Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.
Texte législatif (2 Articles)
Règlement ministériel du 9 janvier 1989 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983
concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.
Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture et à la Viticulture,
Le Secrétaire d´Etat à la Santé,
Vu le règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des
animaux;
Vu la directive 87/234 CEE de la Commission modifiant l´annexe de la directive 77/101 CEE du Conseil concernant la
commercialisation des aliments simples pour animaux;
Vu la directive 87/235 CEE modifiant l´annexe de la directive 79/373 CEE du Conseil concernant la commercialisation des
aliments composés pour animaux;
Arrêtent
Les annexes I et II du règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 concernant la fabrication et la commer-
cialisation des aliments des animaux sont remplacées par les annexes I et II du présent règlement.
Luxembourg, le 9 janvier 1989.
Le Secrétaire d´Etat à l´Agriculture
et à la Viticulture,
René Steichen
Le Secrétaire d´Etat à la Santé,
Johny Lahure
ANNEXE I: ALIMENTS
SIMPLES
PARTIE A
DISPOSITIONS GENERALES
1) Dispositions générales concernant la dénomination
1.1. Si l´aliment simple a subi un traitement et que celui-ci n´apparaît pas dans la dénomination, celle-ci doit être
complétée par une indication relative au traitement appliqué, au mode d´obtention et, le cas échéant, à la forme de
présentation, indication telle que «pressé», «aplati», «concassé», «moulu».
1.2. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.1.1. à 2.1.3., il peut être prescrit que la dénomina-
tion doit être complétée par l´indication de la ou des espèces de blé dont il s´agit: blé tendre, blé dur ou blé tendre et
blé dur.
1.3. S´agissant des aliments simples énumérés à la partie B aux points 2.9.2. et 3.2.8., il peut être prescrit que la dénomina-
tion doit être accompagnée d´une indication précisant l´espèce végétale ou animale à partir de laquelle le produit a
été obtenu.
2) Dispositions générales concernant les déclarations obligatoires et les exigences.
2.1. Les teneurs indiquées ou à déclarer selon la partie B se référent
au poids de l´aliment simple tel quel en ce qui concerne les colonnes 4 et 5;
au poids de matière sèche de l´aliment simple en ce qui concerne la colonne 6, à l´exception de la teneur en humi-
dité et des points 2.6.5. (mélasse de betteraves sucrières), 2.6.6. (mélasse de canne à sucre), 2.9.2. (graisse végé-
tale, huile végétale), 3.2.8. (graisses animales) et 3.3.2. (huile de foie de morue).
2.2. Lorsque des produits visés à la partie B, colonne 2, sont utilisés pour dénuturer ou lier les aliments simples, les décla-
rations suivantes doivent être données
dénaturants: nature et quantité des produits utilisés;
liants: nature des produits utilisés.
S´agissant des liants, la quantité des produits utilisés ne peut pas dépasser 3% du poids total.
2.3. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4 et pour autant que d´autres valeurs n´aient pas été fixées, la
pureté botanique des produits et sous-produits énumérés à la partie B aux produits 1 et 2 doit, dans le cadre des
exigences de composition prévues à la colonne 6, atteindre au moins 95%.
2.4. Sont considérées comme impuretés botaniques
a) les impuretés naturelles mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d´autres
espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes);
b) les résidus inoffeosifs d´autres graines ou fruits oléagineux provenant d´un processus de fabrication antérieur,
pour autant que leur teneur n´excède pas 0,5%.
2.5. Si, à la suite des contrôles officiels des aliments simples prescrits par les articles 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant
réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart constituant une
moins-value du produit entre le résultat du contrôle et une teneur déclarée, les tolérances minimales suivantes sont
admises
a) pour la protéine brute
2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);
1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%;
b) pour les sucres totaux, les sucres réducteurs, la saccharose, le lactose et le glucose (dextrose);
2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 5%);
0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;
c) pour l´amidon et l´inuline
3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30% (jusqu´à 10%);
1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%;
d) pour les matières grasses brutes
1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;
12% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 5%);
0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;
e) pour la cellulose brute
2,1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14%;
15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14% (jusqu´à 6%);
0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%;
f) pour l´humidité et les cendres brutes
1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);
0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;
g) pour le phosphore total, le sodium, le carbonate de calcium, le calcium, le magnésium, l´indice d´acide et les subs-
tances insolubles dans l´éther de pétrole.
1,5 unités pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15% (15) selon le cas;
10% de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15% (15) selon le cas,
jusqu´à 2% (2);
0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2% (2) selon le cas;
h) pour les cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique et les chlorures exprimés en NaCl;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3%;
0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3%;
i) pour le carotène, la vitamine A et les canthophylles
30% de la teneur déclarée;
j) pour la méthionine, la lysine et les bases azotées volatiles
20% de la teneur déclarée;
2.6. Sans préjudice des dispositions prévues à l´article 4, la teneur en cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique ne
doit pas dépasser 2% dans le cadre des exigences de composition prévues à la partie B, colonne 6, sauf si une teneur
différente y a été admise.
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Dénominations
Descriptions
Déclarations
Déclarations
Exigences de composition
Exigences
obligatoires
facultatives
d´emballage
1.
TOURTEAUX
1.1.
Toutteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 29,5 %
d´amandes de palme
à partir de graines séparées de leur pulpe des
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
de macoya
espèces suivantes
de palmier
macoya
Matières grasses
Cendres brutes
max. 8 %
Acrocomia
sclerocarpa Mart. et Acrocomia
brutes
total Mart.
1.2.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 32
%
d´amandes de palme
tion à partir de graines séparées de leur
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
de macoya
pulpe des espèces de palmier macoya
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
brutes
Cendres brutes
max. 8
%
Humidité
max. 12
%
1.3.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilérie ohtenu par pression
Protéine brute
Cendres hrutes
Protéine brute
min. 11,5 %
de pulpe de palme
à partir de pulpes de palme de macoya
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
de macoya
Matières grasses
Cellulose brute
max. 24
%
brutes
Cendres brutes
max. 9
%
1.4.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 49
%
d´arachide
à partir de graines
d´arachides
Arachis
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
décortiquée
hypogaea et d´autres espèces d´Aracbis
Matières grasses
Cellulose brute
max. 7
%
décortiquées
brutes
Cendres brutes
max. 7
%
1.5.
Tourteau d´extraction
Sous-produit
d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 52,5 %
d´arachide
tion à partir de graines d´arachides décor-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
décortiquée
tiquées
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
brutes
Cellulose brute
max. 8
%
Cendres brutes
max. 7
%
Humidité
max. 12,5 %
1.6.
Tourteau
de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
mm. 40
%
d´arachide partiel-
à partir de graines d´arachides partielle-
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
lement décortiquée
ment décortiquées
Matières grasses
Cellulose brute
max. 16 %
brutes
Cendres brutes
max.
%
1.7.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extràc-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 43
%
d´arachide partielle-
tion, à partir de graines d´arachides partiel-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
ment décortiquée
lement décortiquées
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
brutes
Cellulose
brute
max. 16 %
Cendres brutes
max. 8
%
Humidité
max. 12,5 %
1.8.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 36 %
de colza
à partir
de graines de colza Brassica napus
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson
Matières grasses
Cendres brutes
max.
9,5 %
indien Brassica napus
var. glauca (Roxb.)
brutes
Pureté botanique
min. 94
%
O. E. Schulz, ainsi que de navette Brassica
campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.
1.9.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 38,5 %
de colza
tion, a partir de graines de colza, de sarson
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
indien ainsi que de navette
Matières grasses
brutes
max. 3
%
brutes
Cendres brutes
max. 10 %
Humidité
max. 12,5 %
Pureté botanique
min. 94 %
1.10.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 20,5 %
de coprah
à partir d´amandes (endosperme) séchées
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
recouvertes de l´enveloppe de la graine
Matières grasses
Cendres brutes
max. 8
%
(tégument) du cocotier Cocos nucifera L.
brutes
L.
1.11.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 22.5 %
de coprah
tion à partir d´amandes (endosperme) sé-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
chées recouvertes de l´enveloppe de la graine
Matières grasses
brutes
max. 3,3 %
(tégument) du cocotier
brutes
Cendres brutes
max. 8
%
Humidité
max. 12.5 %
1.12.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 17 %
de palmiste
à partir de noix de palme débarrassées
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
autant que possible de leurs enveloppes
Matières grasses
Cendres
brutes
max.
5.5 %
ligneuses des espèces de palmier à huile
brutes
Elaeis guineensis
Jacq. et Corozo
oleifera
(H.B.K.) - H. Bailey (Elacis melano-
cocca auct.)
1.13.
Tourteau d´extraction
d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 18 %
de palmiste
tion à partir de noix de palme débarrassées
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
autant que possible de leurs enveloppes
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
ligneuses des espèces de palmier à huile
brutes
Cendres hrutes
max. 5,5 %
Humidité
max. 12,5 %
1.14.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 47,5 %
de soja
a partir de graines de soja Glycine max (L.)
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
Merr.
Matières grasses
Cellulose brute
max. 8
%
brutes
Cendres brutes
max. 7,5 %
1.15.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 50 %
de suja cuit
tion à partir de graines de soja ayant subi un
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
traitement thermique approprié
Matières grasses
Cellulose brute
max. 8
%
brutes
Cendres brutes
max. 7,5 %
Activité uréasique
max. 0,4 %
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
L.,
Sous-produit
1.16 .
Tourteau d´cxtrdi -tion
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brutes
min. 54,5%
de soja cuit
tion à partir de graines de soja dépelliculées
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
dépelliculé
ayant
subi
un
traitement
thermique
Matières grasses
Cellulose brute
max. 4
%
approprié
brutes
Cendres brutes
max. 7
%
Activité uréasique
max. 0,4 %
Matières grasses
brutes.
max. 2,3 %
1.17.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 45,5 %
de coton décortiqué
à partir de graines de coton débarrassées de
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
leurs fibres et de leurs coques appartenant
Matières grasses
Cendres brutes
max. 9
%
aux espèces Gossypium spp.
brutes
Cellulose brute
max. 12,5 %
1.18.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 47,5 %
de coton décortiqué
tion à partir de graines de coton débarras-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
sées de leurs fibres et de leurs coques
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
brutes
Cellulose brute
max. 13,5 %
Cendres brutes
max. 9
%
Humidité
max. 12,5 %
1.19.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 34
%
de coton partielle-
à partir de graines de coton débarrassées de
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max, 12 %
ment décortiqué
leurs fibres et partiellement de leurs coques
Matières grasses
Cellulose brute
max. 22,5 %
brutes
Cendres brutes
max. 10 %
1.20.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 36,5 %
de coton partiel-
tion à partir de graines de coton débarras-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
lement décortiqué
sées de leurs fibres et partiellement de leurs
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
coques
brutes
Cellulose brute
max. 22,5 %
Cendres brutes
max. 10 %
Humidité
max. 12,5 %
1.21.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 33
%
de niger
à partir de graines de niger Guizotra abyssi-
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
nica (L.f.) Cass.
Matières grasses
Cendres brutes
max. 9
%
brutes
Cendres insolubles
dans HCl
max. 3,4 %
1.22.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 43
%
de tournesol
à partir de graines de tournesol Helianthus
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
décortiqué
annuus L., débarrassées autant que possible
Matières grasses
Cellulose brute
max. 16
%
de leurs coques
brutes
Cendres brutes
max. 9
%
1.23.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 45,5 %
de tournesol
tion à partir de graines de tournesol débar-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
décortiqué
rassées autant que possible de leurs coques
Matières grasses
brutes
max. 3
%
brutes
Cendres brutes
max. 9
%
Cellulose brute
max. 16 %
Humidité
max. 12,5 %
1.24.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 30,5 %
de tournesol partiel-
à partir de graines de tournesol débarrassées
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
lement décortiqué
partiellement de leurs coques
Matières grasses
Cellulose brute
max. 27,5 %
brutes
Cendres brutes
max. 9
%
1.25.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 32
%
de tournesol partiel-
tion à partir de graines de tournesol débar-
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
lement décortiqué
rassées partiellement de leurs coques
Matières grasses
brutes
max. 3
%
brutes
Cellulose brute
max. 27,5 %
Cendres brutes
max. 9
%
Humidité
max. 12,5 %
1.26.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie ohtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min 34
%
de lin
à partir de graines de lin Linum usitatissi-
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
mum L.
Matières grasses
Cendres brutes
max. 8
%
brutes
Pureté botanique
min. 93
%
1.27.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 36,5 %
de lin
tion à partir de graines de lin
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
Matières grasses
brutes
max. 3,3 %
brutes
Cendres brutes
max. 8
%
Humidité
max. 12 %
Pureté botanique
min. 93
%
1.28.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 22,5 %
de babassu
à partir de noix
de palme, débarrassées
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
autant que possible de leurs enveloppes
Matières grasses
Cellulose brute
max. 17 %
ligneuses,
des palmiers habassu
brésiliens
brutes
Cendres brutes
max. 7,5 %
Orbignya oleifera Burr. et d´autres espèces
d´Orbignya
1.29.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 25
%
de germes de riz
à partir de germes de riz Oryza saliva L.
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
auxquels des parties de l´amande farineuse
Matières grasses
Cellulose
brute
max. 10 %
et du tégument adhèrent encore
brutes
Balles
de riz
max.
1 %
1.30.
Tourteau d´extraction
Sous-produit
d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine hrute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 26
%
de germes de riz
tion à partir de germes de riz auxquels des
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
parties de l´amande farineuse et du tégu-
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
ment adhèrent encore
brutes
Cellulose brute
max.
10 %
Humidité
max. 12,5 %
Balles de riz
max. 1
%
1.31.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 43
%
de sésame
à partir
de graines de sésame Sesamum
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12
%
indicum L.
Matières grasses
Cendres brutes
max. 15
%
brutes
Cendres insolubles
dans HCl
max. 5
%
1.32.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 45,5 %
de sésame
tion à partir de graines de sésame
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
brutes
Cendres
brutes
max. 15 %
Humidité
max. 12,5 %
Cendres insolubles
dans HCL
max. 5
%
1.33.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres hrutes
Protéine brute
min. 22,5 %
de cacao
tion à partir de fèves séchées et grillées de
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
cacao Theobroma cacao L., débarrassées
Matières grasses
Cellulose brute
max. 13 %
autant que possible de leurs coques
brutes
Cendres
brutes
max. 9
%
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
1.34.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 28,5 %
de germes de blé
à partir de germes de blé, des espèces Triti-
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12 %
cùm aestivum L., Triticum durum Desf. et
Matières grasses
Cendres brutes
max. 7
%
d´autres espèces cultivées de blé nu ou de
brutes
grains d´épeautre décortiqués des espèces
Triticum
spelta
L.,
Triticum
dicoccum
Schrank., Triticum monococcum L.,
aux-
quels des parties de l´amande farineuse et du
tégument adhèrent encore
1.35.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 12,5 %
de germes de maïs
et par voie sèche à partir de germes de maïs
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
(maïserie)
Zea maïs L., auxquels des parties de l´aman-
Matières grasses
Amidon
Cellulose brute
max. 8
%
de farineuse et du tégument adhérent encore
brutes
Cendres brutes
max. 9
%
1.36.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 13,5 %
de germes de maïs
tion et par voie sèche à partir de germes de
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
(maïserie)
maïs auxquels des parties de l´amande fari-
Matières grasses
Cellulose brute
max. 8
%
neuse et du tégument adhèrent encore
brutes
Cendres brutes
max.
%
Amidon
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
1.37.
Tourteau de pression
Sous-produit d´huilerie obtenu par pression
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 20
%
de germes de maïs
et par voie humide à partir de germes de
Cellulose brute
Humidité
Humidité
max. 12,5 %
(amidonnerie)
maïs auxquels des parties de l´amande fari-
Matières grasses
Cendres brutes
max. 7,5 %
neuse et du tégument adhèrent encore
brutes
1.38.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 21,5 %
de germes de maïs
tion et par voie humide à partir de germes
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
(amidonnerie)
de maïs auxquels des parties de l´amande
Matières grasses
brutes
max. 2,3 %
farineuse et du tégument adhèrent encore
brutes
Cendres brutes
max. 7,5 %
Humidité
max. 12,5 %
1.39.
Tourteau d´extraction
Sous-produit d´huilerie obtenu par extrac-
Protéine brute
Cendres brutes
Protéine brute
min. 12 %
d´olives
tion à partir des fruits de l´olivier, Olea
Cellulose brute
Humidité
Matières grasses
Europea L., débarrassés autant que possible
Matières grasses
brutes
max. 1,6 %
des débris de noyaux
brutes
Humidité
max. 12,5 %
Cendres brutes
max. 6,5 %
Cellulose brute
max. 30 %
2.
PRODUITS ET
SOUS-PRODUITS
DU TRAITEMENT
DES SUBSTANCES
2.1.
Sous-produits
de meunerie
2.1.1.
Son de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
de la farine à partir de blé ou d´épeautre dé-
Humidité
Cellulose brute
max. 14,5 %
cortiqué préalablement
nettoyés. Il
est
Cendres brutes
max. 8,5 %
constitué essentiellement de fragments d´en-
veloppes et, d´autre part, des parties du
grain
débarrassées en grande
partie de
l´amande farineuse
2.1.2.
Remoulage
de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Amidon
Amidon
min. 21
%
de farine à partir de blé ou d´épeautre dé-
Cendres brutes
Humidité
max.
14 %
cortiqué préalablement
nettoyés. Il est
Humidité
Cellulose brute
max. 11,5 %
constitué principalement de fragments d´en-
Cendres
brutes
max. 7,5 %
veloppes et, d´autre part, de parties du grain
débarrassées de l´amande farineuse dans une
moindre mesure que le son de blé
2.1.3.
Farine basse de blé
Sous -produit obtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Amidon
Amidon
min. 35
%
de farine de blé ou d´épeautre décortiqué,
Cendres brutes
Humidité
max.
14 %
préalablement nettoyés. Il est constitué prin-
Humidité
Cellulose brute
max. 6
%
cipalement de parties de l´amande farineuse
Cendres brutes
max. 6,5 %
et, d´autre part, de fins fragments d´enve-
loppes et de quelques débris de grains
VEGETALES
2.1.4.
Germes de blé
Sous-produit de la
meunerie constitué essen-
Cellulose brute
Protéine brute
Protéine brute
min. 28,5 %
tiellement de germes de blé aplatis ou non,
Matières grasses
Matières grasses
auxquels adhèrent encore des parties de
brutes
brutes
min.
%
l´amande farineuse et des enveloppes
Cendres brutes
Humidité
max. 12
%
Humidité
Cellulose brute
max. 4,5 %
2.1. 5.
Son de seigle
Sous-produit obtenu
lors de la fabrication
Cellulose brute
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
de farine de seigle Secale cereale L., préala-
Humidité
Cellulose brute
max. 10,5 %
blement nettoyé. Il est constitué essentielle-
Cendres brutes
max. 6,5 %
ment de fragments d´enveloppes et, d´autre
part, des parties du grain débarrassées en
grande partie de l´amande farineuse
2.1.6.
Rebulet de seigle
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Amidon
Amidon
min. 21
%
(remoulage de seigle)
de farine de seigle, préalablement nettoyé. Il
Cendres brutes
Humidité
max. 14 %
est constitué principalement
de fragments
Humidité
Cellulose brute
max. 7,5 %
d´enveloppes et, d´autre part. des parties du
Cendres
brutes
max.
%
grain débarrassées de l´amande
farineuse
dans une moindre
mesure que le son de
seigle
2.1.7.
Remoulage de seigle
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Amidon
Amidon
min. 35
%
(farine basse de seigle)
de farine de seigle, préalahlement nettoyé. Il
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
est constitué principalement
de parties de
Humidité
Cellulose brute
max. 4,5 %
l´amande farineuse et, d´autre part, de fins
Cendres brutes
max. 4,5 %
fragments
d´enveloppes
et de quelques
débris de grains
2.2.
Produits
et sous-
produits
de la fabri-
cation de flocons de
gruaux et de grains
décortiqués
2.2.1.
Farine fourragère
Sous-produit riche en amidon obtenu lors de
Cellulose brute
Cendres brutes
Amidon
min. 46,5 %
d´avoine
la transformation
de l´avoine Avena sativa
Amidon
Humidité
Humidité
max. 14
%
L. et d´autres espèces cultivées d´avoine
Cellulose brute
max. 8
%
nettoyées et décortiquées en gruaux ou en
Cendres brutes
max. 5
%
farine blutée d´avoine
2.2.2.
Flocons d´orge
Produit obtenu par l´aplatissage
de l´orge
Cellulose hrute
Amidon
Amidon
min. 58
%
Hordeum vulgare L. décortiquée traitée à la
Humidité
Humidité
max. 14
%
vapeur
Cellulose brute
max. 2,3 %
Cendres brutes
max. 4,7 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.2.3.
Farine fourragère
Sous-produit résultant de la transformation
Cellulose brute
Cendres brutes
Amidon
min. 40,5 %
d´orge
de l´orge préalablement nettoyée et décorti-
Amidon
Humidité
Humidité
max. 14
%
quée en orge perlée, en semoule ou en farine
Cellulose brute
max. 11,5 %
blutée d´orge
Cendres brutes
max. 6.5 %
2.2.4.
Flocons de maïs
Produit obtenu par l´aplatissage du maïs
Cellulose brute
Amidon
Amidon
mm. 70
%
traité à la vapeur
Humidité
Humidité
max. 14 %
Cellulose brute
max. 4,7 %
Cendres brutes
max. 3,5 %
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0.5 %
2.2.5.
Issues de pois (farine
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Protéine brute
Matières grasses
Protéine brute
min. 23,5 %
fourragère de pois)
de la farine de pois Pisum sativum L. Il est
Cellulose brute
brutes
Humidité
max. 14 %
constitué essentiellement par des parties de
Cendres brutes
Cellulose brute
max. 9,5 %
l´endosperme et dans une moindre mesure
Humidité
par des pellicules
2.2.6.
Flocons de pommes
Produit obtenu par le séchage de pommes de
Cellulose brute
Amidon
Amidon
min. 70
%
de terre
terre Solanum tuberosum L., pelées ou non
Humidité
Humidité
max. 14
%
pelées, cuites à la vapeur ou à l´eau et
Cendres brutes
max.
7,5 %
écrasées
Cendres insolubles
dans HCl
max.
1,7 %
2.3.
2.3.1.
Farine fourragère
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Amidon
Cellulose brute
Amidon
min. 37 %
de maïs
de la farine ou de la semoule de maïs
Cendres brutes
Humidité
max.
14 %
Matières grasses
Cellulose brute
max. 9 %
brutes
Cendres brutes
max. 5 %
Humidité
Protéine brute
2.3.2.
Sons de maïs
Sous-produit ohtenu lors de la fabrication
Cellulose brute
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
de la farine ou de la semoule de maïs. Il est
Humidité
Cellulose brute
max. 15 %
constitué principalement d´enveloppes
ainsi
Matières grasses
Cendres brutes
max. 5
%
que de germes de maïs et, dans une certaine
brutes
mesure, de fragments de l´amande farineuse
Protéine brute
2.3.3.
Germes et sons de
Sous-produit obtenu lors de la fabrication
Protéine brute
Humidité
Matières grasses
maïs
de la farine, de la semoule ou de l´amidon
Matières grasses
Cellulose brute
brutes
min. 11 %
de maïs.
est constitué par des germes non
brutes
Cendres brutes
Humidité
max. 13 %
extraits du son de maïs et quelques débris de
Amidon
Cellulose brute
max. 9
%
l´amande farineuse
2.4.
Produits et sous-
produits de rizerie
2.4.1.
Riz fourrager
Produit obtenu par la mouture de riz four-
Amidon
Cellulose brute
A midon
min.
76 %
moulu
rager constitué soit par des grains verts non
Cendres brutes
Humidité
max.
14 %
mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors
Humidité
Cellulose brute
max. 2,9 %
de l´usinage du riz décortiqué, soit par des
Matières grasses
Cendres brutes
max. 3,5 %
grains de riz normalement constitués, décor-
brutes
Cendres insolubles
tiqués, tachetés ou jaunes
Protéine brute
dans HCI
max.
%
2.4.2.
Brisures de riz
Sous-produit obtenu lors de la préparation
Amidon
Pureté botanique
min.
99 %
de riz poli ou de riz glacé. Il est constitué
Humidité
max. 14 %
essentiellement de petits grains ou de grains
Cendres insolubles
brisés.
dans HCI
max.
1 %
Sous- produits
de maiserie
Il
2.4.3.
Sons de riz (farine
Sous-produit obtenu lors du premier polis-
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 13,5 %
fourragère de riz
sage du riz cargo. Il est constitué de pelli-
Cellulose brute
Cendres brutes
Matières grasses
hrune)
cules argentées, de particules de la couche
Matières grasses
Cendres insolubles
brutes
min. 13,5 %
d´aleurone, de l´amande
farineuse
et de
brutes
dans HCI
Humidité
max. 12
%
germes
Cellulose hrute
max. 12,5 %
Cendres brutes
max. 13,5 %
Cendres insolubles
dans HCl
max.
1,7 %
Balles de riz
max.
3 %
2.4.4.
Farine basse de riz
Sous-produit obtenu lors du deuxième po-
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 13,5 %
(farine fourragère
lissage du riz cargo. Il est constitué prin-
Cellulose brute
Cendres brutes
Matières grasses
blanche de riz)
cipalement des particules de l´amande fan-
Matières grasses
Cendres insolubles
brutes
min. 13.5 %
neuse, de la couche d´aleurone et de germes
brutes
dans HCI
Humidité
max. 12
%
Cellulose brute
max. 7
%
Cendres brutes
max. 10
%
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,6 %
Balles de riz
max
1 %
2.5.
Produits et
sous-produits
d´amidonnerie et
de féculerie
2.5.1.
Amidon de maïs
Amidon de maïs pratiquement pur
Amidon
Humidité
Amidon
mm. 98
%
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
Cendres brutes
max. 0,6 %
2.5. 2.
Amidon de maïs
Amidon de maïs pratiquement pur, large-
Amidon
Humidité
Amidon
min. 98
%
prégélatinisé
ment éclaté par un traitement thermique
Cendres brutes
Humidité
max. 10 %
approprié
Cendres brutes
max. 0,6 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.3.
Amidon de maïs
Amidon de maïs pratiquement pur, large-
Amidon
Humidité
Sucres réducteurs
x
prégélatinisé
ment prégélatinisé et partiellement
hydro-
Sucres réducteurs
Cendres brutes
exprimés en glucose
min. 28
%
partiellement
lysé
exprimés en glucose
Humidité
max. 10
%
hydrolysé
Cendres brutes
max.
1,1 %
Cendres insolubles
dans HCL
max. 0,5 %
2.5.4.
Gluten de maïs
Sous-produit
séché de l´amidonnerie de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 67
%
maïs. Il est constitué principalement par le
Cellulose brute
Humidité
max. 13 %
gluten
obtenu lors de la séparation
de
Cendres brutes
Cellulose brute
max.
%
l´amidon
Matières grasses
Cendres brutes
max.
3,5 %
brutes
Cendres insolubles
Xantophylles
dans HCl
max.
0,5 %
2.5.5.
Issues de maïs
Sous-produit
séché de l´amidonnerie de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
mm. 20,5 %
(France) ou aliment
maïs. Il est constitué par des sons et par une
Cellulose brute
Humidité
max 13
%
de gluten de maïs
plus faible quantité de gluten. Les résidus
Cendres brutes
Cellulose brute
max. 11,5 %
(Belgique)
séchés des eaux de trempe et les germes
Matières grasses
Cendres brutes
max. 10,5 %
déshuilés peuvent y être ajoutés
brutes
2.5.6.
Amidon de riz
Amidon de riz pratiquement pur
Amidon
Humidité
Amidon
min. 98
%
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
Cendres brutes
max.
1,2 %
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,5 %
2.5.7.
Amidon de riz
Amidon de riz pratiquement pur, largement
Amidon
Humidité
Amidon
min. 94
%
prégélannisé
éclaté par un traitement thermique appro-
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
prié
Cendres brutes
max. 1,1 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.8.
Gluten de riz
Sous-produit séché de l´amidonnerie de riz
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 63
%
constitué principalement de gluten
Cellulose brute
Humidité
max. 13 %
Cendres brutes
Cellulose brute
max. 2,3 %
Matières grasses
Cendres brutes
max. 5
%
brutes
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.9.
Issues de sorgho
Sous-produit
séché de l´amidonnerie
de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 20,5 %
(France) ou aliment de
sorgho Sorghum bicolor (L.) Moench s.l. Il
Cellulose brute
Humidité
max. 13 %
gluten de sorgho
est constitué par des sons et une plus faible
Cendres brutes
Cellulose brute
max. 11
%
(Belgique)
quantité de gluten. Les résidus séchés des
Matières grasses
Cendres brutes
max. 9
%
eaux de trempe et les germes peuvent y être
brutes
ajoutés
2.5.10.
Amidon de blé
Amidon de Ne pratiquement pur
Amidon
Humidité
Amidon
min. 98
%
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
Cendres brutes
max.
0,6 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.11
Amidon de blé
Amidon de blé pratiquement pur largement
Amidon
Humidité
Amidon
min. 91
%
prégélatinisé
prégélatinisé par un traitement thermique
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
approprié
Cendres brutes
max.
0,6 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.12.
Amidon de blé
Amidon de blé pratiquement pur largement
Amidon
Humidité
Sucres réducteurs
prégélatinisé, partiel-
prégèlatinisé et partiellement hydrolysé
Sucres réducteurs
Cendres brutes
exprimés
lement hydrolysé
exprimés en glucose
en glucose
min. 28
%
Humidité
max. 10
%
Cendres brutes
max. 1,1 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.1 3.
Gluten de blé
Sous-produit séché de l´amidonnerie
de blé.
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 80
%
Il est constitué principalement par le gluten
Cendres brutes
Humidité
max. 12
%
obtenu lors de la séparation de l´amidon
Cendres brutes
max. 1,7 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0,5 %
2.5.14.
Amidon de manioc
Amidon
pratiquement pur obtenu à partir
Amidon
Humidité
Amidon
min. 92
%
de racines de manioc
Manibot esculenta
Cendrés brutes
Humidité
max. 15
%
Crantz
Cendres brutes
max.
1,2 %
Cendres insolubles
dans HCl
max. 0.5 %
2.5.15.
Amidon de manioc
Amidon
obtenu à partir
de racines de
Amidon
Humidité
Amidon
min. 91
%
prégélatinisé
manioc, largement prégélatinisé
par un trai-
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
tement thermique approprié
Cendres brutes
max.
1,1 %
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,5 %
2.5.16.
Fécule de pommes
Fécule
de pommes
terre
pratiquement
Amidon
Humidité
Amidon
min. 98
%
de terre
pure
Cendres brutes
Humidité
max. 20
%
Cendres brutes
max.
%
Cendres insolubles
dans HCI
max.
0,5 %
2.5.17.
Fécule de pommes de
Fécule de pommes de terre pratiquement
Amidon
Humidité
Amidon
min. 96
%
terre prégétatinisée
pure, largement prégélatinisée par un traite-
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
ment thermique approprié
Cendres brutes
max.
1,1 %
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,5 %
2.5.18.
Fécule de pommes de
Fécule de pommes de terre
pratiquement
Amidon
Humidit
Sucres réducteurs
x
terre prégélatinisée,
pure, largement prégélatinisée et partielle-
Sucres réduteurs
Cendres brutes
exprimés en
partiellement
hydro-
ment hydrolysée
exprimés en glucose
glucose
min. 28
%
lysée
Humidité
max. 10
%
Cendres brutes
max.
1,5 %
Cendres insolubles
dans HCl
max.
0,5 %
2.5.19.
Protéine de pommes
Sous-produit
séché de la féculerie constitué
Protéine brute
Humidité
Protéine hrute
min.
%
de terre
principalement
de substances protéiniques
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
résultant de la séparation de la fécule
Matières grasses
Cendres insolubles
brutes
dans HCI
max.
0,5 %
Cellulose brute
2.5.20.
Pulpes séchées de
Sous-produit séché de féculerie
Amidon
Humidité
Amidon
min. 40,5 %
pommes de terre
Cendres brutes
Humidité
max. 14
%
Matières grasses
Cellulose brute
max. 21
%
brutes
Cellulose brute
2.5.21.
Dextrose (glucose)
.Produit de la saccharification
de
l´amidon
Glucose
Humidité
Glucose
min. 99,5 %
ou de la fécule constitué
par du glucose
Humidité
max. 10
%
purifié et cristallisé (avec ou sans eau de
cristallisation)
2.5.22.
Mélasse de dextrose
Sous-produit obtenu lors de la
cristallisation
Sucres réducteurs
Humidité
Sucres réducteurs
x
du dextrose
exprimés en glucose
Cendres brutes
exprimés en
glucose
min. 60
%
Humidité
max. 40
%
Cendres brutes
max. 4
%
2.6.
Produits et sous-
produits de la
fabrication du sucre
2.6.1.
Sucre (saccharose)
Sucres de betterave ou de canne à l´état
Saccharose
Cendres
Saccharose
min. 97
%
solide
2.6.2.
Cossettes séchées de
Produit obtenu par séchage de cossettes pro-
Sucres totaux
Humidité
Sucres totaux
betteraves sucrières
venant de betteraves sucrières Beta vulgaris
exprimés en
Cendres brutes
exprimés en
L. ssp. vulgaris var. altissima Doell., préala-
saccharose
saccharose
min. 57
%
blement lavées
Humidité
max. 13
%
Cendres brutes
max. 7
%
2.6.3.
Cossettes partielle-
Produit obtenu par séchage de cossettes par-
Sucres totaux
Humidité
Sucres totaux
ment épuisées et
tiellement épuisées provenant de betteraves
exprimés en
Cendres brutes
exprimés
séchées de betteraves
sucrières préalablement lavees
saccharose
en saccharose
min. 20,5 %
sucrières
Humidité
max. 13
%
Cendres brutes
max. 7
%
2.6.4.
Pulpes séchées de
Sous-produit
de la fabrication
du sucre
Cellulose
Sucres totaux
betteraves sucrières
constitué de cossettes épuisées et séchées de
brute
exprimés en
betteraves sucrières
saccharose
max. 10
%
Humidité
max. 13
%
Cendres brutes
max. 8
%
Cendres insolubles
dans HCl
max.
3,5 %
2.6.5.
Mélasse de betteraves
Sous-produit
constitué par le résidu siru-
Sucres totaux
Sucres totaux
x
sucrières
peux recueilli lors de la fabrication
ou du
exprimés en
exprimés en
raffinage du sucre provenant de betteraves
saccharose
saccharose par
sucrières
rapport au produit
tel quel
min. 42
%
2.6.6.
Mélasse de canne à
Sous-produit
constitué par le résidu siru-
Sucres totaux
Sucres totaux
x
sucre
peux recueilli lors de la fabrication
ou du
exprimés en
exprimés en
raffinage
du sucre provenant des cannes à
saccharose
saccharose par
sucre Saccharum officinarum
L.
rapport au produit
tel quel
min. 47
%
2.7.
Produits et sous-
produits de malterie
de brasserie de distil-
lerie et de transforma-
tion de fruits ainsi
que les levures fourra-
gères séchées
2.7.1.
Radicelles de malt
Sous-produit
de malterie constitué par les
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 26,5 %
radicelles séchées de céréales germées
Cendres brutes
Humidité
max. 12,5 %
Cellulose brute
Cellulose brute
max. 18,5 %
Cendres brutes
max. 8,5 %
2.7.2.
Levures séchés
Levures en mélange ou non
appartenant
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 49
%
x
aux familles des Saccharomycetaceae,
Endo-
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
mycetaceae, Cryptococcaceae ,
cultivées sur
Cendres insolubles
Cendres brutes
max.
9,5 %
les substrats suivants : jus
et mélasses de
dans HCl
Cendres insolubles
betterave ou de canne, vinasses de distillerie
dans HCl
max.
1,1 %
ou de levurerie, lactosérum,
graines de
céréales et produits issus de leur transforma-
tion, liqueurs d´hydrolyse de matières cellu-
losiques et dont les cellules ont été tuées et
séchées
2.7.3.
Drèches séchées
Sous-produit
de
brasserie
obtenu
par
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 23
%
de brasserie
séchage des résidus de céréales maltées ou
Cellulose brute
Solubilité de la
non maltées ainsi que d´autres matières
protéine brute (1)
min. 70
%
amylacées
Humidité
max. 12,5 %
Cellulose brute
max. 19,5 %
Cendres brutes
max.
6,5 %
2.7.4.
Drèches séchées
Sous-produit
de
distillerie
obtenu
par
Protéine hrute
Humidité
Protéine brute
min. 23
%
de distillerie
séchage des résidus de céréales travaillées ou
Cellulose brute
Solubilité de la
d´autres matières amylacées
Protéine brute (1)
min. 70
%
Humidité
max. 12,5 %
Cellulose brute
max. 19,5 %
Cendres brutes
max.
6,5 %
2.7.5.
Pulpes d´agrume
Sous-produit séché obtenu lors de la fabri-
Humidité
Humidité
max. 13
%
déshydratées
cation de jus d´agrumes
Cellulose brute
Acidité exprimée
en acide citrique
anhydre
max.
4,6 %
2.8.
Produits agricoles
séchés artificiellement
Produit obtenu par séchage artificiel
ou,
2.8.1.
Farine d´herbe
éventuellement
par préséchage de jeunes
Protéine brute
Humidité
Proréine brute
min. 15,5 %
deshydratée
Cendres brutes
Carotène
min. 0,01 %
plantes fourragères dont les enzymes acti-
Cendres insolubles
Humidité
max. 12
%
vant l´oxydation
ont été rendus pratique-
dans HCl
Cendres brutes
max. 15
%
ment inactifs par le séchage
Cellulose brute
Cendres insolubles
Carotène
dans HCI
max. 3,4 %
Matières grasses
brutes
1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.
2.8.2.
Farine de luzerne
Produit obtenu par séchage artificiel ou
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 17
%
déshydratée
éventuellement
par préséchage de jeunes
Cendres brutes
Carotène
min. 0,01 %
plantes fourragères dont les enzymes acti-
Cendres insolubles
Humidité
max. 12 %
vant l´oxydation ont été rendus pratique-
dans HCl
Cendres brutes
max. 15
%
ment inactifs par le séchage. Ce produit
Cellulose brute
Cendres insolubles
max. 3,4 %
peut contenir environ
d´herbes ou de
Carotène
dans HCl
trèfle séchés artificiellement en
Matières
grasses
temps que la luzerne
brutes
2.8.3.
Farine
de trèfle
Produit obtenu par séchage artificiel ou
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 17
%
déshydraté
éventuellement par préséchage de jeunes
Cendres brutes
Carotène
min. 0,01 %
plantes fourragères dont les enzymes acti-
Centres insolubles
Humidité
max. 12
%
vant l´oxydation ont été rendus pratique-
dans HCI
Cendres brutes
max. 15
%
ment inactifs par le séchage. Ce produit
Cellulose brute
Cendres insolubles
max. 3,4
%
peut contenir environ 20% d´herbes ou de
Carotène
dans HCl
luzerne séchées artificiellement en m me
Matières grasses
temps que le trèfle
brutes
2.8.4.
Collets
et feuilles
Produit obtenu par séchage artificiel de
Protéine brute
Humidité
max. 12 %
déshydratés de bette-
collets et de feuilles de betteraves, hachés ou
Sucres totaux
Cendres insolubles
raves sucrières
non et préalablement lavés
exprimés en
dans HCl
max.
%
saccharose
Humidité
Cendres insolubles
dans HCI
Cellulose brute
2.8.5.
Cousettes de ropinam-
Produit obtenu respectivement par concas-
Inuline
Humidité
Inuline
min. 63
%
bours ou farine de
sage ou mouture de tubercules préalable-
Cendres
brutes Humidité
max. 13 %
topinambours
ment nettoyés et sèchés de topinambours
Cellulose brute
Cellulose
brute
max.
6,5 %
Helianthus tuberosus L.
Matières grasses
Cendres brutes
max.
4,6 %
brutes
Protéine brute
20%
même
2.8.6.
Cossettes de patates
Produit obtenu respectivement par concas-
Amidon
Humidité
Amidon
min. 57,5 %
douces ou farine de
sage ou mouture de tubercules préalable-
Cendres brutes
Humidité
max. 13
%
patates douces
ement
nettoyés
et
séchés
de
patates
Cellulose brute
Cellulose hrute
max. 6,5 %
douces, Ipomœa batatas
(L.) Poir.
Matières grasses
Cendres brutes
max
4,6 %
brutes
Protéine brute
2.8.7.
Farine de manioc ou
Racines de manioc séchées et, si nécessaire,
Amidon
Humidité
Amidon
min. 75
%
cossettes de manioc
lavées et pelées, ainsi que les produits ohte-
Cendres brutes
Humidité
max. 13
%
ou racines de manioc
nus par concassage ou mouture
Cellulose brute
Cellulose brute
max.
5,2 %
Matières grasses
Cendres brutes
max.
5,5 %
brutes
Cendres insolubles
Protéine brute
dans HCl
max. 3,3 %
2.8.8.
Farine de manioc
Racines de manioc non pelées, séchées et le
Amidon
Humidité
Amidon
min. 63
%
type 55 ou cousettes
cas échéant lavées, ainsi que les produits
Cendres brutes
Humidité
max. 13
%
de manioc type 55 ou
obtenus par concassage ou mouture
Cellulose brute
Cellulose brute
max.
%
racines de manioc
Matières grasses
Cendres brutes
max. 6
%
type 55
brutes
Cendres insolubles
Protéine brute
dans HCl
max. 4
%
2.8.9.
Pulpe de manioc
Déchets provenant
de l´amidonnerie de
Amidon
Humidité
Amidon
min. 57,5 %
séchéc
manioc, séchés et moulus
Cendres brutes
Humidité
max 13
%
Cellulose brute
Cellulose brute
max. 13
%
Matières grasses
Cendres brutes
max.
%
brutes
Cendres insolubles
Protéine brute
dans HCI
max.
2,3 %
2.9.
Autres produits
d´origine végétale
2.9.1.
Caroubes concassées
Produit obtenu par concassage
des fruits
Sucres totaux
Sucres totaux
séchés et dénoyautés du caroubier Ceratonia
exprimés en
exprimés en
siliqua L.
saccharose
saccharose
min. 35
%
Humidité
Humidité
max. 14
%
Cendres brutes
Cendres brutes
max. 5
%
2.9.2.
Graisse végétale
Produit constitué de graisse ou d´huile
Humidité
Humidité
max.
1 %
d´origine végétale
Indice d´acide
Indice d´acide
Substances insolubles
exprimé par
dans l´éther de
rapport à la matière
pétrole
telle quelle
max. 12 %
x
Substances insolubles
dans l´éther de
pétrole
max.
1.5 %
3.
PRODUITS
D´ORIGINE
ANIMALE
3.1.
3.1.1.
Lait écrémé en poudre
Produit obtenu par élimination
de l´eau
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 33,5 %
x
spray
contenue
dans le lait
écrémé, soit
par
Lactose
Humidité
max.
%
Lait écréme en
vaporisation dans un courant d´air chaud
Matières grasses
Cendres brutes
max. 9
%
poudre hatmaker ou
(lait écrémé en poudre spray), soit
par
brutes
Matières
roller
séchage sur cylindre (lait écrémé en poudre
Cendres brutes
grasses brutes
max. 1,6 %
hatmaker ou roller)
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,5 %
3.1.2.
Babeurre
en
Produit obtenu
soit par élimination
de
Protéine brute
Humidité
Humidité
max.
6 %
x
poudre
l´eau
contenue dans le babeurre,
soit par
Matières grasses
Cendres brutes
Protéine brute
min.
32 %
vaporisation dans un courant d´air chaud
brutes
Cendres brutes max. 10,5 %
(babeurre
en poudre
spray) soit
par
Lactose
Cendres insolubles
séchage sur cylindre (babeurre en poudre
dans HCI
max.
0,5 %
hatmaker ou roller)
3.1.3.
Sérum de lait en
Produits
obtenus par élimination
de l´eau
Protéine brute
Humidité
Lactose
min. 60
%
x
poudre
contenue dans le sérum de lait
Lactose
Matières grasses
Humidité
max. 8
%
Sérum de lait en
brutes
Chlorures
exprimés
grumeaux
Chlorures
en NaCl
max. 4,9 %
exprimés en NaCl
Cendres insolubles
Cendres brutes
dans HCI
max. 0,5 %
Sodium
3.1.4.
Sérum de lait en
Produit obtenu par l´élimination de l´eau,
Lactose
Humidité
Lactose
min. 32,5 %
x
poudre partielle-
contenue dans le sérum de lait dont une
Protéine brute
Chlorures
Humidité
max. 8 %
ment délactosé
partie
du lactose a été extraite
exprimés en NaCl
Chlorures
Cendres brutes
exprimés en NaCl
max. 6,5 %
Matières grasses
Protéine brute
min. 19,5 %
brutes
Cendres brutes
max. 31,5 %
Sodium
Cendres insolubles
dans HCI
max. 0,5 %
Huile
végétale
roduits laitiers
P
3.1.5.
Protéine de sérum
Produits
obtenus par séchage
des
com-
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 76
%
x
de lait en poudre
posés protéiniques extraits
du sérum de
Cendres brutes
Humidité
max.
%
Albumme de lait en
lait
ou du lait par traitement chimique
Matières grasses
Cendres insolubles
poudre
ou physique
brutes
dans HCI
max.
0.5 %
3.2.
Produits provenant
de la transformation
d´animaux terrestres
3.2.1.
Farine de sang
Produit
obtenu
par
séchage
du sang
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 89
%
x
d´animaux
de boucherie y compris de vo-
Cendres brutes
Solubilité de la
laille.
Ce produit doit être pratiquement
protéine brute (1)
min. 90
%
exempt de substances étrangères
Humidité
max. 10
%
Cendres brutes
max.
5,5 %
3.2.2.
Farine de viande
Produit obtenu par séchage et mouture de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 40
%
x
osseuse
morceaux de viande riches en os prove-
Matières grasses
Chlorures
Solubilité de la
nant d´animaux terrestres à sang chaud. Le
brutes
exprimés en NaCl
protéine brute (1)
min. 87
%
produit doit être pratiquement exempt de
Phosphore total
Phosphore total
max.
%
poils, de soie, de plume, de corne,
de
Cendres brutes
Humidité
max. 10
%
sabot, de peau et de sang ainsi que du
Méthionine
Matières
contenu de l´estomac et des viscères
Lysine
grasses brutes
max. 13,5 %
Bases azotées volariles
Chlorures exprimés en
NaCl
max. 2,2 %
3.2.3.
Farine d´os
Produit obtenu par séchage et mouture d´os
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 26,5 %
x
largement
dégraissés provenant
d´animaux
Cendres brutes
Phosphore total
min.
%
terrestres à sang chaud. Le produit doit être
Phosphore total
Humidité
max. 10
%
pratiquement
exempt de poil, de soie, de
Matières grasses
Matières
plume, de corne, de sabot, de peau et de
brutes
grasses brutes
max.
5,5 %
sang ainsi que du contenu de l´estomac et
des viscères. En outre, il doit être exempt
d´esquilles et ne peut contenir de fragment
d´os présentant des aspérités ou des rebords
tranchants
1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.
3.2.4.
Farine de viande
Produit obtenu par séchage et mouture de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 55
%
x
(France) ou farine
carcasses
d´animaux
terrestres
à
sang
Matières grasses
Phosphore total
Solubilité de la
animale (Belgique)
chaud le cas échéant dégraissées par un
brutes
Chlorures
protéine brute (1)
min. 87
%
Les produits dont la
procédé
approprié
exprimés en NaCl
Humidité
max. 10
%
teneur en matières
Cendres insolubles
Phosphore total
max.
5,5 %
grasses excede 11 %
dans HCl
Chlorures exprimés
max.
2,2 %
doivent être désignés
Méthionine
en NaCl
comme riches en
Lysine
Cendres insolubles
matières grasses
Bases azotées volatiles
dans HCl
max.
2,2 %
3.2.5.
Cretons de viande
Produit provenant des résidus de la fabrica-
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 53,5 %
x
tion du suif et des autres matières grasses
Chlorures
Humidité
max. 10
%
d´origine animale
exprimés en NaCI
Chlorures exprimés
Matières grasses
en NaCl
max. 2,2 %
brutes
Cendres insolubles
Cendres brutes
dans HCl
max. 0,5 %
3.2.6.
Dèchets d´abattage de
Produit obtenu par séchage et mouture de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 55
%
x
volaille séchées
déchets de volailles abattues ; il doit être
Chlorures
Solubilité de la
Les produits dont la
pratiquement exempt de plumes
exprimés en NaCl
protéine brute (1)
min. 80
%
teneur en matières
Matières grasses
Humidité
max. 10
%
grasses excède 12 %
brutes
Chlorures
doivent être désignés
Cendres brutes
exprimés en NaCl
max.
2.2 %
comme « riches en
Cendres insolubles
matières grasses »
dans HCl
max.
3,3 %
3.2.7.
Farine de plumes
Produit ohtenu par hydrolyse, séchage et
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 87
%
x
hydrolysées
moulure de plumes de volailles
Cendres insolubles
Solubilité de la
dans HCl
protéine brute (1)
min. 75
%
Humidité
max. 11
%
Cendres insolubles
dans HCl
max.
3,4 %
Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique
exprimée en pourcentage de la protéine brute.
3.2.8.
Graisses animales
Produit constitué par des graisses provenant
Humidité
Humidité
max.
1 %
d´animaux
ou de parties d´animaux terres-
Indice d´acide
Substances insolubles
très à sang chaud
Substances
dans l´éther de
insolubles dans
pétrole
max.
1,5 %
l´éther de pétrole
Indice d´acide exprimé
par rapport à la
matière telle quelle
max. 30 %
3.3.
Produits provenant
de la transformation
de poissons ou
d´autres animaux
marins
3.3.1.
Farine de poisson
Produit obtenu par séchage et mouture de
Protéine brute
Humidité
Protéine brute
min. 61
%
x
différents poissons entiers ou de parties de
Matières grasses
Chlorures
Solubilité de la
Les produits dont la
poissons auxquels le jus
de pression peur
brutes
exprimés en NaCl
protéine brute (1)
min. 87
%
teneur en chlorures
être ajouté
Carbonate de
Humidité
max. 10
%
calculés en NaCl est
calcium
Chlorures
exprimés
inférieure à 2 %
Phosphore total
en NaCl
max. 4,4 %
peuvent être désignés
Carbonate
de
comme
"pauvres en
calcium
max. 2,8 %
sel "
Cendres insolubles
dans HCl
max.
2,2 %
3.3.2.
Huile de foie de
Huile
obtenue à partie de foies frais de
Vitamine A
Humidité
Vitamine A (2)
min. 750 Ul/ g
morue
poissons
de la
famille
des
merluches
Indice d´acide
Humidité
max. 0,15 %
(Gadidae)
Insolubles dans
Insolubles dans
l´éther de pétrole
l´éther de pétrole (2)
max. 0,05 %
Indice de
saponification
180/196
Indice d´iode
150/180
Indice d´acide (2)
max. 6
4.
SUBSTANCES
MINÉRALES
4. 1.
Carbonate de
Carbonate de calcium précipité, roches calci-
Calcium
Calcium
min 36 %
calcium
ques
moulues, craie lavée, crane granulée,
Cendres insolubles
Cendres insolubles
La nature du
coquilles moulues d´huitres ou de moules
dans HCl
dans HCl
max.
%
produit (colonne 3)
doit être indiquée
dans la dénomination
1 Protéine brute solubilisée par la pepsine et l´acide chlorydrique exprimée en pourcentage de la protéine brute.
2 Teneur exprimée par rapport à la matière telle quelle
4.2.
Carbonate de
Mélange naturel de calcium et de carbonate
Calcium
Calcium
min. 19 %
x
calcium et de magné-
de magnésium
Magnésium
Magnésium
min.
11 %
sium
Passage au travers
d´un tamis à mailles
de 0,25 mm
min. 99,5%
Cendres insolubles
dans HCl
max.
2 %
4.3.
Algues marines
Produit d´origine naturelle obtenu à partir
Calcium
Calcium
min. 33
%
x
calcaires
(maërl)
d´algues marines calcaires moulues ou trans-
Cendres insolubles
Cendres insolubles
formées en granulés
dans HCI
dans HCl
max. 5 %
4.4.
Oxyde de magnésium
Oxyde de magnésium techniquement pur,
Magnésium
Magnésium
min. 50 %
x
MgO
4.5.
Kiesérite
Sulfate de magnésium naturel,
Magnésium
Magnésium
min.
15 %
x
MgSO4H 2O
«4.6.
Hydrogénophosphate
Produit constitué d´hydrogénophosphate de
Phosphate total
Calcium
Phosphore total
min.
16 %
x
de calcium (phos-
calcium (phosphate bicalcique)
technique-
Chlorures exprimés
Chlorures exprimés en
phate bicalcique
mentpur
en NaCl
NaCl
max.
1 %
Rapport Ca
> 1,15»
P
4.7.
Phosphate naturel
Produit obtenu par la mouture de phos-
Phosphore total
Calcium
Phosphore total
min. 14 %
x
défluoré
phates naturels
éventuellement
purifiés et
plus ou moins défluoré
4.8.
Farine d´os dégélati-
Os dégraissés,
dégélatinisés,
stérilisés et
Phosphore total
Humidité
Phosphore total
min. 14,5%
x
nisés
moulus
Calcium
Humidité
max. 10 %
Passage au travers
d´un tamis à mailles
de 1 mm
min. 90 %
«4.9.
Bis-(dihydrogéno-
Produit constitué de
bis-dihydrogénophos-
Phosphore total
Calcium
Phosphore total
min. 22 %
x
phosphate) de
phate) de calcium
(phosphate
monocal-
Calcium
min.
16 %
calcium (phosphate
cique) techniquement pur
Chlorures exprimés
monocalcique)
en NaCl
max.
1 %
Rapport Ca
< 0,8»
P
4.10.
Monophosphate
Produit constitué principalement
de mono-
Phosphore Azote
Phosphore
min. 25 %
d´ammonium
phospate d´ammonium pur
ANNEXE II: ALIMENTS COMPOSES
DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS COMPOSES
1.
Les teneurs indiquées ou à déclarer se référent au poids d´aliment composé tel quel, sauf indications contraires.
2.
La teneur en eau ne dépasse pas 7% dans les aliments d´allaitement et autres aliments composés ayant une teneur
en produits laitiers supérieure à 40%.
3.
La teneur en eau ne dépasse pas
dans les aliments minéraux ne contenant pas d´éléments organiques
5%
dans les aliments minéraux contenant des substances organiques
10%
dans les autres aliments composés
14%
à l´exception des graines entières, des aliments melassés et des aliments composés semi-humides et liquides,
étant entendu que cette teneur en eau peut être dépassée dans le cas où ont été utilisés des agents conservateurs
et pour autant que cette teneur en eau et la durabilité de l´aliment soient déclarées.
«3bis.
La teneur en fer des aliments d´allaitement pour veaux d´un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes doit
atteindre au moins 30 milligrammes, par kilogramme d´aliment complet ramené à un taux en humidité de 12%»
4.
Sans préjudice de l´article 4 du règlement, la teneur en cendre insoluble dans l´acide chlorhydrique ne doit pas
dépasser 3,3% par rapport à la matière sèche dans le cas des aliments composés contenant principalement des
sous-produits de riz, et 2,2% par rapport à la matière sèche dans les autres cas.
5.
Toutefois, cette teneur peut être dépassée dans le cas
d´aliments composés contenant des agents liants minéraux autorisés;
d´aliments composés minéraux;
d´aliments composés contenant plus de 50% de cossettes ou de pulpes de betteraves sucrières;
et pour autant que cette teneur soit déclarée en pourcentage exprimé par rapport à l´aliment tel quel si elle
dépasse 3,3% par rapport à la matière sèche et que la nature du cas d´exception soit indiquée.
6.
Déclaration selon l´article 14, paragraphe 1, e
6.1.
Teneur en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des mélanges de grains entiers, des
aliments composés visés sous 6.2. et 6.3. et des aliments composés pour animaux familiers autres que pour
chiens et chats
protéine brute;
matières grasses brutes;
cellulose brute;
cendres brutes.
6.2.
Teneurs en constituants analytiques pour des aliments minéraux
calcium;
phosphore;
sodium.
6.3.
Teneurs en constituants analytiques pour des aliments melassés
cellulose brute;
sucres totaux exprimés en saccharose.
7.
Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f
7.1.
Teneurs en constituants analytiques et critères pour les aliments composés à l´exception des mélanges de grains
entiers, des aliments composés visés sous 7.2. et 7.3. et des aliments composés pour animaux familiers autres
que ceux visés sous 7.4.
humidité;
amidon;
sucres totaux exprimés en saccharose;
calcium;
magnésium;
sodium;
phosphore;
cystine;
}
lysine;
seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´âge de la rumination.
méthionine;
valeur énergétique calculée selon une méthode officiellement reconnue;
sucres totaux plus amidon. ´
7.2.
Teneur en constituants analytiques pour les aliments minéraux
protéine brute;
matières grasses brutes;
cellulose brute;
magnésium;
humidité;
lysine (seulement pour les porcs).
7.3.
Teneur en constituants analytiques pour les aliments melassés
protéine brute
matières grasses brutes;
cendres brutes;
humidité.
7.4.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments pour chiens et chats
humidité;
8.
Déclarations selon l´article 15, paragraphe 1, f
8.1.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour chiens et chats
calcium;
sodium;
phosphore;
humidité.
8.2.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés pour animaux familiers, autres que les chiens et
les chats
humidité;
protéine brute;
matières grasses brutes;
cellulose brute;
cendres brutes;
calcium;
sodium;
phosphore.
8.3.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux
cendres brutes.
9.
Déclaration selon l´article 15, paragraphe 1, f
9.1.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments composés, à l´exception des aliments composés pour
animaux familiers et les aliments composés visés sous 9.2
l´humidité;
amidon;
sucres totaux exprimés en saccharose;
protéine solubilisable;
calcium;
sodium;
magnésium;
phosphore;
cystine;
}
lysine;
seulement pour les porcs, les volailles et des ruminants avant l´àge de la rumination.
méthionine;
valeur énergétique, calculée selon une méthode officiellement reconnue;
sucres totaux plus amidon.
9.2.
Teneurs en constituants analytiques pour les aliments minéraux
protéine brute;
matières grasses brutes;
cellulose brute;
magnésium;
10.
Tolérances.
Si à la suite des contrôles officiels des aliments des animaux prescrits par l´article 3 et l´article 4 de la loi du 19 mai
1983 portant réglementation de la fabrication et du commerce des aliments des animaux, on constate un écart
entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont, sous réserve des dispositions
de l´article 4, au moins les suivantes
10.1.
Si la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée.
10.1.0.
protéine brute
2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);
1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.
10.1.1.
protéine solubilisable
3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%;
12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 15%);
1,8 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 15%.
10.1.2.
sucres totaux
2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 10%);
1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.
10.1.3.
amidon et sucres totaux plus amidon
2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25% (jusqu´à 10%);
1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10%.
10.1.4.
matières grasses brutes
1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 8%);
0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8%.
10.1.5.
sodium et magnésium
1,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15% (jusqu´à 7,5%);
0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5% (jusqu´à 5%);
15% de la teneur déclarée pour les teneurs inférieures à 5% (jusqu´à 0,7%);
0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7%.
10.1.6.
phosphore total et calcium
1,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16%;
7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16% (jusqu´à 12%);
0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%);
15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6% (jusqu´à 1%);
0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1%.
10.1.7.
méthionine et lysine
15% de la teneur déclarée.
10.1.8.
cystine
20% de la teneur déclarée.
10.2.
Si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée.
10.2.1.
humidité
1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);
0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%;
10.2.2.
cendres brutes
1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 5%);
0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5%.
10.2.3.
cellulose brute
1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12%;
15% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12% (jusqu´à 6%);
0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6%.
10.2.4.
cendres insolubles dans l´acide chlorhydrique
1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10%;
10% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10% (jusqu´à 4%);
0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4%.
10.3.
si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2.
10.3.1.
protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon, tolérance double de celle admise pour ces subs-
tances du point 10.1
phosphore total, calcium, magnésium, sodium, cendres brutes, cellulose brute;
tolérance triple de celle admise pour ces substances des points 10.1. et 10.2.
10.4.
en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux chats, si à la suite des contrôles officiels on
constate un écart entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée, les tolérances appliquées sont au moins les
suivantes
10.4.1.
si la teneur est inférieure à la teneur déclarée
10.4.1.0.
protéine brute
3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;
16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%);
2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%.
10.4.1.1.
matières grasses brutes
2,5 unités de la teneur déclarée.
10.4.2.
si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée
10.4.2.1.
humidité
3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%;
7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%);
1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%.
10.4.2.2.
cendres brutes
1,5 unités de la teneur déclarée.
10.4.2.3.
cellulose brute
1 unité de la teneur déclarée.
10.4.3.
si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 10.1 et 10.2
10.4.3..1.
protéine brute
tolérance double de celle admise pour cette substance sous 10.1.0.
10.4.3.2.
matières grasses brutes
tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 10.1.1.
10.4.3.3.
cendres brutes, cellulose brute
tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 10.2.2. et 10.2.3.
11.
Tolérance pour aliments destinés aux chiens et aux chats.
Si à la suite des contrôles officiels prescrits à l´article 3 et 4 de la loi du 19 mai 1983 portant réglementation de la
fabrication et du commerce des aliments pour animaux, on constate un écart entre le résultat du contrôle et la
teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés destinés aux chiens et aux
chats sont, sous réserve des dispositions de l´article 3, au moins les suivantes
11.1.
si la teneur est inférieure à la teneur déclarée
11.1.0.
protéine brute
3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20%;
16% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20% (jusqu´à 12,5%);
2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5%.
11.1.1.
matières grasses brutes
2,5 unités de la teneur déclarée;
11.2.1.
humidité
3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40%;
7,5% de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40% (jusqu´à 20%);
1,5 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 20%.
11.2.2.
cendres brutes
1,5 unités de la teneur déclarée;
11.2.3.
cellulose brute
1 unité de la teneur déclarée.
11.3.
si l´écart constaté est opposé à l´écart correspondant visé aux points 11.1. et 11.2.
11.3.1.
protéine brute
tolérance double de celle admise pour cette substance sous 11.1.0.
11.3.2.
matières grasses brutes
tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 11.1.1.
11.3.3.
cendres brutes, cellulose brute
tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 11.2.2. et 11.2.3.
Directives CEE considérées pour le présent règlement
I. Aliments simples
Directive 87/234/CEE
J.O.L. 102/31 du 14.4.87
II. Aliments composés
Directive 87/235/CEE
J.O.L. 102/34 du 14.4.87.
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r.l., Luxembourg