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en plus la commune de Berg du canton de Mersch

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Texte législatif (1 Articles)

Art. 1 — en plus la commune de Berg du canton de Mersch Ouvrir la source officielle

9.757

de Vianden

2.708

de Diekirch

19.905

de Redange

10.271

en plus la commune de Berg du canton de Mersch

1.141

52.775

La région hospitalière du NORD définie comme ci-dessus comprendra une population totale de

52.775 habitants.

Région hospitalière SUD

Le canton d´Esch-sur-Alzette

116.080

plus la commune de Bascharage du canton de Capellen

4.421

moins la commune de Leudelange du canton d´Esch-sur -Alzette

1.223

La région hospitalière du SUD définie comme ci-dessus comprendra une population totale de 119.278

habitants.

Région hospitalière CENTRE

Les cantons de Luxembourg-Ville

76.531

de Luxembourg-Campagne

33.781

de Mersch.

15.867

de Capellen

25.122

d´Echternach

10.511

de Grevenmacher

15.823

de Remich

11.437

moins la commune de Berg du canton de Mersch

1.141

moins la commune de Bascharage du canton de Capellen

4.421

plus la commune de Leudelange du canton d´Esch-sur-Alzette

1.223

La région hospitalière du CENTRE définie comme ci-dessus comprendra une population totale de

184.733 habitants.

Chapitre 2.

Détermination des indices lits aigus/population

Nombre indice lits aigus/population pour la région du CENTRE (184.733 habitants)

Indices minima

lits aigus

4,38 ‰ =

lits

lits de maternité

0,27 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,35 ‰ =

lits

lits de neurochirurgie

0,21 ‰ =

lits

lits de neurologie et de psychiatrie pédiatrique

0,10 ‰ =

lits

Indices maxima

lits aigus

5,28 ‰ =

lits

lits de maternité

0,32 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,40 ‰ =

74 * lits

= 1.108

lits

lits de neurochirurgie

0,23 ‰ =

lits

lits de neurologie et de psychiatrie pédiatrique

0,10 ‰ =

lits

* parmi ces lits de pédiatrie, il convient de réserver un minimum de 28 lits pour la chirurgie

pédiatrique.

‰

Nombre indice lits aigus/population pour la région du NORD (52.775 habitants)

Indices minima

lits aigus

4,37 ‰ =

lits

lits de maternité

0,30 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,33 ‰ =

lits

Indices maxima

lits aigus

5,21 ‰ =

lits

lits de maternité

0,35 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,44 ‰ =

lits

Nombre indice lits aigus/population pour la région du SUD (119.278 habitants)

Indices minima

lits aigus

4,63 ‰ =

lits

lits de maternité

0,19 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,18 ‰ =

lits

‰ =

lits

Indices maxima

lits aigus

5,38 ‰ =

lits

lits de maternité

0,28 ‰ =

lits

lits de pédiatrie

0,34 ‰ =

lits

‰ =

lits

Chapitre 3.

Besoins en établissements hospitaliers et en services hospitaliers

1. Les besoins de la population en matière d´hôpitaux, d´hôpitaux psychiatriques et neuro-psychia-

triques fermés, d´établissements de moyen séjour et d´établissements spécialisés sont suffisamment

couverts par les établissements existants ou autorisés et en cours de construction. Aucune nouvelle

construction de pareils établissements ni extension d´établissements existants n´est prévue.

2. Une implantation de centres de diagnostic n´est pas prévue. Les besoins afférents de la population

sont couverts par les moyens de diagnostic disponibles dans les cabinets médicaux, les établissements

hospitaliers et les laboratoires d´analyses médicales existants.

3. Les besoins de la population en matière d´établissements de long séjour sont insuffisamment

couverts dans le pays considéré dans son ensemble. Le déficit en lits est sensible dans les régions hospita-

lières du Sud et du Nord.

Il est prévu d´ouvrir une maison de soins dans la ville de Differdange avec une capacité d´environ 150

lits.

Le service de soins de la clinique St Joseph à Wiltz pourra être étendu pour comprendre 30 lits au total.

4. Les besoins de la population sont suffisamment couverts par les services hospitaliers existants, sauf

les exceptions ci-après

‰

4.1. Nouvelles créations de services dans la région hospitalière du CENTRE

un service d´ORL

un service d´ophtalmologie

un service de radiothérapie

un service de neuro-psychiatrie infantile

un service de stomatologie et de chirurgie maxillo-buccale.

4.2. dans la région hospitalière du SUD

un service d´oxygénothérapie hyperbare

un service de cardiologie

4.3. dans la région hospitalière du NORD

un service d´hémodialyse

un service d´urologie

un service d´orthopédie

un service de radioisotopes

4.4. Le choix des hôpitaux dans lesquels seront implantés les services ci-dessus se fait en fonction des

besoins de la population et de la disponibilité d´autres services, de spécialités et d´équipements indispen-

sables ou utiles au fonctionnement des services en question.

4.5. L a création de nouveaux services ne pourra donner lieu à la création de nouveaux lits aigus.

Chapitre 4.

Classification des établissements hospitaliers

I. Catégories d´établissements hospitaliers.

II. Critères de classification des différentes catégories d´établissements hospitaliers.

III. Classification des établissements hospitaliers existants.

I. Catégorie d´établissements hospitaliers

Suivant les besoins sanitaires régionaux, les possibilités de continuité des soins, l´infrastructure

médico-technique, les disciplines médicales représentées ou pouvant être représentées, les différents

établissements seront classés dans une des catégories suivantes

1) Les établissements traitant les malades pendant la phase aiguë.

On distingue

A) L´Hôpital Régional

B) L´Hôpital Général

C) L´Hôpital Local

2) Les établissements destinés à des séjours prolongés, comprenant les établissements de moyen et de

long séjour ainsi que les centres de cures thermales.

On distingue

A) Les établissements de moyen séjour

a) les centres de convalescence active

b) les centres de réadaptation

B) Les établissements de long séjour

C) Les centres de cures thermales

3) Les établissements spécialisés.

4) Les centres de diagnostic.

II. Critères de classification des différentes catégories d´établissements hospitaliers

1) Les établissements traitant les malades pendant la phase aiguë.

A) L´Hôpital Régional

L´hôpital régional se définit par la haute technicité de l´équipement de certains services et par la

spécialisation poussée de son corps médical et paramédical. Il doit répondre en plus au mêmes condi-

tions que l´hôpital général. Outre la mission de soins il peut avoir une mission d´enseignement médical

et paramédical.

Sa mission de soins se subdivise en soins courants pour la population de la région et en soins spéciaux

non susceptibles d´être prestés de façon adéquate par les hôpitaux généraux et locaux, ainsi que par

les maisons de soins, de cure, de convalescence, de réadaptation et de gériatrie.

L´hôpital régional traite prioritairement les malades pendant la phase aiguë, phase pendant laquelle il

est fait appel à sa haute technicité. Il doit en plus pouvoir répondre à l´ensemble des besoins de la

population qu´il dessert.

Cela implique d´abord que les disciplines générales ne doivent pas disparaître dans cet hôpital. Cela

exige également que les équipes médicales ou chirurgicales spécialisées participent au même titre que

les autres à l´accueil de tous ces malades dont l´hospitalisation est nécessaire.

Le séjour dans cette classe d´hôpital est en général très court, ce qui permet une meilleure rotation

des lits spécialisés.

Dans l´hôpital régional, les services, disciplines et spécialités énumérées ci-dessous sont représentés

Service d´accueil avec possibilité d´un recours à l´assistante sociale du secteur

Service d´urgence

Service de chirurgie générale

discipline d´urologie

Service de chirurgie orthopédique et traumatologique

Service de médecine interne

Service de cardiologie

Spécialité de gastroentérologie

Spécialité de rhumatologie

Spécialité de pneumologie

Discipline de néphrologie

Service d´hémodialyse

Service de gynécologie

Service d´obstétrique

Service d´ORL

Service d´ophtalmologie

Spécialité de dermato-vénéréologie

Service de neuro-psychiatrie

Service de surveillance et de soins intensifs

Service d´anesthésie avec salle de réveil

Service de pédiatrie

Service de prématurés

Service de radiodiagnostic

Service de radio-isotopes

Equipement d´endoscopie

Service de physiothérapie et de rééducation fonctionnelle

Service de consultation et de soins pour malades externes garantissant une présence médicale et

chirurgicale

Service d´isolement pour maladies infectieuses

Dépôt de médicaments

Service de stérilisation centrale

Service de traitement central des lits

Service de stomatologie et/ou de médecine dentaire

Laboratoire d´analyses médicales

Service des archives médicaux

Certains services très spécialisés, répondant uniquement à un besoin national et dont la liste est énu-

mérée ci-dessous, ne peuvent être représentés que dans un seul hôpital régional

Service de neuro-chirurgie

Service de chirurgie infantile

Service de radiothérapie

Service d´hématologie

Service d´oxygénothérapie hyperbare

Service d´autopsie avec équipement d´anatomie pathologique.

Plusieurs hôpitaux peuvent constituer un hôpital régional. Ces hôpitaux doivent alors comprendre

ensemble au moins tous les services d´un hôpital régional. Chacun d´eaux devra cependant disposer des

services suivantes

1) Service d´accueil

2) Service d´urgence

3) Service de chirurgie générale

4) Service de médecine interne

5) Service de gynécologie

6) Service de surveillance et de soins intensifs

7) Service d´anesthésie avec salle de réveil

8) Service de radiodiagnostic

9) Equipement d´endoscopie

10) Service de laboratoire d´analyses médicales

11) Service de consultation et de soins pour malades externes garantissant une présence médicale et

chirurgicale

12) Dépôt de médicaments

13) Service de stérilisation

14) Service de traitement central des lits.

B) L´Hôpital Général

L´hôpital général est chargé de desservir en soins courants une population de l´ordre de 25.000

habitants.

L´énumération ci-dessous doit être appréciée ensemble avec les dispositions du chapitre 3 ci-

dessous; en d´autres termes dans l´état actuel des choses, seuls les services indiqués à ce chapitre 3

sont susceptibles d´être autorisés.

Dans l´hôpital général les services et disciplines énumérées ci-dessous sont représentés

1) Service d´accueil

2) Médecine interne

3) Chirurgie générale

4) Service d´anesthésie avec salle de réveil

5) Service de radiodiagnostic

6) Service de stérilisation centrale

7) Service de traitement central des lits

8) Laboratoire d´analyses médicales

9) Service des archives médicaux

10) Gynécologie

sauf si les besoins régionaux sont déjà couverts

11) Obstétrique

sauf si les besoins régionaux sont déjà couverts

12) Pédiatrie

peut être représenté si les besoins régionaux ne sont pas couvets

13) ORL

peut être représenté si les besoins régionaux ne sont pas couverts

14) Ophtalmologie

peut être représenté si les besoins régionaux ne sont pas couverts

15) Urgence

peut être représenté si la situation géographique ou les besoins régio-

naux l´exigent

16) Surveillance et

peut être représenté si la situation géographique et/ou l´infrastructure

soins intensifs

de l´hôpital l´exigent

17) Gériatrie

peut être représenté si les besoins ne sont pas ouverts

18) Hospitalisation

peut être représenté si les besoins nationaux ne sont pas couverts

prolongée

19) Physiothérapie et

peut être représenté si les besoins régionaux ne sont pas couverts.

rééducation fonc-

tionnelle

Remarque

L´hôpital général peut éventuellement posséder l´un ou l´autre département spécialisé.

L´hôpital général ne peut avoir de mission d´enseignement en dehors de l´enseignement pratique des

professions paramédicales.

La capacité en lits de l´hôpital général ne peut pas être inférieure à 100, sauf en cas de situation géogra-

phique exceptionnelle.

C) L´Hôpital Local

L´Hôpital local, établissement strictement médical, est également chargé de soins hospitaliers cou-

rants. Il se substitue généralement au domicile du malade et doit permettre un surveillance médicale

et paramédicale lorsque les contraintes techniques, sociales et économiques font que les patients ne

peuvent être traités à leur domicile pour les affections courantes. L´hôpital local, davantage encore

que l´hôpital général, permet d´éviter certaines hospitalisations dans des services aigus des hôpitaux

régionaux. Il doit permettre, le cas échéant, de recueillir les malades provenant des hôpitaux régio-

naux et généraux après la phase aiguë, lorsque des soins spéciaux ne sont plus nécessaires.

Le plateau technique de l´hôpital local est réduit, sans bloc chirurgical notamment. Dans l´hôpital local

les services et disciplines énumérés ci-dessous sont représentés

Service d´accueil

Salle de premiers soins

Service de médecine interne

Installation de radiodiagnostic

Laboratoire pour effectuer les analyses médicales courantes.

2) Les établissements destinés à des séjours prolongués, comprenant les établissements de moyen et de

long séjour.

A) Les établissements de moyen séjour

L´établissement ou service de moyen séjour a pour but l´amélioration de l´état de santé du malade par

une thérapeutique appropriée et sa réinsertion sociale, professionnelle et familiale, dans un délai de

quelques semaines, parfois de quelques mois, selon l´affectation en cause.

Ces établissements peuvent être regroupés en deux catégories, à savoir

a) les centres et services de convalescence active

b) les centres et services de réadaptation.

Le malade est admis sur dossier médical dans ces établissements auxquels l´adresse le médecin traitant

responsable d´un service de lits aigus, ce qui n´exclut pas l´admission sur demande, et avec présenta-

tion du dossier du médecin traitant, après soins à domicile.

Le dossier médical doit permettre de retracer l´histoire clinique du malade.

a) L e s c e n t r e s e t s e r v i c e s d e c o n v a l e s c e n c e a c t i v e

Il s´agit d´établissements ou de services où sont adressés des malades qui, après un épisode aigu ou

une intervention chirurgicale, ne nécessitent plus une surveillance médicale ou chirurgicale conti-

nue, mais bien pour une durée limitée des soins ne relevant pas de techniques particulières.

Dans ces établissements ou services le médecin doit jouer un rôle actif auprès du convalescent,

établir des liens avec le médecin qui a traité le malade dans sa phase aiguë, et représenter un élé-

ment dynamique favorisant la guérison du patient et le préparant à reprendre, le plus vite possible,

une vie normale.

On notera que la présence de masseurs-kinésithérapeutes dans de tels centres, pour l´exécution

d´actes courants, est très souhaitée.

b) L e s c e n t r e s o u s e r v i c e s d e r é a d a p t a t i o n

L´objectif de ces établissements ou services consiste à assurer la réadaptation médico-sociale des

sujets et à préparer leur réinsertion sociale et professionnelle. Dans les établissements comportant

une hospitalisation la durée de séjour est de 1 à 6 mois en moyenne. Ces établissements peuvent

également assurer des traitements ambulatoires ou en hospitalisation partielle. Ils sont le plus

souvent spécialisés ou comprennent des sections spécialisées. Les thérapeutiques mises en oeuvre

et la surveillance se font par du personnel médical et paramédical.

L´équipement est adapté à la mission spécifique du centre et peut comprendre un laboratoire,

permettant d´effectuer les analyses biologiques nécessitées par la catégorie des malades reçus.

On peut citer, à titre d´exemple, les établissements chargés d´assurer les formes de rééducation

suivantes

Rééducation fonctionnelle motrice

Rééducation des malades cardio-vasculaires

Rééducation des affections respiratoires

Rééducation des affections hépato-digestives

_ Réinsertion sociale des différentes formes de toxicomanie.

B) Les établissements de long séjour

L´objectif de ces établissements dans leur activité sanitaire et d´hébergement reste curatif. Ils doivent

donc disposer, soit directement, soit par leur lien avec un établissement hospitalier, des installations

médicales nécessaires.

Le malade est admis sur dossier médical complété par un dossier médico-social.

De même l´activité du personnel médical et paramédical reste importante. Il s´agit d´établissements

pour malades ayant définitivement perdu leur autonomie de vie.

De tels établissements sont également susceptibles de recevoir des sujets moins âgés et qui après

traitement présentent un état pathologique chronique les empêchant de retrouver leur autonomie de

vie. Ce sera le cas, par exemple, de certains sujets atteints d´affections neurologiques et ce après

passage dans un centre de rééducation qui aura mis en oeuvre, sans succès notable, l´ensemble des

techniques médicales adaptées à de tels cas.

C) Les centres de cures thermales

Les centres de cures thermales sont des établissements situés dans une station hydrominérale et

recevant des malades dont l´état de santé requiert des applications d´eau thermale. Le malade est

admis sur dossier médical.

3) Les établissements spécialisés

Un établissement est dit spécialisé lorsqu´il répond aux besoins spécifiques de certaines disciplines ou

à des affections particulières.

Pourront être classés dans cette catégorie

les hôpitaux psychiatriques

les centres anticancéreux

les établissements bi- ou mono-disciplinaires

d´une façon générale.

Un établissement spécialisé doit être en mesure de recevoir d´urgence les malades ressortissant de sa

spécialité. Il doit donc disposer d´une unité d´accueil et de soins externes. Toutefois, un bloc opéra-

toire ne sera imposé que pour les établissements spécialisés dont la spécialité l´exigera (la gynécologie-

obstétrique par exemple).

L´admission directe aux hôpitaux psychiatriques et aux centres anticancéreux peut être soumise à des

conditions particulières en tenant compte de leur vocation spécifique

L´établissement spécialisé dessert, pour sa spécialité, soit une partie de la région hospitalière dans

laquelle il est situé, soit la totalité de la région, soit plusieurs de ces régions.

Dans le premier cas, les autres établissements du secteur doivent être en mesure d´assurer, pour la

spécialité considérée, les besoins que le centre hospitalier spécialisé en question ne couvre pas. Dans

tous les cas, l´établissement spécialisé doit disposer des moyens de diagnostic et de traitement néces-

saire à sa spécialité.

4) Les centres de diagnostic

Est considéré comme centre de diagnostic tout lieu où des personnes subissent un ou des examens

médicaux à l´aide d´équipements médicaux et/ou de laboratoire tels qu´ils sont définis au règlement

ministériel prévu par l´article 4c de la loi du 29 août 1976. N´est pas visé ce qui constitue l´équipement

normal d´un cabinet médical et médico-dentaire.

III.

Classification des établissements hospitaliers existants

A) Classification des établissements traitant les malades pendant la phase aiguë.

a) Région hospitalière du Centre

Hôpitaux qui constituent l´hôpital régional du Centre

Clinique Ste Thérèse

Clinique Ste Elisabeth

Clinique Sacré Coeur

Clinique d´Eich

Centre Hospitalier de Luxembourg

Hôpitaux locaux

Clinique St François

Clinique St Joseph

Clinique St François de Grevenmacher

Clinique d´Echternach

Hôpital Communal de Steinfort

b) Région hospitalière du Nord

Hôpital régional

Clinique St Louis

Hôpital général

Clinique St Joseph de Wiltz

Hôpital local

Clinique St François de Clervaux

Hôpital Sacré-Coeur de Diekirch

c) Région hospitalière du Sud

Hôpitaux qui constituent l´hôpital régional du Sud

Hôpital de la Ville d´Esch-sur-Alzette

Clinique Ste Marie d´Esch-sur-Alzette

Hôpital général

Hôpital Princesse Marie-Astrid

Hôpital de la Ville de Dudelange

Hôpital local

Clinique St Joseph de Pétange.

B) Classification des établissements destinés à des séjours prolongés, comprenant les établissements de

moyen et de long séjour.

a) les établissements de moyen séjour

Maison de Gériatrie et de Retraite, Hamm

Fondation Emile Mayrisch, Colpach

Institut Naturiste Héliar, Weilerbach

b) les établissements de long séjour

Clinique Gérontologique, Echternach

Maison de soins de l´Etat, Vianden

Hospice du Rham et Clinique du Pfaffenthal

c) les centres de cures thermales

Etablissement Thermal de Mondorf-Etat

C) Classification des établissements spécialisés

Clinique Dr Bohler (bi-disciplinaire)

Hôpital Neuropsychiatrique de l´Etat, Ettelbruck

D) Classification des centres de diagnostic

néant.

Chapitre 5.

Besoins en équipements et appareils coûteux ou exigeant des conditions

d´emploi particulières

1. L´équipement de cardiologie incluant la coronarographie

en mono- ou biplan.

_ un équipement au niveau national.

2. Les appareils radiologiques pour angiographies sélectives.

Ces appareils ne peuvent être installés que dans les seuls établissements hospitaliers à caractère

régional.

3. L´équipement neuro-radiologique