoir. Lorsque l’importance du

bâtiment scolaire rend nécessaire l’organisation simultanée de le çcons d’éducation physique et sportive pour plusieurs

classes,les normes de 33 à 36 × 18 m ou bien de 42 à 45 × 22 à 27 m sont à observer.Dans ce cas,des séparations amovi-

bles permettent de subdiviser la salle.

Il serait opportun d’aménager un endroit spécial fermant à clef servant à abriter le matériel utilisé.

La hauteur recommandée des salles d’éducation physique et sportive est de 7 m. En aucun cas, elle ne sera inférieure à

6 m. Pour le revêtement du sol, il y a lieu d’opter pour un matériel souple et élastique.

Il est recommandé de prévoir des terrains de jeux polyvalents à combiner le cas échéant avec les cours de récréation.Il

convient d’envisager les dimensions de 45 × 25 m.Le revêtement élastique du sol sera en matière synthétique.Dans le cas

de cette option,il est indispensable de veiller à ce que l’enseignement dans les classes ne soit pas gêné par les activités d’édu-

cation physique et sportive simultanées aux autres cours.

L’infrastructure sportive des écoles doit comporter également des vestiaires, des douches et des toilettes en nombre

suffisant et séparés pour les garçcons et les filles. Les douches et les toilettes doivent être adaptées à la taille des enfants.

Dans le domaine de l’infrastructure sportive,une conception unitaire des installations est à appliquer pour desservir dans

un réseau unique les besoins sportifs de l’école et de la collectivité locale avec la prise en considération des nécessités en

polyvalence qui peuvent s’imposer dans l’intérêt d’une utilisation non sportive.

A ces fins,tant les dimensions des installations que les questions concernant l’équipement des salles et terrains d’éduca-

tion physique et sportive sont à fixer sur la base de la détermination des besoins et des recommandations faites par le Minis-

tère de l’Education physique et des Sports.

14. Salles d’éducation musicale

Il est recommandé d’aménager, dans les grands bâtiments d’école ou les centres scolaires, une salle spéciale destinée à

l’éducation musicale et rythmique.

La surface d’une telle salle sera à peu près le double de celle d’une salle de classe normale.Car,afin que des déplacements

de la classe pendant une même leçcon soient évités,elle doit être assez spacieuse pour qu’on puisse y installer les instruments

de musique et le matériel audiovisuel indispensables,ce qui rendra possible les différentes activités musicales et rythmiques

des élèves.Le sol sera de préférence en parquet de bois.La salle doit être insonorisée convenablement pour que les autres

classes ne soient pas dérangées.

Dans les bâtiments plus petits, il est recommandé d’aménager l’une des salles de classe de façcon appropriée.

15. Ateliers pour activités créatrices et manuelles

Les ateliers pou activités créatrices et manuelles à l’école primaire doivent répondre aux mêmes critères de dimensions

et de sécurité que les salles de classe. Des espaces suffisants sont à prévoir comme dépôt du matériel et des outils.

16. Salles multifonctionnelles

Les bâtiments d’école abritant un cycle primaire complet et tous les bâtiments comprenant plus de cinq salles de classe,

doivent disposer d’au moins une salle multifonctionnelle pouvant servir, en cas d’absence de salles spéciales, à l’éducation

musicale (v.sub 14),aux activités créatrices et manuelles (v.sub 15),à l’éveil aux sciences,aux sciences naturelles et à toute

activité nécessitant des équipements ou installations particulières. Elle aura au moins les dimensions d’une salle de classe

normale à côté de laquelle des espaces suffisants doivent être prévus pour le rangement des outils,des appareils et du maté-

riel, ainsi que pour la conservation des collections et des travaux en cours.

En attendant que toutes les salles de classe seront équipées d’ordinateurs et à défaut de salle spéciale,les appareils sont

installés dans la salle multifonctionnelle.

Dans les centres d’enseignement complémentaire, une salle d’informatique est indispensable. Elle aura les dimensions

d’une classe normale. Elle est à équiper d’ordinateurs à raison d’un poste de travail pour deux élèves.

17. Locaux spéciaux pour les besoins des classes complémentaires

1. A t e l i e r s d e t r a v a u x p r a t i q u e s

En raison de leur affectation à des travaux de nature très différente et de la diversité des conditions locales,il ne saurait

être donné que des indications d’ordre général sur l’aménagement des ateliers de travaux pratiques dans les classes

complémentaires.

Ils sont à installer de préférence au rez-de-chaussée de fa çcon àne pas déranger le travail des autres classes.Leur instal-

lation doit faire l’objet,dans chaque cas particulier,d’une étude attentive,visant à en obtenir l’utilisation la plus ration-

nelle et la plus conforme aux nécessités pédagogiques. Ils doivent être équipés pour recevoir un maximum de 12

élèves. Des groupes plus nombreux ne permettent pas au maître de suivre individuellement les élèves et l’obligent à

renoncer à certains procédés éducatifs précieux.

Les machines dangereuses doivent être installées de manière à ce que les élèves n’y aient pas accès.

Il est indispensable que les normes de sécurité soient observées très rigoureusement.

Une annexe assez spacieuse est à aménager comme dépôt du matériel.

Il sera utile de prévoir également une salle annexe pouvant servir à la partie théorique en rapport avec les travaux

pratiques.

2. C u i s i n e s s c o l a i r e s

L’installation d’une cuisine est indispensable dans les centres d’enseignement complémentaire.Elle est à aménager de

façcon qu’une ventilation efficace soit assurée.

La cuisine scolaire doit s’inspirer de l’esprit familial. Elle est à concevoir pour trois groupes de quatre élèves. La

formule du bloc réduit les déplacements à un strict minimum.Le bloc est une combinaison rationnelle d’un grand plan

de travail, d’une plonge, d’une cuisinière et d’armoires. La plonge comprend, de droite à gauche, un évier à deux

bassins,le premier servant à laver,l’autre à rincer,et un égouttoir.En principe,la cuisinière doit fonctionner à l’électri-

cité. Dans les localités reliées au réseau du gaz naturel, des cuisinières à gaz sont à prévoir également. Les armoires

sont destinées à renfermer les ustensiles indispensables.

Afin de familiariser les élèves avec les situations qu’ils rencontrent dans la vie adulte,il est recommandé d’équiper les

cuisines scolaires en appareils électroménagers les plus courants.

Il y a lieu de prévoir en outre

- des placards pour la vaisselle et les ustensiles moins utilisés. Plusieurs de ces placards doivent être assez profonds

pour recevoir les grands plats et les ustensiles encombrants;

- des tringles pour la suspension du linge de cuisine;

- un tableau servant à donner les explications nécessaires;

- une petite pièce attenante servant de chambre à provisions;

- une autre petite pièce annexe réservée au rangement du matériel d’économie domestique ainsi que des outils et

produits de nettoyage.

Les planchers doivent être recouverts d’une matière peu salissante et facile à entretenir.

3. S a l l e s d e c o u t u r e

Les salles de couture doivent être pourvues de tables à rallonges (pour la coupe) et de machines à coudre. Il faut

prévoir également un coin d’essayage avec éclairage, glace et mannequin. Chaque poste de travail doit être équipé

d’un nombre suffisant de prises électriques, parce que la confection des vêtements réclame souvent un repassage

immédiat.

4. S a l l e s d e r e p a s s a g e

Les salles de repassage sont à prévoir en annexe des salles de couture.Elles doivent être munies de tables et de prises

électriques en nombre suffisant, un espace spécial est à réserver au rangement des planches à repasser et des jean-

nettes.

5. S a l l e s a n n e x e s

Il peut être pratique de prévoir une salle assez spacieuse pour la partie théorique de l’économie familiale.Cette salle

pourra abriter l’équipement nécessaire à l’enseignement pratique de l’hygiène, de la puériculture et des soins aux

malades.

Remarque: Tous les ateliers doivent posséder une petite armoire de premier secours et un extincteur à un endroit facile-

ment accessible.

18. Installations scolaires spéciales

Pour toutes les installations scolaires spéciales, telles que cantines, salles de fêtes, salles de projection, salles à équipe-

ment spécial ou servant à l’enseignement des sciences, les directives en matière de sécurité dans les écoles doivent être

observées.

A côté des cantines,une infrastructure est recommandée comprenant un service d’accueil,une salle de loisirs et permet-

tant une bonne surveillance.

19. Logements de service

Dans les bâtiments d’école d’une certaine envergure, il est souhaitable de prévoir un logement pour le concierge. Ce

logement, d’une superficie d’au moins 120 m2, sera indépendant de la partie du bâtiment servant aux besoins de l’école. Il

aura notamment des entrées et des escaliers séparés de ceux de l’école.

20. Dispositions concernant l’éducation préscolaire

En général,les présentes directives sont applicables aux jardins d’enfants.Toutefois,en raison du jeune âge des enfants et

des activités particulières y exercées, les dispositions spéciales ci-après sont à observer.

Les parties réservées aux jardins d’enfants doivent être séparées de l’école primaire, soit en étant logées dans un bâti-

ment à part,soit en ayant,dans le corps du bâtiment primaire,une entrée,des installations sanitaires,une cour et une plaine

de jeux séparées.

Les jardins d’enfants sont installés de plain-pied au rez-de-chaussée.

Exceptionnellement des dérogations à cette prescription peuvent être accordées aux administrations communales sur la

base d’une demande motivée accompagnée des avis conformes de l’inspecteur d’arrondissement et de la Commission d’Ins-

truction.

L’espaceutilisabled’unesalledestinéeàl’éducationpréscolaireestconstituéed’unesurfaceconvexed’aumoins70m2.

On entend par espace utilisable la surface construite de la salle diminuée des placards incorporés ou amovibles,des sépa-

rations ou casiers de rangement.On compte en principe 2,5 m2 par personne auxquels sont à ajouter 20 m2 au moins pour

l’ensemble de la classe. La distance entre les fenêtres et la paroi opposée aux fenêtres ne doit pas dépasser 7,5 m, à moins

qu’un éclairage naturel tombant d’en haut ne soit prévu du côté opposé aux fenêtres.

Il importe,pour ce type d’écoles,que des places de jeux soient aménagées dans les alentours immédiats et qu’elles puis-

sent être utilisées pour des classes en plein air.

Dans les jardins d’enfants,les installations sanitaires sont mixtes.Les sièges et les lavabos doivent être en rapport avec la

taille des enfants.Il faut prévoir un siège pour 10 enfants.Les toilettes sont à pourvoir de portes à battants non fermés à clef.

Pour les besoins de l’éducation hygiénique, des lavabos en nombre suffisant sont à prévoir.

Ilssontdisposésdemanièreàfacilitercertainesactivitésd’éducationpourlasantételparexemplelebrossagedesdents.

Etant donné que chaque classe d’éducation préscolaire doit pouvoir bénéficier de trois leçcons hebdomadaires d’éduca-

tion physique et sportive au moins,il est indispensable qu’en l’absence d’une salle d’éducation physique et sportive normale,

chaque école préscolaire dispose d’une salle d’évolution d’une surface d’au moins 200 m2 dont la hauteur est de 4 m.

En raison de leur jeune âge, il est recommandé de ne pas concentrer à tout prix en un seul endroit les enfants de l’âge

préscolaire,mais de maintenir des jardins d’enfants dans les différentes localités,voire dans les quartiers,pour autant que le

nombre d’enfants justifie cette mesure.

nombre d’enfants justifie cette mesure.

21. Ecoles régionales

Toute décision au sujet de la construction d’une école régionale regroupant les élèves de plusieurs localités doit être

précédée d’une étude approfondie portant sur

l’état des bâtiments scolaires en service, notamment les possibilités d’aménagement et d’extension ainsi que la

présence d’installations annexes telles que salles d’éducation physique et sportive, terrains de sports et piscines;

les transports scolaires,notamment les effets d’une école régionale sur la durée des trajets et le nombre des élèves qui

en seront affectés.Il est rappelé que la durée totale d’un déplacement,aller et retour,ne doit pas dépasser trois quarts

d’heure;

l’organisation pédagogique, notamment l’organisation optimale de classes homogènes et l’équipement rationnel des

écoles;

l’évolution démographique à moyen terme dans les localités concernées.

Lorsqu’une telle étude justifie la création d’une école régionale, le terrain d’implantation doit être choisi en fonction

du rôle de l’école dans la vie de la collectivité locale;

du lieu de résidence de la plupart des élèves;

de l’amélioration des transports scolaires;

de la proximité du centre géographique et administratif du secteur scolaire;

de la présence de l’infrastructure indispensable;

de la proximité des installations existantes.

Il est peu indiqué d’implanter des écoles régionales en dehors des agglomérations et de les prévoir à l’écart des activités

de la population. Les installations annexes, culturelles et sportives, pourront utilement être intégrées dans la vie quoti-

dienne de la collectivité locale et contribuer ainsi à son développement.

22. Annexe concernant le mobilier scolaire destiné aux élèves

Les sièges doivent être conçcus de manière à ce que

les deux pieds de l’élève puissent s’appuyer à plat sur le sol,

leur bord antérieur ne presse pas contre les cuisses,

les dossiers cintrés,ouverts en bas,appuient bien le dos sous les omoplates et dans la région lombaire,sans entraver le

libre mouvement des fesses,

un espace ouvert se trouve derrière les jambes,

une légère inclinaison vers l’arrière oblige les élèves à être assis contre le dossier.

La hauteur des sièges doit correspondre à celle des tables. Celles-ci doivent être conçcues de façcon à ce que

les coudes soient sensiblement au même niveau que l’arrête antérieure de la plaque de travail lorsque le bras se trouve

à la verticale,

que l’espace libre entre les cuisses et la table ne gêne pas les mouvements.

Un casier peut être prévu sous la table qui ne doit pas toucher les genoux des élèves.

Les schémas ci-après fournissent toutes les données utiles au sujet des dimensions du mobilier.

2 2 . A n n e x e c o n c e r n a n t l e m o b i l i e r s c o l a i r e d e s t i n é a u x é l è v e s

T a i l l e s d e s é l è v e s e t d u m o b i l i e r

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