Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. (rgd_2015_02_05_n3) | LU

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Art. 0 (préambule) — Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. Ouvrir la source officielle

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et

les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l’eau et notamment son article 38;

Vu la directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’évaluation et à la gestion des risques

d’inondation;

Vu les avis des conseils communaux de Bettembourg, Bourscheid, Colmar-Berg, Erpeldange, Esch-sur-Alzette,

Ettelbruck, Feulen, Grosbous, Hesperange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mersch, Mertzig, Nommern, Roeser,

Schifflange, Steinsel et Walferdange;

Les avis des conseils communaux de Mondercange et de Schieren ayant été demandés;

Vu l’avis du Comité de la gestion de l’eau;

Vu les avis de la Chambre d’agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers, de la Chambre

des salariés;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Environnement et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. Ouvrir la source officielle

Sont déclarées obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation relatives

aux cours d’eau de l’Alzette et de la Wark présentant un risque significatif d’inondation.

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Art. 2 — Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. Ouvrir la source officielle

La délimitation des zones inondables et de risques d’inondation est indiquée sur les cartes topographiques

à l’échelle 1:5000, reproduites à l’annexe du présent règlement en format réduit, qui fait foi.

Les cartes originales peuvent être consultées auprès de l’Administration de la gestion de l’eau. Leurs reproductions

numériques sont accessibles sur un site électronique installé à cet effet.

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Art. 3 — Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. Ouvrir la source officielle

Sont abrogés

1. le règlement grand-ducal du 18 décembre 1998 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel

«Zones inondables et zones de rétention» pour les territoires des communes de Steinsel et Walferdange;

2. le règlement grand-ducal du 7 janvier 2000 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel «Zones

inondables et zones de rétention» pour le territoire de la commune de Schieren;

3. le règlement grand-ducal du 7 janvier 2000 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel «Zones

inondables et zones de rétention» pour le territoire de la commune de Nommern;

4. le règlement grand-ducal du 21 janvier 2000 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel «Zones

inondables et zones de rétention» pour le territoire de la commune de Hesperange;

5. le règlement grand-ducal du 21 janvier 2000 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel «Zones

inondables et zones de rétention» pour le territoire de la commune de Schifflange et

6. le règlement grand-ducal du 21 janvier 2000 déclarant obligatoire la partie du plan d’aménagement partiel «Zones

inondables et zones de rétention» pour le territoire de la commune de Luxembourg.

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Art. 4 — Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre de l’Environnement est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au

Mémorial.

La Ministre de l’Environnement,

Château de Berg, le 5 février 2015.

Carole Dieschbourg

Henri

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-1

Octobre 2013

Alzette 1/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-2

Octobre 2013

Alzette 2/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

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1-50

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100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-3

Octobre 2013

Alzette 3/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-4

Octobre 2013

Alzette 4/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

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1-50

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100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-5

Octobre 2013

Alzette 5/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Réf.

Date

Exécutant

Modification

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Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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Sites SEVESO bas

#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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Eaux potables

Directive Habitats

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Territoires artificialisés

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-6

Octobre 2013

Alzette 6/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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Sites SEVESO bas

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#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

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DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

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Territoires artificialisés

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100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-7

Octobre 2013

Alzette 7/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

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Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

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1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-8

Octobre 2013

Alzette 8/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

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1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-9

Octobre 2013

Alzette 9/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

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1-50

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100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-10

Octobre 2013

Alzette 10/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

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Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

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Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

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1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 3-11

Octobre 2013

Alzette 11/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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Sites SEVESO bas

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Sites SEVESO haut

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

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Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

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Territoires artificialisés

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 2-1

Octobre 2013

Alzette 1/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

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DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

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Territoires artificialisés

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Forêts et milieux semi-naturels

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

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>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 2-2

Octobre 2013

Alzette 2/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

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Administration de la gestion de l'eau

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Date

Exécutant

Modification

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Bâtiments sensibles

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#*

!

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#*

!

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#*

!

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î

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!

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Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

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§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 2-3

Octobre 2013

Alzette 3/11

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Anciennes décharges et anciens sites pollués

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§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 2-4

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§

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&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

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Alzette 9/11

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( Hochwasserrisikokarten )

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&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

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12/09 - RIS-ACT/ AL 2-10

Octobre 2013

Alzette 10/11

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Date

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Projet

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Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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§

&DUWHVGHVULVTXHVG

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Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 2-11

Octobre 2013

Alzette 11/11

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Date

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Projet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

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Modification

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Octobre 2013

Alzette 1/11

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Date

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Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

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Date

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Modification

/pJHQGH

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Bâtiments sensibles

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Risques d'inondation HQ_Ext

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Octobre 2013

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Date

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Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

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Alzette 3/11

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Date

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Projet

Objet

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Date

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Modification

/pJHQGH

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Octobre 2013

Alzette 4/11

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Date

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Objet

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Ñ

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

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( Hochwasserrisikokarten )

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Octobre 2013

Alzette 5/11

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Echelle

Date

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Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

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Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

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!

Sites SEVESO bas

#*

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Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

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Territoires artificialisés

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Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

î

Ñ

!

î

îî

Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

! !

î

îî

+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

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50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-6

Octobre 2013

Alzette 6/11

&RXUVG

HDX$O]HWWH

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

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www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

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#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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î

Ñ

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Ñ

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Ñ

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-7

Octobre 2013

Alzette 7/11

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HDX$O]HWWH

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Date

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Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

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§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-8

Octobre 2013

Alzette 8/11

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Modification

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Cours d'eau

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#*

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§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-9

Octobre 2013

Alzette 9/11

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Cours d'eau

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-10

Octobre 2013

Alzette 10/11

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HDX$O]HWWH

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Date

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Cours d'eau

Bâtiments sensibles

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

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100-500

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ AL 1-11

Octobre 2013

Alzette 11/11

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HDX$O]HWWH

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Date

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Cours d'eau

Bâtiments sensibles

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Ñ

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100-500

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 3-1

Octobre 2013

Wark 1/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

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Date

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Modification

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Cours d'eau

Bâtiments sensibles

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 3-2

Octobre 2013

Wark 2/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

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#*

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#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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YLVpHVjO

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Eaux potables

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Ñ

! î

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 3-3

Octobre 2013

Wark 3/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

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#*

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#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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Territoires artificialisés

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Ñ

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î

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îî

Ñ

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! !

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_10

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 3-4

Octobre 2013

Wark 4/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

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Projet

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2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

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Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 2-1

Octobre 2013

Wark 1/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

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#*

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 2-2

Octobre 2013

Wark 2/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

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#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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YLVpHVjO

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Eaux potables

Directive Habitats

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7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

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Ñ

! î

î

Ñ

!

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Ñ

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Ñ

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1-50

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100-500

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( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 2-3

Octobre 2013

Wark 3/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

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Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

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Ñ

!

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îî

Ñ

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

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>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_100

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 2-4

Octobre 2013

Wark 4/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

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Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

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Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

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#*

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Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

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Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

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Ñ

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Ñ

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! !

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+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 1-1

Octobre 2013

Wark 1/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

î

Ñ

!

î

îî

Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

! !

î

îî

+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 1-2

Octobre 2013

Wark 2/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

î

Ñ

!

î

îî

Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

! !

î

îî

+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 1-3

Octobre 2013

Wark 3/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

î

Ñ

!

î

îî

Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

! !

î

îî

+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

&DUWHVGHVULVTXHVG

LQRQGDWLRQ

Risques d'inondation HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - RIS-ACT/ WA 1-4

Octobre 2013

Wark 4/4

&RXUVG

HDX:DUN

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

Réf.

Date

Exécutant

Modification

/pJHQGH

Cours d'eau

Bâtiments sensibles

Anciennes décharges et anciens sites pollués

#*

!

Sites SEVESO bas

#*

!

Sites SEVESO haut

#*

!

Sites visés par l'annexe I de la Directive 2010/75/UE

=RQHVSURWpJpHVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpHV

YLVpHVjO

DQQH[H,9GHODGLUHFWLYH&(

Eaux potables

Directive Habitats

Directive Oiseaux

7\SRORJLHGHVDFWLYLWpVpFRQRPLTXHV

Territoires artificialisés

Territoires agricoles

Forêts et milieux semi-naturels

Zones humides

Surfaces en eau

Ñ

! î

î

Ñ

!

î

îî

Ñ

Ñ Ñ

Ñ

!

î

Ñ

Ñ Ñ

! !

î

îî

+DELWDQWVSRWHQWLHOOHPHQWWRXFKpV

1-50

50-100

100-500

>500

( Hochwasserrisikokarten )

§

Zones inondables HQ_10

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 3-1

Octobre 2013

Wark 1/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_10

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 3-2

Octobre 2013

Wark 2/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_10

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 3-3

Octobre 2013

Wark 3/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_10

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 3-4

Octobre 2013

Wark 4/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_100

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 2-1

Octobre 2013

Wark 1/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_100

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 2-2

Octobre 2013

Wark 2/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_100

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 2-3

Octobre 2013

Wark 3/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_100

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 2-4

Octobre 2013

Wark 4/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 1-1

Octobre 2013

Wark 1/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 1-2

Octobre 2013

Wark 2/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 1-3

Octobre 2013

Wark 3/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

§

Zones inondables HQ_Ext

1 : 5 000

12/09 - ZIN-ACT/ WA 1-4

Octobre 2013

Wark 4/4

Echelle

Date

N° de plan

Projet

Objet

www.waasser.lu

Administration de la gestion de l'eau

2ULJLQH$GPLQLVWUDWLRQGX&DGDVWUHHWGHOD7RSRJUDSKLH'URLWVUpVHUYpVjO¶(WDWGX*UDQG'XFKpGH/X[HPERXUJ

www.inondations.lu

Maître de l'ouvrage

/pJHQGH

+DXWHXUG

HDX

FP

< 50

50 -100

100 - 200

200 - 400

> 400

Réf.

Date

Exécutant

Modification

&DUWHVGHV]RQHVLQRQGDEOHV

&RXUVG

HDX:DUN

( Hochwassergefahrenkarten)

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

Règlement grand-ducal du 5 février 2015 déclarant obligatoires les cartes des zones inondables et les cartes des risques d’inondation pour les cours d’eau de l’Alzette et de la Wark.

Texte législatif (5 Articles)

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