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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

N° 205 du 24 avril 2023

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg

les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Avril 2023) ci-annexé qui comprend les normes

européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 117

volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg – Mémorial A.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois

de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 18 avril 2023.

Jean-Marie Reiff

Directeur

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Avril 2023)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 88-1:2022

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des

combustibles gazeux - Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure

ou égale à 50 kPa

10/2022

ILNAS-EN 88-2:2022

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant

des combustibles gazeux - Partie 2 : Régulateurs de pression pour pressions amont

comprises entre 50 kPa et 500 kPa

10/2022

ILNAS-EN 88-3:2022

Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant

des combustibles gazeux - Partie 3 : Régulateurs de pression et/ou de débit de type

électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa

10/2022

ILNAS-EN 125:2022

Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz - Dispositifs thermoélectriques

de surveillance de flamme

10/2022

ILNAS-EN 161:2022

Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

10/2022

ILNAS-EN 257:2022

Thermostats mécaniques pour appareils à gaz

10/2022

ILNAS-EN 1097-7:2022

Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats -

Partie 7 : Détermination de la masse volumique réelle du filler - Méthode au pycnomètre

10/2022

ILNAS-EN 1106:2022

Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz

10/2022

ILNAS-EN 1253-6:2022

Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 6 : Siphons de sol avec garde d’eau inférieure

à 50 mm

10/2022

ILNAS-EN 1253-7:2022

Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 7 : Siphons de sol avec obturateur mécanique

10/2022

ILNAS-EN 1253-8:2022

Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 8 : Siphons de sol combinant un obturateur

mécanique et une garde d’eau

10/2022

ILNAS-EN 1467:2022

Pierres naturelles - Blocs bruts - Exigences

10/2022

ILNAS-EN 1852-1:2018+A1:2022

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs

d’assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : Spécifications

pour tubes, raccords et le système

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN 2573:2022

Série aérospatiale - Acier X6CrNiTi18-10 (1,4541) - Élaboré à l’air - Adouci - Fils - 0,25

mm ≤ De ≤ 3 mm - Rm ≤ 780 MPa

10/2022

ILNAS-EN 3375-001:2022

Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques -

Partie 001 : Spécification technique

10/2022

ILNAS-EN 6052:2022

Série aérospatiale - Système rivet-collier, alliage d’aluminium, type cisaillement, série en

inches - Spécification technique

10/2022

ILNAS-EN 12374:2022

Emballage - Tubes souples - Terminologie

10/2022

ILNAS-EN 12377:2022

Emballage - Tubes souples - Méthode d’essai de détermination de l’étanchéité à l’air des

bouchons

10/2022

ILNAS-EN 12697-26:2018+A1:2022

Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai- Partie 26 : Rigidité

10/2022

ILNAS-EN 12697-33:2019+A1:2022

Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai - Partie 33 : Préparation de corps d’épreuve au

compacteur de plaque

10/2022

ILNAS-EN 12806:2022

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Composants pour véhicules au gaz de

pétrole liquéfié - Composants autres que le réservoir

10/2022

ILNAS-EN 12889:2022

Mise en oeuvre sans tranchée et essais des branchements et collecteurs

d’assainissement

10/2022

ILNAS-EN 12929-2:2015+A1:2022

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de

personne - Dispositions générales - Partie 2 : Prescriptions complémentaires pour les

téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot

10/2022

ILNAS-EN 12952-8:2022

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 8 : Exigences pour les

équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

10/2022

ILNAS-EN 12952-9:2022

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 9 : Exigences pour les

équipements de chauffe pour combustibles solides de la chaudière

10/2022

ILNAS-EN 12952-16:2022

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 16 : Exigences pour les

équipements de chauffe à lit fluidisé pour combustibles solides

10/2022

ILNAS-EN 13048:2022

Emballage - Tubes souples en aluminium - Méthode de détermination de l’épaisseur de

vernis intérieur

10/2022

ILNAS-EN 13084-9:2022

Cheminées autoportantes - Partie 9 : Gestion du cycle de vie - Surveillance, inspection,

maintenance, mesures correctives et établissement de rapports - opérations et actions

requises

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN 13483:2022

Tuyaux et assemblages flexibles à récupération interne de vapeur pour systèmes de

livraison mesurée de carburant - Spécification

10/2022

ILNAS-EN 13799:2022

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Jauges de niveau pour les réservoirs de

gaz de pétrole liquéfié (GPL)

10/2022

ILNAS-EN 14525:2022

Manchons et adaptateurs de brides à larges tolérances en fonte ductile et acier destinés

à être utilisés avec des tuyaux faits de différents matériaux : fonte ductile, fonte grise,

acier, PVC-U, PVC-O, PE, fibre-ciment

10/2022

ILNAS-EN 15085-6:2022

Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et des composants ferroviaires - Partie

6 : Exigences pour le soudage en maintenance

10/2022

ILNAS-EN 15354:2022

Plastiques - Film et feuille en poly(chlorure de vinyle) plastifié (PVC-P) extrudés et/ou

calandrés, non renforcés - Caractérisation et désignation

10/2022

ILNAS-EN 15714-3:2022

Robinetterie industrielle - Actionneurs - Partie 3 : Actionneurs pneumatiques à fraction de

tour pour robinetterie industrielle - Prescriptions de base

10/2022

ILNAS-EN 15714-6:2022

Robinetterie industrielle - Actionneurs - Partie 6 : Actionneurs linéaires hydrauliques -

Prescriptions de base

10/2022

ILNAS-EN 15947-1:2022

Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 1

Terminologie

10/2022

ILNAS-EN 15947-2:2022

Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 2

Catégories et types d’artifices de divertissement

10/2022

ILNAS-EN 15947-3:2022

Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 3

Étiquetage minimal

10/2022

ILNAS-EN 15947-4:2022

Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 4

Méthodes d’essai

10/2022

ILNAS-EN 15947-5:2022

Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 5

Exigences de construction et de performances

10/2022

ILNAS-EN 15969-1:2022

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Interface numérique pour le

transfert de données entre des véhicules-citernes et des installations fixes - Partie 1

Spécifications du protocole - Contrôle, données de mesure et d’événements

10/2022

ILNAS-EN 15987:2022

Cuir - Terminologie - Définitions pour le commerce du cuir

10/2022

ILNAS-EN 16091:2022

Produits pétroliers liquides - Distillats moyens, esters méthyliques d’acides gras (EMAG)

et leurs mélanges - Détermination de la stabilité à l’oxydation par méthode d’oxydation

accélérée à petite échelle (RSSOT)

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN 16304:2022

Robinets d’évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz

10/2022

ILNAS-EN 16565:2022

Emballage - Tubes souples - Méthode d’essai pour la détermination de l’orientation de

l’obturateur à charnière

10/2022

ILNAS-EN 16592:2022

Emballage - Récipients en plastique rigide - Bague PET 29/25 (12,6)

10/2022

ILNAS-EN 16603-10-03:2022

Ingénierie spatiale - Vérification par essai

10/2022

ILNAS-EN 16603-20-07:2022

Ingénierie spatiale - Compatibilité électromagnétique

10/2022

ILNAS-EN 16678:2022

Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Robinets automatiques

de sectionnement pour pression de service supérieure à 500 kPa et inférieure ou égale à

6300 kPa

10/2022

ILNAS-EN 16757:2022

Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations

environnementales sur les produits - Règles régissant la catégorie de produits pour le

béton et les éléments en béton

10/2022

ILNAS-EN 16898:2022

Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Filtres à gaz ayant une

pression de service maximale inférieure ou égale à 600 kPa

10/2022

ILNAS-EN 17176-2:2019+A1:2022

Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements

et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou

aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : Tubes

10/2022

ILNAS-EN 17528:2022

Vêtements - Effets physiologiques - Mesurage de la résistance à la vapeur d’eau à l’aide

d’un mannequin transpirant

10/2022

ILNAS-EN 17640:2022

Méthode d’évaluation de la cybersécurité pour produits TIC

10/2022

ILNAS-EN 17656:2022

Émissions de sources fixes - Exigences relatives aux programmes d’essais d’aptitude

destinés aux mesurages des émissions

10/2022

ILNAS-EN 17678-1:2022

Mise en oeuvre de kits de post-tension pour la précontrainte des structures - Partie 1

Compétences du personnel

10/2022

ILNAS-EN 17686:2022

Feuilles souples d’étanchéité - Détermination de la résistance à l’arrachement au vent

d’un système de toiture avec système d’étanchéité adhérent

10/2022

ILNAS-EN 17763:2022

Centrifugeuses - Centrifugeuses à combustible pour la marine - Détermination des

performances de séparation des particules et du débit certifié (CFR) dans des conditions

d’essai définies

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN ISO 898-2:2022

Fixations - Caractéristiques mécaniques des fixations en acier au carbone et en acier

allié - Partie 2 : Écrous de classes de qualité spécifiées (ISO 898-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 3107:2022

Médecine bucco-dentaire - Ciments à l’oxyde de zinc-eugénol et à l’oxyde de zinc sans

eugénol (ISO 3107:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 4465:2022

Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production,

la préparation et la traçabilité de la fibre de lapin angora, y compris les déclarations

éthiques et les informations justificatives (ISO 4465:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 5467-1:2022

Médecine bucco-dentaire - Units dentaires et fauteuils dentaires patient mobiles - Partie

1 : Exigences générales (ISO 5467-1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 5467-2:2022

Médecine bucco-dentaire - Units dentaires et fauteuils dentaires patient mobiles - Partie

2 : Systèmes d’alimentation en air et en eau, d’aspiration et d’évacuation des eaux usées

(ISO 5467-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 5755:2022

Matériaux métalliques frittés - Spécifications (ISO 5755:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 6165:2022

Engins de terrassement - Principaux types - Identification et vocabulaire (ISO 6165:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 6709:2022

Représentation normalisée de la localisation des points géographiques par coordonnées

(ISO 6709:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 7494-2:2022

Médecine bucco-dentaire - Units dentaires fixes et fauteuils dentaires patient - Partie 2

Systèmes d’alimentation en air et en eau, d’aspiration et d’évacuation des eaux usées

(ISO 7494-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 9333:2022

Médecine bucco-dentaire - Produits pour brasage (ISO 9333:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 10101-3:2022

Gaz naturel - Dosage de l’eau par la méthode de Karl Fischer - Partie 3 : Méthode

coulométrique (ISO 10101-3:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 10121-3:2022

Méthodes d’essai pour l’évaluation de la performance des médias et des dispositifs de

filtration moléculaire pour la ventilation générale - Partie 3 : Système de classification

pour les GPACD appliqués au traitement de l’air extérieur (ISO 10121-3:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 10715:2022

Gaz naturel - Échantillonnage de gaz (ISO 10715:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 10819:2013/A2:2022

Vibrations et chocs mécaniques - Vibrations main-bras - Mesurage et évaluation

du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main -

Amendement 2 (ISO 10819:2013/Amd 2:2021)

10/2022

ILNAS-EN ISO 11296-9:2022

Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements

et de collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Partie 9 : Tubage par

coffrage plastique interne rigidement ancré (ISO 11296-9:2022)

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN ISO 11746:2022

Riz - Détermination des caractéristiques biométriques des grains (ISO 11746:2020)

10/2022

ILNAS-EN ISO 12216:2022

Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes - Exigences de résistance

et d’étanchéité (ISO 12216:2020)

10/2022

ILNAS-EN ISO 12216:2022/A1:2022

Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes - Exigences de résistance

et d’étanchéité (ISO 12216:2020)

10/2022

ILNAS-EN ISO 12625-15:2022

Papier tissue et produits tissue - Partie 15 : Détermination des propriétés optiques -

Mesurage du degré de blancheur et de la couleur avec l’illuminant C/2° (lumière du jour à

l’intérieur) (ISO 12625-15:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 13137:2022

Air des lieux de travail - Pompes pour le prélèvement individuel des agents chimiques et

biologiques - Exigences et méthodes d’essai (ISO 13137:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 13165-2:2022

Qualité de l’eau - Radium 226 - Partie 2 : Méthode d’essai par émanométrie (ISO

13165-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 13297:2021/A1:2022

Petits navires - Installations électriques - Installations à courant alternatif et continu -

Amendement 1 (ISO 13297:2020/Amd 1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 13349-1:2022

Ventilateurs - Vocabulaire et définitions des catégories - Partie 1 : Vocabulaire (ISO

13349-1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 13349-2:2022

Ventilateurs - Vocabulaire et définitions des catégories - Partie 2 : Catégories (ISO

13349-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 14087:2022

Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la force de flexion (ISO

14087:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 14389:2022

Textiles - Détermination de la teneur en phtalates - Méthode au tétrahydrofurane (ISO

14389:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 15799:2022

Qualité du sol - Lignes directrices relatives à la caractérisation écotoxicologique des sols

et des matériaux du sol (ISO 15799:2019)

10/2022

ILNAS-EN ISO 16396-1:2022

Plastiques - Matériaux à base de polyamide (PA) pour moulage et extrusion - Partie 1

Système de désignation et base de spécifications (ISO 16396-1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 16484-5:2022

Systèmes d’automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 5 : Protocole de

communication de données (ISO 16484-5:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 17616:2022

Qualité du sol - Lignes directrices relatives aux choix et à l’évaluation des essais

appliqués pour la caractérisation écotoxicologique des sols et des matériaux de type sol

(ISO 17616:2019)

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN ISO 17636-2:2022

Essais non destructifs des assemblages soudés - Contrôle par radiographie - Partie

2 : Techniques par rayons X ou gamma à l’aide de détecteurs numériques (ISO

17636-2:2022, Version corrigée 2023-02)

10/2022

ILNAS-EN ISO 18416:2015/A1:2022

Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Candida albicans - Amendement 1 (ISO

18416:2015/Amd 1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 18618:2022

Médecine bucco-dentaire - Interopérabilité des systèmes de CFAO (ISO 18618:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 18778:2022

Matériel respiratoire - Exigences particulières relatives à la sécurité de base et aux

performances essentielles des moniteurs cardiorespiratoires pour nourrissons (ISO

18778:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 19168-2:2022

Information géographique - API géospatiale pour les entités - Partie 2 : Systèmes de

coordonnées de référence par référence (ISO 19168-2:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 19204:2022

Qualité du sol - Procédure d’évaluation des risques écologiques spécifiques au site de la

contamination des sols (approche TRIADE de la qualité du sol) (ISO 19204:2017)

10/2022

ILNAS-EN ISO 20270:2022

Acoustique - Caractérisation des sources de bruit solidien et de vibrations - Mesurage

indirect des forces bloquées (ISO 20270:2019)

10/2022

ILNAS-EN ISO 21789:2022

Applications des turbines à gaz - Sécurité (ISO 21789:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 22739:2022

Chaîne de blocs et technologies de registres distribués - Vocabulaire (ISO 22739:2020)

10/2022

ILNAS-EN ISO 23157:2022

Détermination de la teneur en groupes silanol à la surface de la silice pyrogénée -

Méthode par analyse chromatographique en phase gazeuse des gaz de réaction (ISO

23157:2021)

10/2022

ILNAS-EN ISO 23632:2022

Robinetterie industrielle - Essais de validation de la conception des appareils de

robinetterie (ISO 23632:2021)

10/2022

ILNAS-EN ISO 23861:2022

Air des lieux de travail - Agent chimique présent sous forme de mélange de particules en

suspension dans l’air et de vapeur - Exigences d’évaluation des procédures de mesure

utilisant des dispositifs de prélèvement (ISO 23861:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 24019:2022

Plateformes de distribution d’interprétation simultanée - Exigences et recommandations

(ISO 24019:2022)

10/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023

ILNAS-EN ISO 26986:2012/A1:2022

Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol amortis à base de poly(chlorure de

vinyle) expansé - Spécifications - Amendement 1 (ISO 26986:2010/Amd 1:2022)

10/2022

ILNAS-EN ISO 29481-3:2022

Modèles des informations de la construction - Protocole d’échange d’informations - Partie

3 : Schéma de données (ISO 29481-3:2022)

10/2022

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