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rmin_1989_01_09_n2 LU

Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.

2 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (2 Articles)

Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.

Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983

concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.

Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture et à la Viticulture,

Le Secrétaire d´Etat à la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des

animaux;

Vu la directive 87/234 CEE de la Commission modifiant l´annexe de la directive 77/101 CEE du Conseil concernant la

commercialisation des aliments simples pour animaux;

Vu la directive 87/235 CEE modifiant l´annexe de la directive 79/373 CEE du Conseil concernant la commercialisation des

aliments composés pour animaux;

Arrêtent

Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.

Les annexes I et II du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commer-

cialisation des aliments des animaux sont remplacées par les annexes I et II du présent règlement.

Luxembourg, le 9 janvier 1989.

Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture

et à la Viticulture,

René Steichen

Le Secrétaire d´Etat à la Santé,

Johny Lahure

ANNEXE I: ALIMENTS

SIMPLES

PARTIE A

DISPOSITIONS GENERALES

1) Dispositions générales concernant la dénomination

1.1. Si l´aliment simple a subi un traitement et que celui-ci n´apparaît pas dans la dénomination, celle-ci doit être

complétée par une indication relative au traitement appliqué, au mode d´obtention et, le cas échéant, à la forme de

présentation, indication telle que «pressé», «aplati», «concassé», «moulu».

1.2. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.1.1. à 2.1.3., il peut être prescrit que la dénomina-

tion doit être complétée par l´indication de la ou des espèces de blé dont il s´agit: blé tendre, blé dur ou blé tendre et

blé dur.

1.3. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.9.2. et 3.2.8., il peut être prescrit que la dénomina-

tion doit être accompagnée d´une indication précisant l´espèce végétale ou animale à partir de laquelle le produit a

été obtenu.

2) Dispositions générales concernant les déclarations obligatoires et les exigences.

2.1. Les teneurs indiquées ou à déclarer selon la partie B se référent

au poids de l´aliment simple tel quel en ce qui concerne les colonnes 4 et 5;

au poids de matière sèche de l´aliment simple en ce qui concerne la colonne 6, à l´exception de la teneur en humi-

dité et des points 2.6.5. (mélasse de betteraves sucrières), 2.6.6. (mélasse de canne à sucre), 2.9.2. (graisse végé-

tale, huile végétale), 3.2.8. (graisses animales) et 3.3.2. (huile de foie de morue).

2.2. Lorsque des produits visés à la partie B, colonne 2, sont utilisés pour dénuturer ou lier les aliments simples, les décla-

rations suivantes doivent être données

dénaturants: nature et quantité des produits utilisés;

liants: nature des produits utilisés.

S´agissant des liants, la quantité des produits utilisés ne peut pas dépasser 3% du poids total.

2.3. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4 et pour autant que d´autres valeurs n´aient pas été fixées, la

pureté botanique des produits et sous-produits énumérés à la partie B aux produits 1 et 2 doit, dans le cadre des

exigences de composition prévues à la colonne 6, atteindre au moins 95%.

2.4. Sont considérées comme impuretés botaniques

a) les impuretés naturelles mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d´autres

espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes);

b) les résidus inoffeosifs d´autres graines ou fruits oléagineux provenant d´un processus de fabrication antérieur,

pour autant que leur teneur n´excède pas 0,5%.

2.5. Si, à la suite des contrôles officiels des aliments simples prescrits par les articles 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant

réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart constituant une

moins-value du produit entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée, les tolérances minimales suivantes sont

admises

a) pour la protéine brute

2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);

1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%;

b) pour les sucres totaux, les sucres réducteurs, la saccharose, le lactose et le glucose (dextrose);

2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 5%);

0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;

c) pour l´amidon et l´inuline

3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30% (jusqu´à 10%);

1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%;

d) pour les matières grasses brutes

1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;

12% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 5%);

0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;

e) pour la cellulose brute

2,1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14%;

15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14% (jusqu´à 6%);

0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%;

f) pour l´humidité et les cendres brutes

1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);

0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;

g) pour le phosphore total, le sodium, le carbonate de calcium, le calcium, le magnésium, l´indice d´acide et les subs-

tances insolubles dans l´éther de pétrole.

1,5 unités pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15% (15) selon le cas;

10% de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15% (15) selon le cas,

jusqu´à 2% (2);

0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2% (2) selon le cas;

h) pour les cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique et les chlorures exprimés en NaCl;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3%;

0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3%;

i) pour le carotène, la vitamine A et les canthophylles

30% de la teneur déclarée;

j) pour la méthionine, la lysine et les bases azotées volatiles

20% de la teneur déclarée;

2.6. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4, la teneur en cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique ne

doit pas dépasser 2% dans le cadre des exigences de composition prévues à la partie B, colonne 6, sauf si une teneur

différente y a été admise.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Dénominations

Descriptions

Déclarations

Déclarations

Exigences de composition

Exigences

obligatoires

facultatives

d´emballage

1.

TOURTEAUX

1.1.

Toutteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 29,5 %

d´amandes de palme

à partir de graines séparées de leur pulpe des

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

de macoya

espèces suivantes

de palmier

macoya

Matières grasses

Cendres brutes

max. 8 %

Acrocomia

sclerocarpa Mart. et Acrocomia

brutes

total Mart.

1.2.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 32

%

d´amandes de palme

tion à partir de graines séparées de leur

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

de macoya

pulpe des espèces de palmier macoya

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

brutes

Cendres brutes

max. 8

%

Humidité

max. 12

%

1.3.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilérie ohtenu par pression

Protéine brute

Cendres hrutes

Protéine brute

min. 11,5 %

de pulpe de palme

à partir de pulpes de palme de macoya

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

de macoya

Matières grasses

Cellulose brute

max. 24

%

brutes

Cendres brutes

max. 9

%

1.4.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 49

%

d´arachide

à partir de graines

d´arachides

Arachis

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

décortiquée

hypogaea et d´autres espèces d´Aracbis

Matières grasses

Cellulose brute

max. 7

%

décortiquées

brutes

Cendres brutes

max. 7

%

1.5.

Tourteau d´extraction

Sous-produit

d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 52,5 %

d´arachide

tion à partir de graines d´arachides décor-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

décortiquée

tiquées

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

brutes

Cellulose brute

max. 8

%

Cendres brutes

max. 7

%

Humidité

max. 12,5 %

1.6.

Tourteau

de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

mm. 40

%

d´arachide partiel-

à partir de graines d´arachides partielle-

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

lement décortiquée

ment décortiquées

Matières grasses

Cellulose brute

max. 16 %

brutes

Cendres brutes

max.

%

1.7.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extràc-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 43

%

d´arachide partielle-

tion, à partir de graines d´arachides partiel-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

ment décortiquée

lement décortiquées

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

brutes

Cellulose

brute

max. 16 %

Cendres brutes

max. 8

%

Humidité

max. 12,5 %

1.8.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 36 %

de colza

à partir

de graines de colza Brassica napus

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson

Matières grasses

Cendres brutes

max.

9,5 %

indien Brassica napus

var. glauca (Roxb.)

brutes

Pureté botanique

min. 94

%

O. E. Schulz, ainsi que de navette Brassica

campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.

1.9.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 38,5 %

de colza

tion, a partir de graines de colza, de sarson

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

indien ainsi que de navette

Matières grasses

brutes

max. 3

%

brutes

Cendres brutes

max. 10 %

Humidité

max. 12,5 %

Pureté botanique

min. 94 %

1.10.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 20,5 %

de coprah

à partir d´amandes (endosperme) séchées

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

recouvertes de l´enveloppe de la graine

Matières grasses

Cendres brutes

max. 8

%

(tégument) du cocotier Cocos nucifera L.

brutes

L.

1.11.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 22.5 %

de coprah

tion à partir d´amandes (endosperme) sé-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

chées recouvertes de l´enveloppe de la graine

Matières grasses

brutes

max. 3,3 %

(tégument) du cocotier

brutes

Cendres brutes

max. 8

%

Humidité

max. 12.5 %

1.12.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 17 %

de palmiste

à partir de noix de palme débarrassées

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

autant que possible de leurs enveloppes

Matières grasses

Cendres

brutes

max.

5.5 %

ligneuses des espèces de palmier à huile

brutes

Elaeis guineensis

Jacq. et Corozo

oleifera

(H.B.K.) - H. Bailey (Elacis melano-

cocca auct.)

1.13.

Tourteau d´extraction

d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 18 %

de palmiste

tion à partir de noix de palme débarrassées

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

autant que possible de leurs enveloppes

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

ligneuses des espèces de palmier à huile

brutes

Cendres hrutes

max. 5,5 %

Humidité

max. 12,5 %

1.14.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 47,5 %

de soja

a partir de graines de soja Glycine max (L.)

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

Merr.

Matières grasses

Cellulose brute

max. 8

%

brutes

Cendres brutes

max. 7,5 %

1.15.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 50 %

de suja cuit

tion à partir de graines de soja ayant subi un

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

traitement thermique approprié

Matières grasses

Cellulose brute

max. 8

%

brutes

Cendres brutes

max. 7,5 %

Activité uréasique

max. 0,4 %

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

L.,

Sous-produit

1.16 .

Tourteau d´cxtrdi -tion

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brutes

min. 54,5%

de soja cuit

tion à partir de graines de soja dépelliculées

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

dépelliculé

ayant

subi

un

traitement

thermique

Matières grasses

Cellulose brute

max. 4

%

approprié

brutes

Cendres brutes

max. 7

%

Activité uréasique

max. 0,4 %

Matières grasses

brutes.

max. 2,3 %

1.17.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 45,5 %

de coton décortiqué

à partir de graines de coton débarrassées de

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

leurs fibres et de leurs coques appartenant

Matières grasses

Cendres brutes

max. 9

%

aux espèces Gossypium spp.

brutes

Cellulose brute

max. 12,5 %

1.18.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 47,5 %

de coton décortiqué

tion à partir de graines de coton débarras-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

sées de leurs fibres et de leurs coques

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

brutes

Cellulose brute

max. 13,5 %

Cendres brutes

max. 9

%

Humidité

max. 12,5 %

1.19.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 34

%

de coton partielle-

à partir de graines de coton débarrassées de

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max, 12 %

ment décortiqué

leurs fibres et partiellement de leurs coques

Matières grasses

Cellulose brute

max. 22,5 %

brutes

Cendres brutes

max. 10 %

1.20.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 36,5 %

de coton partiel-

tion à partir de graines de coton débarras-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

lement décortiqué

sées de leurs fibres et partiellement de leurs

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

coques

brutes

Cellulose brute

max. 22,5 %

Cendres brutes

max. 10 %

Humidité

max. 12,5 %

1.21.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 33

%

de niger

à partir de graines de niger Guizotra abyssi-

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

nica (L.f.) Cass.

Matières grasses

Cendres brutes

max. 9

%

brutes

Cendres insolubles

dans HCl

max. 3,4 %

1.22.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 43

%

de tournesol

à partir de graines de tournesol Helianthus

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

décortiqué

annuus L., débarrassées autant que possible

Matières grasses

Cellulose brute

max. 16

%

de leurs coques

brutes

Cendres brutes

max. 9

%

1.23.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 45,5 %

de tournesol

tion à partir de graines de tournesol débar-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

décortiqué

rassées autant que possible de leurs coques

Matières grasses

brutes

max. 3

%

brutes

Cendres brutes

max. 9

%

Cellulose brute

max. 16 %

Humidité

max. 12,5 %

1.24.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 30,5 %

de tournesol partiel-

à partir de graines de tournesol débarrassées

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

lement décortiqué

partiellement de leurs coques

Matières grasses

Cellulose brute

max. 27,5 %

brutes

Cendres brutes

max. 9

%

1.25.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 32

%

de tournesol partiel-

tion à partir de graines de tournesol débar-

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

lement décortiqué

rassées partiellement de leurs coques

Matières grasses

brutes

max. 3

%

brutes

Cellulose brute

max. 27,5 %

Cendres brutes

max. 9

%

Humidité

max. 12,5 %

1.26.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min 34

%

de lin

à partir de graines de lin Linum usitatissi-

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

mum L.

Matières grasses

Cendres brutes

max. 8

%

brutes

Pureté botanique

min. 93

%

1.27.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 36,5 %

de lin

tion à partir de graines de lin

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

Matières grasses

brutes

max. 3,3 %

brutes

Cendres brutes

max. 8

%

Humidité

max. 12 %

Pureté botanique

min. 93

%

1.28.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 22,5 %

de babassu

à partir de noix

de palme, débarrassées

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

autant que possible de leurs enveloppes

Matières grasses

Cellulose brute

max. 17 %

ligneuses,

des palmiers habassu

brésiliens

brutes

Cendres brutes

max. 7,5 %

Orbignya oleifera Burr. et d´autres espèces

d´Orbignya

1.29.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 25

%

de germes de riz

à partir de germes de riz Oryza saliva L.

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

auxquels des parties de l´amande farineuse

Matières grasses

Cellulose

brute

max. 10 %

et du tégument adhèrent encore

brutes

Balles

de riz

max.

1 %

1.30.

Tourteau d´extraction

Sous-produit

d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine hrute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 26

%

de germes de riz

tion à partir de germes de riz auxquels des

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

parties de l´amande farineuse et du tégu-

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

ment adhèrent encore

brutes

Cellulose brute

max.

10 %

Humidité

max. 12,5 %

Balles de riz

max. 1

%

1.31.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 43

%

de sésame

à partir

de graines de sésame Sesamum

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12

%

indicum L.

Matières grasses

Cendres brutes

max. 15

%

brutes

Cendres insolubles

dans HCl

max. 5

%

1.32.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 45,5 %

de sésame

tion à partir de graines de sésame

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

brutes

Cendres

brutes

max. 15 %

Humidité

max. 12,5 %

Cendres insolubles

dans HCL

max. 5

%

1.33.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres hrutes

Protéine brute

min. 22,5 %

de cacao

tion à partir de fèves séchées et grillées de

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

cacao Theobroma cacao L., débarrassées

Matières grasses

Cellulose brute

max. 13 %

autant que possible de leurs coques

brutes

Cendres

brutes

max. 9

%

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

1.34.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 28,5 %

de germes de blé

à partir de germes de blé, des espèces Triti-

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12 %

cùm aestivum L., Triticum durum Desf. et

Matières grasses

Cendres brutes

max. 7

%

d´autres espèces cultivées de blé nu ou de

brutes

grains d´épeautre décortiqués des espèces

Triticum

spelta

L.,

Triticum

dicoccum

Schrank., Triticum monococcum L.,

aux-

quels des parties de l´amande farineuse et du

tégument adhèrent encore

1.35.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 12,5 %

de germes de maïs

et par voie sèche à partir de germes de maïs

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

(maïserie)

Zea maïs L., auxquels des parties de l´aman-

Matières grasses

Amidon

Cellulose brute

max. 8

%

de farineuse et du tégument adhérent encore

brutes

Cendres brutes

max. 9

%

1.36.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 13,5 %

de germes de maïs

tion et par voie sèche à partir de germes de

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

(maïserie)

maïs auxquels des parties de l´amande fari-

Matières grasses

Cellulose brute

max. 8

%

neuse et du tégument adhèrent encore

brutes

Cendres brutes

max.

%

Amidon

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

1.37.

Tourteau de pression

Sous-produit d´huilerie obtenu par pression

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 20

%

de germes de maïs

et par voie humide à partir de germes de

Cellulose brute

Humidité

Humidité

max. 12,5 %

(amidonnerie)

maïs auxquels des parties de l´amande fari-

Matières grasses

Cendres brutes

max. 7,5 %

neuse et du tégument adhèrent encore

brutes

1.38.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 21,5 %

de germes de maïs

tion et par voie humide à partir de germes

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

(amidonnerie)

de maïs auxquels des parties de l´amande

Matières grasses

brutes

max. 2,3 %

farineuse et du tégument adhèrent encore

brutes

Cendres brutes

max. 7,5 %

Humidité

max. 12,5 %

1.39.

Tourteau d´extraction

Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-

Protéine brute

Cendres brutes

Protéine brute

min. 12 %

d´olives

tion à partir des fruits de l´olivier, Olea

Cellulose brute

Humidité

Matières grasses

Europea L., débarrassés autant que possible

Matières grasses

brutes

max. 1,6 %

des débris de noyaux

brutes

Humidité

max. 12,5 %

Cendres brutes

max. 6,5 %

Cellulose brute

max. 30 %

2.

PRODUITS ET

SOUS-PRODUITS

DU TRAITEMENT

DES SUBSTANCES

2.1.

Sous-produits

de meunerie

2.1.1.

Son de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

de la farine à partir de blé ou d´épeautre dé-

Humidité

Cellulose brute

max. 14,5 %

cortiqué préalablement

nettoyés. Il

est

Cendres brutes

max. 8,5 %

constitué essentiellement de fragments d´en-

veloppes et, d´autre part, des parties du

grain

débarrassées en grande

partie de

l´amande farineuse

2.1.2.

Remoulage

de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Amidon

Amidon

min. 21

%

de farine à partir de blé ou d´épeautre dé-

Cendres brutes

Humidité

max.

14 %

cortiqué préalablement

nettoyés. Il est

Humidité

Cellulose brute

max. 11,5 %

constitué principalement de fragments d´en-

Cendres

brutes

max. 7,5 %

veloppes et, d´autre part, de parties du grain

débarrassées de l´amande farineuse dans une

moindre mesure que le son de blé

2.1.3.

Farine basse de blé

Sous -produit obtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Amidon

Amidon

min. 35

%

de farine de blé ou d´épeautre décortiqué,

Cendres brutes

Humidité

max.

14 %

préalablement nettoyés. Il est constitué prin-

Humidité

Cellulose brute

max. 6

%

cipalement de parties de l´amande farineuse

Cendres brutes

max. 6,5 %

et, d´autre part, de fins fragments d´enve-

loppes et de quelques débris de grains

VEGETALES

2.1.4.

Germes de blé

Sous-produit de la

meunerie constitué essen-

Cellulose brute

Protéine brute

Protéine brute

min. 28,5 %

tiellement de germes de blé aplatis ou non,

Matières grasses

Matières grasses

auxquels adhèrent encore des parties de

brutes

brutes

min.

%

l´amande farineuse et des enveloppes

Cendres brutes

Humidité

max. 12

%

Humidité

Cellulose brute

max. 4,5 %

2.1. 5.

Son de seigle

Sous-produit obtenu

lors de la fabrication

Cellulose brute

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

de farine de seigle Secale cereale L., préala-

Humidité

Cellulose brute

max. 10,5 %

blement nettoyé. Il est constitué essentielle-

Cendres brutes

max. 6,5 %

ment de fragments d´enveloppes et, d´autre

part, des parties du grain débarrassées en

grande partie de l´amande farineuse

2.1.6.

Rebulet de seigle

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Amidon

Amidon

min. 21

%

(remoulage de seigle)

de farine de seigle, préalablement nettoyé. Il

Cendres brutes

Humidité

max. 14 %

est constitué principalement

de fragments

Humidité

Cellulose brute

max. 7,5 %

d´enveloppes et, d´autre part. des parties du

Cendres

brutes

max.

%

grain débarrassées de l´amande

farineuse

dans une moindre

mesure que le son de

seigle

2.1.7.

Remoulage de seigle

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Amidon

Amidon

min. 35

%

(farine basse de seigle)

de farine de seigle, préalahlement nettoyé. Il

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

est constitué principalement

de parties de

Humidité

Cellulose brute

max. 4,5 %

l´amande farineuse et, d´autre part, de fins

Cendres brutes

max. 4,5 %

fragments

d´enveloppes

et de quelques

débris de grains

2.2.

Produits

et sous-

produits

de la fabri-

cation de flocons de

gruaux et de grains

décortiqués

2.2.1.

Farine fourragère

Sous-produit riche en amidon obtenu lors de

Cellulose brute

Cendres brutes

Amidon

min. 46,5 %

d´avoine

la transformation

de l´avoine Avena sativa

Amidon

Humidité

Humidité

max. 14

%

L. et d´autres espèces cultivées d´avoine

Cellulose brute

max. 8

%

nettoyées et décortiquées en gruaux ou en

Cendres brutes

max. 5

%

farine blutée d´avoine

2.2.2.

Flocons d´orge

Produit obtenu par l´aplatissage

de l´orge

Cellulose hrute

Amidon

Amidon

min. 58

%

Hordeum vulgare L. décortiquée traitée à la

Humidité

Humidité

max. 14

%

vapeur

Cellulose brute

max. 2,3 %

Cendres brutes

max. 4,7 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.2.3.

Farine fourragère

Sous-produit résultant de la transformation

Cellulose brute

Cendres brutes

Amidon

min. 40,5 %

d´orge

de l´orge préalablement nettoyée et décorti-

Amidon

Humidité

Humidité

max. 14

%

quée en orge perlée, en semoule ou en farine

Cellulose brute

max. 11,5 %

blutée d´orge

Cendres brutes

max. 6.5 %

2.2.4.

Flocons de maïs

Produit obtenu par l´aplatissage du maïs

Cellulose brute

Amidon

Amidon

mm. 70

%

traité à la vapeur

Humidité

Humidité

max. 14 %

Cellulose brute

max. 4,7 %

Cendres brutes

max. 3,5 %

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0.5 %

2.2.5.

Issues de pois (farine

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Protéine brute

Matières grasses

Protéine brute

min. 23,5 %

fourragère de pois)

de la farine de pois Pisum sativum L. Il est

Cellulose brute

brutes

Humidité

max. 14 %

constitué essentiellement par des parties de

Cendres brutes

Cellulose brute

max. 9,5 %

l´endosperme et dans une moindre mesure

Humidité

par des pellicules

2.2.6.

Flocons de pommes

Produit obtenu par le séchage de pommes de

Cellulose brute

Amidon

Amidon

min. 70

%

de terre

terre Solanum tuberosum L., pelées ou non

Humidité

Humidité

max. 14

%

pelées, cuites à la vapeur ou à l´eau et

Cendres brutes

max.

7,5 %

écrasées

Cendres insolubles

dans HCl

max.

1,7 %

2.3.

2.3.1.

Farine fourragère

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Amidon

Cellulose brute

Amidon

min. 37 %

de maïs

de la farine ou de la semoule de maïs

Cendres brutes

Humidité

max.

14 %

Matières grasses

Cellulose brute

max. 9 %

brutes

Cendres brutes

max. 5 %

Humidité

Protéine brute

2.3.2.

Sons de maïs

Sous-produit ohtenu lors de la fabrication

Cellulose brute

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

de la farine ou de la semoule de maïs. Il est

Humidité

Cellulose brute

max. 15 %

constitué principalement d´enveloppes

ainsi

Matières grasses

Cendres brutes

max. 5

%

que de germes de maïs et, dans une certaine

brutes

mesure, de fragments de l´amande farineuse

Protéine brute

2.3.3.

Germes et sons de

Sous-produit obtenu lors de la fabrication

Protéine brute

Humidité

Matières grasses

maïs

de la farine, de la semoule ou de l´amidon

Matières grasses

Cellulose brute

brutes

min. 11 %

de maïs.

est constitué par des germes non

brutes

Cendres brutes

Humidité

max. 13 %

extraits du son de maïs et quelques débris de

Amidon

Cellulose brute

max. 9

%

l´amande farineuse

2.4.

Produits et sous-

produits de rizerie

2.4.1.

Riz fourrager

Produit obtenu par la mouture de riz four-

Amidon

Cellulose brute

A midon

min.

76 %

moulu

rager constitué soit par des grains verts non

Cendres brutes

Humidité

max.

14 %

mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors

Humidité

Cellulose brute

max. 2,9 %

de l´usinage du riz décortiqué, soit par des

Matières grasses

Cendres brutes

max. 3,5 %

grains de riz normalement constitués, décor-

brutes

Cendres insolubles

tiqués, tachetés ou jaunes

Protéine brute

dans HCI

max.

%

2.4.2.

Brisures de riz

Sous-produit obtenu lors de la préparation

Amidon

Pureté botanique

min.

99 %

de riz poli ou de riz glacé. Il est constitué

Humidité

max. 14 %

essentiellement de petits grains ou de grains

Cendres insolubles

brisés.

dans HCI

max.

1 %

Sous- produits

de maiserie

Il

2.4.3.

Sons de riz (farine

Sous-produit obtenu lors du premier polis-

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 13,5 %

fourragère de riz

sage du riz cargo. Il est constitué de pelli-

Cellulose brute

Cendres brutes

Matières grasses

hrune)

cules argentées, de particules de la couche

Matières grasses

Cendres insolubles

brutes

min. 13,5 %

d´aleurone, de l´amande

farineuse

et de

brutes

dans HCI

Humidité

max. 12

%

germes

Cellulose hrute

max. 12,5 %

Cendres brutes

max. 13,5 %

Cendres insolubles

dans HCl

max.

1,7 %

Balles de riz

max.

3 %

2.4.4.

Farine basse de riz

Sous-produit obtenu lors du deuxième po-

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 13,5 %

(farine fourragère

lissage du riz cargo. Il est constitué prin-

Cellulose brute

Cendres brutes

Matières grasses

blanche de riz)

cipalement des particules de l´amande fan-

Matières grasses

Cendres insolubles

brutes

min. 13.5 %

neuse, de la couche d´aleurone et de germes

brutes

dans HCI

Humidité

max. 12

%

Cellulose brute

max. 7

%

Cendres brutes

max. 10

%

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,6 %

Balles de riz

max

1 %

2.5.

Produits et

sous-produits

d´amidonnerie et

de féculerie

2.5.1.

Amidon de maïs

Amidon de maïs pratiquement pur

Amidon

Humidité

Amidon

mm. 98

%

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

Cendres brutes

max. 0,6 %

2.5. 2.

Amidon de maïs

Amidon de maïs pratiquement pur, large-

Amidon

Humidité

Amidon

min. 98

%

prégélatinisé

ment éclaté par un traitement thermique

Cendres brutes

Humidité

max. 10 %

approprié

Cendres brutes

max. 0,6 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.3.

Amidon de maïs

Amidon de maïs pratiquement pur, large-

Amidon

Humidité

Sucres réducteurs

x

prégélatinisé

ment prégélatinisé et partiellement

hydro-

Sucres réducteurs

Cendres brutes

exprimés en glucose

min. 28

%

partiellement

lysé

exprimés en glucose

Humidité

max. 10

%

hydrolysé

Cendres brutes

max.

1,1 %

Cendres insolubles

dans HCL

max. 0,5 %

2.5.4.

Gluten de maïs

Sous-produit

séché de l´amidonnerie de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 67

%

maïs. Il est constitué principalement par le

Cellulose brute

Humidité

max. 13 %

gluten

obtenu lors de la séparation

de

Cendres brutes

Cellulose brute

max.

%

l´amidon

Matières grasses

Cendres brutes

max.

3,5 %

brutes

Cendres insolubles

Xantophylles

dans HCl

max.

0,5 %

2.5.5.

Issues de maïs

Sous-produit

séché de l´amidonnerie de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

mm. 20,5 %

(France) ou aliment

maïs. Il est constitué par des sons et par une

Cellulose brute

Humidité

max 13

%

de gluten de maïs

plus faible quantité de gluten. Les résidus

Cendres brutes

Cellulose brute

max. 11,5 %

(Belgique)

séchés des eaux de trempe et les germes

Matières grasses

Cendres brutes

max. 10,5 %

déshuilés peuvent y être ajoutés

brutes

2.5.6.

Amidon de riz

Amidon de riz pratiquement pur

Amidon

Humidité

Amidon

min. 98

%

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

Cendres brutes

max.

1,2 %

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,5 %

2.5.7.

Amidon de riz

Amidon de riz pratiquement pur, largement

Amidon

Humidité

Amidon

min. 94

%

prégélannisé

éclaté par un traitement thermique appro-

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

prié

Cendres brutes

max. 1,1 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.8.

Gluten de riz

Sous-produit séché de l´amidonnerie de riz

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 63

%

constitué principalement de gluten

Cellulose brute

Humidité

max. 13 %

Cendres brutes

Cellulose brute

max. 2,3 %

Matières grasses

Cendres brutes

max. 5

%

brutes

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.9.

Issues de sorgho

Sous-produit

séché de l´amidonnerie

de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 20,5 %

(France) ou aliment de

sorgho Sorghum bicolor (L.) Moench s.l. Il

Cellulose brute

Humidité

max. 13 %

gluten de sorgho

est constitué par des sons et une plus faible

Cendres brutes

Cellulose brute

max. 11

%

(Belgique)

quantité de gluten. Les résidus séchés des

Matières grasses

Cendres brutes

max. 9

%

eaux de trempe et les germes peuvent y être

brutes

ajoutés

2.5.10.

Amidon de blé

Amidon de Ne pratiquement pur

Amidon

Humidité

Amidon

min. 98

%

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

Cendres brutes

max.

0,6 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.11

Amidon de blé

Amidon de blé pratiquement pur largement

Amidon

Humidité

Amidon

min. 91

%

prégélatinisé

prégélatinisé par un traitement thermique

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

approprié

Cendres brutes

max.

0,6 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.12.

Amidon de blé

Amidon de blé pratiquement pur largement

Amidon

Humidité

Sucres réducteurs

prégélatinisé, partiel-

prégèlatinisé et partiellement hydrolysé

Sucres réducteurs

Cendres brutes

exprimés

lement hydrolysé

exprimés en glucose

en glucose

min. 28

%

Humidité

max. 10

%

Cendres brutes

max. 1,1 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.1 3.

Gluten de blé

Sous-produit séché de l´amidonnerie

de blé.

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 80

%

Il est constitué principalement par le gluten

Cendres brutes

Humidité

max. 12

%

obtenu lors de la séparation de l´amidon

Cendres brutes

max. 1,7 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0,5 %

2.5.14.

Amidon de manioc

Amidon

pratiquement pur obtenu à partir

Amidon

Humidité

Amidon

min. 92

%

de racines de manioc

Manibot esculenta

Cendrés brutes

Humidité

max. 15

%

Crantz

Cendres brutes

max.

1,2 %

Cendres insolubles

dans HCl

max. 0.5 %

2.5.15.

Amidon de manioc

Amidon

obtenu à partir

de racines de

Amidon

Humidité

Amidon

min. 91

%

prégélatinisé

manioc, largement prégélatinisé

par un trai-

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

tement thermique approprié

Cendres brutes

max.

1,1 %

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,5 %

2.5.16.

Fécule de pommes

Fécule

de pommes

terre

pratiquement

Amidon

Humidité

Amidon

min. 98

%

de terre

pure

Cendres brutes

Humidité

max. 20

%

Cendres brutes

max.

%

Cendres insolubles

dans HCI

max.

0,5 %

2.5.17.

Fécule de pommes de

Fécule de pommes de terre pratiquement

Amidon

Humidité

Amidon

min. 96

%

terre prégétatinisée

pure, largement prégélatinisée par un traite-

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

ment thermique approprié

Cendres brutes

max.

1,1 %

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,5 %

2.5.18.

Fécule de pommes de

Fécule de pommes de terre

pratiquement

Amidon

Humidit

Sucres réducteurs

x

terre prégélatinisée,

pure, largement prégélatinisée et partielle-

Sucres réduteurs

Cendres brutes

exprimés en

partiellement

hydro-

ment hydrolysée

exprimés en glucose

glucose

min. 28

%

lysée

Humidité

max. 10

%

Cendres brutes

max.

1,5 %

Cendres insolubles

dans HCl

max.

0,5 %

2.5.19.

Protéine de pommes

Sous-produit

séché de la féculerie constitué

Protéine brute

Humidité

Protéine hrute

min.

%

de terre

principalement

de substances protéiniques

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

résultant de la séparation de la fécule

Matières grasses

Cendres insolubles

brutes

dans HCI

max.

0,5 %

Cellulose brute

2.5.20.

Pulpes séchées de

Sous-produit séché de féculerie

Amidon

Humidité

Amidon

min. 40,5 %

pommes de terre

Cendres brutes

Humidité

max. 14

%

Matières grasses

Cellulose brute

max. 21

%

brutes

Cellulose brute

2.5.21.

Dextrose (glucose)

.Produit de la saccharification

de

l´amidon

Glucose

Humidité

Glucose

min. 99,5 %

ou de la fécule constitué

par du glucose

Humidité

max. 10

%

purifié et cristallisé (avec ou sans eau de

cristallisation)

2.5.22.

Mélasse de dextrose

Sous-produit obtenu lors de la

cristallisation

Sucres réducteurs

Humidité

Sucres réducteurs

x

du dextrose

exprimés en glucose

Cendres brutes

exprimés en

glucose

min. 60

%

Humidité

max. 40

%

Cendres brutes

max. 4

%

2.6.

Produits et sous-

produits de la

fabrication du sucre

2.6.1.

Sucre (saccharose)

Sucres de betterave ou de canne à l´état

Saccharose

Cendres

Saccharose

min. 97

%

solide

2.6.2.

Cossettes séchées de

Produit obtenu par séchage de cossettes pro-

Sucres totaux

Humidité

Sucres totaux

betteraves sucrières

venant de betteraves sucrières Beta vulgaris

exprimés en

Cendres brutes

exprimés en

L. ssp. vulgaris var. altissima Doell., préala-

saccharose

saccharose

min. 57

%

blement lavées

Humidité

max. 13

%

Cendres brutes

max. 7

%

2.6.3.

Cossettes partielle-

Produit obtenu par séchage de cossettes par-

Sucres totaux

Humidité

Sucres totaux

ment épuisées et

tiellement épuisées provenant de betteraves

exprimés en

Cendres brutes

exprimés

séchées de betteraves

sucrières préalablement lavees

saccharose

en saccharose

min. 20,5 %

sucrières

Humidité

max. 13

%

Cendres brutes

max. 7

%

2.6.4.

Pulpes séchées de

Sous-produit

de la fabrication

du sucre

Cellulose

Sucres totaux

betteraves sucrières

constitué de cossettes épuisées et séchées de

brute

exprimés en

betteraves sucrières

saccharose

max. 10

%

Humidité

max. 13

%

Cendres brutes

max. 8

%

Cendres insolubles

dans HCl

max.

3,5 %

2.6.5.

Mélasse de betteraves

Sous-produit

constitué par le résidu siru-

Sucres totaux

Sucres totaux

x

sucrières

peux recueilli lors de la fabrication

ou du

exprimés en

exprimés en

raffinage du sucre provenant de betteraves

saccharose

saccharose par

sucrières

rapport au produit

tel quel

min. 42

%

2.6.6.

Mélasse de canne à

Sous-produit

constitué par le résidu siru-

Sucres totaux

Sucres totaux

x

sucre

peux recueilli lors de la fabrication

ou du

exprimés en

exprimés en

raffinage

du sucre provenant des cannes à

saccharose

saccharose par

sucre Saccharum officinarum

L.

rapport au produit

tel quel

min. 47

%

2.7.

Produits et sous-

produits de malterie

de brasserie de distil-

lerie et de transforma-

tion de fruits ainsi

que les levures fourra-

gères séchées

2.7.1.

Radicelles de malt

Sous-produit

de malterie constitué par les

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 26,5 %

radicelles séchées de céréales germées

Cendres brutes

Humidité

max. 12,5 %

Cellulose brute

Cellulose brute

max. 18,5 %

Cendres brutes

max. 8,5 %

2.7.2.

Levures séchés

Levures en mélange ou non

appartenant

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 49

%

x

aux familles des Saccharomycetaceae,

Endo-

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

mycetaceae, Cryptococcaceae ,

cultivées sur

Cendres insolubles

Cendres brutes

max.

9,5 %

les substrats suivants : jus

et mélasses de

dans HCl

Cendres insolubles

betterave ou de canne, vinasses de distillerie

dans HCl

max.

1,1 %

ou de levurerie, lactosérum,

graines de

céréales et produits issus de leur transforma-

tion, liqueurs d´hydrolyse de matières cellu-

losiques et dont les cellules ont été tuées et

séchées

2.7.3.

Drèches séchées

Sous-produit

de

brasserie

obtenu

par

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 23

%

de brasserie

séchage des résidus de céréales maltées ou

Cellulose brute

Solubilité de la

non maltées ainsi que d´autres matières

protéine brute (1)

min. 70

%

amylacées

Humidité

max. 12,5 %

Cellulose brute

max. 19,5 %

Cendres brutes

max.

6,5 %

2.7.4.

Drèches séchées

Sous-produit

de

distillerie

obtenu

par

Protéine hrute

Humidité

Protéine brute

min. 23

%

de distillerie

séchage des résidus de céréales travaillées ou

Cellulose brute

Solubilité de la

d´autres matières amylacées

Protéine brute (1)

min. 70

%

Humidité

max. 12,5 %

Cellulose brute

max. 19,5 %

Cendres brutes

max.

6,5 %

2.7.5.

Pulpes d´agrume

Sous-produit séché obtenu lors de la fabri-

Humidité

Humidité

max. 13

%

déshydratées

cation de jus d´agrumes

Cellulose brute

Acidité exprimée

en acide citrique

anhydre

max.

4,6 %

2.8.

Produits agricoles

séchés artificiellement

Produit obtenu par séchage artificiel

ou,

2.8.1.

Farine d´herbe

éventuellement

par préséchage de jeunes

Protéine brute

Humidité

Proréine brute

min. 15,5 %

deshydratée

Cendres brutes

Carotène

min. 0,01 %

plantes fourragères dont les enzymes acti-

Cendres insolubles

Humidité

max. 12

%

vant l´oxydation

ont été rendus pratique-

dans HCl

Cendres brutes

max. 15

%

ment inactifs par le séchage

Cellulose brute

Cendres insolubles

Carotène

dans HCI

max. 3,4 %

Matières grasses

brutes

1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.

2.8.2.

Farine de luzerne

Produit obtenu par séchage artificiel ou

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 17

%

déshydratée

éventuellement

par préséchage de jeunes

Cendres brutes

Carotène

min. 0,01 %

plantes fourragères dont les enzymes acti-

Cendres insolubles

Humidité

max. 12 %

vant l´oxydation ont été rendus pratique-

dans HCl

Cendres brutes

max. 15

%

ment inactifs par le séchage. Ce produit

Cellulose brute

Cendres insolubles

max. 3,4 %

peut contenir environ

d´herbes ou de

Carotène

dans HCl

trèfle séchés artificiellement en

Matières

grasses

temps que la luzerne

brutes

2.8.3.

Farine

de trèfle

Produit obtenu par séchage artificiel ou

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 17

%

déshydraté

éventuellement par préséchage de jeunes

Cendres brutes

Carotène

min. 0,01 %

plantes fourragères dont les enzymes acti-

Centres insolubles

Humidité

max. 12

%

vant l´oxydation ont été rendus pratique-

dans HCI

Cendres brutes

max. 15

%

ment inactifs par le séchage. Ce produit

Cellulose brute

Cendres insolubles

max. 3,4

%

peut contenir environ 20% d´herbes ou de

Carotène

dans HCl

luzerne séchées artificiellement en m me

Matières grasses

temps que le trèfle

brutes

2.8.4.

Collets

et feuilles

Produit obtenu par séchage artificiel de

Protéine brute

Humidité

max. 12 %

déshydratés de bette-

collets et de feuilles de betteraves, hachés ou

Sucres totaux

Cendres insolubles

raves sucrières

non et préalablement lavés

exprimés en

dans HCl

max.

%

saccharose

Humidité

Cendres insolubles

dans HCI

Cellulose brute

2.8.5.

Cousettes de ropinam-

Produit obtenu respectivement par concas-

Inuline

Humidité

Inuline

min. 63

%

bours ou farine de

sage ou mouture de tubercules préalable-

Cendres

brutes Humidité

max. 13 %

topinambours

ment nettoyés et sèchés de topinambours

Cellulose brute

Cellulose

brute

max.

6,5 %

Helianthus tuberosus L.

Matières grasses

Cendres brutes

max.

4,6 %

brutes

Protéine brute

20%

même

2.8.6.

Cossettes de patates

Produit obtenu respectivement par concas-

Amidon

Humidité

Amidon

min. 57,5 %

douces ou farine de

sage ou mouture de tubercules préalable-

Cendres brutes

Humidité

max. 13

%

patates douces

ement

nettoyés

et

séchés

de

patates

Cellulose brute

Cellulose hrute

max. 6,5 %

douces, Ipomœa batatas

(L.) Poir.

Matières grasses

Cendres brutes

max

4,6 %

brutes

Protéine brute

2.8.7.

Farine de manioc ou

Racines de manioc séchées et, si nécessaire,

Amidon

Humidité

Amidon

min. 75

%

cossettes de manioc

lavées et pelées, ainsi que les produits ohte-

Cendres brutes

Humidité

max. 13

%

ou racines de manioc

nus par concassage ou mouture

Cellulose brute

Cellulose brute

max.

5,2 %

Matières grasses

Cendres brutes

max.

5,5 %

brutes

Cendres insolubles

Protéine brute

dans HCl

max. 3,3 %

2.8.8.

Farine de manioc

Racines de manioc non pelées, séchées et le

Amidon

Humidité

Amidon

min. 63

%

type 55 ou cousettes

cas échéant lavées, ainsi que les produits

Cendres brutes

Humidité

max. 13

%

de manioc type 55 ou

obtenus par concassage ou mouture

Cellulose brute

Cellulose brute

max.

%

racines de manioc

Matières grasses

Cendres brutes

max. 6

%

type 55

brutes

Cendres insolubles

Protéine brute

dans HCl

max. 4

%

2.8.9.

Pulpe de manioc

Déchets provenant

de l´amidonnerie de

Amidon

Humidité

Amidon

min. 57,5 %

séchéc

manioc, séchés et moulus

Cendres brutes

Humidité

max 13

%

Cellulose brute

Cellulose brute

max. 13

%

Matières grasses

Cendres brutes

max.

%

brutes

Cendres insolubles

Protéine brute

dans HCI

max.

2,3 %

2.9.

Autres produits

d´origine végétale

2.9.1.

Caroubes concassées

Produit obtenu par concassage

des fruits

Sucres totaux

Sucres totaux

séchés et dénoyautés du caroubier Ceratonia

exprimés en

exprimés en

siliqua L.

saccharose

saccharose

min. 35

%

Humidité

Humidité

max. 14

%

Cendres brutes

Cendres brutes

max. 5

%

2.9.2.

Graisse végétale

Produit constitué de graisse ou d´huile

Humidité

Humidité

max.

1 %

d´origine végétale

Indice d´acide

Indice d´acide

Substances insolubles

exprimé par

dans l´éther de

rapport à la matière

pétrole

telle quelle

max. 12 %

x

Substances insolubles

dans l´éther de

pétrole

max.

1.5 %

3.

PRODUITS

D´ORIGINE

ANIMALE

3.1.

3.1.1.

Lait écrémé en poudre

Produit obtenu par élimination

de l´eau

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 33,5 %

x

spray

contenue

dans le lait

écrémé, soit

par

Lactose

Humidité

max.

%

Lait écréme en

vaporisation dans un courant d´air chaud

Matières grasses

Cendres brutes

max. 9

%

poudre hatmaker ou

(lait écrémé en poudre spray), soit

par

brutes

Matières

roller

séchage sur cylindre (lait écrémé en poudre

Cendres brutes

grasses brutes

max. 1,6 %

hatmaker ou roller)

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,5 %

3.1.2.

Babeurre

en

Produit obtenu

soit par élimination

de

Protéine brute

Humidité

Humidité

max.

6 %

x

poudre

l´eau

contenue dans le babeurre,

soit par

Matières grasses

Cendres brutes

Protéine brute

min.

32 %

vaporisation dans un courant d´air chaud

brutes

Cendres brutes max. 10,5 %

(babeurre

en poudre

spray) soit

par

Lactose

Cendres insolubles

séchage sur cylindre (babeurre en poudre

dans HCI

max.

0,5 %

hatmaker ou roller)

3.1.3.

Sérum de lait en

Produits

obtenus par élimination

de l´eau

Protéine brute

Humidité

Lactose

min. 60

%

x

poudre

contenue dans le sérum de lait

Lactose

Matières grasses

Humidité

max. 8

%

Sérum de lait en

brutes

Chlorures

exprimés

grumeaux

Chlorures

en NaCl

max. 4,9 %

exprimés en NaCl

Cendres insolubles

Cendres brutes

dans HCI

max. 0,5 %

Sodium

3.1.4.

Sérum de lait en

Produit obtenu par l´élimination de l´eau,

Lactose

Humidité

Lactose

min. 32,5 %

x

poudre partielle-

contenue dans le sérum de lait dont une

Protéine brute

Chlorures

Humidité

max. 8 %

ment délactosé

partie

du lactose a été extraite

exprimés en NaCl

Chlorures

Cendres brutes

exprimés en NaCl

max. 6,5 %

Matières grasses

Protéine brute

min. 19,5 %

brutes

Cendres brutes

max. 31,5 %

Sodium

Cendres insolubles

dans HCI

max. 0,5 %

Huile

végétale

roduits laitiers

P

3.1.5.

Protéine de sérum

Produits

obtenus par séchage

des

com-

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 76

%

x

de lait en poudre

posés protéiniques extraits

du sérum de

Cendres brutes

Humidité

max.

%

Albumme de lait en

lait

ou du lait par traitement chimique

Matières grasses

Cendres insolubles

poudre

ou physique

brutes

dans HCI

max.

0.5 %

3.2.

Produits provenant

de la transformation

d´animaux terrestres

3.2.1.

Farine de sang

Produit

obtenu

par

séchage

du sang

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 89

%

x

d´animaux

de boucherie y compris de vo-

Cendres brutes

Solubilité de la

laille.

Ce produit doit être pratiquement

protéine brute (1)

min. 90

%

exempt de substances étrangères

Humidité

max. 10

%

Cendres brutes

max.

5,5 %

3.2.2.

Farine de viande

Produit obtenu par séchage et mouture de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 40

%

x

osseuse

morceaux de viande riches en os prove-

Matières grasses

Chlorures

Solubilité de la

nant d´animaux terrestres à sang chaud. Le

brutes

exprimés en NaCl

protéine brute (1)

min. 87

%

produit doit être pratiquement exempt de

Phosphore total

Phosphore total

max.

%

poils, de soie, de plume, de corne,

de

Cendres brutes

Humidité

max. 10

%

sabot, de peau et de sang ainsi que du

Méthionine

Matières

contenu de l´estomac et des viscères

Lysine

grasses brutes

max. 13,5 %

Bases azotées volariles

Chlorures exprimés en

NaCl

max. 2,2 %

3.2.3.

Farine d´os

Produit obtenu par séchage et mouture d´os

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 26,5 %

x

largement

dégraissés provenant

d´animaux

Cendres brutes

Phosphore total

min.

%

terrestres à sang chaud. Le produit doit être

Phosphore total

Humidité

max. 10

%

pratiquement

exempt de poil, de soie, de

Matières grasses

Matières

plume, de corne, de sabot, de peau et de

brutes

grasses brutes

max.

5,5 %

sang ainsi que du contenu de l´estomac et

des viscères. En outre, il doit être exempt

d´esquilles et ne peut contenir de fragment

d´os présentant des aspérités ou des rebords

tranchants

1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.

3.2.4.

Farine de viande

Produit obtenu par séchage et mouture de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 55

%

x

(France) ou farine

carcasses

d´animaux

terrestres

à

sang

Matières grasses

Phosphore total

Solubilité de la

animale (Belgique)

chaud le cas échéant dégraissées par un

brutes

Chlorures

protéine brute (1)

min. 87

%

Les produits dont la

procédé

approprié

exprimés en NaCl

Humidité

max. 10

%

teneur en matières

Cendres insolubles

Phosphore total

max.

5,5 %

grasses excede 11 %

dans HCl

Chlorures exprimés

max.

2,2 %

doivent être désignés

Méthionine

en NaCl

comme riches en

Lysine

Cendres insolubles

matières grasses

Bases azotées volatiles

dans HCl

max.

2,2 %

3.2.5.

Cretons de viande

Produit provenant des résidus de la fabrica-

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 53,5 %

x

tion du suif et des autres matières grasses

Chlorures

Humidité

max. 10

%

d´origine animale

exprimés en NaCI

Chlorures exprimés

Matières grasses

en NaCl

max. 2,2 %

brutes

Cendres insolubles

Cendres brutes

dans HCl

max. 0,5 %

3.2.6.

Dèchets d´abattage de

Produit obtenu par séchage et mouture de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 55

%

x

volaille séchées

déchets de volailles abattues ; il doit être

Chlorures

Solubilité de la

Les produits dont la

pratiquement exempt de plumes

exprimés en NaCl

protéine brute (1)

min. 80

%

teneur en matières

Matières grasses

Humidité

max. 10

%

grasses excède 12 %

brutes

Chlorures

doivent être désignés

Cendres brutes

exprimés en NaCl

max.

2.2 %

comme « riches en

Cendres insolubles

matières grasses »

dans HCl

max.

3,3 %

3.2.7.

Farine de plumes

Produit ohtenu par hydrolyse, séchage et

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 87

%

x

hydrolysées

moulure de plumes de volailles

Cendres insolubles

Solubilité de la

dans HCl

protéine brute (1)

min. 75

%

Humidité

max. 11

%

Cendres insolubles

dans HCl

max.

3,4 %

Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique

exprimée en pourcentage de la protéine brute.

3.2.8.

Graisses animales

Produit constitué par des graisses provenant

Humidité

Humidité

max.

1 %

d´animaux

ou de parties d´animaux terres-

Indice d´acide

Substances insolubles

très à sang chaud

Substances

dans l´éther de

insolubles dans

pétrole

max.

1,5 %

l´éther de pétrole

Indice d´acide exprimé

par rapport à la

matière telle quelle

max. 30 %

3.3.

Produits provenant

de la transformation

de poissons ou

d´autres animaux

marins

3.3.1.

Farine de poisson

Produit obtenu par séchage et mouture de

Protéine brute

Humidité

Protéine brute

min. 61

%

x

différents poissons entiers ou de parties de

Matières grasses

Chlorures

Solubilité de la

Les produits dont la

poissons auxquels le jus

de pression peur

brutes

exprimés en NaCl

protéine brute (1)

min. 87

%

teneur en chlorures

être ajouté

Carbonate de

Humidité

max. 10

%

calculés en NaCl est

calcium

Chlorures

exprimés

inférieure à 2 %

Phosphore total

en NaCl

max. 4,4 %

peuvent être désignés

Carbonate

de

comme

"pauvres en

calcium

max. 2,8 %

sel "

Cendres insolubles

dans HCl

max.

2,2 %

3.3.2.

Huile de foie de

Huile

obtenue à partie de foies frais de

Vitamine A

Humidité

Vitamine A (2)

min. 750 Ul/ g

morue

poissons

de la

famille

des

merluches

Indice d´acide

Humidité

max. 0,15 %

(Gadidae)

Insolubles dans

Insolubles dans

l´éther de pétrole

l´éther de pétrole (2)

max. 0,05 %

Indice de

saponification

180/196

Indice d´iode

150/180

Indice d´acide (2)

max. 6

4.

SUBSTANCES

MINÉRALES

4. 1.

Carbonate de

Carbonate de calcium précipité, roches calci-

Calcium

Calcium

min 36 %

calcium

ques

moulues, craie lavée, crane granulée,

Cendres insolubles

Cendres insolubles

La nature du

coquilles moulues d´huitres ou de moules

dans HCl

dans HCl

max.

%

produit (colonne 3)

doit être indiquée

dans la dénomination

1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.

2 Teneur exprimée par rapport à la matière telle quelle

4.2.

Carbonate de

Mélange naturel de calcium et de carbonate

Calcium

Calcium

min. 19 %

x

calcium et de magné-

de magnésium

Magnésium

Magnésium

min.

11 %

sium

Passage au travers

d´un tamis à mailles

de 0,25 mm

min. 99,5%

Cendres insolubles

dans HCl

max.

2 %

4.3.

Algues marines

Produit d´origine naturelle obtenu à partir

Calcium

Calcium

min. 33

%

x

calcaires

(maërl)

d´algues marines calcaires moulues ou trans-

Cendres insolubles

Cendres insolubles

formées en granulés

dans HCI

dans HCl

max. 5 %

4.4.

Oxyde de magnésium

Oxyde de magnésium techniquement pur,

Magnésium

Magnésium

min. 50 %

x

MgO

4.5.

Kiesérite

Sulfate de magnésium naturel,

Magnésium

Magnésium

min.

15 %

x

MgSO4H 2O

«4.6.

Hydrogénophosphate

Produit constitué d´hydrogénophosphate de

Phosphate total

Calcium

Phosphore total

min.

16 %

x

de calcium (phos-

calcium (phosphate bicalcique)

technique-

Chlorures exprimés

Chlorures exprimés en

phate bicalcique

mentpur

en NaCl

NaCl

max.

1 %

Rapport Ca

> 1,15»

P

4.7.

Phosphate naturel

Produit obtenu par la mouture de phos-

Phosphore total

Calcium

Phosphore total

min. 14 %

x

défluoré

phates naturels

éventuellement

purifiés et

plus ou moins défluoré

4.8.

Farine d´os dégélati-

Os dégraissés,

dégélatinisés,

stérilisés et

Phosphore total

Humidité

Phosphore total

min. 14,5%

x

nisés

moulus

Calcium

Humidité

max. 10 %

Passage au travers

d´un tamis à mailles

de 1 mm

min. 90 %

«4.9.

Bis-(dihydrogéno-

Produit constitué de

bis-dihydrogénophos-

Phosphore total

Calcium

Phosphore total

min. 22 %

x

phosphate) de

phate) de calcium

(phosphate

monocal-

Calcium

min.

16 %

calcium (phosphate

cique) techniquement pur

Chlorures exprimés

monocalcique)

en NaCl

max.

1 %

Rapport Ca

< 0,8»

P

4.10.

Monophosphate

Produit constitué principalement

de mono-

Phosphore Azote

Phosphore

min. 25 %

d´ammonium

phospate d´ammonium pur

ANNEXE II: ALIMENTS COMPOSES

DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS COMPOSES

1.

Les teneurs indiquées ou à déclarer se référent au poids d´aliment composé tel quel, sauf indications contraires.

2.

La teneur en eau ne dépasse pas 7% dans les aliments d´allaitement et autres aliments composés ayant une teneur

en produits laitiers supérieure à 40%.

3.

La teneur en eau ne dépasse pas

dans les aliments minéraux ne contenant pas d´éléments organiques

5%

dans les aliments minéraux contenant des substances organiques

10%

dans les autres aliments composés

14%

à l´exception des graines entières, des aliments melassés et des aliments composés semi-humides et liquides,

étant entendu que cette teneur en eau peut être dépassée dans le cas où ont été utilisés des agents conservateurs

et pour autant que cette teneur en eau et la durabilité de l´aliment soient déclarées.

«3bis.

La teneur en fer des aliments d´allaitement pour veaux d´un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes doit

atteindre au moins 30 milligrammes, par kilogramme d´aliment complet ramené à un taux en humidité de 12%»

4.

Sans préjudice de l´article 4 du règlement, la teneur en cendre insoluble dans l´acide chlorhydrique ne doit pas

dépasser 3,3% par rapport à la matière sèche dans le cas des aliments composés contenant principalement des

sous-produits de riz, et 2,2% par rapport à la matière sèche dans les autres cas.

5.

Toutefois, cette teneur peut être dépassée dans le cas

d´aliments composés contenant des agents liants minéraux autorisés;

d´aliments composés minéraux;

d´aliments composés contenant plus de 50% de cossettes ou de pulpes de betteraves sucrières;

et pour autant que cette teneur soit déclarée en pourcentage exprimé par rapport à l´aliment tel quel si elle

dépasse 3,3% par rapport à la matière sèche et que la nature du cas d´exception soit indiquée.

6.

Déclaration selon l´article 14, paragraphe 1, e

6.1.

Teneur en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des mélanges de grains entiers, des

aliments composés visés sous 6.2. et 6.3. et des aliments composés pour animaux familiers autres que pour

chiens et chats

protéine brute;

matières grasses brutes;

cellulose brute;

cendres brutes.

6.2.

Teneurs en constituants analytiques pour des aliments minéraux

calcium;

phosphore;

sodium.

6.3.

Teneurs en constituants analytiques pour des aliments melassés

cellulose brute;

sucres totaux exprimés en saccharose.

7.

Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f

7.1.

Teneurs en constituants analytiques et critères pour les aliments composés à l´exception des mélanges de grains

entiers, des aliments composés visés sous 7.2. et 7.3. et des aliments composés pour animaux familiers autres

que ceux visés sous 7.4.

humidité;

amidon;

sucres totaux exprimés en saccharose;

calcium;

magnésium;

sodium;

phosphore;

cystine;

}

lysine;

seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´âge de la rumination.

méthionine;

valeur énergétique calculée selon une méthode officiellement reconnue;

sucres totaux plus amidon. ´

7.2.

Teneur en constituants analytiques pour les aliments minéraux

protéine brute;

matières grasses brutes;

cellulose brute;

magnésium;

humidité;

lysine (seulement pour les porcs).

7.3.

Teneur en constituants analytiques pour les aliments melassés

protéine brute

matières grasses brutes;









































































cendres brutes;

humidité.

7.4.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments pour chiens et chats

humidité;

8.

Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f

8.1.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour chiens et chats

calcium;

sodium;

phosphore;

humidité.

8.2.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour animaux familiers, autres que les chiens et

les chats

humidité;

protéine brute;

matières grasses brutes;

cellulose brute;

cendres brutes;

calcium;

sodium;

phosphore.

8.3.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux

cendres brutes.

9.

Déclaration selon l´article 15, paragraphe 1, f

9.1.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des aliments composés pour

animaux familiers et les aliments composés visés sous 9.2

l´humidité;

amidon;

sucres totaux exprimés en saccharose;

protéine solubilisable;

calcium;

sodium;

magnésium;

phosphore;

cystine;

}

lysine;

seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´àge de la rumination.

méthionine;

valeur énergétique, calculée selon une méthode officiellement reconnue;

sucres totaux plus amidon.

9.2.

Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux

protéine brute;

matières grasses brutes;

cellulose brute;

magnésium;

10.

Tolérances.

Si à la suite des contrôles officiels des aliments des animaux prescrits par l´article 3 et l´article 4 de la loi du 19 mai

1983 portant réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart

entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont, sous réserve des dispositions

de l´article 4, au moins les suivantes

10.1.

Si la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée.

10.1.0.

protéine brute

2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);

1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.

10.1.1.

protéine solubilisable

3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%;

12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 15%);

1,8 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 15%.

10.1.2.

sucres totaux

2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);

1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.

10.1.3.

amidon et sucres totaux plus amidon

2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 10%);

1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.



























































































10.1.4.

matières grasses brutes

1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 8%);

0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8%.

10.1.5.

sodium et magnésium

1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 7,5%);

0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5% (jusqu´à 5%);

15% de la teneur déclarée pour les teneurs inférieures à 5% (jusqu´à 0,7%);

0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7%.

10.1.6.

phosphore total et calcium

1,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16%;

7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16% (jusqu´à 12%);

0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%);

15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6% (jusqu´à 1%);

0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1%.

10.1.7.

méthionine et lysine

15% de la teneur déclarée.

10.1.8.

cystine

20% de la teneur déclarée.

10.2.

Si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée.

10.2.1.

humidité

1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);

0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;

10.2.2.

cendres brutes

1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);

0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%.

10.2.3.

cellulose brute

1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12%;

15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%);

0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%.

10.2.4.

cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique

1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;

10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 4%);

0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4%.

10.3.

si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2.

10.3.1.

protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon, tolérance double de celle admise pour ces subs-

tances du point 10.1

phosphore total, calcium, magnésium, sodium, cendres brutes, cellulose brute;

tolérance triple de celle admise pour ces substances des points 10.1. et 10.2.

10.4.

en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux chats, si à la suite des contrôles officiels on

constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont au moins les

suivantes

10.4.1.

si la teneur est inférieure à la teneur déclarée

10.4.1.0.

protéine brute

3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;

16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%);

2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%.

10.4.1.1.

matières grasses brutes

2,5 unités de la teneur déclarée.

10.4.2.

si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée

10.4.2.1.

humidité

3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%;

7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%);

1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%.

10.4.2.2.

cendres brutes

1,5 unités de la teneur déclarée.

10.4.2.3.

cellulose brute

1 unité de la teneur déclarée.

10.4.3.

si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2











































































10.4.3..1.

protéine brute

tolérance double de celle admise pour cette substance sous 10.1.0.

10.4.3.2.

matières grasses brutes

tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 10.1.1.

10.4.3.3.

cendres brutes, cellulose brute

tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 10.2.2. et 10.2.3.

11.

Tolérance pour aliments destinés aux chiens et aux chats.

Si à la suite des contrôles officiels prescrits à l´article 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la

fabrication et du commerce des aliments pour animaux, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la

teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux

chats sont, sous réserve des dispositions de l´article 3, au moins les suivantes

11.1.

si la teneur est inférieure à la teneur déclarée

11.1.0.

protéine brute

3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;

16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%);

2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%.

11.1.1.

matières grasses brutes

2,5 unités de la teneur déclarée;

11.2.1.

humidité

3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%;

7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%);

1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%.

11.2.2.

cendres brutes

1,5 unités de la teneur déclarée;

11.2.3.

cellulose brute

1 unité de la teneur déclarée.

11.3.

si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 11.1. et 11.2.

11.3.1.

protéine brute

tolérance double de celle admise pour cette substance sous 11.1.0.

11.3.2.

matières grasses brutes

tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 11.1.1.

11.3.3.

cendres brutes, cellulose brute

tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 11.2.2. et 11.2.3.

Directives CEE considérées pour le présent règlement

I. Aliments simples

Directive 87/234/CEE

J.O.L. 102/31 du 14.4.87

II. Aliments composés

Directive 87/235/CEE

J.O.L. 102/34 du 14.4.87.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r.l., Luxembourg































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