Règlement ministériel du 3 janvier 1986 modifiant les annexes modifiées du règlement grand-ducal du 26 novembre 1979 concernant l´emploi et le contrôle des additifs dans l´alimentation des animaux.

Règlement ministériel du 3 janvier 1986 modifiant les annexes modifiées du règlement

grand-ducal du 26 novembre 1979 concernant l´emploi et le contrôle des additifs dans

l´alimentation des animaux.

Le Secrétaire d´Etat à l´agriculture et à la viticulture,

Le Ministre de la santé,

Vu le règlement grand-ducal du 26 novembre 1979 concernant l´emploi et le contrôle des additifs dans

l´alimentation des animaux et notamment son article 15;

Vu les directives 44 à 50 de la Commission des Communautés Européennes, ainsi que la directive

85/429/CEE

du 8 juillet 1985, telle qu´elle fut modifiée par la directive 85/520/CEE modifiant les annexes de la

directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l´alimentation des animaux;

Arrêtent

Les annexes I et II du règlement grand-ducal du 26 novembre 1979 concernant l´emploi et le

contrôle des additifs dans l´alimentation des animaux, telle qu´elles ont été adaptées par le règlement

ministériel du 15 décembre 1983 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 26 novembre 1979

concernant l´emploi et le contrôle des additifs dans l´alimentation des animaux, sont remplacées par les

annexes I et II du présent règlement.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 3 janvier 1985.

Le Secrétaire d´Etat à l´agriculture

et à la viticulture,

René Steichen

Le Ministre de la santé,

Benny Berg

ANNEXE I

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

A. Antibiotiques

E 700

Bacitracine-zinc

C 66H 103O 16 N17 SZn

Poules pondeuses

(polypeptide contenant

12 à 20% de zinc)

Dindons

4 semaines

26 semaines

Autres volailles, à l´ex-

4 semaines

ception des canards,

oies, pigeons

16 semaines

Veaux, agneaux,

16 semaines

chevreaux

6 mois

6 mois

Aliments d´allaite-

ment seulement

Porcelets

4 mois

3 mois

Aliments d´allaite-

ment seulement

Porcs

6 mois

Animaux à fourrure à

l´exception des lapins

E 710

Spiramycine

I C43H74O14N2

Dindons

26 semaines

II C45H76O15N2

basse

III C46H78O15N2

(macrolide)

Autres volailles, à l´ex-

16 semaines

ception des canards,

oies, poules pondeu-

ses, pigeons

Veaux, agneaux, che-

16 semaines

vreaux

6 mois

6 mois

Aliments d´allaite-

ment seulement

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

N° CEE

Additif

Autres

ou catégorie

Âge maximal

description

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

Porcelets

4 mois

3 mois

Aliments d´allaite-

ment seulement

Porcs

6 mois

Animaux à fourrure à

l´exception des lapins

E711

Virginiamycine

I C28H 35O7 N3

Dindons

26 semaines

II C43 H49O 10N

Autres volailles à l´ex-

16 semaines

ception des canards,

oies, poules pondeu-

ses, pigeons

Porcelets

4 mois

Porcs

6 mois

Veaux

16 semaines

6 mois

6 mois

Aliments

d´allaite-

ment seulement

E712

Flavophospholipol

C 70 H124 O40 N6 P

Poules pondeuses

Dindons

26 semaines

Autres volailles à l´eu-

16 semaines

ception des canards,

oies, pigeons

Porcelets

3 mois

Aliments

d´allaite-

ment seulement

Porcs

6 mois

Animaux à fourrure à

l´exception des lapins

Veaux

6 mois

6 mois

Aliments

d´allaite-

ment seulement

Bovins à l´engrais

Indiquer

dans le

mode d´emploi

« pour les aliments

complémentaires,

la dose maximale

dans la ration jour-

nalière ne doit pas

dépasser

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

Bovins à l´engrais

- pour 100 kg de

poids animal: 40 mg

- au-delà de 100kg

ajouter 1,5 mg par

tranche supplémen-

taire de 10kg de

poids animal »

E 713

Tylosine

Macrolide produit par

Porcelets

4 mois

- Phosphate de tylo-

Streptomyces fradiae

Porcs

6 mois

sine

Composition 1)

(A) tylosine

C46H77NO17 min,80%

(B) desmycosine

C39H65NO14

(C) macrocine

C45 H75 NO17

(D) relomycine

C46H 79 NO17

(A)+(B)+(C)+(D) »

min. 95%

(1) Selon la méthode d´analyse de British Pharmacopeia (Veterinary) 1985

E 714

Monensin-sodium

C 36H61O 11 Na

(Sel

Bovins à l´engrais

Indiquer

dans

le

sodique de polyéther

mode d´emploi

de l´acide monocar-

« pour les allments

boxylique, produit par

complémentaires,

Streptomyces cinnamo-

la dose maximale

nensis)

dans la ration jour-

nalière ne doit pas

dépasser

pour 100 kg de

poids animal: 140mg

au-delà de 100kg

ajouter 6 mg par

tranche supplémen-

taire de 10kg de

poids animal

danger pour les

équidés »

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

ou catégorie

Âge maximal

description

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 715

Avoparcine

C53H6O30N6Cl3

Poulets

d´engraisse-

7.5

(glycopeptide)

ment

Dindons d´engraisse-

16 semaines

ment

Porcelets

4 mois

Porcs

6 mois

Veaux

6 mois

Bovins à l´engrais

Indiquer

dans

le

mode d´emploi

« pour les aliments

complémentaires,

la dose maximale

dans la ration jour-

nalière ne doit pas

dépasser

pour 100 kg de

poids animal: 110mg

au-delà de 100kg

ajouter 5 mg par

tranche supplémen-

taire de 10kg de

poids animal » (85/

520/11.11.85)

B. Substances ayant

des

effets anti-

oxygènes

E 300

Acide L-ascorbique

C6H8O6

E 301

L-Ascorbate de sodium

C6H7O6

E 302

L-Ascorbate de calcium

C12H14O12Ca.2H2

E 303

Acide diacétyl-5,6-L-

C10H12O8

ascorbique

E 304

Acide

palmityl-6-L-

C22H38O7

Toutes les espèces

ascorbique

animales ou caté-

Tous les aliments

E 306

Extraits d´origine na-

gories d´animaux

turelle riches en toco-

phérols

E 307

Alpha-tocophérol de

C29H50O2

synthèse

E 308

Gamma-tocophérol de

C28H48O2

synthèse

O

Na

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Age maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 309

Delta-toco-

C27H46O2

phérol de synthèse

E 310

Gallate de propyle

C10H12O5

100

isolé-

E 311

Gallate d´octyle

C15H22O5

ment

Toutes les espèces

ou

E 312

Gallate de dodécyle

C19H30O5

animales ou caté-

en-

Tous les aliments

gories d´animaux

sem-

ble

E 320

Butylhydroxyanisol

C11H16O2

150

(BHA)

isolé-

ment

E 321

Butylhydroxytoluène

C15H24O

ou

(BHT)

en-

sem-

E 324

Éthoxyquine

C14H19ON

ble

C. Subtances

aro-

matiques et

apéritives

Tous les produits na-

turels et les produits

synthétiques

qui

y

correspondent

D. Coccidiostatiques

et autres subs-

tances médica-

menteuses

E 750

Amprolium

Chlorhydrate du chlo-

Volailles

62,5

Administration in-

rure de 1-[(4-amino-

terdite respective-

2-propyl-5-pyrimidi-

ment dès l´âge de

nyl)méthyl]-2-picoli-

la ponte et 3 jours

nium

au moins avant

l´abattage

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 751

Amprolium-éthopa-

a) Chlorhydrate

du

66,5

Administration

in-

bate: mélange de 25

chlorure

de

1-[(4-

terdite

respective-

parties de a) ampro-

amino-2-propyl-5-

Poulets, dindons et

ment dès l´âge de

lium et 1,6 parties de

pyrimidinyl)méthyl]-

pintades

la ponte et 3 jours

b) ethopabate

2-picolinium

au moins avant

b) Méthyl-4-acétami-

l´abattage

do-2-éthoxybenzoate

E 752

Dinitolmide (DOT)

3,5-Dinitro-2-tolua-

Volailles

62,5

Administration in-

mide

terdite respective-

ment dès l´âge de

la ponte et 3 jours

au moins avant

l´abattage

E 754

Dimétridazole

1,2-Diméthyl-5-ni-

Dindons

Administration in-

troimidazole

terdite respective-

ment dès l´âge de

la ponte et 6 jours

au moins avant

l´abattage

Pintades

Administration in-

terdite

respective-

ment dès l´âge de

la ponte et 6 jours

au moins avant

l´abattage

E 755

Métichlorpindol

3,5-Dichloro-2,6-di-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

méthyl-4-pyridinol

ment, pintades

terdite respective-

ment dès l´âge de la

ponte et 5 jours au

moins avant

l´abattage

Lapins

Administration in-

terdite 5 jours au

moins avant

l´abattage

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 756

Décoquinate

3-Éthoxycarbonyl-4-

Poulets d´engraisse-

Administration in-

hydroxy-6-décyloxy-

ment

terdite 3 jours au

7-éthoxyquinoléine

moins avant

l´abattage

E 757

Monensin-sodium

C 36H61O11Na (Sel so-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

dique de polyéther de

ment

terdite 3 jours au

l´acide monocarboxy-

moins avant

lique, produit par

l´abattage

Streptomyces annamo-

Indiquer

dans

le

nensis)

mode d´emploi

« danger pour les

équidés »

Poulettes destinées à

16 semaines

Indiquer

dans

le

la ponte

mode d´emploi

« danger pour les

équidés »

Dindons

16 semaines

Administration in-

terdite 3 jours au

moins avant

l´abattage

Indiquer dans

le

mode d´emploi

« danger pour les

équidés »

E 758

Robenidine

Chlorhydrate de 1,3-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

bis[(4 -ch)orobenzy )i-

ment, dindons

terdite 5 jours au

dène)amino]guanidine

moins avant

l´abattage

Lapins d´engraissement

Administration in-

terdite 5 jours au

moins avant

l´abattage

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 759

Ronidazole

(1-Méthyl-5-nitroimi-

Dindons

Administration in-

dazole-2-yl)méthyl-

terdite respective-

carbamate

ment dès l´âge de

la ponte et 6 jours

au moins avant

l´abattage

E 760

Ipronidazole

1-Méthyl-2-isopropyl

Dindons

Administration in-

-5-nitroimidazole

terdite respective-

ment dès l´âge de

la ponte et 6 jours

au moins avant

l´abattage

E 761

Métichlorpindol/mé-

a) 3,5-Dichloro-2,6-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

thyl-benzoquate: mé-

diméthyl-4-pyridinol

ment

terdite 5 jours au

lange de 100 parties

moins avant

de a) métichlorpindol

l´abattage

et 8,35 parties de b)

b)

7-Benyloxy-6-bu-

Poulettes destinées à

16 semaines

méthylbenzoquate

tyl-3-méthoxycarbonyl

la ponte

-4-quinolone

Dindons

12 semaines

Administration

in-

terdite 5 jours au

moins avant

l´abattage (85/520

11.11.85)

E 762

Arprinocide

9-(2 -chloro-6 -fluoro-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

benzyl) adénine

ment

terdite 5 Jours au

moins avant

l´abattage

Poulettes destinées à

16 semaines

la ponte

E 763

Lasalocide-sodium

C34H 53O 8 Na (Sel so-

Poulets

d´engraisse-

Administration

in-

dique de polyélher de

ment

terdite 5 jours au

l´acide monocarboxy-

moins avant

lique, produit par

l´abattage

Streptomyces lasalien-

sis)

Poulettes destinées à

16 semaines

la ponte

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Age maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 764

Halofuginone

4(3H)-quinazolinone-

Poulets

d´engraisse-

Administration in-

7-bromo-6-chloro-[

ment

terdite 5 jours au

3-(3-hydroxy-2-pipé-

moins

avant

ridyl) acétonyl]-dl-

l´abattage

transbromhydrate

Dindons

12 semaines

Administration

in-

terdite 5 jours au

moins avant

l´abattage

E 765

Narasin

C43H72O11 (Polyéther

Poulets d´engraisse-

Administration in-

de l´acide monocar-

ment

terdite 5 jours au

boxylique, produit par

moins avant

Streptomyces aureofo-

l´abattage

ciens)

Indiquer

dans

le

mode d´emploi

« danger pour

les

équidés »

E 766

Salinomydne-sodium

C42H69O11Na (Sel so-

Poulets

d´engraisse-

Administration

in-

dique de polyéther de

ment

terdite 5 jours au

l´acide monocarboxy-

moins avant

lique, produit par

l´abattage

Streptomyces albus)

Indiquer

dans

le

mode d´emploi

« danger pour les

équidés »

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E. Agents émulsifi-

ants, stabilisants,

épaississants et

gélifiants

E 322

Lécithines

E 400

Acide alginique

Toutes les espèces

animales ou raté-

E 401

Alginate de sodium

gories d´animaux

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d´ammonium

Toutes les espèces

animales

ou catégo-

ries d´animaux à l´ex-

ception des

poissons

d´aquarium

E 404.

Alginate de calcium

E 405

Alginate de propylè-

Tous les aliments

neglycol (alginate de

1,2-propanediol)

E 406

Agar-agar

Toutes les espèces

E 407

Carraghenanes

animales ou caté-

gories d´animaux

E 408

Furcelleran (Furcella-

ran)

E410

Farine de graines de

caroube

E 411

Farine de graines de

tamarin

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Age maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 412

Farine de graines de

guar, gomme de guar

E 413

Gomme

adragante,

tragacanthe

E 414

Gomme arabique

E 415

Gomme xanthane

Toutes les espèces

animales ou caté-

E 420

Sorbitol

gories d´animaux

E 421

Mannitol

E 422

Glycérol

E 440

Pectines

Tous les aliments

E 450 b(i)

Triphosphate pentaso-

Chiens, chats

dique

E 460

Cellulose microcris-

talline

E 461

Méthylcellulose

Toutes les espèces

animales ou caté-

E 462

Éthylcellulose

gories d´animaux

E 463

Hydroxypropylcellu-

lose

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 464

Hydroxypropylmé-

thylcellulose

E 465

Méthyléthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellu-

lose (Sel sodique de

l´éther carboxyméthy-

lique de cellulose)

E 470

Sels de sodium, de

potassium, de calcium

des acides gras ali-

mentaires, seuls ou en

mélange,

obtenus à

partir de

matières

grasses comestibles ou

d´acides gras alimen-

taires distillés

Toutes les espèces

animales ou caté-

gories d´animaux

Tous les aliments

E 471

Mono- et diglycérides

d´acides gras alimen-

taires

E 472

Mono- et diglycérides

d´acides gras alimen-

taires estérifiés par les

acides

a) acétique

b) lactique

c) citrique

d) tartrique

e) mono- et diacétyl-

tantrique

E 473

Sucroesters (esters de

saccharose et d´acides

gras alimentaires)

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 474

Sucroglycérides (mé-

lange d´esters de sac-

charose et de mono-

et diglycérides d´acides

gras alimentaires)

E 475

Esters polyglycériques

d´acides gras alimen-

taires

E 477

Monoesters du pro-

pylène-glycol (1,2-

propanediol) et d´aci-

Toutes les espèces

des- gras alimentaires,

animales ou caté-

Tous les aliments

seuls ou en mélange

gories d´animaux

avec diesters

E 480

Acide

stéaroyl-2-lac-

tylique

E 481

Stéaroyl -2 -laciyl -lac-

tate de sodium

E 482

Scéaroyl-2-lactyl-lac-

tate de calcium

E 483

Tartrate de stéaryle

E 484

Ricinoléate de glycé-

ryl polyéthylèneglycol

E 486

Dextranes

E 487

Esters polyéthylène-

Veaux

Aliments

d´allaite-

glycoliques d´acides

ment seulement

gras d´huile de soja

E 488

Esters glycérol-poly-

Veaux

éthylèneglycoliques

d´acides gras du suif

E 489

Éther de polyglycérol

Veaux

Aliments d´allaite-

et d´alcools obtenus

ment seulement

par

réduction

des

acides oléique et pal-

mitique

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

maximale

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 490

1,2-Propanediol

Vaches laitières

Bovins à l´engrais,

veaux, agneaux, che-

vreaux, porcs,

volailles

E 491

Monostéarate de sor-

bitane

E 492

Tristéarate de sorbi-

tane

Tous les aliments

E 493

Monolaurate de sur-

bitane

E 494

Monooléate de sorbi-

Toutes les espèces

tane

animales ou caté-

gories d´animaux

E 495

Monopalmitate de

sorbitane

E 496

Polyéthylèneglycol

E 497

Polymères de polyo-

xypropylène-polyo-

xyéthylène (PM 6800-

9000)

E 498

Esters partiels de po-

Chiens

Tous les aliments

lyglycérol d´acides

(85/520/11.11.85)

gras de ricin polycon-

densés

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

F. Matières

colo-

rantes y compris les

pigments

I. Caroténoïdes et

xanthophylles

E 160c

Capsanthéine

C40H56O3

E 160e

Bêta-apo -8´-caroténal

C30H40O

E 160f

Ester

éthylique

de

C32H44O2

(isolé-

l´acide bêta-apo-8´-

Volailles

ment

caroténoïque

ou

avec

E 161b

Lutéine

C40H56O2

les au-

tres

E 161c

Cryptoxanthine

C40H56O

caroté-

noïdes

E 161e

Violaxanthine

C40H56O4

et xan-

tho-

E 161g

Cantaxanthine

C40H52O2

a) Volailles

phyl-

les)-

b) Chiens et chats

E 161 h

Zéaxanthine

C40H56O2

Volailles

E 161i

Citranaxanthine

C33H44O

Poules pondeuses

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 131

2.1. Bleu patenté V

Sel calcique de l´acide

a) Toutes les espèces

Admis seulement

m-hydroxytétraéthyl

animales ou catégo-

pour les aliments

diaminotriphénylcar-

ries d´animaux à l´ex-

des animaux dans

binol disulfonique,

ception des chiens et

les produits de

anhydride

chats

transformation de

i) déchets de den-

rées alimentaires,

ii) céréales ou fari-

nes de manioc, dé-

naturées, ou

iii) d´autres maté-

riaux de base déna-

turés au moyen de

ces substances ou

colorés lors de la

préparation techni-

que pour permet-

tre

l´identification

nécessaire en cours

de fabrication

b) Chiens et chats

E 142

2.2. Vert acide brillant

Sel sodique de l´acide

a) Toutes les espèces

Admis seulement

BS (vert lissamine)

4,4-bis (diméthylami-

animales ou catégo-

pour les aliments

no) diphénylméthy-

ries d´animaux à l´ex-

des animaux dans

lène-2-naphtol-3,6-

ception des chiens et

les produits de

disulfonique

chats

transformation de

i) déchets de den-

rées alimentaires,

ii) céréales ou fari-

nes de manioc, dé-

naturées, ou

iii) d´autres maté-

riaux de base déna-

turés au moyen de

ces substances ou

colorés lors de la

préparation techni-

que pour permet-

tre l´identification

nécessaire en cours

de fabrication

b) Chiens et chats

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

3. Toutes les matières

a) Toutes les espèces

Admises seulement

colorantes autorisées

animales ou catégo-

pour les aliments

par la réglementation

ries d´animaux à l´ex-

des animaux dans

communautaire pour

ception des chiens et

les produits de

colorer les denrées

chats

transformation de

alimentaires,

autres

i) déchets de den-

que celles déjà visées

rées alimentaires, ou

sous 2.1. et 2.2.

ii) d´autres maté-

riaux de base, à

l´exception des cé-

réales et des farines

de manioc, dénatu-

rés au moyen de

ces substances ou

colorés lors de la

préparation techni-

que pour permet-

tre

l´identification

nécessaire en cours

de fabrication

b) Chiens et chats

ou catégorie

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

d´animaux

mg/kg d´aliment

dispositions

complet

G. Agents conser-

vateurs

E 200

Acide sorbique

C6H8O2

E 201

Sorbate de sodium

C6H7O2Na

Toutes les espèces

animales ou caté-

E 202

Sorbate de potassium

C6H7O2K

gories d´animaux

E 203

Sorbate de calcium

C12H14O4Ca

E 214

4-Hydroxybenzoate

C9H10O3

d´éthyle

E 215

4-Hydroxybenzoate

C9H9O3Na

d´étnyl-sodium

Tous les aliments

E216

4-Hydroxybenzoate

C10H12O3

de propyle

Animaux familiers

E 217

4-Hydroxybenzoate

C10H11O3Na

de propyl-sodium

E 218

4-Hydroxybenzoate

C8H8O3

de méthyle

E 219

4-Hydroxybenzoate

C8H7O3Na

de méthyl-sodium

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

Isolé-

E 222

Bisulfite de sodium

NaHSO3

ment

Tous les aliments

ou en-

à l´exception des

Chiens et chats

semble

viandes et des

E 223

Métabisulfite de

Na2S2O5

500 ex-

poissons non

sodium

primés

transformés

en SO2

E 236

Acide formique

CH2O2

Toutes les espèces

E 237

Formiate de sodium

CHO Na

animales ou caté-

Tous les aliments

gories d´animaux

E 238

Formiate de calcium

C2H2O4Ca

E 240

Formaldéhyde

CH2O

Porcs

6 mois

Lait écrémé seule-

ment: teneur maxi-

male: 600 mg/kg

E 250

Nitrite de sodium

NaNO2

Chiens, chats

Aliments en boites

de conserve seule-

ment

E 260

Acide acétique

C2H4O2

E 261

Acétate de potassium

C2H3O2K

E 262

Diacétate de sodium

C4H7O4Na

Toutes les espèces

E 263

Acétate de calcium

C4H6O4Ca

animales ou caté-

Tous les aliments

gories d´animaux

E 270

Acide lactique

C3H6O3

E 280

Acide propionique

C3H6O2

E 281

Propionate de sodium

C3H5O2Na

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 282

Propionate de calcium

C6H10O4Ca

E 283

Propionate de

C3H5O2K

potassium

E 284

Propionate

C3H9O2N

d´ammonium

E 295

Formiate

CH5O2N

d´ammonium

E 296

Acide D,L-malique

C4H6O5

E 297

Adde fumarique

C4H4O4

E 325

Lactate de sodium

C3H5O3Na

Toutes les espèces

E 326

Lactate de potassium

C3H5O3K

animales ou caté-

Tous les aliments

gories d´animaux

E 327

Lactate de calcium

C6H10O6Ca

E 330

Acide citrique

C6H8O7

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide L-tartrique

C4H6O6

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Age maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 335

L-Tartrates de sodium

E 336

L-Tartrates de

potassium

Toutes les espèces

Tous les aliments

E 337

Tartrate double de

C 4H4O6KNa.4H2O

animales ou caté-

sodium et de

gories d´animaux

potassium

E 338

Acide orthophospho-

H3PO4

rique

E 490

1,2-Propanediol

C3H8O2

Chiens

Chats

Tous les aliments

Teneur

maximale

Espèce animale

Ul/kg de

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

ou catégorie

Âge maximal

l´aliment

Autres dispositions

description

d´animaux

complet ou

de la ration

journalière

H. Vitamines, pro-

vitamines et subs-

tances à effet ana-

logue chimiquement

bien définies

1. Vitamine D

E 670

Vitamine D2

Porcs

Porcelets

Aliments

Administration

d´allaite-

simultanée de

ment seu-

lement

vitamine D3

Bovins

interdite

Ovins

Teneur

maximale

Espèce animale

Ul/kg de

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

ou catégorie

Âge maximal

l´aliment

Autres dispositions

description

d´animaux

complet ou

de la ration

journalière

Veaux

Aliments

d´allaite-

ment seu-

Administration

lement

simultanée de

Équidés

vitamine D3

Autres espèces ou ca-

interdite

tégories d´animaux à

l´exception des volailles

E 671

Vitamine D3

Porcs

Porcelets

Aliments

d´allaite-

ment seu-

lement

Administration

Bovins

simultanée de

Ovins

vitamine D 2

Veaux

Aliments

interdite

d´allaite-

ment seu-

lement

Équidés

Poulets d´engraisse-

ment

Dindons

Autres volailles

Administration si-

Autres espèces ani-

multanée de vita-

males ou catégories

mine D2 interdite

d´animaux

2. Toutes les subs-

Toutes les espèces

Tous les

tances du groupe, à

animales ou catégories

aliments

l´exception de la vita-

d´animaux

mine D

Teneur maximale de l´élément en mg/kg

N° CEE

Élément

Additif

Désignation chimique

d´aliment complet

I. Obligo-éléments

E 1

Fer-Fe

Fumarate ferreux

FeC4H2O4

1250 (au total)

Citrate ferreux, hexahydraté

Fe3(C6H5O7)2.6H2O

Carbonate ferreux

FeCO3

Chlorure ferreux, tétrahydraté

FeCl2.4H2O

Chlorure ferrique, hexahydraté

FeCl3.6H2O

Oxyde ferrique

Fe2O3

Sulfate ferreux, heptahydraté

FeSO4.7H2O

Lactate ferreux, trihydraté

Fe(C3H5O3)2.3H2O

E 2

Iode-I

lodate de calcium, hexahydraté

Ca(IO3)2.6H2O

40 (au total)

lodate de calcium, anhydre

Ca(IO3)2

lodure de sodium

Nal

lodure de potassium

Kl

E 3

Cobalt-Co

Acétate de cobalt, tétrahydraté

Co(CH3COO)2.4H2O

10 (au total)

Carbonate basique de cobalt, mono-

2CoCO3.3Co(OH)2.

hydraté

H2O

Chlorure de cobalt, hexahydraté

CoCl2.6H2O

Sulfate de cobalt, heptahydraté

CoSO4.7H2O

Sulfate de cobalt, monohydraté

CoSO4.H2O

Nitrate de cobalt, hexahydraté

Co(NO3)2.6H2O

Teneur maximale de l´élément en mg/kg

N° CEE

Élément

Additif

Désignation chimique

d´aliment complet

E4

Cuivre-Cu

Acétate cuivrique monohydraté

Cu(CH3COO)2.

Dans les États

H2O

Porcs à l´engrais

membres

dont la

Méthionate de cuivre

Cu(C5H10NO2S)2

jusqu´à seize se-

densité moyenne de

maines: 175

(au

population porcine

Carbonate basique de cuivre, mono-

CO3.Cu(OH2.2H2O

total)

est égale ou supé-

hydraté

de la dix-septième

rieure à 175 porcs

Chlorure cuivrique, dihydraté

CuCl2.2H2O

semaine

jusqu´à

par 100 hectares de

l´abattage: 35 (au

superficie agricole

Oxyde cuivrique

CuO

total)

utile

agricole

Porcs à l´engrais

Sulfate cuivrique, pentahydraté

CuSO.5H2O

jusqu´à seize se-

Dans les États

maines: 175 (au

membres dont la

total)

densité moyenne de

de la dix-septième

population porcine

semaine à six mois

est

inférieure

à

100 (au total)

175 porcs par 100

de six mois jus-

hectares de super-

qu´à l´abattage: 35

ficie agricole utile

(au total)

Porcs reproducteurs

(85/520/11.11.85)

35 (au total)

Veaux

aliments d´allaite-

ment: 30 (au total)

autres aliments

complets: 50 (au

total)

Ovins: 20 (au total)

Autres espèces ou ca-

tégories d´animaux

35 (au total)

Teneur maximale de l´élément en mg/kg

N° CEE

Élément

Additif

Désignation chimique

d´aliment complet

E 5

Manganèse-Mn

Carbonate manganeux

MnCO3

250 (au total)

Chlorure manganeux, tétrahydraté

MnCl2.4H2O

Phosphate acide de manganèse, trihy-

MnHPO4.3H2O

draté

Oxyde Manganeux

MnO

Oxyde de manganique

Mn2O3

Sulfate manganeux, tétrahydraté

MnSo4.4H2O

Sulfate manganeux. monohydraté

MnSo4.H2O

E 6

Zinc-Zn

Lactate de zinc, trihydraté

Zn(C3H5O3)2.3H2O

250(au total)

Acetate de zinc, dihydraté

Zn(CH3-COO)2.

2H2O

Carbonate de zinc

ZnCO3

Chlorure de zinc, monohydraté

ZnCl2.H2O

Oxyde de zinc

ZnO

Sulfate de zinc, heptahydraté

ZnSO4.7H2O

Sulfate de zinc, monohydraté

ZnSO4.H2O

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

maximale

Autres

N° CEE

Additif

ou catégorie

Âge maximal

description

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

J. Facteurs de

croissance

L. Agents liants,

antimottants et

coagulants

E 330

Acide citrique

C6H8O7

Tous les aliments.

Respect des dispo-

sitions de l´article

16 paragraphe 1

sous g)

E 470

Stéarates de sodium,

C 18H 35O 2Na,

de potassium et de

C18H35O2K et

calcium

C36H70O4Ca

E 551a

Acide silicique, préci-

pité et séché

E551b

Silice colloïdale

Toutes les espèces

E 551c

Kieselgur (terre de

animales ou caté-

diatomée purifiée)

gories d´animaux

E 552

Silicate de calcium,

synthétique

Tous les aliments

E 554

Silicate de sodium et

d´aluminium,

synthé-

tique

E 559

Argiles kaolinitiques

Mélanges naturels de

exemptes d´amiante

minéraux contenant

au moins

65%

de

silicates complexes

d´aluminium hydratés

dont l´élément déter-

minant est la kaolinite.

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale

minimale

Autres

N° CEE

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

E 560

Mélange naturel (en-

viron 1/1) de stéatite

et de chlorite, exempt

d´amiante

E 561

Vermiculite

Silicate naturel de ma-

Toutes les espèces

gnésium, d´aluminium

animales ou caté-

Tous les aliments

et de fer, expansé par

gories d´animaux

chauffage, exempt

d´amiante. Teneur ma-

ximale en fluor: 0,3%

E 565

Lignosulfonates

ANNEXE II

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale maximale

Autres

Durée de

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

A. Antibiotiques

Virginiamycine

I. C28H35O7N3

Poules pondeuses

3.12.1986

II. C43H49O10N7

Avoparcine

C53H6O30N6Cl3

Veaux

6 mois

3.12.1986

(glycopeptide)

Bovins à l´engrals

Indiquer dans le

3.12.1986

mode d´emploi

«pour les aliments

complémentaires, la

dose maximale dans

la ration journalière

ne doit pas dépasser

pour 100 kg de

poids animal

110 mg

au delà de 100 kg

ajouter 5 mg par

tranche supplé-

mentaire de 10 kg

de poids animal:»

Nosiheptide

C54H43O13N13S6

Poulets d´engraissement

Administration In-

3.12.1986

terdite 5 jours au

moins avant l´abat-

tage

Porcs

6 mois

Administration in-

3.12.1986

terdite 5 jours au

moins avant l´abat-

tage

Flavophospholipol

C70H124O40N6P

Lapins

30.11.1987

Teneur

Teneur

Désignation chimique,

Espèce animale

minimale maximale

Autres

Durée de

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

B. Substances

ayant

des effets antioxy-

gènes

D. Coccidiostatiques

et autres substances

médicamenteuses

Nicarbazine

Complexe équimolécu-

Poulets d´engraissement

Administration in-

3.12.1986

laire de 1,3-bis (4-nitro-

terdite 9 jours au

phényl) urée et de 4,6-

moins avant l´abat-

diméthyl-2 -pyrimidinol

tage

Métichlorpindol /méthyl-

a) 3,5-Dichloro-2,6-di-

Dindons

12 semaines

Administration in-

3.12.1986

benzoquate: mélange de

méthyl-4-pyridinol

terdite 5 jours au

100 parties de a) meti-

b) 7-Benzyloxy-6-butyl-

moins avant l´abat-

chlorpindol et 8,35 parties

3-méthoxycarbonyl-

tage

de b) méthylbenzoquate

4-quinolone

Nifursol

3,5 -dinitro-2´-(5-nitro-

Dindons

Administration in-

3.12.1986

furfurylidène) salicylhy-

terdite 5 jours au

drazine

moins avant l´abat-

tage. Indiquer dans

le mode d´emploi

«Eviter l´inhalation et

le contact cutané».

E. Émulsifiants, stabili-

sants, épaississants et

gélifiants

Esters partiels de polygly-

Chiens

3.12.1986

cérol d´acides gras de ricin

polycondensés

Teneur Teneur

Désignation chimique,

Autres

Durée de

Espèce animale

minimale maximale

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

Monolaurate de poly-

3.12.1986

oxyéthylène (20) sorbi-

tane

Monopalmitate de polyo-

3.12.1986

xyéthylène (20) sorbi-

tane

Monostéarate de poly-

Toutes les espèces ani-

3.12.1986

oxyéthylène (20) sorbi-

males ou catégories

Tous les aliments

tane

d´animaux

Tristéarate de polyoxyé-

3.12.1986

thylène (20) sorbitane

Monooléate de polyoxy-

3.12.1986

éthylène (20) sorbitane

Trioléate de polyoxyé-

3.12.1986

thylène (20) sorbitane

(synonyme: polysorbate

85)

F. Matières colorantes

y compris les pigments

Canthaxanthine

C 40H 52O 2

Saumons, truites

3.12.1986

Amaranthe

Sel trisodique de l´acide

Toutes les espèces ani-

Admis seulement

3.12.1986

1-(4-sulfo-1-naphtylazo)-

males ou catégories

pour les aliments

2-naphtol-3,6-disulfonique

d´animaux

des animaux dans

les produits de trans-

formation de céréales

dénaturées

Teneur Teneur

Désignation chimique.

Espèce animale

minimale maximale

Autres

Durée de

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

G. Agents

conserva-

teurs

Acide chlorhydrique

HCl

Pour l´ensilage seu-

3.12.1986

lement

Acide sulfurique

H 2SO4

Toutes les espèces ani-

Pour l´ensilage seu-

3.12.1986

males ou catégories

lement

d´animaux

Formaldéhyde

CH 2O

Tous les aliments

3.12.1986

excepté le lait écré-

mé pour porcs jus-

qu´à l´âge de 6 mois

Nitrite de sodium

NaNO2

Chiens, chats

Tous les aliments,

3.12.1986

(E 250)

exceptés les aliments

en boîtes de con-

serve.

1,2-Propanediol

C 3H8O 2

Chats

Tous les aliments

3.12.1986

Teneur maximale de

N°

Élément

Additif

Désignation chimique,

l´élément en mg/kg

Durée de

d´aliment complet

l´autorisation

I. Obligo-éléments

Mobybdène-Mo

2,5

Sélénium-Se

0,5

Teneur

Teneur

Espèce animale

minimale maximale

Désignation chimique,

Autres

Durée de

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

J. Facteur de croissance

Nitrovine

Chlorhydrate de 1,5-bis

Pour tous les ali-

3.12.1986

(5-nitro-2 -furyl-1,4-

ments, le mélange

pentadiène-3-mono-

ou l´administration

amidinohydrazone

simultanée avec un

antibiotique est in-

terdit

Poulets d´engraissement

Dindons

26 semaines

Autres volailles à l´excep-

16 semaines

tion des canards, oies,

poules pondeuses, pigeons

Veaux

6 mois

Aliments

d´allaite-

ment seulement

Porcelets

10 semaines

Aliments

d´allaite-

ment seulement

Porcs à l´engrais

6 mois

Carbadox

Méthyl-3-(2-quinoxalinyl-

Porcelets

4 mois

Administration

3.12.1986

méthylène) carbazate-N1,

interdite 4 semaines

N4 -dioxyde

au moins avant

pureté minimale: 96%

l´abattage

stabilité minimale: 24

Mélange ou admi-

mois

nistration simulta-

née avec un anti-

biotique interdit

Quantité

maxi-

male de poussière

émise lors des ma-

nipulations,déter-

minée selon la

méthode Stauber

Heubach (1): 0,1

ug carbadox

Teneur Teneur

minimale maximale

Désignation chimique,

Espèce animale

Autres

Durée de

N°

Additif

description

ou catégorie

Âge maximal

dispositions

l´autorisation

d´animaux

mg/kg d´aliment

complet

Olaquindox

2-[N-2´-(hydroxyéthyl)

Porcelets

4 mois

Pour tous les

3.12.1986

carbamoyl]-3-méthyl-

aliments

quinoxaline-N 1, N4-

Administration

dioxyde

interdite 4 semai-

pureté minimale: 98%

nes au moins avant

l´abattage

stabilité minimale

- Mélange

24 mois

ou administration

simultanée avec

un antibiotique

interdit

Quantitémaxima-

le de poussière

émise lors des

manipulations,dé-

terminée selon la

méthode Stauber

Heubach (

1)

0,1 ug d´olaquin-

dox

4 mois

Aliments d´allaite-

ment seulement

L. Agents liants,

antimottants et

coagulants

Bentonite et mont-

3.12.1986

morillonite

Mélanges naturels de

Toutes les espèces

Tous les

3.12.1986

stéatite et de chlorite,

animales ou

aliments

exempts d´amiante,

catégories

autres que le mélange

d´animaux

E 560

Perlite

Silicate naturel de

3.12.1986

sodium et d´aluminium,

expansé par chauffage,

exempt d´amiante

( 1) Référence: fresenius Z. Anal Chem (1984) 318: 522

524 Springer Verlag 1984.

Directives CEE considérées pour la présente révision

44e directive 83/615/CEE J.O. L 350/17 du 13.12.1983

45e directive 84/107/CEE J.O. L 61/35 du 2.3.1984

46e directive 84/349/CEE J.O. L 183/15 du 11.7.1984

47e directive 84/547/CEE J.O. L 297/40 du 15.11.1984

48e directive 85/157/CEE J.O. L 59/27 du 27.02.1985

49e directive 85/312/CEE J.O. L 165/21 du 25.06,1985

50e directive 85/342/CEE J.O. L 179/35 du 11.07.1985

Directive 85/429/CEE de la Commission J.O. L 245/1 du 12.09.1985

Directive 85/520/CEE de la Commission J.O. L 323/12 du 4.12.1985

Directive 86/29/CEE de la Commission J.O. L 39/55 du 14.2.1986

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg