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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les

normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Avril 2024) ci-annexé qui comprend les normes

européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 131

volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg – Mémorial A.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois

de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 19 avril 2024.

Jean-Marie Reiff

Directeur

N° 157 du 23 avril 2024

ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Avril 2024)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 1176-1:2017+A1:2023

Équipements et sols d’aires de jeux - Partie 1 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai

générales

10/2023

ILNAS-EN 1405:2023

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

- Alginate de sodium

10/2023

ILNAS-EN 1407:2023

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

- Polyacrylamides anioniques et non-ioniques

10/2023

ILNAS-EN 1408:2023

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

- Poly(chlorure de diméthyldiallylammonium)

10/2023

ILNAS-EN 1409:2023

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

- Polyamines

10/2023

ILNAS-EN 1410:2023

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

- Polyacrylamides cationiques

10/2023

ILNAS-EN 3375-009:2023

Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques - Partie

009 : Simple tresse - Bus CAN - 120 ohms - Type WX - Norme de produit

10/2023

ILNAS-EN 3660-003:2023

Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires

électriques et optiques - Partie 003 : Écrou de passe-fil, type A - Norme de produit

10/2023

ILNAS-EN 3660-004:2023

Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires

électriques et optiques - Partie 004 : Raccord, type A, droit, non-étanche, avec brides serre-

câbles - Norme de produit

10/2023

ILNAS-EN 3660-005:2023

Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires

électriques et optiques - Partie 005 : Raccord, type A, coudé à 90°, non étanche, avec brides

serre-câbles - Norme de produit

10/2023

ILNAS-EN 4709-002:2023

Série aérospatiale - Aéronefs télépilotés - Partie 002 : Exigences d’identification directe à

distance

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN 4842:2023

Série aérospatiale - Acier X5CrNiCu15-5 (1.4545) - Refondu à l’électrode consommable

(ESR ou VAR) - Mis en solution et précipité (H1025) - Barres pour usinage - a ou D ≤ 250

mm - 1 070 MPa ≤ Rm ≤ 1 200 MPa - Première qualité (pq)

10/2023

ILNAS-EN 4868:2023

Série aérospatiale - Électrodéposition anodique d’un primaire sans chrome hexavalent

10/2023

ILNAS-EN 4905:2023

Série aérospatiale - RFID UHF passive pour une utilisation aéroportée

10/2023

ILNAS-EN 4906:2023

Série aérospatiale - Étiquettes embarquées - Choix de fixation pour pose, dépose et

remplacement d’étiquettes embarquées

10/2023

ILNAS-EN 9722:2023

Série aérospatiale - Architecture pour la gestion intégrée de l’état de santé d’un système

10/2023

ILNAS-EN 12608-2:2023

Profilés de poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour la fabrication des fenêtres

et des portes - Classification, exigences et méthodes d’essai - Partie 2 : Profilés en PVC-

U plaxés avec des films collés

10/2023

ILNAS-EN 12663-2:2010+A1:2023

Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules

ferroviaires - Partie 2 : Wagons de marchandises

10/2023

ILNAS-EN 13049:2023

Fenêtres et portes - Choc de corps mou et lourd - Méthode d’essai, prescriptions de sécurité

et classification

10/2023

ILNAS-EN 13232-1:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 1 : Définitions

10/2023

ILNAS-EN 13232-2:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 2 : Exigences

pour la conception géométrique

10/2023

ILNAS-EN 13232-3:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 3 : Exigences

pour l’interaction roue/rail

10/2023

ILNAS-EN 13232-4:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 4 : Manœuvre,

blocage et contrôle

10/2023

ILNAS-EN 13232-5:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 5 : Aiguillages

10/2023

ILNAS-EN 13232-6:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 6 : Cœurs de

croisement et de traversée à pointes fixes

10/2023

ILNAS-EN 13232-7:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 7 : Cœurs à

parties mobiles

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN 13232-8:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 8 : Appareils

de dilatation

10/2023

ILNAS-EN 13232-9:2023

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 9 : Ensemble

de l’appareil

10/2023

ILNAS-EN 13416:2023

Feuilles souples d’étanchéité - Feuilles d’étanchéité de toiture bitumineuses, plastiques et

élastomères - Règles d’échantillonnage

10/2023

ILNAS-EN 13523-23:2023

Tôles prélaquées - Méthodes d’essai - Partie 23 : Résistance à des atmosphères humides

contenant du dioxyde de soufre

10/2023

ILNAS-EN 14420-7:2022/AC:2023

Raccords pour flexibles avec demi-coquille - Partie 7 : Raccords à cames

10/2023

ILNAS-EN 14944-1:2023

Influence des produits à base de ciment sur l’eau destinée à la consommation humaine -

Méthodes d’essai - Partie 1 : Influence des produits à base de ciment fabriqués en usine

sur les paramètres organoleptiques et la migration des substances organiques (COT)

10/2023

ILNAS-EN 15085-2:2020+A1:2023

Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et des composants ferroviaires - Partie

2 : Exigences de qualité du constructeur

10/2023

ILNAS-EN 15595:2018+A1:2023

Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur

10/2023

ILNAS-EN 16272-3-1:2023

Applications ferroviaires - Infrastructure - Dispositifs de réduction du bruit - Méthode d’essai

pour la détermination de la performance acoustique - Partie 3-1 : Spectre de bruit ferroviaire

normalisé et indices uniques d’évaluation pour des applications en champ sonore diffus

10/2023

ILNAS-EN 16272-3-2:2023

Applications ferroviaires - Infrastructure - Dispositifs de réduction du bruit - Méthode d’essai

pour la détermination de la performance acoustique - Partie 3-2 : Spectre de bruit ferroviaire

normalisé et indices uniques d’évaluation pour des applications en champ sonore direct

10/2023

ILNAS-EN 16905-1:2023

Pompes à chaleur à moteur endothermique alimenté au gaz - Partie 1 : Termes et définitions

10/2023

ILNAS-EN 16906:2023

Produits pétroliers liquides - Détermination de la qualité d’allumage des combustibles

Diesel - Méthode avec moteur à taux de compression fixe

10/2023

ILNAS-EN 17343:2023

Applications ferroviaires - Termes généraux et définitions

10/2023

ILNAS-EN 17483-2:2023

Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : Services

de sûreté aéroportuaire et aéronautique

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN 17483-3:2023

Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 3 : Services

de sûreté maritime et portuaire

10/2023

ILNAS-EN 17505:2023

Caractérisation des sols et des déchets - Différentiation en fonction de la température du

carbone total (COT400, COR, CIT900)

10/2023

ILNAS-EN 17531:2021+A1:2023

Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de

hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

10/2023

ILNAS-EN 17636:2023

Applications ferroviaires - Infrastructure - Paramètres de conception du tracé de la voie

pour le rail urbain

10/2023

ILNAS-EN 17740:2023

Exigences relatives aux profils de professionnels en lien avec le traitement et la protection

de données à caractère personnel

10/2023

ILNAS-EN 17750:2023

Matériel agricole et forestier - Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation

lumineuse sur outils portés

10/2023

ILNAS-EN 17799:2023

Exigences de protection des données à caractère personnel pour les opérations de

traitement

10/2023

ILNAS-EN 17813:2023

Matrices environnementales solides - Méthode de dosage des halogènes et du soufre par

combustion pyrohydrolytique oxydative suivie d’une analyse par chromatographie ionique

10/2023

ILNAS-EN 17863:2023

Applications ferroviaires - Stations service - Exigences d’hygiène des matériels roulants

destinés au transport de passagers

10/2023

ILNAS-EN 17891:2023

Conservation du patrimoine culturel - Dessalement des matériaux inorganiques poreux par

application de compresses

10/2023

ILNAS-EN 45545-2:2020+A1:2023

Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires -

Partie 2 : Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants

10/2023

ILNAS-EN ISO 60:2023

Plastiques - Détermination de la masse volumique apparente des matières susceptibles de

s’écouler à travers un entonnoir donné (ISO 60:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 61:2023

Plastiques - Détermination de la masse volumique apparente des matières à mouler non

susceptibles de s’écouler à travers un entonnoir donné (ISO 61:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 683-17:2023

Aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 17 : Aciers

pour roulements (ISO 683-17:2023)

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN ISO 1833-4:2023

Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 4 : Mélanges de certaines fibres

protéiniques avec certaines autres fibres (méthode à l’hypochlorite) (ISO 1833-4:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 2505:2023

Tubes en matières thermoplastiques - Retrait longitudinal à chaud - Méthode d’essai et

paramètres (ISO 2505:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 3671:2023

Plastiques - Matières à mouler aminoplastes - Détermination des matières volatiles (ISO

3671:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 3887:2023

Aciers - Détermination de la profondeur de décarburation (ISO 3887:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 4545-1:2023

Matériaux métalliques - Essai de dureté Knoop - Partie 1 : Méthode d’essai (ISO

4545-1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 4628-6:2023

Peintures et vernis - Évaluation de la quantité et de la dimension des défauts, et de

l’intensité des changements uniformes d’aspect - Partie 6 : Évaluation du degré de farinage

par la méthode du ruban adhésif (ISO 4628-6:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 4865-1:2023

Médecine bucco-dentaire - Exigences générales relatives aux instruments à main - Partie

1 : Instruments à main non articulés (ISO 4865-1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 4973:2023

Cosmétiques - Microbiologie - Contrôle qualité des milieux de culture et des diluants utilisés

dans les normes relatives aux cosmétiques (ISO 4973:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 5210:2023

Robinetterie industrielle - Raccordement des actionneurs multitours aux appareils de

robinetterie (ISO 5210:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 5754:2023

Matériaux métalliques frittés, à l’exclusion des métaux-durs - Éprouvette non entaillée pour

essai de résilience (ISO 5754:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 6306:2023

Analyse chimique des aciers - Ordre de report des éléments dans les normes d’acier (ISO

6306:2020)

10/2023

ILNAS-EN ISO 6507-1:2023

Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers - Partie 1 : Méthode d’essai (ISO

6507-1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 9012:2023

Équipement de soudage aux gaz - Chalumeaux manuels aéro-gaz à air aspiré -

Spécifications et essais (ISO 9012:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 10534-2:2023

Acoustique - Détermination des propriétés acoustiques aux tubes d’impédance - Partie 2

Méthode à deux microphones pour le coefficient d’absorption acoustique normal et

l’impédance de surface normale (ISO 10534-2:2023)

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN ISO 11607-1:2020/A1:2023

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1 : Exigences

relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage -

Amendement 1 : Application de la gestion des risques (ISO 11607-1:2019/Amd 1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 11607-2:2020/A1:2023

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2 : Exigences de

validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage - Amendement 1

Application de la gestion des risques (ISO 11607-2:2019/Amd 1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 11855-1:2021/A1:2023

Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de

refroidissement par rayonnement - Partie 1 : Définitions, symboles et critères de confort -

Amendement 1 (ISO 11855-1:2021/Amd 1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 11855-3:2021/A1:2023

Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de

refroidissement par rayonnement - Partie 3 : Conception et dimensionnement -

Amendement 1 (ISO 11855-3:2021/Amd 1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 11855-4:2021/A1:2023

Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de

refroidissement par rayonnement - Partie 4 : Dimensionnement et calculs relatifs au

chauffage adiabatique et à la puissance frigorifique pour systèmes d’éléments de

construction thermoactifs (TABS) - Amendement 1 (ISO 11855-4:2021/Amd 1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 11997-3:2023

Peintures et vernis - Détermination de la résistance aux conditions cycliques de corrosion

- Partie 3 : Essais de systèmes de revêtements sur matériaux et composants en

construction automobile (ISO 11997-3:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 12736-1:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes

d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie

1 : Validation des matériaux et des systèmes d’isolation (ISO 12736-1:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 12736-2:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes

d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie

2 : Processus de qualification des modes opératoires de production et d’application (ISO

12736-2:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 12736-3:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes

d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie

3 : Interfaces entre systèmes, systèmes de joints soudés sur site, réparations sur site et

isolation préfabriquée (ISO 12736-3:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 13703-2:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone -

Conception et installation des systèmes de tuyauterie sur les plates-formes de production

en mer et les installations à terre - Partie 2 : Matériels (ISO 13703-2:2023)

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN ISO 13703-3:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible émission de carbone -

Conception et installation des systèmes de tuyauterie sur les plates-formes de production

en mer et les installations à terre - Partie 3 : Fabrication (ISO 13703-3:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 14126:2023

Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination des caractéristiques en

compression dans le plan (ISO 14126:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 14644-18:2023

Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Partie 18 : Évaluation de l’aptitude

à l’emploi des consommables (ISO 14644-18:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 15118-9:2023

Véhicules routiers - Interface de communication entre véhicule et réseau électrique - Partie

9 : Essai de conformité relatif à la couche physique et à la couche liaison de données pour

la communication sans-fil (ISO 15118-9:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 15551:2023

Industries du pétrole et du gaz naturel - Équipement de forage et de production - Systèmes

de pompes submersibles électriques pour relevage artificiel (ISO 15551:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 17294-2:2023

Qualité de l’eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif

(ICP-MS) - Partie 2 : Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d’uranium

(ISO 17294-2:2023, Version corrigée 2024-02)

10/2023

ILNAS-EN ISO 18755:2023

Céramiques techniques - Détermination de la diffusivité thermique des céramiques

monolithiques par la méthode flash (ISO 18755:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 23783-1:2023

Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 1 : Vocabulaire et exigences

générales (ISO 23783-1:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 23783-2:2023

Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 2 : Procédures de mesure pour

la détermination des performances volumétriques (ISO 23783-2:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 23783-3:2023

Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 3 : Détermination, spécification

et compte-rendu des performances volumétriques (ISO 23783-3:2022)

10/2023

ILNAS-EN ISO 24806:2023

Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs

à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 60 m (ISO 24806:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 25457:2023

Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Détails

sur les torches d’usage général dans les raffineries et dans les usines pétrochimiques (ISO

25457:2023)

10/2023

ILNAS-EN ISO 25745-2:2015/A1:2023

Performance énergétique des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants -

Partie 2 : Calcul énergétique et classification des ascenseurs - Amendement 1 : Zones sans

arrêt intermédiaire (ISO 25745-2:2015/Amd 1:2023)

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

ILNAS-EN ISO 52016-3:2023

Performance énergétique des bâtiments - Besoins d’énergie pour le chauffage et le

refroidissement, les températures intérieures et les chaleurs sensible et latente - Partie 3

Méthodes de calcul des éléments adaptables de l’enveloppe du bâtiment (ISO

52016-3:2023)

10/2023

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024

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