Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

N° 623 du 14 décembre 2022

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les

normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Décembre 2022) ci-annexé qui comprend les normes

européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 113

volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg - Mémorial A.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois

de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 8 décembre 2022.

Jean-Marie Reiff

Directeur

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Novembre 2022)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 81-28:2022

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs - Élévateur

pour le transport de personnes et d’objets - Partie 28 : Téléalarme pour ascenseurs et

ascenseurs de charge

06/2022

ILNAS-EN 384:2016+A2:2022

Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés

mécaniques et de la masse volumique

06/2022

ILNAS-EN 474-3:2022/AC:2022

Engins de terrassement - Sécurité - Partie 3 : Prescriptions applicables aux chargeuses

06/2022

ILNAS-EN 474-5:2022/AC:2022

Engins de terrassement - Sécurité - Partie 5 : Prescriptions applicables aux pelles

hydrauliques

06/2022

ILNAS-EN 497:2022

Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés

- Brûleurs à usages multiples, avec supports intégrés, utilisés en plein air - Récipients de

cuisson avec un diamètre supérieur à 300 mm

06/2022

ILNAS-EN 573-3:2019+A1:2022

Aluminium et alliages d’aluminium - Composition chimique et forme des produits

corroyés - Partie 3 : Composition chimique et forme des produits

06/2022

ILNAS-EN 751-3:2022

Matériaux d’étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1

ère, 2

ème et 3

ème

famille et de l’eau chaude - Partie 3 : Bandes et cordons en PTFE non fritté

06/2022

ILNAS-EN 899:2022

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation

humaine - Acide sulfurique

06/2022

ILNAS-EN 932-3:2022

Essais pour déterminer les propriétés générales des granulats - Partie 3 : Procédure et

terminologie pour la description pétrographique simplifiée

06/2022

ILNAS-EN 12252:2022

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Équipements des véhicules-citernes

routiers pour GPL

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN 12979:2022

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Véhicules à gaz de pétrole liquéfié (GPL) -

Exigences d’installation

06/2022

ILNAS-EN 13126-16:2019/AC:2022

Quincaillerie pour le bâtiment - Ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Exigences et

méthodes d’essai - Partie 16 : Ferrures pour fenêtres coulissantes à levage

06/2022

ILNAS-EN 13451-3:2022

Équipement de piscine - Partie 3 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai

complémentaires spécifiques aux pièces d’aspiration et de refoulement et aux

équipements de loisirs aquatiques disposant d’introduction et d’extraction d’eau/d’air,

installés dans les piscines destinées à un usage public

06/2022

ILNAS-EN 13796-2:2017+A1:2022

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes -

Véhicules - Partie 2 : Essai de résistance au glissement des attaches

06/2022

ILNAS-EN 14081-2:2018+A1:2022

Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance -

Partie 2 : Classement mécanique par machine- exigences supplémentaires concernant

les essais de type

06/2022

ILNAS-EN 14111:2022

Produits dérivés des corps gras - Esters méthyliques d’acides gras (EMAG) -

Détermination de l’indice d’iode

06/2022

ILNAS-EN 14344:2022

Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et

méthodes d’essai

06/2022

ILNAS-EN 14734:2022

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Détermination de l’imprégnabilité

d’essences de bois par des produits de préservation - Méthode de laboratoire

06/2022

ILNAS-EN 14912:2022

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Contrôle et entretien des robinets de

bouteilles de GPL lors du contrôle périodique des bouteilles

06/2022

ILNAS-EN 15031:2022

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau des piscines - Coagulants à base

d’aluminium

06/2022

ILNAS-EN 15163-1:2022

Machines et installations pour l’exploitation et la transformation de la pierre naturelle -

Sécurité - Partie 1 : Prescriptions pour les scies à fil diamanté stationnaires

06/2022

ILNAS-EN 15163-2:2022

Machines et installations pour l’exploitation et la transformation de la pierre naturelle -

Sécurité - Partie 2 : Prescriptions pour les scies à fil diamanté transportables

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN 15341:2019+A1:2022

Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

06/2022

ILNAS-EN 15796:2022

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau des piscines - Hypochlorite de

calcium

06/2022

ILNAS-EN 15797:2022

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau des piscines - Coagulants à base

de fer

06/2022

ILNAS-EN 15798:2022

Produits utilisés pour le traitement de l’eau des piscines - Médias filtrants

06/2022

ILNAS-EN 15799:2022

Produits utilisés pour le traitement de l’eau des piscines - Charbon actif en poudre

06/2022

ILNAS-EN 17391:2022

Essais non destructifs - Contrôle par émission acoustique - Surveillance en service

par émission acoustique des équipements et structures métalliques sous pression -

Exigences générales

06/2022

ILNAS-EN 17427:2022

Emballage - Exigences et programme d’essai pour les sacs de transport aptes au

traitement dans des installations de compostage domestique bien gérées

06/2022

ILNAS-EN 17501:2022

Essais non destructifs - Analyse thermographique - Thermographie active avec excitation

laser

06/2022

ILNAS-EN 17542-1:2022

Terrassements - Essais géotechniques en laboratoire - Partie 1 : Essai de dégradabilité

06/2022

ILNAS-EN 17542-2:2022

Terrassements - Essais géotechniques en laboratoire - Partie 2 : Essai de fragmentabilité

06/2022

ILNAS-EN 17542-3:2022

Terrassements - Essais géotechniques en laboratoire - Partie 3 : Valeur de bleu de

méthylène VBS d’un sol ou d’une roche

06/2022

ILNAS-EN 17615:2022

Plastiques - Aspects environnementaux - Vocabulaire

06/2022

ILNAS-EN 17667:2022

Méthode d’essai - Détermination de la résistance thermique d’articles textiles garnis et de

produits similaires au moyen d’un appareillage à petite plaque chaude gardée

06/2022

ILNAS-EN 17679:2022

Plastiques - Films plastiques - Détermination de la résistance au déchirement sur

éprouvettes trapézoïdales avec incision

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN ISO 1:2022

Spécification géométrique des produits (GPS) - Température normale de référence pour

la spécification des propriétés géométriques et dimensionnelles (ISO 1:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 340:2022

Courroies transporteuses - Caractéristiques d’inflammabilité d’échelle de laboratoire -

Exigences et méthode d’essai (ISO 340:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 3421:2022

Industries du pétrole et du gaz naturel - Équipements de forage et de production -

Conception des tubes conducteurs en mer, profondeur de mise en place et installation

(ISO 3421:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 3506-6:2022

Fixations - Caractéristiques mécaniques des fixations en acier inoxydable résistant à la

corrosion - Partie 6 : Règles générales pour la sélection des aciers inoxydables et des

alliages de nickel pour les fixations (ISO 3506-6:2020)

06/2022

ILNAS-EN ISO 4042:2022

Fixations - Systèmes de revêtements électrolytiques (ISO 4042: 2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 4136:2022

Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essai de traction

transversale (ISO 4136:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 4259-4:2022

Produits pétroliers et connexes - Fidélité des méthodes de mesure et de leurs résultats

- Partie 4 : Utilisation de cartes de contrôle statistique pour valider l’état sous maîtrise

statistique pour l’exécution d’une méthode d’essai normalisée dans un seul laboratoire

(ISO 4259-4:2021)

06/2022

ILNAS-EN ISO 4528:2022

Finitions en émail vitrifié - Le choix des méthodes d’essai applicables aux surfaces

émaillées de pièces (ISO 4528:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 5167-1:2022

Mesurage de débit des fluides au moyen d’appareils déprimogènes insérés dans des

conduites en charge de section circulaire - Partie 1 : Principes généraux et exigences

générales (ISO 5167-1:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 5167-2:2022

Mesurage de débit des fluides au moyen d’appareils déprimogènes insérés dans des

conduites en charge de section circulaire - Partie 2 : Diaphragmes (ISO 5167-2:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 5167-4:2022

Mesurage de débit des fluides au moyen d’appareils déprimogènes insérés dans des

conduites en charge de section circulaire - Partie 4 : Tubes de Venturi (ISO 5167-4:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 6149-1:2022

Raccordements pour transmissions hydrauliques et applications générales - Orifices et

éléments mâles à filetage métrique ISO 261 et joint torique - Partie 1 : Orifices à joint

torique dans un logement tronconique (ISO 6149-1:2022)

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN ISO 9300:2022

Mesurage de débit de gaz au moyen de tuyères en régime critique (ISO 9300:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 9999:2022

Produits d’assistance - Classification et terminologie (ISO 9999:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 11125-9:2022

Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés

- Méthodes d’essai pour abrasifs métalliques destinés à la préparation par projection -

Partie 9 : Essais d’usure et performances (ISO 11125-9:2021)

06/2022

ILNAS-EN ISO 11607-1:2020/A11:2022

Packaging for terminally sterilized medical devices - Part 1 : Requirements for materials,

sterile barrier systems and packaging systems (ISO 11607-1:2019)

06/2022

ILNAS-EN ISO 11607-2:2020/A11:2022

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2 : Exigences

de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2019)

06/2022

ILNAS-EN ISO 12005:2022

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai des paramètres du

faisceau laser - Polarisation (ISO 12005:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 12241:2022

Isolation thermique des équipements de bâtiments et des installations industrielles -

Méthodes de calcul (ISO 12241:2022, Version corrigée 2022-11)

06/2022

ILNAS-EN ISO 13338:2022

Bouteilles à gaz - Gaz et mélanges de gaz - Détermination de la corrosivité pour le choix

des raccords de sortie de robinets (ISO 13338:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 13479:2022

Tubes en polyoléfines pour le transport des fluides - Détermination de la résistance à

la propagation de la fissure - Méthode d’essai de la propagation lente de la fissure d’un

tube entaillé (essai d’entaille) (ISO 13479:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 13696:2022

Optique et photonique - Méthodes d’essai du rayonnement diffusé par les composants

optiques (ISO 13696:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 14015:2022

Management environnemental - Lignes directrices relatives à l’évaluation du devoir de

vigilance environnementale (ISO 14015:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 15537:2022

Principes de choix et d’utilisation de sujets d’essai pour l’essai des aspects

anthropométriques des produits industriels et leur conception (ISO 15537:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 15874-1:2013/A1:2022

Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide -

Polypropylène (PP) - Partie 1 : Généralités - Amendement 1 (ISO 15874-1:2013/Amd

1:2022)

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN ISO 15874-2:2013/A2:2022

Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et

froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : Tubes - Amendement 2 Essai de choc (ISO

15874-2:2013/Amd 2:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 16495:2022

Emballages - Emballages de transport pour marchandises dangereuses - Méthodes

d’essai (ISO 16495:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 16539:2022

Corrosion des métaux et alliages - Essais de corrosion cyclique accélérée avec

exposition à l’eau de mer synthétique par procédé de dépôt de sel - Conditions

« sèches » et conditions « humides » à taux d’humidité absolue constant (ISO

16539:2013)

06/2022

ILNAS-EN ISO 18278-1:2022

Soudage par résistance - Soudabilité - Partie 1 : Exigences générales pour l’évaluation

de la soudabilité pour le soudage par résistance par points, à la molette et par bossages

des matériaux métalliques (ISO 18278-1:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 19014-2:2022

Engins de terrassement - Sécurité fonctionnelle - Partie 2 : Conception et évaluation des

exigences de matériel et d’architecture pour les parties relatives à la sécurité du système

de commande (ISO 19014-2:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 19403-1:2022

Peintures et vernis - Mouillabilité - Partie 1 : Vocabulaire et principes généraux (ISO

19403-1:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 19905-3:2022

Industries du pétrole et du gaz naturel - Évaluation spécifique au site d’unités mobiles en

mer - Partie 3 : Unités flottantes (ISO 19905-3:2021)

06/2022

ILNAS-EN ISO 21207:2022

Essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais de corrosion accélérée par

expositions alternées à des gaz oxydants ou au brouillard salin neutre et à un séchage

(ISO 21207:2015)

06/2022

ILNAS-EN ISO 22007-2:2022

Plastiques - Détermination de la conductivité thermique et de la diffusivité thermique -

Partie 2 : Méthode de la source plane transitoire (disque chaud) (ISO 22007-2:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 22479:2022

Corrosion des métaux et alliages - Essai au dioxyde de soufre en atmosphère humide

(méthode avec volume fixe de gaz) (ISO 22479:2019)

06/2022

ILNAS-EN ISO 22683:2022

Médecine bucco-dentaire - Essai d’évaluation de la liberté rotationnelle entre le corps

d’implant et le pilier implantaire des systèmes d’implants dentaires (ISO 22683:2022)

06/2022

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 623 du 14 décembre 2022

ILNAS-EN ISO 23371:2022

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire - Dispositifs d’indication, de contrôle

et de régulation de la pression du ballonnet (ISO 23371:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 23418:2022

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Séquençage de génome entier pour le typage et

la caractérisation génomique des bactéries - Exigences générales et recommandations

(ISO 23418:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 24194:2022

Energie solaire - Champs de capteurs - Vérification de la performance (ISO 24194:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 24442:2022

Cosmétiques - Méthodes d’essai de protection solaire - Détermination in vivo de la

protection UVA d’un produit de protection solaire (ISO 24442:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 24656:2022

Protection cathodique des structures éoliennes offshore (ISO 24656:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO 80601-2-13:2022

Appareils électromédicaux - Partie 2-13 : Exigences particulières de sécurité de

base et de performances essentielles pour les postes de travail d’anesthésie (ISO

80601-2-13:2022)

06/2022

ILNAS-EN ISO/IEC 24760-1:2022

Sécurité IT et confidentialité - Cadre pour la gestion de l’identité - Partie 1 : Terminologie

et concepts (ISO/IEC 24760-1:2019)

06/2022