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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les

normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Janvier 2024) ci-annexé qui comprend les normes

européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 127

volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg - Mémorial A.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois

de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 12 janvier 2024.

Jean-Marie Reiff

Directeur

N° 6 du 15 janvier 2024

ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Janvier 2024)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 480-1:2023

07/2023

Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d’essai - Partie 1 : Béton et mortier de

référence pour essais

ILNAS-EN 480-15:2023

07/2023

Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d’essai - Partie 15 : Béton de référence

et méthode d’essai des adjuvants modificateurs de viscosité

ILNAS-EN 508-3:2021+A1:2023

07/2023

Produits de couverture et bardage en tôle métallique - Spécification pour les produits

autoportants en tôle d’acier, d’aluminium ou d’acier inoxydable - Partie 3 : Acier inoxydable

ILNAS-EN 1915-1:2023

07/2023

Matériels au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 1 : Exigences fondamentales

de sécurité

ILNAS-EN 3637:2023

07/2023

Série aérospatiale - Écrou bihexagonal, à freinage interne (double réduit), en alliage

résistant à chaud base nickel NI-P101HT (Waspaloy), argenté - Classification : 1 210

MPa/730 °C

ILNAS-EN 4165-002:2023

07/2023

Série aérospatiale - Connecteurs électriques rectangulaires modulaires - Température

d’utilisation 175 °C continu - Partie 002 : Spécification de performances et d’arrangements

des contacts

ILNAS-EN 4269:2023

07/2023

Série aérospatiale - Écrous à river, à freinage interne, flottants, double patte, série réduite,

avec chambrage, en acier, cadmiés, lubrifiés au MoS2 - Classification : 1 100 MPa (à

température ambiante)/235 °C

ILNAS-EN 9215:2023

07/2023

Management de programme - Justification et qualification de la définition - Guide pour

l’élaboration du plan de justification de la définition et du dossier de justification de la

définition

ILNAS-EN 10209:2023

07/2023

Produits plats laminés à froid, en acier doux pour émaillage par vitrification - Conditions

techniques de livraison

ILNAS-EN 12152:2023

07/2023

Façades rideaux - Perméabilité à l’air - Exigences de performance et classification

ILNAS-EN 12153:2023

07/2023

Façades rideaux - Perméabilité à l’air - Méthode d’essai

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN 12255-6:2023

07/2023

Stations d’épuration - Partie 6 : Procédé à boues activées

ILNAS-EN 12255-13:2023

07/2023

Stations d’épuration - Partie 13 : Traitement chimique - Traitement des eaux usées par

précipitation/floculation

ILNAS-EN 12255-14:2023

07/2023

Stations d’épuration - Partie 14 : Désinfection

ILNAS-EN 12595:2023

07/2023

Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la viscosité cinématique

ILNAS-EN 12596:2023

07/2023

Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la viscosité dynamique par viscosimètre

capillaire sous vide

ILNAS-EN 13489:2023

07/2023

Planchers en bois et parquets - Éléments de parquet contrecollé

ILNAS-EN 14024:2023

07/2023

Profilés métalliques à rupture de pont thermique - Performances mécaniques - Exigences,

preuve et essais pour évaluation

ILNAS-EN 14334:2023

07/2023

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Inspection et essais des véhicules citernes

routiers pour GPL

ILNAS-EN 14366-1:2023

07/2023

Mesurage en laboratoire des bruits aériens et structuraux des équipements techniques -

Partie 1 : Règles d’application aux installations d’évacuation des eaux usées

ILNAS-EN 14432:2023

07/2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipements de la citerne pour

le transport de produits chimiques liquides et de gaz liquéfiés - Vannes de mise en pression

de la citerne ou de vidange du produit

ILNAS-EN 14433:2023

07/2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipements de la citerne pour

le transport de produits chimiques liquides et de gaz liquéfiés - Clapets de fond

ILNAS-EN 14470-1:2023

07/2023

Armoires de stockage de sécurité incendie - Partie 1 : Armoires de stockage de sécurité

pour liquides inflammables

ILNAS-EN 14769:2023

07/2023

Bitumes et liants bitumineux - Vieillissement long-terme accéléré réalisé dans un récipient

de vieillissement sous pression (PAV)

ILNAS-EN 14770:2023

07/2023

Bitumes et liants bitumineux - Détermination du module complexe en cisaillement et de

l’angle de phase à l’aide d’un rhéomètre à cisaillement dynamique (DSR)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN 14771:2023

07/2023

Bitumes et liants bitumineux - Détermination du module de rigidité en flexion - Rhéomètre

à flexion de barreau (BBR)

ILNAS-EN 14972-7:2023

07/2023

Installations fixes de lutte contre l’incendie - Systèmes à brouillard d’eau - Partie 7

Protocole d’essai des systèmes à buses automatiques pour locaux commerciaux à risque

faible

ILNAS-EN 15026:2023

07/2023

Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments - Évaluation du

transfert d’humidité par simulation numérique

ILNAS-EN 15267-1:2023

07/2023

Qualité de l’air - Évaluation des équipements de surveillance de la qualité de l’air - Partie

1 : Principes généraux de la certification

ILNAS-EN 15267-2:2023

07/2023

Qualité de l’air - Évaluation des équipements de surveillance de la qualité de l’air - Partie

2 : Évaluation initiale du système de management de la qualité du fabricant et surveillance

après certification du procédé de fabrication

ILNAS-EN 15287-1:2023

07/2023

Conduits de fumée - Conception, installation et mise en service - Partie 1 : Conduits de

fumée et conduits de raccordement pour appareils de combustion qui prélèvent l’air

comburant dans la pièce

ILNAS-EN 15287-2:2023

07/2023

Conduits de fumée - Conception, installation et mise en service - Partie 2 : Conduits de

fumée et conduits de raccordement pour appareils de combustion à circuit étanche

ILNAS-EN 17134-2:2023

07/2023

Textiles et produits textiles - Détermination des additifs biocides - Partie 2 : Conservateurs

à base de chlorophénol, méthode par chromatographie en phase gazeuse

ILNAS-EN 17821:2023

07/2023

Robinetterie de bâtiment - Robinets résistant au gel pour une utilisation en extérieur (FRT)

- Spécifications techniques générales

ILNAS-EN 17827:2023

07/2023

Emballages en verre - Bagues pour vins élaborés en méthode traditionnelle (26 mm, 29

mm, 36 mm)

ILNAS-EN 17829:2023

07/2023

Emballage en verre - Bagues à vis de 28 millimètres (bagues MCA) - Dimensions

ILNAS-EN 17851:2023

07/2023

Produits alimentaires - Détermination des éléments et de leurs espèces chimiques -

Détermination des éléments Ag, As, Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Mo, Ni, Pb, Se, Tl, U et Zn dans

les produits alimentaires par spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-

MS) après digestion sous pression

ILNAS-EN 17861:2023

07/2023

Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique -

Économie circulaire - Termes et définitions

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN ISO 1089:2023

07/2023

Matériel de soudage par résistance - Emmanchements coniques d’électrodes pour

machines à souder par points - Dimensions (ISO 1089:2023)

ILNAS-EN ISO 3262-7:2023

07/2023

Matières de charge - Spécifications et méthodes d’essai - Partie 7 : Dolomie (ISO

3262-7:2023)

ILNAS-EN ISO 3262-9:2023

07/2023

Matières de charge - Spécifications et méthodes d’essai - Partie 9 : Argile calcinée (ISO

3262-9:2023)

ILNAS-EN ISO 3262-12:2023

07/2023

Matières de charge - Spécifications et méthodes d’essai - Partie 12 : Mica de type muscovite

(ISO 3262-12:2023)

ILNAS-EN ISO 3262-14:2023

07/2023

Matières de charge - Spécifications et méthodes d’essai - Partie 14 : Cristobalite (ISO

3262-14:2023)

ILNAS-EN ISO 3262-22:2023

07/2023

Matières de charge - Spécifications et méthodes d’essai - Partie 22 : Kieselguhr calciné en

présence d’un fondant (ISO 3262-22:2023)

ILNAS-EN ISO 3657:2023

07/2023

Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de l’indice de saponification (ISO

3657:2023)

ILNAS-EN ISO 3691-4:2023

07/2023

Chariots de manutention - Exigences de sécurité et vérification - Partie 4 : Chariots sans

conducteur et leurs systèmes (ISO 3691-4:2023)

ILNAS-EN ISO 3990:2023

07/2023

Médecine bucco-dentaire - Évaluation de l’activité antibactérienne des matériaux de

restauration dentaire, matériaux de scellement, produits de comblement des fissures et

matériaux de collage ou de scellement orthodontiques (ISO 3990:2023)

ILNAS-EN ISO 5117:2023

07/2023

Purgeurs automatiques de vapeur d’eau - Essais de production et essais des

caractéristiques de fonctionnement (ISO 5117:2023)

ILNAS-EN ISO 5367:2023

07/2023

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire - Ensembles respiratoires et raccords

(ISO 5367:2023)

ILNAS-EN ISO 5537:2023

07/2023

Lait sec et produits à base de lait sec - Détermination du taux d’humidité (méthode de

référence) (ISO 5537:2023)

ILNAS-EN ISO 6186:2023

07/2023

Plastiques - Détermination de l’aptitude à l’écoulement (ISO 6186:2023)

ILNAS-EN ISO 8529-1:2023

07/2023

Champs de rayonnement neutronique de référence - Partie 1 : Caractéristiques et

méthodes de production (ISO 8529-1:2021)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN ISO 9342-1:2023

07/2023

Optique et instruments d’optique - Verres étalons pour l’étalonnage des frontofocomètres

- Partie 1 : Verres de référence pour frontofocomètres pour le mesurage des verres de

lunettes (ISO 9342-1:2023)

ILNAS-EN ISO 10563:2023

07/2023

Mastics pour bâtiments et ouvrages de génie civil - Détermination des variations de masse

et de volume (ISO 10563:2023)

ILNAS-EN ISO 10993-18:2020/A1:2023

07/2023

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18 : Caractérisation chimique des

matériaux des dispositifs médicaux au sein d’un processus de gestion du risque -

Amendement 1 : Détermination du coefficient d’incertitude (ISO 10993-18:2020/Amd

1:2022)

ILNAS-EN ISO 11929-4:2023

07/2023

Détermination des limites caractéristiques (seuil de décision, limite de détection et limites

de l’intervalle élargi) pour le mesurage des rayonnements ionisants - Principes

fondamentaux et applications - Partie 4 : Lignes directrices relatives aux applications (ISO

11929-4:2022)

ILNAS-EN ISO 11936:2023

07/2023

Cuir - Détermination de la teneur totale en certains bisphénols (ISO 11936:2023)

ILNAS-EN ISO 13164-4:2023

07/2023

Qualité de l’eau - Radon 222 - Partie 4 : Méthode d’essai par comptage des scintillations

en milieu liquide à deux phases (ISO 13164-4:2023)

ILNAS-EN ISO 16796:2023

07/2023

Énergie nucléaire - Dosage de Gd2O3 dans des mélanges de poudres et dans des pastilles

combustibles au gadolinium par spectrométrie par émission atomique à plasma à couplage

inductif (ICP-AES) (ISO 16796:2022)

ILNAS-EN ISO 17117-1:2023

07/2023

Informatique de santé - Ressources terminologiques - Partie 1 : Caractéristiques (ISO

17117-1:2018)

ILNAS-EN ISO 17751-1:2023

07/2023

Textiles - Analyse quantitative du cachemire, de la laine, d’autres fibres animales spéciales

et de leurs mélanges - Partie 1 : Méthode de microscopie optique (ISO 17751-1:2023)

ILNAS-EN ISO 18473-4:2023

07/2023

Pigments et matières de charges fonctionnels pour applications spéciales - Partie 4

Dioxyde de titane à l’échelle nanométrique pour des applications photocatalytiques (ISO

18473-4:2022)

ILNAS-EN ISO 19123-1:2023

07/2023

Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture - Partie

1 : Principes de base (ISO 19123-1:2023)

ILNAS-EN ISO 19123-3:2023

07/2023

Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture - Partie

3 : Principes de base du traitement (ISO 19123-3:2023, Version corrigée 2023-11)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN ISO 19150-6:2023

07/2023

Information géographique - Ontologie - Partie 6 : Registre d’ontologies de service (ISO

19150-6:2023)

ILNAS-EN ISO 20567-2:2023

07/2023

Peintures et vernis - Détermination de la résistance des revêtements aux impacts de

cailloux - Partie 2 : Essai de choc simple par corps percutant guidé (ISO 20567-2:2023)

ILNAS-EN ISO 20749:2023

07/2023

Médecine bucco-dentaire - Amalgame dentaire en capsules prédosées (ISO 20749:2023)

ILNAS-EN ISO 21909-1:2023

07/2023

Systèmes dosimétriques passifs pour les neutrons - Partie 1 : Exigences de fonctionnement

et d’essai pour la dosimétrie individuelle (ISO 21909-1:2021)

ILNAS-EN ISO 21909-2:2023

07/2023

Systèmes dosimétriques passifs pour les neutrons - Partie 2 : Méthodologie et critères de

qualification des systèmes dosimétriques individuels aux postes de travail (ISO

21909-2:2021)

ILNAS-EN ISO 23547:2023

07/2023

Mesurage de la radioactivité - Radionucléides émetteurs gamma - Caractéristiques des

étalons de mesure pour l’étalonnage de spectromètres gamma (ISO 23547:2022)

ILNAS-EN ISO 24013:2023

07/2023

Optique et photonique - Lasers et équipements associés aux lasers - Mesurage du retard

de phase des composants optiques pour le rayonnement laser polarisé (ISO 24013:2023)

ILNAS-EN ISO 24072:2023

07/2023

Méthode d’essai de rétention bactérienne dans les aérosols pour les filtres d’admission

d’air utilisés sur les dispositifs d’administration (ISO 24072:2023)

ILNAS-EN ISO 24459:2023

07/2023

Détermination de la quantité d’uranium dans des échantillons du cycle du combustible

nucléaire par spectrométrie de discontinuité d’absorption L (ISO 24459:2021)

ILNAS-EN ISO 25745-1:2023

07/2023

Performance énergétique des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants -

Partie 1 : Mesure de l’énergie et vérification (ISO 25745-1:2023)

ILNAS-EN ISO 27427:2023

07/2023

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire - Systèmes de nébulisation et leurs

composants (ISO 27427:2023)

ILNAS-EN ISO 80601-2-72:2023

07/2023

Appareils électromédicaux - Partie 2-72 : Exigences particulières pour la sécurité de base

et les performances essentielles des ventilateurs utilisés dans l’environnement des soins

à domicile pour les patients ventilo-dépendants (ISO 80601-2-72:2023)

ILNAS-EN ISO/ASTM 52920:2023

07/2023

Fabrication additive - Principes de qualification - Exigences pour les procédés et les sites

industriels de production en fabrication additive (ISO/ASTM 52920:2023)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

ILNAS-EN ISO/IEC 27001:2023

07/2023

Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de

management de la sécurité de l’information - Exigences (ISO/IEC 27001:2022)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 6 du 15 janvier 2024

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