Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Texte législatif (1 Articles)
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au
Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la
normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les
normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Avril 2024) ci-annexé qui comprend les normes
européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 131
volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg – Mémorial A.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois
de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 19 avril 2024.
Jean-Marie Reiff
Directeur
N° 157 du 23 avril 2024
ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation
Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Avril 2024)
Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique
Indicatif et Objectif de la norme
Édition
ILNAS-EN 1176-1:2017+A1:2023
Équipements et sols d’aires de jeux - Partie 1 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai
générales
10/2023
ILNAS-EN 1405:2023
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
- Alginate de sodium
10/2023
ILNAS-EN 1407:2023
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
- Polyacrylamides anioniques et non-ioniques
10/2023
ILNAS-EN 1408:2023
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
- Poly(chlorure de diméthyldiallylammonium)
10/2023
ILNAS-EN 1409:2023
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
- Polyamines
10/2023
ILNAS-EN 1410:2023
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine
- Polyacrylamides cationiques
10/2023
ILNAS-EN 3375-009:2023
Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques - Partie
009 : Simple tresse - Bus CAN - 120 ohms - Type WX - Norme de produit
10/2023
ILNAS-EN 3660-003:2023
Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires
électriques et optiques - Partie 003 : Écrou de passe-fil, type A - Norme de produit
10/2023
ILNAS-EN 3660-004:2023
Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires
électriques et optiques - Partie 004 : Raccord, type A, droit, non-étanche, avec brides serre-
câbles - Norme de produit
10/2023
ILNAS-EN 3660-005:2023
Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires
électriques et optiques - Partie 005 : Raccord, type A, coudé à 90°, non étanche, avec brides
serre-câbles - Norme de produit
10/2023
ILNAS-EN 4709-002:2023
Série aérospatiale - Aéronefs télépilotés - Partie 002 : Exigences d’identification directe à
distance
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN 4842:2023
Série aérospatiale - Acier X5CrNiCu15-5 (1.4545) - Refondu à l’électrode consommable
(ESR ou VAR) - Mis en solution et précipité (H1025) - Barres pour usinage - a ou D ≤ 250
mm - 1 070 MPa ≤ Rm ≤ 1 200 MPa - Première qualité (pq)
10/2023
ILNAS-EN 4868:2023
Série aérospatiale - Électrodéposition anodique d’un primaire sans chrome hexavalent
10/2023
ILNAS-EN 4905:2023
Série aérospatiale - RFID UHF passive pour une utilisation aéroportée
10/2023
ILNAS-EN 4906:2023
Série aérospatiale - Étiquettes embarquées - Choix de fixation pour pose, dépose et
remplacement d’étiquettes embarquées
10/2023
ILNAS-EN 9722:2023
Série aérospatiale - Architecture pour la gestion intégrée de l’état de santé d’un système
10/2023
ILNAS-EN 12608-2:2023
Profilés de poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour la fabrication des fenêtres
et des portes - Classification, exigences et méthodes d’essai - Partie 2 : Profilés en PVC-
U plaxés avec des films collés
10/2023
ILNAS-EN 12663-2:2010+A1:2023
Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules
ferroviaires - Partie 2 : Wagons de marchandises
10/2023
ILNAS-EN 13049:2023
Fenêtres et portes - Choc de corps mou et lourd - Méthode d’essai, prescriptions de sécurité
et classification
10/2023
ILNAS-EN 13232-1:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 1 : Définitions
10/2023
ILNAS-EN 13232-2:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 2 : Exigences
pour la conception géométrique
10/2023
ILNAS-EN 13232-3:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 3 : Exigences
pour l’interaction roue/rail
10/2023
ILNAS-EN 13232-4:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 4 : Manœuvre,
blocage et contrôle
10/2023
ILNAS-EN 13232-5:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 5 : Aiguillages
10/2023
ILNAS-EN 13232-6:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 6 : Cœurs de
croisement et de traversée à pointes fixes
10/2023
ILNAS-EN 13232-7:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 7 : Cœurs à
parties mobiles
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN 13232-8:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 8 : Appareils
de dilatation
10/2023
ILNAS-EN 13232-9:2023
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie pour rails Vignole - Partie 9 : Ensemble
de l’appareil
10/2023
ILNAS-EN 13416:2023
Feuilles souples d’étanchéité - Feuilles d’étanchéité de toiture bitumineuses, plastiques et
élastomères - Règles d’échantillonnage
10/2023
ILNAS-EN 13523-23:2023
Tôles prélaquées - Méthodes d’essai - Partie 23 : Résistance à des atmosphères humides
contenant du dioxyde de soufre
10/2023
ILNAS-EN 14420-7:2022/AC:2023
Raccords pour flexibles avec demi-coquille - Partie 7 : Raccords à cames
10/2023
ILNAS-EN 14944-1:2023
Influence des produits à base de ciment sur l’eau destinée à la consommation humaine -
Méthodes d’essai - Partie 1 : Influence des produits à base de ciment fabriqués en usine
sur les paramètres organoleptiques et la migration des substances organiques (COT)
10/2023
ILNAS-EN 15085-2:2020+A1:2023
Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et des composants ferroviaires - Partie
2 : Exigences de qualité du constructeur
10/2023
ILNAS-EN 15595:2018+A1:2023
Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur
10/2023
ILNAS-EN 16272-3-1:2023
Applications ferroviaires - Infrastructure - Dispositifs de réduction du bruit - Méthode d’essai
pour la détermination de la performance acoustique - Partie 3-1 : Spectre de bruit ferroviaire
normalisé et indices uniques d’évaluation pour des applications en champ sonore diffus
10/2023
ILNAS-EN 16272-3-2:2023
Applications ferroviaires - Infrastructure - Dispositifs de réduction du bruit - Méthode d’essai
pour la détermination de la performance acoustique - Partie 3-2 : Spectre de bruit ferroviaire
normalisé et indices uniques d’évaluation pour des applications en champ sonore direct
10/2023
ILNAS-EN 16905-1:2023
Pompes à chaleur à moteur endothermique alimenté au gaz - Partie 1 : Termes et définitions
10/2023
ILNAS-EN 16906:2023
Produits pétroliers liquides - Détermination de la qualité d’allumage des combustibles
Diesel - Méthode avec moteur à taux de compression fixe
10/2023
ILNAS-EN 17343:2023
Applications ferroviaires - Termes généraux et définitions
10/2023
ILNAS-EN 17483-2:2023
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : Services
de sûreté aéroportuaire et aéronautique
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN 17483-3:2023
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 3 : Services
de sûreté maritime et portuaire
10/2023
ILNAS-EN 17505:2023
Caractérisation des sols et des déchets - Différentiation en fonction de la température du
carbone total (COT400, COR, CIT900)
10/2023
ILNAS-EN 17531:2021+A1:2023
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de
hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres
10/2023
ILNAS-EN 17636:2023
Applications ferroviaires - Infrastructure - Paramètres de conception du tracé de la voie
pour le rail urbain
10/2023
ILNAS-EN 17740:2023
Exigences relatives aux profils de professionnels en lien avec le traitement et la protection
de données à caractère personnel
10/2023
ILNAS-EN 17750:2023
Matériel agricole et forestier - Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation
lumineuse sur outils portés
10/2023
ILNAS-EN 17799:2023
Exigences de protection des données à caractère personnel pour les opérations de
traitement
10/2023
ILNAS-EN 17813:2023
Matrices environnementales solides - Méthode de dosage des halogènes et du soufre par
combustion pyrohydrolytique oxydative suivie d’une analyse par chromatographie ionique
10/2023
ILNAS-EN 17863:2023
Applications ferroviaires - Stations service - Exigences d’hygiène des matériels roulants
destinés au transport de passagers
10/2023
ILNAS-EN 17891:2023
Conservation du patrimoine culturel - Dessalement des matériaux inorganiques poreux par
application de compresses
10/2023
ILNAS-EN 45545-2:2020+A1:2023
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires -
Partie 2 : Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants
10/2023
ILNAS-EN ISO 60:2023
Plastiques - Détermination de la masse volumique apparente des matières susceptibles de
s’écouler à travers un entonnoir donné (ISO 60:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 61:2023
Plastiques - Détermination de la masse volumique apparente des matières à mouler non
susceptibles de s’écouler à travers un entonnoir donné (ISO 61:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 683-17:2023
Aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 17 : Aciers
pour roulements (ISO 683-17:2023)
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN ISO 1833-4:2023
Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 4 : Mélanges de certaines fibres
protéiniques avec certaines autres fibres (méthode à l’hypochlorite) (ISO 1833-4:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 2505:2023
Tubes en matières thermoplastiques - Retrait longitudinal à chaud - Méthode d’essai et
paramètres (ISO 2505:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 3671:2023
Plastiques - Matières à mouler aminoplastes - Détermination des matières volatiles (ISO
3671:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 3887:2023
Aciers - Détermination de la profondeur de décarburation (ISO 3887:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 4545-1:2023
Matériaux métalliques - Essai de dureté Knoop - Partie 1 : Méthode d’essai (ISO
4545-1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 4628-6:2023
Peintures et vernis - Évaluation de la quantité et de la dimension des défauts, et de
l’intensité des changements uniformes d’aspect - Partie 6 : Évaluation du degré de farinage
par la méthode du ruban adhésif (ISO 4628-6:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 4865-1:2023
Médecine bucco-dentaire - Exigences générales relatives aux instruments à main - Partie
1 : Instruments à main non articulés (ISO 4865-1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 4973:2023
Cosmétiques - Microbiologie - Contrôle qualité des milieux de culture et des diluants utilisés
dans les normes relatives aux cosmétiques (ISO 4973:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 5210:2023
Robinetterie industrielle - Raccordement des actionneurs multitours aux appareils de
robinetterie (ISO 5210:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 5754:2023
Matériaux métalliques frittés, à l’exclusion des métaux-durs - Éprouvette non entaillée pour
essai de résilience (ISO 5754:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 6306:2023
Analyse chimique des aciers - Ordre de report des éléments dans les normes d’acier (ISO
6306:2020)
10/2023
ILNAS-EN ISO 6507-1:2023
Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers - Partie 1 : Méthode d’essai (ISO
6507-1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 9012:2023
Équipement de soudage aux gaz - Chalumeaux manuels aéro-gaz à air aspiré -
Spécifications et essais (ISO 9012:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 10534-2:2023
Acoustique - Détermination des propriétés acoustiques aux tubes d’impédance - Partie 2
Méthode à deux microphones pour le coefficient d’absorption acoustique normal et
l’impédance de surface normale (ISO 10534-2:2023)
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN ISO 11607-1:2020/A1:2023
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1 : Exigences
relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage -
Amendement 1 : Application de la gestion des risques (ISO 11607-1:2019/Amd 1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 11607-2:2020/A1:2023
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2 : Exigences de
validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage - Amendement 1
Application de la gestion des risques (ISO 11607-2:2019/Amd 1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 11855-1:2021/A1:2023
Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de
refroidissement par rayonnement - Partie 1 : Définitions, symboles et critères de confort -
Amendement 1 (ISO 11855-1:2021/Amd 1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 11855-3:2021/A1:2023
Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de
refroidissement par rayonnement - Partie 3 : Conception et dimensionnement -
Amendement 1 (ISO 11855-3:2021/Amd 1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 11855-4:2021/A1:2023
Conception de l’environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de
refroidissement par rayonnement - Partie 4 : Dimensionnement et calculs relatifs au
chauffage adiabatique et à la puissance frigorifique pour systèmes d’éléments de
construction thermoactifs (TABS) - Amendement 1 (ISO 11855-4:2021/Amd 1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 11997-3:2023
Peintures et vernis - Détermination de la résistance aux conditions cycliques de corrosion
- Partie 3 : Essais de systèmes de revêtements sur matériaux et composants en
construction automobile (ISO 11997-3:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 12736-1:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes
d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie
1 : Validation des matériaux et des systèmes d’isolation (ISO 12736-1:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 12736-2:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes
d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie
2 : Processus de qualification des modes opératoires de production et d’application (ISO
12736-2:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 12736-3:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes
d’isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie
3 : Interfaces entre systèmes, systèmes de joints soudés sur site, réparations sur site et
isolation préfabriquée (ISO 12736-3:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 13703-2:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone -
Conception et installation des systèmes de tuyauterie sur les plates-formes de production
en mer et les installations à terre - Partie 2 : Matériels (ISO 13703-2:2023)
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN ISO 13703-3:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible émission de carbone -
Conception et installation des systèmes de tuyauterie sur les plates-formes de production
en mer et les installations à terre - Partie 3 : Fabrication (ISO 13703-3:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 14126:2023
Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination des caractéristiques en
compression dans le plan (ISO 14126:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 14644-18:2023
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Partie 18 : Évaluation de l’aptitude
à l’emploi des consommables (ISO 14644-18:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 15118-9:2023
Véhicules routiers - Interface de communication entre véhicule et réseau électrique - Partie
9 : Essai de conformité relatif à la couche physique et à la couche liaison de données pour
la communication sans-fil (ISO 15118-9:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 15551:2023
Industries du pétrole et du gaz naturel - Équipement de forage et de production - Systèmes
de pompes submersibles électriques pour relevage artificiel (ISO 15551:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 17294-2:2023
Qualité de l’eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif
(ICP-MS) - Partie 2 : Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d’uranium
(ISO 17294-2:2023, Version corrigée 2024-02)
10/2023
ILNAS-EN ISO 18755:2023
Céramiques techniques - Détermination de la diffusivité thermique des céramiques
monolithiques par la méthode flash (ISO 18755:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 23783-1:2023
Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 1 : Vocabulaire et exigences
générales (ISO 23783-1:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 23783-2:2023
Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 2 : Procédures de mesure pour
la détermination des performances volumétriques (ISO 23783-2:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 23783-3:2023
Systèmes automatisés de manipulation de liquides - Partie 3 : Détermination, spécification
et compte-rendu des performances volumétriques (ISO 23783-3:2022)
10/2023
ILNAS-EN ISO 24806:2023
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs
à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 60 m (ISO 24806:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 25457:2023
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Détails
sur les torches d’usage général dans les raffineries et dans les usines pétrochimiques (ISO
25457:2023)
10/2023
ILNAS-EN ISO 25745-2:2015/A1:2023
Performance énergétique des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants -
Partie 2 : Calcul énergétique et classification des ascenseurs - Amendement 1 : Zones sans
arrêt intermédiaire (ISO 25745-2:2015/Amd 1:2023)
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024
ILNAS-EN ISO 52016-3:2023
Performance énergétique des bâtiments - Besoins d’énergie pour le chauffage et le
refroidissement, les températures intérieures et les chaleurs sensible et latente - Partie 3
Méthodes de calcul des éléments adaptables de l’enveloppe du bâtiment (ISO
52016-3:2023)
10/2023
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 157 du 23 avril 2024