LU
Règlement grand-ducal du 14 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
N° 987 du 15 décembre 2020
Règlement grand-ducal du 14 décembre 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30
novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales
et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;
Vu l’avis de la Chambre de commerce ;
Les avis de la Chambre des salariés, de la Chambre des métiers, de la Chambre des fonctionnaires et de
la fonction publique et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ;
Notre Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé et après délibération
du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons
Art. 1
er.
Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 1
er « Chimie biologique »,
section 2 « Urines », sous-section 3 « Protéines, porphyrines et acides aminés », du règlement grand-ducal
modifié du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses
médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie sont apportées les modifications
suivantes
1° La remarque de l’acte de la position suivante est modifiée comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
1)
Protéines
BC261
7,00
Non cumulable
avec BC262.
Dosage
uniquement dans
les cas suivants
Si explicitement
prescrit et si
la recherche
qualitative
(BC203, BC202)
est positive.
Si la recherche
des protéines de
Bence-Jones est
prescrite.
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2° Il est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
18)
Recherche des
peptides de
gliadine chez
les patients
cœliaques
connus
BC280
49,00
Réservé à la
surveillance du
régime d’éviction.
Les libellés des actes des positions suivantes reprises au tableau des actes et services à la première partie
« Actes techniques », chapitre 2 « Hormones », section 2 « PTH – métabolisme osseux », du même règlement
sont modifiés comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
2)
Marqueur
de formation
osseuse
(P1NP, C1NP,
phosphatase
alcaline
osseuse,
ostéocalcine
ou autre)
BD103
90,00
Maximum 1.
Uniquement en
cas de signes
cliniques de
pathologie
osseuse, de
densité minérale
osseuse
diminuée ou suivi
thérapeutique.
Pour le suivi,
préciser le
traitement.
Uniquement
sur prescription
explicite motivée.
5)
Marqueur de
résorption
du collagène
osseux (CTX,
NTX, DPD
plasmatique
ou urinaire ou
autre)
BD108
70,00
Maximum 1.
Uniquement en
cas de signes
cliniques de
pathologie
osseuse, de
densité minérale
osseuse
diminuée
Uniquement
sur prescription
explicite motivée.
La règle de cumul de l’acte de la position suivante reprise au tableau des actes et services à la première partie
« Actes techniques », chapitre 3 « Immunologie », section 2 « Recherche d’autoanticorps dans les maladies
auto-immunes », sous-section 1 « Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites) », du
même règlement est modifiée comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
15)
Vascularite
à ANCA,
identification
BE117
60,00
Maximum 2.
Uniquement
Recherche en IFI
d’autoanticorps
anti-cytoplasme
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si BE116 s’est
révélé positif.
de polynucléaires
neutrophiles sur
lame de PNN fixée
au minimum à
l’éthanol, recherche
et titrage du ou
des autoanticorps
détectés en BE116.
Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 4 « Médicaments,
substances toxiques », du même règlement sont apportées les modifications suivantes
1° À la section 1
re « Surveillance de traitements médicamenteux », sous-section 5 « Anticancéreux /
antimétaboliseurs » est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
3)
Uracile
BF043
120,00
Avant traitement
par 5-FU
2° La section 2 « Intoxications / substances toxiques » est modifiée comme suit
a) La
sous-section
«
Psychotropes
(antidépresseurs,
antipsychotiques,
barbituriques,
benzodiazépines,
cannabinoïdes,
cocaïniques,
amphétaminiques,
hallucinogènes,
opiacés,
opioïdes) » est modifiée comme suit
i) Les coefficients des actes des positions suivantes sont modifiés comme suit
Code
Coeff.
Règle de
cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
3)
Benzodiazépines,
recherche
BF153
40,00
Non cumulable
avec BF171.
5)
Cannabinoïdes,
recherche
BF155
40,00
Non cumulable
avec BF171.
6)
Cocaïne,
recherche
BF156
40,00
Non cumulable
avec BF171.
7)
Méthadone,
recherche
BF157
40,00
Non cumulable
avec BF171.
8)
Opiacés,
recherche
BF158
40,00
Non cumulable
avec BF171.
10)
Amphétamine
et autres
phényléthylamines,
recherche
BF160
40,00
Non cumulable
avec BF171.
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ii)
Quatre nouveaux actes sont ajoutés ayant la teneur suivante
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
14)
Clozapine
BF164
120,00
15)
Zolpidem
BF165
120,00
16)
Rispéridone
BF166
120,00
17)
Clobazam
BF167
120,00
b) Le libellé et le coefficient de l’acte de la position suivante reprise à la sous-section 5 « Recherche et
identification de substances non connues » sont modifiés comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
1)
Recherche
et/ou
identification
spécifique de
substances
inconnues
dans une
suspicion
d’une
intoxication ou
consommation
de drogues
(par matrice)
BF171
200,00
Non cumulable
avec BF151 à
BF162.
Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 5 « Hématologie », du
même règlement sont apportées les modifications suivantes
1° Les remarques et les règles de bonne pratiques des actes des positions reprises à la section 2 « Cytométrie
en flux et cellules souches » sont modifiées comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
1)
Typage
lymphocytaire
sur sang avec
numération
des
lymphocytes
T CD3,
lymphocytes
T CD4+,
lymphocytes
T CD8+,
lymphocytes
B CD19,
BG031
300,00
Ne peut être
portée en compte
que dans le
cadre du bilan
initial intégré
pour la mise
au point d’une
hémopathie
maligne
potentiellement
circulante.
Sur prescription
explicite, avec
renseignements
cliniques ou profil
hématologique
évocateur d’une
hémopathie
maligne.
Conclusion
obligatoire.
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lymphocytes
B kappa
et lambda
ainsi que
les cellules
NK avec
exploration
complémentaire
en cas
d’anomalie
2)
Typage
lymphocytaire
sur sang avec
numération
des
lymphocytes
T CD3,
lymphocytes
T CD4+,
lymphocytes
T CD8+,
lymphocytes
B CD19 et
les cellules
NK avec
exploration
complémentaire
en cas
d’anomalie.
BG032
100,00
Sur prescription
explicite, avec
renseignements
cliniques
évocateurs d’une
immunodéfience
cellulaire.
Conclusion
obligatoire.
3)
Typage
leucocytaire
BG033
100,00
Sur prescription
explicite, avec
précision de la
pathologie connue
ou si hémopathie
maligne déjà
diagnostiquée au
laboratoire.
Conclusion
obligatoire.
2° À la section 3 « Hématologie chimique » est ajouté un nouvel acte ayant la teneur suivante
Code
Coeff.
Règle de
cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
3)
Typage d’une
hémoglobinopathie
BG103
120,00
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3° La section 5 « Groupes sanguins/Immunohématologie » est modifiée comme suit
a) Les actes suivants sont ajoutés
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
10)
Dosage
pondéral d’un
anticorps
BG335
82,00
17)
Traitement
des hématies
servant à
auto ou allo-
adsorber
(ZZAP,
chloroquine,
papaïne ou
autre)
BG348
25,00
21)
Identification
d’agglutines
froides, en cas
de recherche
positive
BG353
55,00
25)
Identification
d’anticorps
HNA
BG381
270,00
26)
Détermination
du groupe
plaquettaire
BG382
180,00
27)
Détermination
du groupe
granulocytaire
BG383
180,00
28)
Identification
d’anticorps
irréguliers
érythrocytaires
par un panel
avec cellules-
tests, après
auto (BG346)
ou allo-
adsorption
(BG347) du
plasma. Par
panel.
BG384
60,00
maximum 3
En cas de RAI
complexe (auto-
anticorps de large
spécificité, mélange
d’anticorps,
autres …), dans
le but d’aider à
l’identification
des allo-
anticorps d’intérêt
transfusionnel.
b) Les positions 10 à 15 actuelles deviennent les positions 11 à 16 nouvelles.
c) Les positions 16 à 18 actuelles deviennent les positions 18 à 20 nouvelles.
d) Les positions 19 à 21 actuelles deviennent les positions 22 à 24 nouvelles.
e) Les libellés, règles de bonne pratique, remarques et coefficients des actes des positions suivantes
sont modifiés comme suit
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Code
Coeff.
Règle de
cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
2)
Détermination
des groupes
sanguins ABO et
Rh D (épreuve
sérique et épreuve
globulaire de
Simonin par
érythrocytes-tests)
BG311
24,00
La détermination
du facteur rhésus
et du groupe
sanguin non
conditionnée par
un traitement
stationnaire en
milieu hospitalier
est à charge
de l’assurance
maladie
uniquement
sur prescription
médicale justifiant
la nécessité
thérapeutique
de cette
détermination.
3)
Détermination des
sous-groupes A et
des groupes A / B
faibles
BG316
9,00
La détermination
du facteur rhésus
et du groupe
sanguin non
conditionnée par
un traitement
stationnaire en
milieu hospitalier
est à charge
de l’assurance
maladie
uniquement
sur prescription
médicale justifiant
la nécessité
thérapeutique
de cette
détermination.
4)
Recherche de
l’antigène D
(RH1) (si antigène
D négatif à la
détermination)
BG321
12,00
La détermination
du facteur rhésus
et du groupe
sanguin non
conditionnée par
un traitement
stationnaire en
milieu hospitalier
est à charge
de l’assurance
maladie
uniquement
sur prescription
médicale justifiant
la nécessité
thérapeutique
de cette
détermination.
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5)
Détermination
des antigènes C
(RH2), E (RH3), c
(RH4), e (RH5) du
système Rhésus,
et de l’antigène K
(KEL1)
BG322
35,00
La détermination
du facteur rhésus
et du groupe
sanguin non
conditionnée par
un traitement
stationnaire en
milieu hospitalier
est à charge
de l’assurance
maladie
uniquement
sur prescription
médicale justifiant
la nécessité
thérapeutique
de cette
détermination.
6)
Détermination
d’autres antigènes
érythrocytaires
(du système
Rhésus, Lewis,
MNS, Duffy,
Kidd, Lutheran,
P ou autre), par
antigène.
BG325
50,00
- En cas
d’identification
d’anticorps.
- En cas de
difficulté à
identifier un/des
anticorps.
- Pour assurer
la sécurité
transfusionnelle.
- En cas de
phénotype K+
(KEL2).
7)
Recherche
d’anticorps
irréguliers
érythrocytaires,
RAI.
BG331
39,00
Uniquement
en cas de
grossesse, en
préopératoire
et pré-
transfusionnel,
de contrôle
post-
transfusionnel
et post-partum.
8)
Identification
d’anticorps
irréguliers
érythrocytaires
par un panel avec
cellules-tests (si
recherche BG331
positive ou si
les antécédents
du patient le
justifient), par
panel.
BG333
65,00
Maximum 3.
9)
Titrage d’un
anticorps irrégulier
érythrocytaire
identifié, par
anticorps, selon
BG334
65,00
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la technique
adaptée au type
d’anticorps.
11)
Dépistage et
titrage des
anticorps immuns
du système ABO.
BG338
35,00
Avant ou après
la naissance ou
en cas de déficit
immunitaire.
12)
Test direct à
l’antiglobuline (test
de Coombs direct,
pour la détection
d’anticorps
fixés sur les
hématies), avec
une antiglobuline
humaine
polyvalente.
BG341
15,00
13)
Test direct à
l’antiglobuline (test
de Coombs direct,
pour la détection
d’anticorps
fixés sur les
hématies), avec
une antiglobuline
humaine (mono)
spécifique.
BG342
12,00
Maximum 4.
Uniquement si
BG341 positif.
14)
Recherche avec
ou sans
identification
d’anticorps
irréguliers sur
éluat, en cas de
réaction directe de
Coombs positive.
BG345
35,00
15)
Adsorption
du sérum ou
du plasma
sur hématies
autologues (auto-
adsorption)
BG346
20,00
En cas de RAI
complexe (auto-
anticorps de
large spécificité,
mélange
d’anticorps,
autres …), dans
le but d’aider à
l’identification
des allo-
anticorps d’intérêt
transfusionnel.
16)
Adsorption
du sérum ou
du plasma
sur hématies
homologues (allo-
adsorption)
BG347
95,00
En cas de RAI
complexe (auto-
anticorps de
large spécificité,
mélange
d’anticorps,
autres …), dans
le but d’aider à
l’identification
des allo-
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anticorps d’intérêt
transfusionnel.
Au tableau des actes et services à la première partie « Actes techniques », chapitre 6 « Microbiologie », du
même règlement sont apportées les modifications suivantes
1° Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la section 1 « Examens affectés d’une
cotation forfaitaire » sont modifiées comme suit
Code
Coeff.
Règle de
cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
11)
Sécrétions et
exsudats de la
sphère oro-rhino-
pharyngée Le
code inclut tous
les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
jusqu’à l’étape
analytique
"culture" (incluse)
BH112
50,00
Non cumulable
avec BH113 si
la culture est
négative.
12)
Sécrétions et
exsudats de la
sphère oro-rhino-
pharyngée. Le
code inclut tous
les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
à partir de l’étape
analytique
"identification ..."
BH113
50,00
Maximum 2
prélèvements.
Non cumulable
avec BH112 si
la culture est
négative.
Non cumulable
avec BH316.
Éventuellement
La recherche des
polynucléaires
éosinophiles et
leur pourcentage.
La recherche d’un
micro-organisme
par méthode
immunologique
(IFI, EIA, ...) quel
que soit le nombre
de sérums utilisés,
y compris le
groupage du
streptocoque.
13)
Sécrétions
broncho-
pulmonaires et
expectorations.
Le code inclut
tous les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
jusqu’à l’étape
analytique
"culture" (incluse)
BH114
75,00
Non cumulable
avec BH115 si
la culture est
négative.
14)
Sécrétions
broncho-
BH115
75,00
Non cumulable
avec BH114 si
Ce code inclut
la détermination
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pulmonaires et
expectorations.
Le code inclut
tous les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
à partir de l’étape
analytique
"identification ..."
la culture est
négative.
de la qualité de
l’échantillon par
microscopie.
Dans le cas
d’isolement de
Streptococcus
pneumoniae
indépendamment
de
l’antibiogramme,
la mesure de
la CMI en cas
d’une sensibilité
diminuée à la
pénicilline qui sera
cotée en sus (acte
BH607).
La recherche de
mycobactéries
peut être
réalisée que
sur prescription
explicite.
15)
Produits
d’aspiration ou
de brossage
bronchique
protégé (BBP).
Liquide de
lavage broncho-
alvéolaire (LBA).
Le code inclut
tous les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
jusqu’à l’étape
analytique
"culture" (incluse)
BH116
100,00
Non cumulable
avec BH117 si
la culture est
négative.
16)
Produits
d’aspiration ou
de brossage
bronchique
protégé (BBP).
Liquide de
lavage broncho-
alvéolaire (LBA).
Le code inclut
tous les examens
microbiologiques
définis par la
cotation forfaitaire
à partir de l’étape
analytique
"identification ..."
BH117
100,00
Non cumulable
avec BH116 si
la culture est
négative.
L’examen
microscopique
après cyto-
centrifugation
de l’échantillon
consistera à
quantifier les
espèces isolées.
L’antibiogramme
sera pratiqué
lorsque les
espèces par leur
nombre d’unités
formant colonies
(UFC) sont
susceptibles d’être
responsables
d’un processus
infectieux (dans
le cas de produits
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d’aspirations et
de BBP lorsque
le nombre d’UFC
atteint ou dépasse
103/ml et dans le
cas du LBA si ce
nombre dépasse
104/ml).
L’isolement de
Streptococcus
pneumoniae
entraîne la
mesure de la CMI
qui sera cotée en
sus (acte BH607).
Sur prescription
explicite
- Mycobactéries,
Protozoaires,
autres parasites.
2° Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la section 2 « Recherche d’une bactérie
nommément désignée » sont modifiées comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
1)
Bactérie
aérobie ou
microaérophile.
Ces examens
comprennent
l’examen
microscopique
d’orientation
direct après
colorations
adaptées
avec cytologie
courante dans
le cas d’une
recherche
isolée ; les
cultures
d’isolement
après
enrichissement
BH201
30,00
Non cumulable
avec BH202 si
la culture est
négative.
Non cumulable
avec BH907,
BH908, BH909,
BH911, BH912,
BH913.
2)
Bactérie
aérobie ou
microaérophile
identification
d’un germe
BH202
30,00
Non cumulable
avec BH201 si
la culture est
négative.
Non cumulable
avec BH907,
BH908, BH909,
BH911, BH912,
BH913.
Les actes BH601,
BH604 peuvent
être cotés à
l’initiative du
biologiste.
3)
Bactérie
anaérobie.
BH203
40,00
Non cumulable
avec BH204 si
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Ces examens
comprennent
l’examen
microscopique
d’orientation
direct après
colorations
adaptées
avec cytologie
courante dans
le cas d’une
recherche
isolée ; les
cultures
d’isolement
après
enrichissement
la culture est
négative.
Non cumulable
avec BH907,
BH908, BH909,
BH910, BH911,
BH912, BH913.
4)
Bactérie
anaérobie
identification
d’un germe
BH204
40,00
Non cumulable
avec BH203 si
la culture est
négative.
Non cumulable
avec BH907,
BH908, BH909,
BH910, BH911,
BH912, BH913.
Les actes BH602,
BH605 peuvent
être cotés à
l’initiative du
biologiste.
3° La section 8 « Biologie moléculaire » est modifiée comme suit
a) Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la sous-section 2 « Bactériologie »
sont modifiées comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
6)
Chlamydophila
pneumoniae,
amplification
des acides
nucléiques,
y compris
détection de
l’amplificat
BH906
100,00
Maximum 3
codes de
BH801, BH802,
BH803, BH804,
BH828, BH829,
BH837, BH841,
BH906, BH910,
BH916. Non
cumulable avec
BJ112 et BJ113,
BH905.
16)
Mycoplasma
pneumoniae,
amplification
des acides
nucléiques,
y compris
détection de
l’amplificat
BH916
100,00
Maximum 3
codes de
BH801, BH802,
BH803, BH804,
BH828, BH829,
BH837, BH841,
BH906, BH910,
BH916. Non
cumulable avec
BJ128 et BJ129.
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b) Les règles de cumul des actes des positions suivantes reprises à la sous-section 4 « Examens
parasitaires » sont modifiées comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
3)
Microsporidies,
amplification
des acides
nucléiques et
détectionde
l’amplificat
BH973
90,00
Immunodéprimés.
9)
Parasites,
recherche,
amplification
de l’ADN /
ARN y compris
détection de
l’amplificat
BH979
160,00
Non cumulable
avec les codes
BH502 à BH509
et BH971 BH972,
BH974, BH975,
BH977 et BH978.
Minimum 2
pathogènes.
Cumulable avec
BH501 (examen
des selles).
Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal
officiel du Grand-Duché de Luxembourg, à l’exception de l’article 4, point 2°, lettre a), lettre i) et lettre b) et
de l’article 5, point 3°, lettre e), position 9) qui entrent en vigueur le 1
er janvier 2021.
Notre Ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre Ministre ayant la Santé dans ses
attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié
au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de la Sécurité sociale,
Romain Schneider
La Ministre de la Santé,
Paulette Lenert
Palais de Luxembourg, le 14 décembre 2020.
Henri