Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en rési- dus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en résidus de pesti- cides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale.

Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en rési-

dus de pesticides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale

Règlement grand-ducal du 16 juillet 1979 fixant les teneurs maximales en résidus de pesti-

cides sur ou dans les denrées alimentaires d´origine végétale.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimen-

taires, boissons et produits usuels;

Vu la directive 76/895/CEE du Conseil des Communautés Européennes du 23 novembre 1976 con-

cernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes;

Vu l´avis de la Chambre de Commerce;

Après avoir demandé l´avis de l´organisme faisant fonction de Chambre d´Agriculture;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il

y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé Publique, de Notre Ministre de l´Agriculture et de la

Viticulture et de Notre Ministre de la Justice, et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Le présent règlement s´applique aux résidus de pesticides sur ou dans les denrées alimen-

taires d´origine végétale.

Au sens du présent règlement on entend par

1. résidus de pesticides: Les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits toxiques de

métabolisation ou de dégradation énumérés à l´annexe du présent règlement.

2. denrées alimentaires d´origine végétale: les denrées alimentaires suivantes destinées à

l´alimentation humaine

2.1.

légumes: légumes feuillus, légumes à fruits, légumes à cosses, légumes à bulbes, légumes-

racines et autres plantes potagères

2.2.

légumineuses sans cosse à l´état sec

2.3.

pommes de terre et autres tubercules alimentaires

2.4.

champignons comestibles

2.5.

fruits: fruits à pépins, fruits à noyau, baies y comprises les fraises, raisins, agrumes (avec

écorce), ananas, avocats, bananes (sans pelure), dattes, figues, mangues, olives et autres fruits

subtropicaux et tropicaux, noix et fruits à coques (sans leurs coques ou décortiqués);

2.6.

céréales: avoine, froment, maïs, millet, orge, riz, sarrasin, seigle

2.7.

produits céréaliers y comprises les pâtes alimentaires

2.8.

graines et plantes oléagineuses destinées à la fabrication d´huiles et de graisses alimentaires,

et leurs produits transformés

2.9.

épices

2.10. café (non torréfié), thé et produits similaires.

1. Les seuls résidus de pesticides autorisés sur ou dans les aliments d´origine végétale sont ceux

provenant des pesticides mentionnés à l´annexe du présent règlement.

2. Les teneurs maximales en résidus autorisées sur ou dans les aliments d´origine végétale sont

fixées à cette même annexe. Les teneurs maximales y indiquées sont exprimées en milligrammes

par rapport à un kilogramme de l´aliment à l´état frais ou réfrigéré. Toutefois dans le cas des

denrées alimentaires d´origine végétale ayant subi une transformation, tels que les produits

céréaliers, les légumineuses, les fruits et légumes secs ou déshydratés, les huiles et graisses d´ori-

gine végétale, les épices, les teneurs maximales en résidus se rapportent à un kilogramme de la

denrée transformée.

3. L´indication « pommes de terre », lorsqu´elle est reprise sans autre précision à la colonne III

de l´annexe signifie: « pommes de terre lavées non épluchées ».

L´annexe du présent règlement peut être complétée ou modifiée par règlement à prendre

par le Ministre de la Santé Publique.

Il est interdit d´importer, d´exporter, de détenir ou de transporter en vue de la vente,

d´offrir en vente, de vendre, de céder à titre onéreux ou gratuit les denrées alimentaires définies à

l´article 2 qui ne répondent pas aux exigences du présent règlement.

Les méthodes d´analyse nécessaires au contrôle des résidus de pesticides sur ou dans les

denrées alimentaires d´origine végétale peuvent être fixées par un règlement à prendre par le Ministre

de la Santé Publique.

Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par

l´article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées

alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9 et suivants

de la même loi, par le code pénal ou par d´autres lois.

Notre Ministre de la Santé Publique, Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture

et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent

règlement qui sera publié au Mémorial.

Palais de Luxembourg, le 16 juillet 1979.

Jean

Le Ministre de la Santé Publique,

Emile Krieps

Le Ministre de l´Agriculture et

de la Viticulture,

Jean Hamilius

Le Ministre de la Justice,

Robert Krieps

ANNEXE

Teneurs maximales en résidus de pesticides autorisées sur ou dans les denrées alimentaires d´origine

végétale

Pesticides

Acide cyanhydrique et cyanures, exprimés en acide cyanhydrique

Alachlor

2-chloro-N-(2,6 diéthylphényl)-N méthylacétamide

Teneurs

maximales

en mg/kg

15,0

6,0

0,2

0,1

0,02

Denrées alimentaires

d´origine végétale

produits céréaliers (à l´exception

des farines), épices

farine

concombres, tomates, melons

colza, maïs et céréales, chou, navets

autres denrées d´origine végétale

Aldrine

1,2,2,4,10,10-hexachloro-1,4,4a,5,8,8a

-hexahydro -1,4,exo-5,8 endodiméthano

naphtalène

Dieldrine

1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-epoxy-

1,4,4a,5,6,7,8,Sa-octa-hydro-exo-

1,4-endo-5,8-diméthanonaphtalène

séparément ou

ensemble et

exprimés en

dieldrine

0,05

0,1

0,02

fruits et légumes-racines

autres légumes et thé

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

Amitrole

3-amino-1,2,4-triazole

Aramite

sulfite de 2-(4-terbutyl-phenoxy)-1-méthyléthyle et de 2-chloroéthyle

Arsenic (composés de I´)

Atrazine

2-chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-1,3,5-triazine

0,02

0,01

0,1

1,0

fruits et légumes

fruits et légumes

fruits et légumes

fruits et légumes

Azinphos-éthyl

dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de

S-(3,4 dihydro 4-oxo-1,2,3-

benzotriazine-3-yl)-méthyle

Azinphos-méthyl

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3-

benzotriazine-3-yl)-méthyle

isolément ou

ensemble

1,0

0,4

0,05

raisins

fruits et légumes, à l´exception des

légumes-racines, mais y compris

les céleris-raves

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

Barbane

N-(3-chlorophényl carbamate de 4-chloro-2-butynyle

Bénazoline

acide-4-chloro-2-oxobenzothiazolin-3-ylacétique

Bentazone

3-isopropyl-2; 1,3-benzothiadiazinone-(4)-2,2-dioxyde

0,1

0,5

0,05

fruits et légumes céréales

fruits, légumes, céréales

céréales, légumes

Pesticides

Benzoylprop-éthyl

éthyl-2-(N-(3,4 dichlorophényl) benzamido) propionate

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,05

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits, légumes, céréales

Bénomyl

1-(N-butyl-carbamyl)-2-(méthoxy-

carbozamido)-benzi midazole

Carbendazime

méthyl-benzimidazole-2-ylcarbamate

Thiophanate-méthyl

Binapacryl

3-méthylcrotononate de 2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle

Bromacil

5 bromo-3-sec-butyi-6-méthyi-uradie

Bromophos

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 2,5-dichloro-4-bromophényle

Bromophos-éthyl

thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(2,5-dlchloro-4-bromophényle)

Bromopropylate

isopropyl-4,4´-dibromobenzilate

Bromoxynil

3,5-dibromo-4-hydroxy-benzonitrile

Bromophénoxime

éther du 3,5-dibromo-4-hydroxybenzaldoxim -o-

(2´,4´-dinitrophényle)

Bromures inorganiques totaux en Br

isolément ou

ensemble

exprimés en

carbendazime

3,0

2,0

0,5

0,1

0,3

0,05

2,0

1,0

0,5

0,5

0,02

0,05

0,1

0,1

0,05

raisins

autres fruits et légumes à l´excep-

tion de concombres et corni-

chons

concombres, cornichons et céréales

autres denrées d´origine végétale

fruits et légumes, à l´exception

des carottes

fruits et légumes, céréales

fruits à pépins, poireaux, radis,

légumes feuillus

fruits à noyaux, baies, choux,

carottes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits à pépins, fruits à noyaux,

baies, légumes feuillus

céleri, chou, raisins

autres fruits et légumes

agrumes, bananes

raisins, fruits à pépins, fruits à

noyaux

légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales, farine non blutée légu-

mineuses, fèves de cacao, noix,

amandes et légumes feuillus

agrumes, radis, chou-rave, céleri-

rave, persil, autres légumes

fraises

autres fruits,

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

Pesticides

Butoxyde de pipéronyle

5-propyl-4-(2,5,8-trioxa-dodécyl)-1,3-benzodioxol

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,5

Denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales

fruits et légumes, épices, café, thé

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

Buturon

N´(4-chlorophényl) N-lsobutyl-N-méthylurée

Monolinuron

N´(4-chlorophényl)-N-méthoxy-N-méthylurée

Monuron

N´(4-chlorophényl)-N,N-diméthylurée

isolément ou

ensemble, y compris

leurs produits

de dégradation,

exprimés en

4-chloroaniline

0,05

0,2

0,1

0,05

fruits

légumes

céréales, pommes de terre

autres denrées d´origine végétale

Camphéchlore (voir Toxaphène)

Captafol

N-(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio )-4-cyclohexène-

1,2-dicarboxymide

Captane

N-(trichlorométhylthio)-4-cyclohexène-1,2-dicarboximide

Carbaryl

N-méthylcarbamate de 1-naphtyle

Carbendazime (voir Bénomyl)

Carboxin

2,3-dihydro -6-méthyl-1,4-oxathio-5-ylcarboxyamilide

Chinométhionate

6-méthyl-2-oxo-1,3-dithiolo (4,5-b) quinoxaline

Chlorbenside

sulfure de 4-chlorobenzyle et de 4-chlorophényle

0,5

15,0

5,0

2,5

1,2

1,0

0,5

0,05

0,3

1,5

0,05

0,02

1,5

pêches, abricots

griottes

laitues, poireaux

autres fruits et tomates

autres légumes

oignons

fruits et légumes

raisins

abricots, pommes, poires, pêches,

prunes, salades, choux

autres fruits et légumes

riz

autres céréales

céréales

fruits et légumes

fruits et légumes

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

Chlordane

1,2,4,5,6,7,8,8a-octachloro-3a,4,7,7a-

tétrahydro-4,7-méthano-indane

(Somme des iso-

mères cis et trans

et de l´oxychlordane

exprimés en

chlordane)

Chlorfenson

4-chlorobenzène sulfonate de 4-chlorophényle

Pesticides

Chlorfenvinphos

phosphate de diéthyle et de 2-chloro-1-(2,4-dichlorophényl) vinyle

Chlorméquat

ion 2-chloroéthyl-triméthyl ammonium et

chlorure de choline ensemble

Chlorobenzilate

4,4-dichlorobenzilate de 4-chlorophényle

Chlorobufame

N-(3-chlorophényl) carbamate de 1-méthyl-prop-2 ynyle

Chloroxuron

1-(4-(4-chlorophénoxy)-phényl)-3,3-diméthylurée

Chlorphenpropméthyl

2-chloro-3 (-4-chlorophényl)propionate de méthyle

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,5

0,1

0,05

0,5

0,05

1,5

0,05

0,2

0,1

0,05

0,1

0,5

0,2

0,02

0,1

0,05

0,05

0,05

Denrées alimentaires

d´origine végétale

carottes,

légumes à bulbes et

racines, radis

pommes de terre et autres légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits à pépins

raisins

céréales

autres fruits et légumes

fruits et légumes

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

pommes de terre lavées, non

épluchées

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

cornichons, concombres, poireaux,

céleri

légumes-racines et légumes à

tubercules

céréales

fruits et autres légumes

céréales

autres denrées d´origine végétales

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

légumes, pommes de terre, maïs

fruits et légumes

Chlorprophame (CIPC)

N-(3-chlorophényl)-carbamate d´isopropyle

Prophame (IPC)

N-phényl-carbamate d´isopropyle

séparément ou

ensemble

Chlorthiamide

2,6-dichlorothiobenzamide

Chlorothalonil

tetrachloroisophthalonitrile

Chlortoluron

N´-(3-chloro-4-méthylphényle) N,N-diméthylurée,

y compris les produits de dégradation, exprimés en

3-chloro-4-méthylaniline

Cuivre (composés du) exprimés en Cu

Cyanazine

Cycluron

N´-cyclooctyl-N,N-diméthylurée

Cyhexatin (voir tricyclohexyl-étain hydroxyde)

Pesticides

2,4-D

acide 2,4-dichlorophénoxyacétique

Dalapon

acide 2,2-chloropropionique

2,4 D-B

acide 4-(2,4-dichlorophénoxy) butyrique

Teneurs

maximales

en mg/kg

2,0

0,1

0,05

0,1

0,05

0,1

0,3

0,05

0,1

0,02

0,5

0,2

0,05

0,2

0,1

0,05

0,1

Denrées alimentaires

d´origine végétale

agrumes

céréales

autres fruits et légumes

fruits et légumes

céréales, légumineuses, colza

céréales

fruits et légumes

fruits et légumes

céréales

pommes de terre,

fruits et légumes

groseilles, raisins

fruits à pépins, prunes

autres fruits, légumes à l´excep-

tion des carottes

céréales, pommes de terre

carottes et autres denrées

alimentaires d´origine végétale

pommes, poires et raisins

fruits et légumes, y comprises

pommes de terre

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

denrées alimentaires d´origine

végétale

DDT et ses isomères

1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)

-éthane

DDD et ses isomères

1,1-dichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)-éthane

DDE et ses isomères

1,1-dichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)-éthylène

séparément ou

ensemble et

exprimés en

DDT

Dazomet

tetrahydro-3,5-diméthyl -2H-1,3,5-thiadiazine-2-thione

exprimé en méthyl-isothiocyanate

Déméphion O

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

0-2-(méthylthio)éthyle

Déméphion S

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-2-(méthylthio)éthyle

Déméton S-méthyl

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(2-éthylthio-2-éthyle)

Oxydéméton-méthyl

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(2-éthylsulfinyl-éthyle)

Déméton-S-méthyl-sulfone

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-éthylsulfonile

Dialifor

dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de

S-(2-chloro-1-phtalimidoéthyle)

Diallate

N,N-diisopropylthiolcarbamate de

S-(2,3-dichloroallyle)

Triallate

N,N,-diisopropylthiocarbamate de

S-(2,3,3-trichloroallyle)

isolément ou

ensemble

séparément ou

ensemble

exprimés en

déméton-S-

méthyl

isolément ou

ensemble

exprimé

en triallate

Pesticides

Diazinon

thiophosphate de 0,0-diéthyle et de

0-(2-isopropyl-6-méthyl-4-pyramidinyle)

Dicamba

acide 2-méthoxy-3,6-dichlorobenzoïque

Dichlofluanide

N´-dichiorofluorométhylthio-N.N-diméthylthio-N´-phénylsLilfanriide

1,1-dichloro-2-bis(4-éthylphényle )éthane (Perthan)

Dichlorprop (2,4-DP)

acide 2-(2,4-dichlorophénoxy) propionique

Dichlorvos

phosphate de diméthyle et de 2,2-dichlorovinyle

Dichlobénil

2,6-dichlorobenzonitrile

Dichloropropène

1,3-dichloropropène

Dicofol

2,2,2-trichloro-1,1-bls(4-chlorophényl) éthanol

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,5

0,05

0,05

0,1

0,05

2,0

0,1

0,2

0,1

0,01

2,0

3,0

1,0

0,5

0,2

0,1

0,05

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes, champignons

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

fruits et légumes

fruits et légumes

céréales

fruits et légumes

céréales, arachides non

décortiquées

fruits, légumes, champignons

pommes de terre lavées, mais non

épluchées

céréales, fruits et légumes

fruits et légumes

fraises, cornichons, concombres

autres fruits

paprika, tomates

autres légumes, champignons

fruits et légumes

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

Diméthoate

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(N-méthylcarbamoyl-méthyle)

y compris

Ométhoate

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(N-méthylcarbamoyl-méthyle)

Dieldrine (voir Aldrine)

DNOC

2,4-dinitro-6-méthyl-phénol

au total;

la teneur en

ométhoate

ne doit pas

dépasser

0,5 mg/kg

au total;

la teneur en

ométhoate

ne doit pas

dépasser

0,05 mg/kg

Pesticides

Dinocap

mélange de crotonate de 6-(1-méthylheptyl)

-2,4-dinitrophényle et de crotonate de

4-(1-méthylheptyl)-2,6-dinitrophényle

Teneurs

maximales

en mg/kg

1,0

0,05

3,0

2,0

0,4

0,1

0,1

0,05

0,2

0,02

1,0

2,0

1,0

0,05

1,0

0,2

0,1

1,0

0,02

1,0

0,5

0,2

0,1

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

agrumes

raisins

autres fruits

légumes

pommes de terre, légumineuses,

oignons, huile de colza

autres denrées d´origine végétale

pommes de terre

fruits et légumes

fruits et légumes

fruits et légumes à l´exception des

cornichons et tomates

cornichons, tomates

autres denrées d´origine végétale

asperges

céréales, céleri, carottes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes à l´exception des

carottes

colza, légumineuses

carottes, maïs

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

Dinosèbe

6-(1-méthyipropyi )-2,4-dinitrophénol

Dinosèbe acétate

acétate de 6-(1-méthylpropyl)

- 2,4-dinitrophénol

Dioxathion

bis (dithiophosphate de 0,0-diéthyle et

de S,S-(1,4-dioxane-2,3-diyle)

Diquat

sels de 1,1´-éthylène-2,2´-dipyridylium

Disulfoton

dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(2-(éthylthio) éthyle)

Dithianon

2,3-dicyano-1,4-dihydro-1,4-dithia-antraquinone

Dithiocarbamates (incl. thirame) exprimés en CS2

Diuron

N´(3,4-dichlorophényl)-N,N-diméthylurée

Linuron

N´(3,4-dichlorophényl) N-méthoxy-N-méthylurée

Neburon

N-butyl-N´-(3,4-dichlorophényl) N-méthylurée

isolément ou

ensemble, y

compris les

produits de

dégradation

exprimés en

3,4-dichloro-

aniline

Dodine

acétate de N-dodécyl-guanidine

Endosulfan

6,7,8,9,10,10-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-

6,9-méthano-3-oxo-2,3,4-benzodioxathiépine

(somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d´endosulfan exprimés

endosulfan)

isolément ou

ensemble

exprimés en

Dinosèbe

Pesticides

Endrine

1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-époxy-1,4,4a,5,6,7,8,8a-octahydro-

1,4-endo-5,8-endo-diméthano-naphtalène

(somme de l´endrine et de la delta-ceto-endrine exprimée en endrine)

EPTC

N,N-di-propylthiol carbamate d´éthyle

Ethion

tétraéthyl S,S´-méthylène bis (dithiophosphate)

Ethirimol

5-butyl-2-éthylamino-4-hydroxy-6-méthylpyrimidine

Fenbutatin oxyde

di(tri-(2-méthyl-2 phénylpropyl) étain)oxyde

Fenchlorphos

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(2,4,5-trichlorophényle)

Fenitrothion

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle)

Fentin

triphénylétain

Fentin-acétate

acétate de triphénylétain

Fentin-hydroxyde

hydroxyde de triphénylétain

Fenthion

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-méthyl -thiophényle)

Ferbame diméthyldithiocarbamate ferrique

(voit dithiocarbamates)

Flurenol

9-acide-9-hydroxy-fluorène

Folpet

N-(trichlorométhylthio) phtalimide

Fonofos

éthylphosphonodithioate de 0-éthyle et de S-phényle

Formothion

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle)

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,02

0,02

0,1

0,1

0,2

0,1

0,5

0,1

0,5

0,5

1,0

0,1

0,1

0,05

0,05

15,0

0,3

0,1

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

céréales

pommes de terre

fruits et légumes

céréales

pommes, poires, raisins, cerises,

griottes, prunes, fraises

mûres, framboises

autres fruits

aubergines, concombres, melons,

poivrons, tomates

cornichons

autres légumes

fruits et légumes

fruits et légumes

céleris et feuilles de céleris-raves

céleris-raves, carottes, pommes de

terre

fruits et autres légumes

fruits et légumes

céréales

fruits et légumes

légumes à l´exception des carottes

fruits et légumes

isolément ou

ensemble, et

exprimés en

fentin-

hydroxyde

Pesticides

Glyphosphate

N-(phosphonométhyl) glycine

Heptachlore

1,4,5,6,7,8,8a-heptachloro-3a,4,7,7 tétrahydro-4,7-méthanomidène

(somme de l´heptachlore et de l´heptachlore-époxyde exprimés en

heptachlore)

Hexachlorobenzène

HCH hexachlorocyclohexane

 isomère alpha

 isomère bêta

 isomère gamma (voir lindane)

Hydrogène phosphoré, phosphures exprimés en hydrogène phosphoré

ICP (voir Chlorpropham et Propham)

loxynil

4-hydroxy-3,5-dilodobenzonitrile

Kelevan

5 éthyle-(1,1a,3,3a,4,5,5,5a,5b,6-decachloro-octahydro-2-

hydroxy-1,3,4-méthano-1-H-cyclobuta (cd)-pentalène-2-yl)-

lévulinate

Lénacil

3-cyclohexyl-5,6-triméthylène uracile

Lindane

isomère gamma du hexachlorocyclohexane (HCH)

Linuron (voir Diuron)

Malathion

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et

de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)

Malaoxon

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)

Mancozèbe complex d´éthylène-bis-dithiocarbamate de zinc et de manga-

nèse (manèbe et zinèbe)

(voir dithiocarbamates)

au total

exprimés en

malathion

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,05

0,02

0,01

0,1

0,01

0,1

0,02

0,1

0,01

0,05

0,01

0,1

2,0

1,5

0,5

0,1

0,2

3,0

0,5

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales

farine et épices

céréales

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

légumes feuillus

fruits et légumes, à l´exception des

carottes

céréales

légumineuses, pommes de terre,

c arottes

céréales, légumes, à l´exception de

légumes racines

légumes racines, champignons,

fruits

teneur totale

(sans l´isomère gamma)

Pesticides

Manèbe

éthylène-bis-dithiocarbamate de manganèse

(voir dithiocarbamates)

MCPA

acide 2-méthyl-4-chlorophénoxyacétique

MCPB

acide-4-(2-méthyl-4-chlorophénoxy) butyrique

isolément ou

ensemble

exprimés

en MCPA

Mécoprop (MCPP)

acide 2-(2-méthyl-4-chlorophénoxy) propionique

Métaldéhyde

Mercure (composés du) exprimés en Hg

Méthabenzthiazuron

N-(2-benzothiazolyl) N,N-diméthylurée

Méthidathion

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(2,3-dihydro-5-méthoxy-2-oxo-1,3,4-thiadlazol-3-ylméthyl)

Méthomyl

3-méthyle-N-méthylcarbamoyl-oxythioacetimide

Méthoprotryne

2-méthylthio-4-(3-méthoxypropylamino)-5-isopropylamino

-1,3,5-triazine

Méthoxychlore

1,1,1-trichloro-2,2-bis (4-méthoxyphényl) éthane

Métirame

combinaison de zinèbe et de disulfure de polyéthylène thiurame

(voir dithiocarbamates)

Méthylmétirame

disulfure de N,N´-(poly-1,2-propylène-bis(thiocarbamoyl) et

N,N´-1,2-propylène-bis (dithiocarbamate) de zinc

(voir dithiocarbamates)

Métobromuron

N´-(4-bromophényl)-N-méthoxy-N-méthylurée

Métoxuron

N´-(3-chloro-4-méthoxyphényle) N,N-diméthylurée

Métribuzin

4-amino-6-tert-butyl-3-méthylthio-1,2,4-triazine-5-on

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,1

0,05

1,0

0,4

0,03

0,01

0,1

2,0

0,5

0,2

0,05

0,1

10,0

2,0

0,1

0,05

0,1

0,1

Denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

chou, salade

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales

fruits

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

agrumes

fruits à pépins

autres fruits et légumes

légumes

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

céréales

maïs, pommes de terre, légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales, légumes

pommes de terre

Pesticides

Mévinphos

phosphate de diméthyle et de 2-méthoxycarbonyl-1-méthyl-vinyle

Monolinuron (voir Buturon)

Monuron (voir Buturon)

Neburon (voir Diuron)

Nitrofène

2,4-dichlorophényl-4-nitrophényléther

Ométhoate

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthylcarbamoyl méthyle)

(voir également diméthoate)

Paraquat

ion 1,1´-diméthyl -4-4´-dipyridyle

Parathion

thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle)

y compris

Paraoxon

phosphtate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle)

Parathion-méthyl

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-nitrophényle

y compris

Paraoxon-méthyl

phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-nitrophényle

Perthan (voir 1,1-dlchloro-2,2-bis(4-éthylphényle) éthane)

Phénmédipham

(N-3-méthyl) carbamate de 3-(méthoxycarbonylaminophényle)

Phosalone

dithiophospate de 0,0-diéthyle et de

S-(6-chloro-2-oxobenzoxazolin-3-yl) méthyle

Phosphamidon

phosphate de diméthyle et de 2-chloro-2-diéthylcarbamoyl-1-méthyl-

vinyle

Phosphures (voir hydrogène phosphoré)

Phoxim

thiophosphate de 0,0-diéthyle-0-(a-cyano-benzylidèneamino)

Prophame (IPC) voir Chlorprophame (CIPC)

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,5

0,1

0,1

0,2

0,5

0,01

0,5

0,05

0,05

0,5

0,1

0,2

0,1

0,1

1,0

0,02

0,5

0,2

0,05

Denrées alimentaires

d´origine végétale

légumes feuillus

autres légumes

fruits à pépin et à noyau

agrumes

autres fruits

céréales, fruits et légumes

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

agrumes

légumes et autres fruits

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

Pesticides

Propinèbe

propylène-bis-dithiocarbamate de zinc

(voir dithiocarbamates)

Propoxur

N-méthylcarbamate-de 2-isopropoxyphényle

Pyrazon

5-amlno-4-chlorophényl-3-pyridazinone

Pyréthrines

Quintozène

pentachloronitrobenzène y compris les métabolites

pentachloraniline et méthylpentachlorphénylsulfite

Roténone

Simazine

2-chloro-4,6-bis (éthylamino)-1,3,5-triazine

Soufre

Sulfotep

dithiopyrophosphate de tétraéthyle

2,4,5-T

acide (2,4,5-trichlorophénoxy) acétique

TCA

acide trichloroacétique

TEPP

pyrophosphate de tétraéthyle

Terbutryne

2-méthylthio -4-éthylamino-6-tert.butylamino-1,3,S-triazine

Terbutylazine

2-chloro-éthyl-amino-6-tert.butylamino-1,3,5-triazine

Tétrachlorvinphos

phosphate de diméthyle et de 2-chloro-1-(2,4,5-trichlorophényl) vinyle

Tétradifon

2,4,4´,5-tétrachlorodiphényl sulfone

Tétrasul

sulfure de 4-chlorphényle et de 2,4,5-trichlorophényle

Thiophanate-méthyl (voir Benomyl et Carbendazime)

Teneurs

maximales

en mg/kg

3,0

0´1

1,0

3,0

1,0

0,5

0,1

0,1

0,1

0,2

0,1

0,05

0,01

0,01

0,05

0,02

1,0

1,5

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

légumes

fruits et légumes, champignons,

arachides (non décortiquées)

céréales

légumes feuillus

pommes de terre, légumes-racines

fruits et autres légumes

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

fruits et légumes

céréales

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

toutes les denrées alimentaires

d´origine végétale

céréales, fruits et légumes, pommes

de terre

céréales, fruits et légumes, pommes

de terre

fruits et légumes

fruits et légumes

iles

Pesticides

Thiométon

dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-(éthylthio) éthyle)

Thirame

disulfure de bis (diméthylthiocarbamoyle)

(voir Dithiocarbamates)

Toxaphène

camphène chloré (67-69% de chlore) (Camphéchlore)

Triallate (voir Diallate)

Trichlorphon

(1-hydroxy-2,2,2-trichloéthyl) phosphonate de diméthyle

Tricyclohexyl-étain-hydroxyde (cyhexatin)

y compris Azocyclotin

Tridémorph

N-tridécyl-2,6-diméthyl-morpholine

Trifluralin

4-trifluorométhyl-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-aniline

Triforine

N,N´-bis (1-formamide-2,2,2-trichloroéthyl)-pipérazine

Vamidothion

thiophosphate de 0,0-diméthyle et de

S-(2-(1-méthylcarbamoyléthylthio) éthyle)

Vinclozolin

3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-5 vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione

Zinèbe

éthylène-bis-dithiocarbamate de zinc (voir Dithiocarbamates)

Zirame

diméthyldithiocarbamate de zinc (voir Dithiocarbamates)

Teneurs

maximales

en mg/kg

0,5

0,05

0,4

0,1

0,5

0,1

2,0

1,0

0,2

1,0

0,5

0,05

0,05

3,0

1,0

0,5

0,05

1,5

0,4

0,2

0,5

0,05

0,1

Denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

pommes de terre épluchées

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits et légumes

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

raisins

fruits à pépins et à noyaux

baies, fraises

cornichons

légumes à fruits

autres fruits et légumes

céréales

chou-fleur

carottes

chou

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fruits à pépins, fruits à baies, cerises

concombres et cornichons, tomates

céréales

fruits à pépins

autres denrées alimentaires

d´origine végétale

fraises

autres fruits

endives, laitues, aubergines, cor-

nichons, concombres, melons,

poivrons

tomates, haricots

oignons

autres légumes

au total,

exprimé en

cyhexatin

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg