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rgd_2023_01_06_a13 LU

Règlement grand-ducal du 6 janvier 2023 abrogeant le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National.

2 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (2 Articles)

Règlement grand-ducal du 6 janvier 2023 abrogeant le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National.

N° 13 du 11 janvier 2023

Règlement grand-ducal du 6 janvier 2023 abrogeant le règlement grand-ducal du 9 août 1980

concernant le Trophée National.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 23 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le sport ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons

Art. 1

er.

Le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National est abrogé.

Règlement grand-ducal du 6 janvier 2023 abrogeant le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National.

Notre ministre ayant les Sports dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera

publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre des Sports,

Georges Engel

Crans-Montana, le 6 janvier 2023.

Henri

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