Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Texte législatif (1 Articles)
N° 205 du 24 avril 2023
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au
Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la
normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg
les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Avril 2023) ci-annexé qui comprend les normes
européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 117
volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg – Mémorial A.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois
de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 18 avril 2023.
Jean-Marie Reiff
Directeur
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation
Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Avril 2023)
Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique
Indicatif et Objectif de la norme
Édition
ILNAS-EN 88-1:2022
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des
combustibles gazeux - Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure
ou égale à 50 kPa
10/2022
ILNAS-EN 88-2:2022
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant
des combustibles gazeux - Partie 2 : Régulateurs de pression pour pressions amont
comprises entre 50 kPa et 500 kPa
10/2022
ILNAS-EN 88-3:2022
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant
des combustibles gazeux - Partie 3 : Régulateurs de pression et/ou de débit de type
électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa
10/2022
ILNAS-EN 125:2022
Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz - Dispositifs thermoélectriques
de surveillance de flamme
10/2022
ILNAS-EN 161:2022
Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
10/2022
ILNAS-EN 257:2022
Thermostats mécaniques pour appareils à gaz
10/2022
ILNAS-EN 1097-7:2022
Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats -
Partie 7 : Détermination de la masse volumique réelle du filler - Méthode au pycnomètre
10/2022
ILNAS-EN 1106:2022
Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz
10/2022
ILNAS-EN 1253-6:2022
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 6 : Siphons de sol avec garde d’eau inférieure
à 50 mm
10/2022
ILNAS-EN 1253-7:2022
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 7 : Siphons de sol avec obturateur mécanique
10/2022
ILNAS-EN 1253-8:2022
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 8 : Siphons de sol combinant un obturateur
mécanique et une garde d’eau
10/2022
ILNAS-EN 1467:2022
Pierres naturelles - Blocs bruts - Exigences
10/2022
ILNAS-EN 1852-1:2018+A1:2022
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs
d’assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : Spécifications
pour tubes, raccords et le système
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN 2573:2022
Série aérospatiale - Acier X6CrNiTi18-10 (1,4541) - Élaboré à l’air - Adouci - Fils - 0,25
mm ≤ De ≤ 3 mm - Rm ≤ 780 MPa
10/2022
ILNAS-EN 3375-001:2022
Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques -
Partie 001 : Spécification technique
10/2022
ILNAS-EN 6052:2022
Série aérospatiale - Système rivet-collier, alliage d’aluminium, type cisaillement, série en
inches - Spécification technique
10/2022
ILNAS-EN 12374:2022
Emballage - Tubes souples - Terminologie
10/2022
ILNAS-EN 12377:2022
Emballage - Tubes souples - Méthode d’essai de détermination de l’étanchéité à l’air des
bouchons
10/2022
ILNAS-EN 12697-26:2018+A1:2022
Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai- Partie 26 : Rigidité
10/2022
ILNAS-EN 12697-33:2019+A1:2022
Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai - Partie 33 : Préparation de corps d’épreuve au
compacteur de plaque
10/2022
ILNAS-EN 12806:2022
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Composants pour véhicules au gaz de
pétrole liquéfié - Composants autres que le réservoir
10/2022
ILNAS-EN 12889:2022
Mise en oeuvre sans tranchée et essais des branchements et collecteurs
d’assainissement
10/2022
ILNAS-EN 12929-2:2015+A1:2022
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de
personne - Dispositions générales - Partie 2 : Prescriptions complémentaires pour les
téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot
10/2022
ILNAS-EN 12952-8:2022
Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 8 : Exigences pour les
équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière
10/2022
ILNAS-EN 12952-9:2022
Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 9 : Exigences pour les
équipements de chauffe pour combustibles solides de la chaudière
10/2022
ILNAS-EN 12952-16:2022
Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 16 : Exigences pour les
équipements de chauffe à lit fluidisé pour combustibles solides
10/2022
ILNAS-EN 13048:2022
Emballage - Tubes souples en aluminium - Méthode de détermination de l’épaisseur de
vernis intérieur
10/2022
ILNAS-EN 13084-9:2022
Cheminées autoportantes - Partie 9 : Gestion du cycle de vie - Surveillance, inspection,
maintenance, mesures correctives et établissement de rapports - opérations et actions
requises
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN 13483:2022
Tuyaux et assemblages flexibles à récupération interne de vapeur pour systèmes de
livraison mesurée de carburant - Spécification
10/2022
ILNAS-EN 13799:2022
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Jauges de niveau pour les réservoirs de
gaz de pétrole liquéfié (GPL)
10/2022
ILNAS-EN 14525:2022
Manchons et adaptateurs de brides à larges tolérances en fonte ductile et acier destinés
à être utilisés avec des tuyaux faits de différents matériaux : fonte ductile, fonte grise,
acier, PVC-U, PVC-O, PE, fibre-ciment
10/2022
ILNAS-EN 15085-6:2022
Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et des composants ferroviaires - Partie
6 : Exigences pour le soudage en maintenance
10/2022
ILNAS-EN 15354:2022
Plastiques - Film et feuille en poly(chlorure de vinyle) plastifié (PVC-P) extrudés et/ou
calandrés, non renforcés - Caractérisation et désignation
10/2022
ILNAS-EN 15714-3:2022
Robinetterie industrielle - Actionneurs - Partie 3 : Actionneurs pneumatiques à fraction de
tour pour robinetterie industrielle - Prescriptions de base
10/2022
ILNAS-EN 15714-6:2022
Robinetterie industrielle - Actionneurs - Partie 6 : Actionneurs linéaires hydrauliques -
Prescriptions de base
10/2022
ILNAS-EN 15947-1:2022
Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 1
Terminologie
10/2022
ILNAS-EN 15947-2:2022
Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 2
Catégories et types d’artifices de divertissement
10/2022
ILNAS-EN 15947-3:2022
Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 3
Étiquetage minimal
10/2022
ILNAS-EN 15947-4:2022
Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 4
Méthodes d’essai
10/2022
ILNAS-EN 15947-5:2022
Articles pyrotechniques - Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 - Partie 5
Exigences de construction et de performances
10/2022
ILNAS-EN 15969-1:2022
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Interface numérique pour le
transfert de données entre des véhicules-citernes et des installations fixes - Partie 1
Spécifications du protocole - Contrôle, données de mesure et d’événements
10/2022
ILNAS-EN 15987:2022
Cuir - Terminologie - Définitions pour le commerce du cuir
10/2022
ILNAS-EN 16091:2022
Produits pétroliers liquides - Distillats moyens, esters méthyliques d’acides gras (EMAG)
et leurs mélanges - Détermination de la stabilité à l’oxydation par méthode d’oxydation
accélérée à petite échelle (RSSOT)
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN 16304:2022
Robinets d’évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
10/2022
ILNAS-EN 16565:2022
Emballage - Tubes souples - Méthode d’essai pour la détermination de l’orientation de
l’obturateur à charnière
10/2022
ILNAS-EN 16592:2022
Emballage - Récipients en plastique rigide - Bague PET 29/25 (12,6)
10/2022
ILNAS-EN 16603-10-03:2022
Ingénierie spatiale - Vérification par essai
10/2022
ILNAS-EN 16603-20-07:2022
Ingénierie spatiale - Compatibilité électromagnétique
10/2022
ILNAS-EN 16678:2022
Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Robinets automatiques
de sectionnement pour pression de service supérieure à 500 kPa et inférieure ou égale à
6300 kPa
10/2022
ILNAS-EN 16757:2022
Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations
environnementales sur les produits - Règles régissant la catégorie de produits pour le
béton et les éléments en béton
10/2022
ILNAS-EN 16898:2022
Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Filtres à gaz ayant une
pression de service maximale inférieure ou égale à 600 kPa
10/2022
ILNAS-EN 17176-2:2019+A1:2022
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements
et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou
aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : Tubes
10/2022
ILNAS-EN 17528:2022
Vêtements - Effets physiologiques - Mesurage de la résistance à la vapeur d’eau à l’aide
d’un mannequin transpirant
10/2022
ILNAS-EN 17640:2022
Méthode d’évaluation de la cybersécurité pour produits TIC
10/2022
ILNAS-EN 17656:2022
Émissions de sources fixes - Exigences relatives aux programmes d’essais d’aptitude
destinés aux mesurages des émissions
10/2022
ILNAS-EN 17678-1:2022
Mise en oeuvre de kits de post-tension pour la précontrainte des structures - Partie 1
Compétences du personnel
10/2022
ILNAS-EN 17686:2022
Feuilles souples d’étanchéité - Détermination de la résistance à l’arrachement au vent
d’un système de toiture avec système d’étanchéité adhérent
10/2022
ILNAS-EN 17763:2022
Centrifugeuses - Centrifugeuses à combustible pour la marine - Détermination des
performances de séparation des particules et du débit certifié (CFR) dans des conditions
d’essai définies
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN ISO 898-2:2022
Fixations - Caractéristiques mécaniques des fixations en acier au carbone et en acier
allié - Partie 2 : Écrous de classes de qualité spécifiées (ISO 898-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 3107:2022
Médecine bucco-dentaire - Ciments à l’oxyde de zinc-eugénol et à l’oxyde de zinc sans
eugénol (ISO 3107:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 4465:2022
Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production,
la préparation et la traçabilité de la fibre de lapin angora, y compris les déclarations
éthiques et les informations justificatives (ISO 4465:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 5467-1:2022
Médecine bucco-dentaire - Units dentaires et fauteuils dentaires patient mobiles - Partie
1 : Exigences générales (ISO 5467-1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 5467-2:2022
Médecine bucco-dentaire - Units dentaires et fauteuils dentaires patient mobiles - Partie
2 : Systèmes d’alimentation en air et en eau, d’aspiration et d’évacuation des eaux usées
(ISO 5467-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 5755:2022
Matériaux métalliques frittés - Spécifications (ISO 5755:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 6165:2022
Engins de terrassement - Principaux types - Identification et vocabulaire (ISO 6165:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 6709:2022
Représentation normalisée de la localisation des points géographiques par coordonnées
(ISO 6709:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 7494-2:2022
Médecine bucco-dentaire - Units dentaires fixes et fauteuils dentaires patient - Partie 2
Systèmes d’alimentation en air et en eau, d’aspiration et d’évacuation des eaux usées
(ISO 7494-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 9333:2022
Médecine bucco-dentaire - Produits pour brasage (ISO 9333:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 10101-3:2022
Gaz naturel - Dosage de l’eau par la méthode de Karl Fischer - Partie 3 : Méthode
coulométrique (ISO 10101-3:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 10121-3:2022
Méthodes d’essai pour l’évaluation de la performance des médias et des dispositifs de
filtration moléculaire pour la ventilation générale - Partie 3 : Système de classification
pour les GPACD appliqués au traitement de l’air extérieur (ISO 10121-3:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 10715:2022
Gaz naturel - Échantillonnage de gaz (ISO 10715:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 10819:2013/A2:2022
Vibrations et chocs mécaniques - Vibrations main-bras - Mesurage et évaluation
du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main -
Amendement 2 (ISO 10819:2013/Amd 2:2021)
10/2022
ILNAS-EN ISO 11296-9:2022
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements
et de collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Partie 9 : Tubage par
coffrage plastique interne rigidement ancré (ISO 11296-9:2022)
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN ISO 11746:2022
Riz - Détermination des caractéristiques biométriques des grains (ISO 11746:2020)
10/2022
ILNAS-EN ISO 12216:2022
Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes - Exigences de résistance
et d’étanchéité (ISO 12216:2020)
10/2022
ILNAS-EN ISO 12216:2022/A1:2022
Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes - Exigences de résistance
et d’étanchéité (ISO 12216:2020)
10/2022
ILNAS-EN ISO 12625-15:2022
Papier tissue et produits tissue - Partie 15 : Détermination des propriétés optiques -
Mesurage du degré de blancheur et de la couleur avec l’illuminant C/2° (lumière du jour à
l’intérieur) (ISO 12625-15:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 13137:2022
Air des lieux de travail - Pompes pour le prélèvement individuel des agents chimiques et
biologiques - Exigences et méthodes d’essai (ISO 13137:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 13165-2:2022
Qualité de l’eau - Radium 226 - Partie 2 : Méthode d’essai par émanométrie (ISO
13165-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 13297:2021/A1:2022
Petits navires - Installations électriques - Installations à courant alternatif et continu -
Amendement 1 (ISO 13297:2020/Amd 1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 13349-1:2022
Ventilateurs - Vocabulaire et définitions des catégories - Partie 1 : Vocabulaire (ISO
13349-1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 13349-2:2022
Ventilateurs - Vocabulaire et définitions des catégories - Partie 2 : Catégories (ISO
13349-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 14087:2022
Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la force de flexion (ISO
14087:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 14389:2022
Textiles - Détermination de la teneur en phtalates - Méthode au tétrahydrofurane (ISO
14389:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 15799:2022
Qualité du sol - Lignes directrices relatives à la caractérisation écotoxicologique des sols
et des matériaux du sol (ISO 15799:2019)
10/2022
ILNAS-EN ISO 16396-1:2022
Plastiques - Matériaux à base de polyamide (PA) pour moulage et extrusion - Partie 1
Système de désignation et base de spécifications (ISO 16396-1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 16484-5:2022
Systèmes d’automatisation et de gestion technique du bâtiment - Partie 5 : Protocole de
communication de données (ISO 16484-5:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 17616:2022
Qualité du sol - Lignes directrices relatives aux choix et à l’évaluation des essais
appliqués pour la caractérisation écotoxicologique des sols et des matériaux de type sol
(ISO 17616:2019)
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN ISO 17636-2:2022
Essais non destructifs des assemblages soudés - Contrôle par radiographie - Partie
2 : Techniques par rayons X ou gamma à l’aide de détecteurs numériques (ISO
17636-2:2022, Version corrigée 2023-02)
10/2022
ILNAS-EN ISO 18416:2015/A1:2022
Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Candida albicans - Amendement 1 (ISO
18416:2015/Amd 1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 18618:2022
Médecine bucco-dentaire - Interopérabilité des systèmes de CFAO (ISO 18618:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 18778:2022
Matériel respiratoire - Exigences particulières relatives à la sécurité de base et aux
performances essentielles des moniteurs cardiorespiratoires pour nourrissons (ISO
18778:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 19168-2:2022
Information géographique - API géospatiale pour les entités - Partie 2 : Systèmes de
coordonnées de référence par référence (ISO 19168-2:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 19204:2022
Qualité du sol - Procédure d’évaluation des risques écologiques spécifiques au site de la
contamination des sols (approche TRIADE de la qualité du sol) (ISO 19204:2017)
10/2022
ILNAS-EN ISO 20270:2022
Acoustique - Caractérisation des sources de bruit solidien et de vibrations - Mesurage
indirect des forces bloquées (ISO 20270:2019)
10/2022
ILNAS-EN ISO 21789:2022
Applications des turbines à gaz - Sécurité (ISO 21789:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 22739:2022
Chaîne de blocs et technologies de registres distribués - Vocabulaire (ISO 22739:2020)
10/2022
ILNAS-EN ISO 23157:2022
Détermination de la teneur en groupes silanol à la surface de la silice pyrogénée -
Méthode par analyse chromatographique en phase gazeuse des gaz de réaction (ISO
23157:2021)
10/2022
ILNAS-EN ISO 23632:2022
Robinetterie industrielle - Essais de validation de la conception des appareils de
robinetterie (ISO 23632:2021)
10/2022
ILNAS-EN ISO 23861:2022
Air des lieux de travail - Agent chimique présent sous forme de mélange de particules en
suspension dans l’air et de vapeur - Exigences d’évaluation des procédures de mesure
utilisant des dispositifs de prélèvement (ISO 23861:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 24019:2022
Plateformes de distribution d’interprétation simultanée - Exigences et recommandations
(ISO 24019:2022)
10/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 205 du 24 avril 2023
ILNAS-EN ISO 26986:2012/A1:2022
Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol amortis à base de poly(chlorure de
vinyle) expansé - Spécifications - Amendement 1 (ISO 26986:2010/Amd 1:2022)
10/2022
ILNAS-EN ISO 29481-3:2022
Modèles des informations de la construction - Protocole d’échange d’informations - Partie
3 : Schéma de données (ISO 29481-3:2022)
10/2022