Legislator Jurisprudence & Législation
rgd_2001_02_08_n1 LU

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

4 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (4 Articles)

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

13 février 2001

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999

concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu les articles 1er et 7 de la loi du 9 juillet 1962 portant institution d’un Service central de la statistique et des études

économiques;

Vu l’article 11 de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l’Etat;

Vu l’article 1er de la loi du 27 mai 1975 portant généralisation de l’échelle mobile des salaires et traitements;

Vu le règlement (CE) no 2494/95 du Conseil du 23 octobre 1995 relatif aux indices des prix à la consommation

harmonisés;

Vu le règlement (CE) no 1687/98 du Conseil du 20 juillet 1998, modifiant le règlement (CE) no 1749/96 de la

Commission en ce qui concerne la couverture des biens et des services par l’indice des prix à la consommation

harmonisé;

Vu le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la

consommation;

Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des employés privés, de la Chambre des fonctionnaires et

employés publics, de la Chambre des métiers, du Conseil économique et social et de la Commission de l’indice des

prix à la consommation;

Les avis de la Chambre d’agriculture et de la Chambre de travail ayant été demandés ;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Economie et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

Le point 2 de l’article 3 du règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de

l’indice des prix à la consommation est remplacé comme suit

« 2. Le schéma de pondération ayant vigueur pour les indices correspondant aux douze mois de l’année 2001 est

dérivé des comptes nationaux de l’année 1997. Les coefficients de pondération figurant dans ce schéma sont ajustés de

manière à tenir compte des variations de prix qui se sont produites entre l’année 1997 et le mois de décembre 2000,

mois de référence pour le calcul des indices mensuels de l’année 2001. »

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

Le schéma de pondération ayant vigueur pour le calcul des douze indices mensuels de l’année 2001, établi

en vertu des dispositions ci-dessus, est annexé au présent règlement.

Règlement grand-ducal du 8 février 2001 actualisant le règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 concernant l’établissement de l’indice des prix à la consommation.

Notre Ministre de l’Economie est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Economie,

Palais de Luxembourg, le 8 février 2001.

Henri Grethen

Henri

7 1 5

A N N E X E

INDICE DES PRIX A LA CONSOMMATION - Année 2001

Positions de référence et pondération

Consommation privée - Année 1997

COICOP-LUX

Pondération

Pondération

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

ENSEMBLE DES BIENS ET SERVICES

IPCH: Consommation totale sur le territoire

1 000.0

dont

IPCN: Consommation des résidants sur le territoire

01.

PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS NON ALCOOLISEES

115.4

112.5

01.1.

PRODUITS ALIMENTAIRES

106.4

103.7

01.1.1. Pain et céréales

01.01.01.01.

Riz

01.01.01.01.01 Riz

01.01.01.02.

Pain

01.01.01.02.01 Pain de ménage et pains spéciaux

01.01.01.02.02 Pistolets, baguettes, etc

01.01.01.02.03 Biscuits, biscottes, etc.

01.01.01.03.

Pâtes alimentaires

01.10.01.03.01

Pâtes

alimentaires

01.01.01.04.

Pâtisserie

01.01.01.04.01

Pâtisserie

ordinaire

01.01.01.04.02 Pâtisserie fine, gâteaux et tartes

01.01.01.04.03 Tourtes, quiches et pizzas

01.01.01.05.

Autres produits à base de céréales

01.01.01.05.01 Farines et autres produits à basa de céréales

01.1.2. Viande

01.01.02.01.

Viande bovine fraîche, congelée ou surgelée

01.01.02.01.01 Viande de boeuf

01.01.02.01.02 Viande de veau

01.01.02.02.

Viande porcine fraîche, congelée ou surgelée

01.01.02.02.01 Viande de porc

01.01.02.03.

Viande ovine ou caprine fraîche, congelée ou surgelée

01.01.02.03.01 Viande d’ovins et de caprins

01.01.02.04.

Viande de volaille fraîche, congelée ou surgelée

01.01.02.04.01 Viande de volaille

01.01.02.05.

Viande séchée, salée ou fumée; abats comestibles

01.01.02.05.01 Saucisses et saucissons

01.01.02.05.02

Jambon

01.01.02.05.03 Pâté et autres produits de viande; abats comestibles

01.01.02.06.

Conserves, préparations et produits de viande

01.01.02.06.01 Conserves, préparations et produits de viande

01.01.02.07.

Autres viandes fraîches, congelées ou surgelées

01.01.02.07.01 Lapin, gibier et autres viandes

1.1.3. Poisson

01.01.03.01.

Poissons frais, congelés ou surgelés

01.01.03.01.01 Poissons frais

01.01.03.01.02 Poissons surgelés

01.01.03.02.

Fruits de mer frais, congelés ou surgelés

01.01.03.02.01 Fruits de mer frais, congelés ou surgelés

01.01.03.03.

Poissons et fruits de mer séchés, fumés ou salés

01.01.03.03.01 Poissons et fruits de mer séchés, fumés ou salés

01.01.03.04.

Conserves, préparations et produits de poissons et de fruits de mer

01.01.03.04.01 Conserves, préparations et produits de poissons, etc.

1.1.4.

Lait, fromages et oeufs

01.01.04.01.

Lait entier

01.01.04.01.01 Lait entier

01.01.04.02.

Lait écrémé et demi-écrémé

01.01.04.02.01 Lait écrémé et demi-écrémé

01.01.04.03.

Lait de conserve

01.01.04.03.01 Lait en conserve ou en poudre

01.01.04.04.

Yaourts

01.01.04.04.01

Yaourts

18.3

0.5

17.5

0.5

0.5

7.9

7. 7

4.8

1.4

1.7

1.7

1.7

1.7

5.9

5.4

2.6

2.1

2.7

2.7

0.6

0.6

2.3

2.2

2.3

2.2

33.3

32.5

8.7

8.5

5.9

5.8

2.8

2.7

3.2

3.1

3.2

3.1

0.6

0.6

0.6

0.6

3.4

3.3

3.4

12.5

12.2

5.7

5.6

4.4

4.3

2.4

2.3

4.2

0.7

7.0

2.7

4.1

4.2

4.1

0.7

0.7

6.6

2.6

2.3

2.2

0.4

0.4

1.9

0.4

2.0

15.0

2.7

0.5

0.9

2.3

1.8

1.9

0.3

0.4

1.9

2.0

14.9

2.1

2.1

0.5

0.5

0.9

0.9

2.3

2.3

2.3

778.9

0.5

4.7

1.3

1.7

1.7

3.3

0.7

1.8

0.3

1.9

2.1

0.5

0.9

7 1 6

Pondération

Pondération

I P C H

I P C N

COICOP-LUX

01.01.04.05.

Fromage et lait caillé

01.01.04.05.01 Fromage et lait caillé

01.01.04.06.

Autres produits laitiers

01.01.04.06.01 Autres produits laitiers

01.01.04.07.

Oeufs

01.01.04.07.01 Oeufs

01.1.5.

Graisses et huiles

01.01.05.01.

Beurre

01.01.05.01.01 Beurre

01.01.05.02.

Margarine et autres graisses végétales

01.01.05.02.01 Margarine et autres graisses végétales

01.01.05.03.

Huile d’olive

01.01.05.03.01 Huile d’olive

01.01.05.04.

Autres huiles alimentaires

01.01.05.04.01 Autres huiles alimentaires

01.01.05.05.

Autres graisses animales

01.01.05.05.01 Autres graisses animales

01.1.6. Fruits

01.01.06.00.

Fruifs frais

01.01.06.00.00 Fruits frais

01.01.06.08.

Fruits séchés

01.01.06.08.01 Fruits séchés, noix

01.01.06.09.

Fruits surgelés, conserves et produits à base de fruits

01.01.06.09.01 Fruits surgelés, conserves et produits à base de fruits

01.1.7. Légumes

01.01.07.00.

Légumes frais

01.01.07.00.00 Légumes frais

01.01.07.05.

Légumes surgelés ou séchés

01.01.07.05.01 Légumes surgelés ou séchés

01.01.07.06.

Légumes en conserve ou transformés

01.01.07.06.01 Légumes en conserve ou transformés

01.01.07.06.02 Autres produits à base de légumes

01.01.07.07.

Pommes de ferre

01.01.07.07.01 Pommes de terre

01.01.07.08.

Produits à base de pommes de ferre; autres tubercules

01.01.07.08.01 Produits dérivés des pommes de terre

01.1.8.

Sucre, confiture, miel, chocolat et confiserie

01.01.08.01.

Sucre et succédanés de sucre

01.01.08.01.01 Sucre et succédanés de sucre

01.01.08.02.

Confiture, marmelade, miel

01.01.08.02.01 Confiture, marmelade, gelées

01.01.08.02.02

Miel

01.01.08.03.

Chocolat

01.01.08.03.01

Chocolat

01.01.08.04.

Confiserie

01.01.08.04.01

Confiserie

01.01.08.05.

Glaces alimentaires

01.01.08.05.01 Glaces alimentaires et crèmes glacées

01.01.08.06.

Autres produits à base de sucre ou cacao

01.01.08.06.01 Autres produits à base de sucre ou cacao

01.1.9.

Sel, épices, sauces et produits alimentaires n.d.a.

01.01.09.01.

Sauces et condiments

01.01.09.01.01 Sauces préparées, vinaigre et autres condiments

01.01.09.02.

Sel et épices

01.01.09.02.01 Sel, poivre et autres épices

01.01.09.03.

Soupes, préparations et autres produits alimentaires

01.01.09.03.01 Soupes, préparations et autres produits alimentaires

Pondération aux prix de décembre 2000

6.5

6.4

6.5

6.4

1.6

1.6

1.1

1.1

4.5

1.4

1.4

0.8

0.8

0.2

0.2

0.8

0.8

1.3

1.3

8.4

7.6

7.6

0.6

0.6

0.2

0.2

9.9

5.6

5.6

0.2

1.8

1.4

0.9

0.2

1.3

0.5

1.4

0.9

1.6

1.1

4.4

1.3

0.8

0.2

0.8

1.3

8.2

7.4

0.6

0.2

9.8

5.5

0.2

1.8

1.4

0.9

7.0

6.9

0.6

0.6

0.9

2.1

1.7

1.5

0.2

3.0

1.1

0.5

1.4

0.6

0.6

0.3

2.1

1.7

1.5

0.2

1.1

0.5

1.4

0.8

2.1

1.7

1.5

0.2

2.9

1.0

0.5

1.4

1.6

1.1

1.3

0.8

0.2

0.8

1.3

7.4

0.6

0.2

5.5

0.2

1.3

0.5

1.4

0.9

0.6

0.5

0.3

2.1

1.7

1.5

0.2

1.0

0.5

1.4

01.2.

BOISSONS NON ALCOOLISEES

01.2.1. Café, thé, cacao

01.02.01.01.

Café

01.02.01.01.01

Café

01.02.01.02.

Thé, infusions

01.02.01.02.01 Thé, infusions

01.02.01.03.

Cacao

01.02.01.03.01 Cacao et chocolat en poudre

01.2.2.

Autres boissons non alcoolisées

01.02.02.01.

Eaux minérales

01.02.02.01.01 Eaux minérales gazeuses et non gazeuses

01.02.02.02.

Boissons gazeuses non minérales

01.02.02.02.01 Boissons gazeuses: sodas, limonades etc.

01.02.02.03.

Jus de fruits

01.02.02.03.01 Jus de fruits et sirops

01.02.02.04.

Jus de Iégumes

01.02.02.04.01 Jus de légumes

9.0

3.4

2.8

2.8

0.4

0.4

0.2

0.2

5.6

2.7

2.7

0.7

0.7

2.0

2.0

0.2

0.2

8.8

3.3

2.7

2.7

0.4

0.4

0.2

0.2

5.5

2.6

2.6

0.7

0.7

2.0

2.0

0.2

0.2

COICOP-LUX

7 1 7

02.

BOISSONS ALCOOLISEES ET TABAC

118.4

32.2

2.1.

BOISSONS ALCOOLISEES

28.1

18.8

02.1.1. Spiritueux

12.0

3.3

02.01.01.01.

Spiritueux et liqueurs

12.0

3.3

02.01.01.01.01 Spiritueux, liqueurs et apéritifs

12.0

3.3

02.1.2. Vins

9.0

8.5

02.01.02.01.

Vins

6.7

6.3

02.01.02.01.01 Vins blancs

2.6

2.5

02.01.02.01.02 Vins rouges

3.1

2.9

02.01.02.01.03 Vins rosés

1.0

0.9

2.01.02.02.

Vins mousseux et autres boissons

2.3

2.2

02.01.02.02.01 Vins mousseux, champagne, apéritifs à base de vin, etc

2.3

2.2

2.1.3. Bière

7.1

7.0

2.01.03.01.

Bière

7.1

7.0

02.01.03.01.01 Bière

7.1

7.0

2.2.

TABAC

90.3

13.4

02.2.0. Tabac

90.3

13.4

02.02.00.01.

Cigarattes

82.6

12.3

02.02.00.01.01 Cigarettes.

82.6

12.3

02.02.00.02

Cigares

1.6

0.2

02.02.00.02.01 Cigares

1.6

0.2

2.02.00.03.

Autres tabacs et produits connexes

6.1

0.9

02.02.00.03.01 Autres tabacs

6.1

0.9

03. ARTICLES D’HABILLEMENT ET CHAUSSURES

71.3

65.7

3.1.

ARTICLES D’HABILLEMENT

56.5

52.7

03.1.1. Tissus d’habillement

03.07.01.01.

Tissus d’habillement

03.01.01.01.01 Tissus pour habillement

03.1.2. Vêtements

03.01.02.01.

Vêtements pour hommes

03.01.02.01.01 Hommes: Pardessus, imperméables, anoraks, etc.

03.01.02.01.02 Hommes: Costumes (ensembles)

03.01.02.01.03 Hommes: Vestes

03.01.02.01.04 Hommes: Pantalons

03.01.02.01.05 Hommes: Chemises

03.01.02.01.06 Hommes: Pull-overs, chandails, cardigans, etc.

03.01.02.01.07 Hommes: Linge de corps

03.01.02.01.08 Hommes: Chaussettes, etc.

03.01.02.01.09 Hommes: Vêtements de sport

03.01.02.01.10 Hommes: Autres vêtements

03.01.02.02.

Vêtements pour dames

03.01.02.02.01 Dames: Manteaux, imperméables, anoraks, etc.

03.01.02.02.02 Dames: Ensembles, tailleurs, deux-pièces

03.01.02.02.03 Dames: Robes

03.01.02.02.04 Dames: Vestes

03.01.02.02.05 Dames: Jupes

03.01.02.02.06 Dames: Pantalons

03.01.02.02.07 Dames: Blouses et chemises

03.01.02.02.08 Dames: Pull-overs, chandails, cardigans, etc.

03.C1.02.02.09 Dames: Linge de corps

03.01.02.02.10 Dames: Bas, collants, chaussettes

03.01.02.02.11 Dames: Vêtements de sport, maillots de bain

03.01.02.02.12 Dames: Autres vêtements

0.2

0.2

0.2

53.5

18.6

1.1

3.5

3.6

3.6

2.5

1.5

0.5

0.3

0.7

1.3

27.7

0.2

0.2

49.9

17.4

25.9

3.2

3.0

4.0

3.7

2.5

2.3

3.1

2.9

2.0

1.9

2.0

1.9

2.4

2.3

2.6

2.4

1.4

1.3

1.3

1.3

0.6

0.5

2.6

2.4

3.01.02.03.

Vétemenfs pour enfants et bébés

03.01.02.03.01 Enfants: Manteaux, imperméables, vestes, anoraks, etc

03.01.02.03.02 Enfants: Pantalons, jupes

03.01.02.03.03 Enfants: Pullovers, chemises, blouses

03.01.02.03.04 Enfants: Linge de corps

03.01.02.03.05 Enfants: Vêtements de sport

03.01.02.03.06 Enfants: Autres vêtements

03.01.02.03.07 Vêtements pour bébés

7.2

6.6

1.1

1.0

1.6

1.5

0.9

0.8

0.4

0.3

0.6

0.6

1.4

1.3

1.2

1.1

Pondération

IPCH

Pondération aux prix de décembre 2000

Pondération

IPCN

0.2

1.0

3.3

3.4

3.4

2.3

1.4

0.5

0.3

0.6

1.2

COICOP-LUX

Pondération

Pondération

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

03.1.3.

Autres articles et accessoires du vêtement

0.7

0.6

03.01.03.01.

Autres articles et accessoires du vêtement

0.7

0.6

03.01.03.01.01 Autres articles et accessoires du vêtement

0.7

0.6

03.1.4.

Entretien, réparation et location de vêtements

2.1

2.0

03.01.04.01

Entretien. réparation et location de vêtements

2. 1

2.0

03.01.04.01.01 Entretien, réparation et location de vêtements etc.

2.1

2.0

03.2.

ARTICLES CHAUSSANTS

14.8

13.0

03.2.1.

Chaussures et autres articles chaussants

14.4

12.6

03.02.01.01.

Chaussures pour hommes

4.6

4.0

03.02.01.01.01 Chaussures pour hommes

4.6

4.0

03.02.01.02.

Chaussures pour dames

6.6

5.8

03.02.01.02.01 Chaussures pour dames

6.6

5.8

03.02.01.03.

Chaussures pour enfants et bébés

3.2

2.8

03.02.01.03.01 Chaussures pour enfants et bébés

3.2

2.8

03.2.2. Réparation de chaussures

0.4

0.4

03.02.02.01.

Réparation de chaussures

0.4

0.4

03.02.02.01.01 Réparation de chaussures

0.4

0.4

04.

LOGEMENT, EAU, ELECTRICITE ET COMBUSTIBLES

107.3

107.3

04.1.

LOYERS D’HABITATION REELS

45.6

45.6

04.1.1. Loyers d’habitation réels

45.6

45.6

04.01.01.01.

Loyers réels liés à l‘habitation

45.6

45.6

04.01.01.01.01 Loyes pour maison

12.1

12.1

04.01.01.01.02 Loyers pour appartement

32.7

32.7

04.01.01.01.03 Loyers pour garage

0.8

0.8

04.3.

TRAVAUX COURANTS D’ENTRETIEN ET DE REPARATION DU LOGEMENT

15.1

15.1

04.3.1.

Produits pour travaux courants d’entretien et de réparation du logement

9.5

9.5

04.03.01.01.

Produits pour travaux courants d’entretien et de réparation du logement

9.5

9.5

04.03.01.01.01 Produits pour l’entretien du logement

9.5

9.5

04.3.2.

Services d’entretien et de réparation courants du logement

5.6

5.6

04.03.02.01.

Services d’entretien et de réparation courants du logement

5.6

5.6

04.03.02.01.01 Services d’entretien du logement

5.6

5.6

04.4.

AUTRES SERVICES RELATIFS AU LOGEMENT

7.3

7.3

04.4.1. Distribution d’eau

04.04.01.01.

Distribution d’eau

04.04.01.01.01 Distribution d’eau

04.4.2.

Enlèvement des ordures ménagères

04.04.02.01.

Enlèvement des ordures ménagères

04.04.02.01.01 Enlèvement des ordures ménagères

04.4.3. Services d’assainissement

04.04.03.01.

Services d'assainissement

04.04.03.01.01 Services d’assainissement: égoûts

3.8

3.8

3.8

2.8

2.8

2.8

0.7

0.7

0.7

3.8

3.8

3.8

2.8

2.8

2.8

0.7

0.7

0.7

04.5.

ELECTRICITE, GAZ, ET AUTRES COMBUSTIBLES

39.3

39.3

04.5.1.

Electricité

04.05.01.01.

Electricité

04.05.01.01.01 Electricité

04.5.2. Gaz

04.05.02.01.

Gaz de ville et gaz naturel

04.05.02.01.01 Gaz de ville et gaz naturel

04.05.02.02.

Gaz liquéfié

04.05.02.02.01 Gaz liquéfié

04.5.3. Combustibles liquides

04.05.03.01.

Combustibles liquides

04.05.03.01.01 Combustibles liquides

04.5.4. Combustibles solides

04.05.04.01.

Combustibles solides

04.05.04.01.01 Combustibles solides

15.4

15.4

15.4

7.6

6.8

6.8

0.8

0.8

16.0

16.0

16.0

0.3

0.3

0.3

15.4

15.4

15.4

7.6

6.8

6.8

0.8

0.8

16.0

16.0

0.3

0.3

0.3

7 1 9

Pondération

Pondération

COICOP-LUX

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

05.

AMEUBLEMENT, EQUIPEMENT DE MENAGE ET ENTRETIEN

103.5

98.6

05.1.

MEUBLES, ARTICLES D’AMEUBLEMENT ETC., TAPIS ETC.

42.2

40.0

051.1.

Meubles, articles d’ameublement et de décoration

39.7

37.7

05.01.01.01.

Meubles, articles ,d'ameublement et de décoration

39.7

37.7

05.01.01.01.01 Mobilier de salon, salle à manger et bureau

18.2

17.3

05.01.01.01.03 Mobilier de chambre à coucher

7.7

7.3

05.01.01.01.04 Mobilier de cuisine

8.5

8.1

05.01.01.01.06 Mobilier de salle de bain

1.5

1.4

05.01.01.01.07 Mobilier de jardin

1.1

1.1

05.01.01.01.08 Luminaires et accessoires de décoration

2.7

2.5

05.1.2.

Tapis et autres revêtements de sol

2.5

2.3

05.01.02.01.

Tapis et autres revêtements de sol

2.5

2.3

05.01.02.01.01 Tapis et autres revêtements de sol

2.5

2.3

05.2.

ARTICLES DE MENAGE EN TEXTILE

6.9

6.6

05.2.0.

Articles de ménage en textile

6.9

6.6

05.02.00.01

Articles de ménage en textile

6.9

6.6

05.02.00.01.01 Literie: matelas, etc.

1.6

1.6

05.02.00.01.02 Linge de lit: couvertures, draps, etc.

2.1

2.0

05.02.00.01.03 Linge de table et de toilette

0.8

0.7

05.02.00.01.04 Tissus d’ameublement, rideaux, tentures, etc

2.4

2.3

05.3.

APPAREILS DE CUISINE ET DE MENAGE

11.4

10.9

05.3.1. Gros appareils ménagers

10.5

10.0

05.03.01.01.

Réfrigérateurs et congélateurs

2.0

1.9

05.03.01.01.01 Réfrigérateurs et congélateurs

2.0

1.9

05.03.01.02.

Lave-linge, sèche-linge et lave-vaisselle

3.8

3.6

05.03.01.02.01 Lave-linge, sèche-linge et lave-vaisselle

3.8

3.6

05.03.01.03.

Cuisinières et fours

1.9

1.8

05.03.01.03.01 Cuisinières, fours, etc.

1.9

1.8

05.03.01.04.

Appareils de chauffage et de climatisation

1.3

1.3

05.03.01.04.01 Appareils de chauffage et de climatisation

1.3

1.3

05.03.01.05.

Appareils de nettoyage

1.2

1.1

05.03.01.05.01 Appareils de nettoyage

1.2

1.1

05.03.07.06.

Machines à coudre et à tricoter

0.3

0.3

05.03.01.06.01 Machines à coudre et à tricoter

0.3

0.3

05.3.2.

Petits appareils électroménagers

0.6

0.6

05.03.02.01.

Petits appareils électroménagers

0.6

0.6

05.03.02.01.01 Petits appareils électroménagers

0.6

0.6

05.3.3.

Réparation des appareils ménagers

0.3

0.3

05.03.03.01.

Réparation des appareils ménagers

0.3

0.3

05.03.03.01.01 Réparation des appareils ménagers

0.3

0.3

05.4.

VERRERIE, VAISSELLE ET USTENSILES DE MENAGE

3.7

3.4

05.4.0.

Verrerie, vaisselle et ustensiles de ménage

3.7

3.4

05.04.00.01.

Verrerie et vaisselle

1.3

1.2

05.04.00.01.01 Verrerie et cristallerie

0.3

0.3

05.04.00.01.02 Vaisselle

1.0

0.9

05.04.00.02.

Coutellerie

0.6

0.5

05.04.00.02.01 Coutellerie et argenterie

0.6

0.5

05.04.00.03.

Ustensiles de cuisine et autres articles de ménage

1.8

1.7

05.04.00.03.01 Ustensiles de cuisine et autres articles de ménage

1.8

1.7

05.5.

OUTILLAGE POUR LA MAISON ET LE JARDIN

5.8

5.6

05.5.1. Gros outillage

2.1

2.1

05.05.01.01.

Gros outillage

2.1

2.1

05.05.01.01.01 Gros outillage à moteur pour la maison

1.2

1.2

05.05.01.01.02 Gros outillage à moteur pour le jardin

0.9

0.9

05.5.2.

Petit outillage et accessoires divers

3.7

3.5

05.05.02.01.

Petit outillage et accessoires divers

3.7

3.5

05.05.02.01.01 Outillage et accessoires pour la maison

0.5

0.5

05.05.02.01.02 Outils de jardin

1.8

1.7

05.05.02.01.03 Petit matériel électrique

1.4

1.3

COICOP-LUX

7 2 0

05.6.

BIENS ET SERVICES POUR L’ENTRETIEN DE L’HABITATION

33.5

32.1

05.6.1.

Articles de ménage non durables

16.1

14.7

05.06.01.01.

Produits de nettoyage et d’entretien

9.5

9.0

05.06.01.01.01 Produits de nettoyage et d’entretien

9.5

9.0

05.06.01.02.

Autres produits de ménage non durables

6.6

5.7

05.06.01.02.01 Autres produits de ménage non durables

6.6

5.7

05.6.2.

Services domestiques et services pour l’habitation

17.4

17.4

05.06.02.01.

Services domestiques

17.2

17.2

05.06.02.01.01 Emploi de personnel domestique, etc.

17.2

17.2

05.06.02.02.

Services divers liés à l'habitation

0.2

0.2

05.06.02.02.01 Services divers liés à l’habitation

0.2

0.2

06. SANTE

14.2

13.9

06.1.

PRODUITS ET APPAREILS THERAPEUTIQUES; MATERIEL MEDICAL

9.3

9.2

06.1.1. Produits pharmaceutiques

3.8

3.8

06.01.01.01. Produits pharmaceutiques

3.6

3.8

06.01.01.01.01 Produits pharmaceutiques: médicaments

3.8

3.8

06.1.2. Autres produits médicaux

2.4

2.4

06.01.02.01.

Autres produits médicaux

2.4

2.4

06.01.02.01.01 Autres produits médicaux

2.4

2.4

06.1.3. Appareils et matériel thérapeutiques

3.1

3.0

06.01.03.01.

Appareils et matériel thérapeutiques

3.1

3.0

06.01.03.01.01 Appareils et matériel thérapeutiques

3.1

3.0

06.2.

SERVICES DE CONSULTATION EXTERNE

06.2.1. Services médicaux

06.02.01.01. Services médicaux

06.02.01.01.01 Services médicaux

06.2.2. Services dentaires

06.02.02.01. Services dentaires

06.02.02.01.01 Services dentaires

06.2.3. Services paramédicaux

06.02.03.01.

Services paramédicaux

06.02.03.01.01 Services paramédicaux

06.3.

SERVICES HOSPITALIERS

06.3.0. Services hospitaliers

06.03.00.01.

Services

hospitaliers

06.03.00.01.01 Services hospitaliers

07. TRANSPORTS

192.7

117.3

07.1.

ACHAT DE VEHICULES

07.1.1. Automobiles

07.01.01.01. Voitures neuves

07.01.01.01.01 Automobiles à moteur diesel

07.01.01.01.03 Automobiles à essence, cylindrée < 1500 cm3

07.01.01.01.04 Automobiles à essence, cylindrée 1501-2000 cm3

07.01.01.01.05 Automobiles à essence, cylindrée 2001-3000 cm3

07.01.01.01.06 Automobiles à essence, cylindrée > 3001 cm3

07.01.01.02. Voitures d’occasion

07.01.01.02.01 Automobiles d’occasion

07.1.2. Motocycles

07.01.02.01. Motocycles

07.01.02.01.01 Motocycles

07.1.3. Cycles

07.01.03.01.

Bicyclettes et autres cycles

07.01.03.01.01 Bicyclettes et autres cycles

Pondération

Pondération

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

4.0

3.8

2.1

2.1

2.1

1.5

1.5

1.5

0.4

0.4

0.4

1.9

1.9

1.9

1.5

1.5

1.5

0.4

0.4

0.4

0.9

0.9

0.9

0.9

0.9

0.9

0.9

0.9

56.4

56.4

55.0

55.0

53.5

53.5

17.9

17.9

6.5

6.5

17.9

17.9

6.6

6.6

4.6

4.6

1.5

1.5

1.5

1.5

1.0

1.0

1.0

1.0

1 . 0

1.0

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

Pondération

Pondération

COICOP-LUX

7 2 1

IPCH

I P C N

Pondération aux prix de décembre

07.2.

UTILISATION DES VEHICULES PERSONNELS

121.6

47.8

07.2.1.

Pièces détachées et accessoires

07.02.01.01.

Pièces détachées et accessoires

07.02.01.01.01 Pneus

07.02.01.01.02 Autres pièces détachées et accessoires

07.02.01.01.03 Produits d’entretien et de nettoyage

07.2.2.

Carburants et lubrifiants

07.02.02.01.

Carburants et lubrifiants

07.02.02.01.01 Gas-oil

07.02.02.01.02 Essence

07.02.02.01.03 Lubrifiants et additifs

07.2.3. Entretien et réparations

07.02.03.01.

Entretien et réparations

07.02.03.01.01 Entretien et réparations

07.2.4.

Autres services liés aux véhicules personnels

07.02.04.01.

Autres services liés aux véhicules personnels

07.02.04.01.01 Frais de stationnement

07.02.04.01.02 Contrôle technique

07.02.04.01.03 Leçons de conduite etc.

07.02.04.01.04 Location de véhicule sans chauffeur

5.7

5.5

5.7

5.5

2.5

2.3

2.3

2.3

0.9

0.9

92.5

18.9

92.5

18.9

14.2

1.3

78.2

17.5

0.1

0.1

20.5

20.5

20.5

20.5

20.5

20.5

2.9

2.9

2.9

2.9

1.9

1.9

0.2

0.2

0.5

0.5

0.3

0.3

07.3.

SERVICES DE TRANSPORT

14.7

13.1

07.3.1.

Transport de personnes par chemin de fer

1.3

1.2

07.03.01.01.

Transport de personnes par chemin de fer

1.3

1.2

07.03.01.01.01 Transport de personnes par chemin de fer

1.3

1.2

07.3.2.

Transport de personnes par route

2.8

1.6

07.03.02.01.

Transport de personnes par route

2.8

1.6

07.03.02.01.01 Transport de personnes par autobus

1.4

1.3

07.03.02.01.02 Transport de personnes par taxi

1.4

0.3

07.3.3.

Transport de personnes par air

5.9

5.8

07.03.03.01.

Transport de personnes par air

5.9

5.8

07.03.03.01.01 Transport de personnes par air

5.9

5.8

07.3.5. Transports combinés

4.3

4 . 1

07.03.05.01.

Transports

combinés

4.3

4.1

07.03.05.01.01 Transport combiné de personnes par rail et route

4.3

4.1

07.3.6.

Autres services de transport

0.4

0.4

07.03.06.01.

Autres services de transport

0.4

0.4

07.03.06.01.01 Autres services de transport

0.4

0.4

08. COMMUNICATIONS

11.7

11.7

08.1.

SERVICES POSTAUX

08.1.0. Services postaux

08.01.00.01.

Services postaux

08.01.00.01.01

Services

postaux

08.2.

EQUIPEMENT DE TELEPHONE ET TELECOPIE

08.2.0.

Equipement de téléphone et télécopie

08.02.00.01.

Equipement de téléphone et télécopie

08.02.00.01.01 Equipement de téléphone, télécopie, etc.

08.3.

SERVICES DE TELEPHONE ET TELECOPIE

9.9

9.9

08.3.0.

Services de téléphone et télécopie

9.9

9.9

08.03.00.01.

Services de téléphone et télécopie

9.9

9.9

08.03.00.01.01 Services de téléphone, télécopie, etc.

9.9

9.9

09.

LOISIRS, SPECTACLES ET CULTURE

0 9 . 1 . EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS, PHOTOGRAPHIQUES ET INFORMATIQUES

09.1.1.

Appareils de réception, d’enregistrement et de reproduction du son et de I’image,

09.01.01.01.

Appareils de réception. d’enregistrement et de reproduction du son

09.01.01.01.01 Appareils de reproduction du son, etc.

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

0.4

109.5

103.3

16.5

15.4

5.5

5.2

2.3

2.2

2.3

2.2

P o n d é r a t i o n

I P C H

COICOP-UX

7 2 2

P o n d é r a t i o n

I P C N

09.01.01.02.

Appareils de télévision, magnétoscopes, et antennes de télévision

09.01.01.02.01 Appareils de télévision, magnétoscopes etc.

09.1.2.

Equipement photographique et cinématographique; instruments d’optique

09.01.02.01.

Equipement photographique et cinématographique

09.01.02.01.01 Equipement photographique et cinématographique

09.1.3. Equipement informatique

09.01.03.01.

Equipement informatique

09.01.03.01.01 Equipement informatique

09.01.03.01.03 Logiciels

09.01.03.01.04 Calculatrices, machines à écrire, etc.

09.1.4.

Supports d’enregistrementpour l'image et le son

09.01.04.01.

Supports d’enregistrement pour I’image et le son

09.01.04.01.01 Supports d’enregistrement d’images et de son

09.01.04.01.02 Supports préenregistrés d’images et de son

09.01.04.01.03 Films photographiques, cinématographiques, etc.

09.1.5.

Réparation des équipements audiovisuels, photographiques et informatiques

09.01.05.01.

Réparation des équipements audiovisuels, photographiques et informatiques

09.01.05.01.01 Réparation des équipements audiovisuels, etc.

09.2.

AUTRES BIENS DURABLES IMPORTANTS POUR LES LOISIRS ET LA CULTURE

09.2.1.

Gros équipements liés aux Sports et aux loisirs en plein air

09.02.01.01.

Gros équipements liés aux sports et aux loisirs en plein air

09.02.01.01.01 Gros équipements liés aux sports et aux loisirs

09.2.2.

Instruments de musique et autres équipements liés aux loisirs d’intérieur

09.02.02.01.

Instruments de musique et autres équipements liés aux loisirs d’intérieur

09.02.02.01.01 Instruments de musique et autres équipements

09.2.3.

Réparation des autres biens durables importants

09.02.03.01.

Réparation des autres biens durables importants

09.02.03.01.01 Réparation des autres biens durables importants

09.3.

AUTRES ARTICLES ET EQUIPEMENTS LIES AUX LOISIRS

09.3.1.

Jeux, jouets et passe-temps

09.03.01.01.

Jeux, jouets et passe-temps

09.03.01.01.01 Jeux, jouets, passe-temps etc.

09.3.2.

Articles et équipements de sport, de camping et de loisirs en plein-air

09.03.02.01.

Articles et équipements de sport, de camping et de loisirs en plein-air

09.03.02.01.01 Articles et équipements de sport, de camping et de loisirs

09.3.3. Horticulture

19.03.03.,01.

Horticulture

09.03.03.01.01 Fleurs

09.03.03.01.02 Plantes, arbustes, semences, engrais, etc.

09.3.4. Animaux d’agrément

09.03.04.01.

Animaux d’agrément

09.03.04.01.01 Animaux d’agrément

09.03.04.01.02 Aliments et autres articles pour animaux d’agrément

09.3.5.

Services vétérinaires et autres services pour animaux d’agrément

09.03.05.01.

Services vétérinaires et autres services pour animaux d’agrément

09.03.05.01.01 Services pour animaux d’agrément

09.4.

SERVICES RECREATIFS ET CULTURELS

09.4.1.

Services sportifs et récréatifs

09.04.01.01.

Services sportifs et récréatifs

09.04.01.01.01 Services sportifs et récréatifs

09.4.2. Services culturels

09.04.02.01.

Cinémas, théâtres, concerts, musées, etc

09.04.02.01.01 Cinémas

09.04.02.01.02 Théâtres, concerts, musées, bibliothèques, etc.

09.04.02.03.

Services de télévision, de radiodiffusion, etc.

09.04.02.03.01 Services de télévision et de radiodiffusion

09.04.02.03.02 Location de matériel et biens culturels

09.04.02.04.

Autres services culturels

09.04.02.04.01 Autres services culturels

09.5.

PRESSE, LIBRAIRIE ET PAPETERIE

09.5.1. Livres

09.05.01.01.

Livres

09.05.01.01.01 Livres

Pondération aux prix de décembre 2000

3.2

3.0

3.2

3.0

1.9

1.8

1.9

1.8

1.9

1.8

5.5

5.1

5.5

5.1

4.9

4.6

0.3

0.3

0.3

0.2

2.6

2.4

2.6

2.4

0.1

0.1

2.2

2.1

0.3

0.2

1.0

0.9

1.0

0.9

1.0

0.9

4.4

2.9

2.9

2.9

0.8

0.8

0.8

0.7

0.7

0.7

4.3

2.8

2.8

0.8

0.8

0.7

0.7

2.8

0.8

0.7

21.8

20.0

5.3

5.3

5.3

1.5

1.5

1.5

7.7

7.7

5.2

2.5

5.0

5.0

1.4

3.6

2.3

2.3

2.3

4.6

4.8

4.8

1.3

1.3

1.3

6.6

6.8

4.3

2.5

4.9

4.9

2.2

2.2

1.4

3.5

2.2

20.3

19.9

7.7

7.5

7.7

7.5

7.7

7.5

12.6

12.4

8.2

8.1

2.8

2.8

5.4

5.3

2.3

2.3

2.2

2.2

0.1

0.1

2.1

2.0

2.1

2.0

23.9

21.1

8.5

8.3

8.5

8.3

8.5

8.3

COICOP-LUX

7 2 3

Pondération

Pondération

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

09.5.2.

Quotidiens et périodiques

12.8

10.3

09.05.02.01.

Quotidiens et périodiques

12.8

10.3

09.05.02.01.01 Presse et quotidiens

7.7

6.2

09.05.02.01.03 Revues et périodiques

5.1

4.1

09.5.3. Imprimés divers

0.7

0.7

09.05.03.01.

Imprimés divers

0.7

0.7

09.05.03.01.01 Imprimés divers

0.7

0.7

09.5.4.

Articles de papeterie et de dessin

1.9

1.8

09.05.04.01.

Articles de papeterie et de dessin

1.9

1.8

09.05.04.01.01 Articles de papeterie et de dessin

1.9

1.8

09.6.

VOYAGES A FORFAIT

09.6.0..

Voyages à forfait

22.6

22.6

09.06.00.01.

Voyages à forfait

22.6

22.6

09.06.00.01.01 Voyages à forfait par chemin de fer

1.7

1.7

09.06.00.01.02 Voyages à forfait par autocar

3.4

3.4

09.06.00.01.04 Voyages à forfait par avion

16.6

16.6

09.06.00.01.05 Autres voyages à forfait: croisières

0.9

0.9

22.6

22.6

10. ENSEIGNEMENT

0.9

0 9

10.9. ENSEIGNEMENT

0.9

0.9

10.9.0. Enseignement

0.9

0.9

10.09.00.01. Enseignement

0.9

0.9

10.09.00.01.01 Enseignement

0.9

0.9

11. HOTELS, CAFES, RESTAURANTS

91.6

55.3

11.1.

RESTAURANTS ET DEBITS DE BOISSONS

77.4

53.0

11.1.1.

Restaurants et cafés

74.1

49.7

11.01.01.01.

Restaurants

62.5

42.3

11.01.01.01.01 Repas au restaurant

45.9

29.3

11.01.01.01.02 Boissons au restaurant

16.6

13.0

11.01.01.02.

Cafés, salons de thé, bars et assimilés

11.6

7.4

11.01.01.02.01 Vin, bière, autres boissons alcoolisées

2.7

2.4

11.01.01.02.02 Eaux minérales, boissons gazeuses et jus

0.7

0.6

11.01.01.02.03 Café et thé

4.4

1.1

11.01.01.02.04 Petite restauration, collations, pâtisserie, glaces, etc.

3.8

3.3

11.1.2. Cantines

3.3

3.3

11.01.02.01.

Cantines

3.3

3.3

11.01.02.01.01

Cantines

3.3

3.3

11.2. SERVICES D’HEBERGEMENT

14.2

2.3

11.2.0. Services d’hébergement

14.2

2.3

11.02.00.01.

Services d'hébergement

14.2

2.3

11.02.00.01.01 Hôtels, motels, auberges, campings, etc.

13.0

1.1

11.02.00.01.05 Internats, etc.

1.2

1.2

1 2 . BIENS ET SERVICES DIVERS

63.5

60.2

12.1.

SOINS PERSONNELS

23.6

22.5

12.1.1.

Salons de coiffure et esthétique corporelle

12.01.01.01.

Salons de coiffure et esthétique corporelle

12.01.01.01.01 Salons de coiffure

12.01.01.01.02 Esthétique corporelle

12.1.2.

Appareils électriques pour soins personnels

12.01.02.01.

Appareils électriques pour soins personnels

12.01.02.01.01 Appareils électriques pour soins personnels

12.1.3.

Autres appareils, articles et produits pour soins personnels

12.01.03.01.

Autres appareils, articles et produits pour soins personnels

12.01.03.01.01 Appareils non électriques pour soins personnels

12.01.03.01.02 Articles d’hygiène corporelle et produits de beauté

12.01.03.01.04 Autres produits pour soins personnels

9.5

9.1

9.5

9.1

8.4

8.0

1.1

1.1

1.0

1.0

1.0

1.0

1.0

1.0

13.1

12.4

13.1

12.4

0.7

0.6

8.3

7.9

4.1

3.9

COICOP-LUX

7 2 4

Pondération

Pondération

IPCH

IPCN

Pondération aux prix de décembre 2000

12.3.

EFFETS PERSONNELS

12.3.1.

Bijouterie et horlogerie

12.03.01.01.

Bijouterie et horlogerie

12.03.01.01.01 Bijouterie

12.03.01.01.02 Horlogerie

12.3.2.

Autres effets personnels

12.03.02.01.

Articles de voyage et autres contenants

12.03.02.01.01 Articles de voyage et autres contenants

12.03.02.02.

Autres articles personnels

12.03.02.02.01 Autres articles personnels

11.0

7.1

7.1

3.9

1.5

2.4

4.8

2.3

1.5

2.4

8.8

5.5

5.5

3.3

1.2

2.7

3.7

1.8

1.2

2.1

12.4. PROTECTION SOCIALE

11.1

11.1

12.4.0.

Services de protection sociale

11.1

11.1

12.04.00.01.

Services de protection sociale

11.1

11.1

12.04.00.01.01 Maisons de retraite et de soins, etc.

8.0

8.0

12.04.00.01.02 Crèches, foyers de jour pour enfants, etc.

3.1

3.1

12.5.

ASSURANCE

12.5.2.

Assurances liées au logement

12.05.02.01.

Assurances liées au logement

12.05.02.01.01 Assurances liées au logement

12.5.3.

Assurances liées à la santé

12.05.03.01.

Assurances liées à la santé

12.05.03.01.01 Services privés d’assurance-maladie, etc.

12.5.4. Assurances liées aux transports

12.05.04.01.

Assurances liées aux transports

12.05.04.01.01 Assurances liées aux transports

12.5.5. Autres assurances

12.05.05.01.

Autres assurances

12.05.05.01.01 Autres assurances: responsabilité civile, etc.

13.0

13.0

1.2

1.2

1.2

1.2

1.2

1.2

1.3

1.3

1.3

1.3

1.3

1.3

9.1

9.1

9.1

9.1

9.1

9.1

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

1.4

12.6. SERVICES FINANCIERS

0.3

0.3

12.6.2. Services financiers

0.3

0.3

12.06.02.01.

Services

financiers

0.3

0.3

12.06.02.01.01 Services financiers

0.3

0.3

12.7.

AUTRES SERVICES N.D.A.

4.5

4.5

12.7.0. Autres services n.d.a.

4.5

4.5

12.07.00.01.

Autres services n.d.a.

4.5

4.5

12.07.00.01.01 Autres services n.d.a.

4.5

4.5

Editeur

Service Central de Législation. 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur

Imprimerie de la Cour Victor Buck. s. à r. l. Luxembourg

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →