Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.
Texte législatif (4 Articles)
N° 156 du 17 mars 2020
Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à
la renouée bistorte.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu les articles 37 et 39 de la Constitution ;
Vu l’article 128, paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ;
Vu l’article 1
er, paragraphe 1
er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant
qu’il y a urgence ;
Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons
Art. 1
er.
Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique.
Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes
- Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d’un anneau en argent.
- L’avers de la pièce représente à droite deux fleurs de la renouée bistorte. Le papillon appelé « cuivré
de bistorte » est posé sur l’une de ces fleurs. La partie supérieure de l’anneau reprend l’inscription
« BISTORTA OFFICINALIS ». La partie inférieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale
« 5 EURO ».
- Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».
- Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total
de 14,93 grammes comprend 9 grammes d’argent au titre de 0,925 et 5,93 grammes d’or nordique.
Cette pièce aura cours légal à partir du 1
er avril 2020 pour sa valeur faciale de 5 euro.
Notre ministre ayant les Finances dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui
sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre des Finances,
Pierre Gramegna
Château de Berg, le 16 mars 2020.
Henri