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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Texte législatif (1 Articles)
N° 481 du 14 septembre 2022
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au
Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la
normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3 ;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les
normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (Septembre 2022) ci-annexé qui comprend les normes
européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 110
volumes précédents publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg - Mémorial A.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois
de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 12 septembre 2022.
Jean-Marie Reiff
Directeur
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation
Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Septembre 2022)
Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique
Indicatif et Objectif de la norme
Édition
ILNAS-EN 74-1:2022
Raccords, goujons d’assemblage et semelles pour étaiements et échafaudages - Partie
1 : Raccords de tubes - Exigences et modes opératoires d’essai
03/2022
ILNAS-EN 74-2:2022
Raccords, goujons d’assemblage et semelles pour étaiements et échafaudages - Partie
2 : Raccords spéciaux - Exigences et modes opératoires d’essai
03/2022
ILNAS-EN 308:2022
Échangeurs thermiques - Procédures d’essai pour la détermination de la performance
des composants de récupération de chaleur air/air
03/2022
ILNAS-EN 474-1:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales
03/2022
ILNAS-EN 474-2:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 2 : Prescriptions applicables aux bouteurs
03/2022
ILNAS-EN 474-3:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 3 : Prescriptions applicables aux chargeuses
03/2022
ILNAS-EN 474-4:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 4 : Prescriptions applicables aux chargeuses-
pelleteuses
03/2022
ILNAS-EN 474-5:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 5 : Prescriptions applicables aux pelles
hydrauliques
03/2022
ILNAS-EN 474-6:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 6 : Prescriptions applicables aux tombereaux
03/2022
ILNAS-EN 474-7:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 7 : Prescriptions applicables aux décapeuses
03/2022
ILNAS-EN 474-8:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 8 : Prescriptions applicables aux niveleuses
03/2022
ILNAS-EN 474-9:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 9 : Prescriptions applicables aux poseurs de
canalisations
03/2022
ILNAS-EN 474-10:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 10 : Prescriptions applicables aux trancheuses
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN 474-11:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 11 : Prescriptions applicables aux
compacteurs de remblais et de déchets
03/2022
ILNAS-EN 474-12:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 12 : Prescriptions applicables aux pelles à
câbles
03/2022
ILNAS-EN 474-13:2022
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 13 : Prescriptions applicables aux
compacteurs
03/2022
ILNAS-EN 590:2022
Carburants pour automobiles - Carburants pour moteur diesel (gazole) - Exigences et
méthodes d’essai
03/2022
ILNAS-EN 619:2022
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité pour les
équipements de manutention mécanique des charges isolées
03/2022
ILNAS-EN 851:2022
Aluminium et alliages d’aluminium - Disques et ébauches pour disques pour applications
culinaires - Spécifications
03/2022
ILNAS-EN 941:2022
Aluminium et alliages d’aluminium - Disques et ébauches pour disques pour applications
générales - Spécifications
03/2022
ILNAS-EN 3077:2022
Série aérospatiale - Colliers à vis tangente - Spécification technique
03/2022
ILNAS-EN 3228:2022
Série aérospatiale - Écrous hexagonaux ordinaires, hauteur réduite, surplats normaux,
en acier, cadmiés - Classification : 900 MPa (à température ambiante)/235 °C
03/2022
ILNAS-EN 4566:2022
Série aérospatiale - Alliage résistant à chaud CO-PH4101 (CoCr20W15Ni) - Élaboré
sous vide - Mis en solution - Pièces forgées ou matricées - De ≤ 100 mm
03/2022
ILNAS-EN 4641-301:2022
Série aérospatiale - Câbles, optiques, diamètre extérieur de la gaine optique 125 μm
- Partie 301 : Câble à structure serrée, fibre à gradient d’indice 50/125 μm, diamètre
extérieur 1,8 mm - Norme de produit
03/2022
ILNAS-EN 4717:2022
Série aérospatiale - Polyétheréthercétone avec 55 % de fibre de carbone continue par
volume (PEEK-CF55) - Demi-produit - Spécification de matériau
03/2022
ILNAS-EN 4718:2022
Série aérospatiale - Polyétheréthercétone avec 55 % de fibre de verre continue par
volume (PEEK-GF55) - Demi-produit - Spécification de matériau
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN 4844:2022
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée normale 100°, empreinte en spirale, filetée
jusqu’à proximité de la tête, en acier résistant à chaud et à la corrosion, passivée -
Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C
03/2022
ILNAS-EN 4845:2022
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée normale 100°, empreinte en spirale, filetage court,
en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), passivée - Classification : 900 MPa (à
température ambiante)/650 °C
03/2022
ILNAS-EN 4846:2022
Série aérospatiale - Vis à tête cylindrique, empreinte en spirale, filetée jusqu’à proximité
de la tête, en acier résistant à chaud et à la corrosion, passivée - Classification : 1 100
MPa (à température ambiante)/425 °C
03/2022
ILNAS-EN 4847:2022
Série aérospatiale - Vis à tête cylindrique, empreinte en spirale, tige normale à tolérance
large, filetage moyen, en acier allié, cadmiée - Classification : 1 100 MPa (à température
ambiante)/235 °C
03/2022
ILNAS-EN 4848:2022
Série aérospatiale - Vis à tête cylindrique, empreinte en spirale, tige normale à tolérance
large, filetage moyen, en alliage de titane, anodisée, lubrifiée au MoS2 - Classification : 1
100 MPa (à température ambiante)/315 °C
03/2022
ILNAS-EN 4849:2022
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée normale 100°, empreinte en spirale, tige normale
à tolérance large, filetage court, en alliage de titane, revêtue d’aluminium IVD -
Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C
03/2022
ILNAS-EN 4850:2022
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée normale 100°, empreinte en spirale, tige normale
à tolérance large, filetage moyen, en acier allié, cadmiée - Classification : 1 100 MPa (à
température ambiante)/235 °C
03/2022
ILNAS-EN 4851:2022
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée normale 100°, empreinte en spirale, tige normale
à tolérance large, filetage long, en acier allié, cadmiée - Classification : 1 100 MPa (à
température ambiante)/235 °C
03/2022
ILNAS-EN 4853:2022
Série aérospatiale - Élement de fixation à filetage extérieur, tête fraisée normale 100°,
empreinte en spirale - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C
03/2022
ILNAS-EN 10169:2022
Produits plats en acier revêtus en continu de matières organiques (prélaqués) -
Conditions techniques de livraison
03/2022
ILNAS-EN 10250-1:2022
Pièces forgées en acier pour usage général - Partie 1 : Exigences générales
03/2022
ILNAS-EN 10250-2:2022
Pièces forgées en acier pour usage général - Partie 2 : Aciers de qualité non alliés et
aciers spéciaux
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN 10250-3:2022
Pièces forgées en acier pour usage général - Partie 3 : Aciers spéciaux alliés
03/2022
ILNAS-EN 12020-1:2022
Aluminium et alliages d’aluminium - Profilés de précision filés en alliages EN AW-6060 et
EN AW-6063 - Partie 1 : Conditions techniques de contrôle et de livraison
03/2022
ILNAS-EN 12372:2022
Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination de la résistance à la flexion
sous charge centrée
03/2022
ILNAS-EN 12975:2022
Capteurs solaires - Exigences générales
03/2022
ILNAS-EN 13708:2022
Produits alimentaires - Détection par spectroscopie RPE d’aliments ionisés contenant
des sucres cristallisés
03/2022
ILNAS-EN 14753:2022
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de
coulée continue de l’acier
03/2022
ILNAS-EN 15061:2022
Sécurité des machines - Prescription de sécurité pour machines et installations de
traitement des bandes
03/2022
ILNAS-EN 15093:2022
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour
produits plats
03/2022
ILNAS-EN 15427-1-1:2022
Applications ferroviaires - Gestion du frottement roue/rail - Partie 1 : Équipement et
Application - Lubrifiant pour boudin de roues
03/2022
ILNAS-EN 15457:2022
Peintures et vernis - Méthode d’essai en laboratoire permettant de déterminer l’efficacité
des préservateurs du feuil d’un revêtement contre les champignons
03/2022
ILNAS-EN 15458:2022
Peintures et vernis - Méthode d’essai en laboratoire permettant de vérifier l’efficacité des
préservateurs du feuil d’un revêtement contre les algues
03/2022
ILNAS-EN 15512:2020+A1:2022
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables
- Principes applicables au calcul des structures
03/2022
ILNAS-EN 15602:2022
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire
03/2022
ILNAS-EN 16186-3:2022
Applications ferroviaires - Cabine de conduite - Partie 3 : Conception des affichages pour
véhicules ferroviaires lourds
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN 16734:2022
Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences
et méthodes d’essai
03/2022
ILNAS-EN 16908:2017+A1:2022
Ciment et chaux de construction - Déclarations environnementales sur les produits -
Règles de catégorie de produits complémentaires de l’EN 15804
03/2022
ILNAS-EN 16933-1:2022
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Conception -
Partie 1 : Principes d’implantation
03/2022
ILNAS-EN 17124:2022
Carburant hydrogène - Spécification de produit et assurance qualité pour les points de
ravitaillement en hydrogène distribuant de l’hydrogène gazeux - Applications des piles à
combustible à membrane à échange de protons (MEP) pour les véhicules
03/2022
ILNAS-EN 17352:2022
Équipement motorisé de contrôle d’accès pour piétons - Sécurité d’utilisation - Exigences
et méthodes d’essai
03/2022
ILNAS-EN 17449:2022
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour les lignes de finition pour bandes
métalliques
03/2022
ILNAS-EN 17467:2022
Sols sportifs - Méthode d’essai de détermination de la déformation résiduelle de
granulats de remplissage synthétiques ou organiques après application d’une charge
statique
03/2022
ILNAS-EN 17468-2:2022
Produits en fibres-ciment - Détermination des calculs de résistance au déboutonnage, au
cisaillement et à la flexion - Partie 2 : Plaques profilées
03/2022
ILNAS-EN 17504:2022
Aliments des animaux - Méthodes d’échantillonnage et d’analyse - Dosage du gossypol
dans les graines de coton et les aliments pour animaux par CL-SM/SM
03/2022
ILNAS-EN 17624:2022
Détermination des limites d’explosivité des gaz et vapeurs à pressions et températures
élevées avec des oxydants autres que l’air
03/2022
ILNAS-EN ISO 489:2022
Plastiques - Détermination de l’indice de réfraction (ISO 489:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 638-2:2022
Papiers, cartons, pâtes et nanomatériaux cellulosiques - Détermination de la teneur
en matières sèches par séchage à l’étuve - Partie 2 : Suspensions de nanomatériaux
cellulosiques (ISO 638-2:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 772:2022
Hydrométrie - Vocabulaire et symboles (ISO 772:2022)
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN ISO 788:2022
Pigments d’outremer (ISO 788:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 2078:2022
Verre textile - Fils - Désignation (ISO 2078:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 2080:2022
Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Traitement de surface,
revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Vocabulaire (ISO
2080:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 3146:2022
Plastiques - Détermination du comportement à la fusion (température de fusion ou
plage de températures de fusion) des polymères semi-cristallins par méthodes du tube
capillaire et du microscope polarisant (ISO 3146:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 3915:2022
Plastiques - Mesurage de la résistivité des plastiques conducteurs (ISO 3915:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 4671:2022
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique - Méthodes de mesurage des
dimensions des tuyaux et de la longueur des flexibles (ISO 4671:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 5832-6:2022
Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 6 : Alliage corroyé à base de
cobalt, de nickel, de chrome et de molybdène (ISO 5832-6:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 8130-4:2022
Poudres pour revêtement - Partie 4 : Calcul de la limite inférieure d’explosivité (ISO
8130-4:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 8536-15:2022
Matériel de perfusion à usage médical - Partie 15 : Perfuseurs photoprotecteurs à usage
unique (ISO 8536-15:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 9241-394:2022
Ergonomie de l’interaction homme-système - Partie 394 : Exigences ergonomiques pour
la réduction des effets biomédicaux indésirables des cinétoses induites par stimulus
visuel lors de l’observation d’images électroniques (ISO 9241-394:2020)
03/2022
ILNAS-EN ISO 9241-940:2022
Ergonomie de l’interaction homme-système - Partie 940 : Évaluation des interactions
tactiles et haptiques (ISO 9241-940:2017)
03/2022
ILNAS-EN ISO 9241-971:2022
Ergonomie de l’interaction homme-système - Partie 971 : Accessibilité des systèmes
interactifs tactiles/haptiques (ISO 9241-971:2020)
03/2022
ILNAS-EN ISO 9647:2022
Aciers - Détermination des teneurs en vanadium - Méthode par spectrométrie
d’absorption atomique dans la flamme (SAAF) (ISO 9647:2020)
03/2022
ILNAS-EN ISO 9712:2022
Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2021)
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN ISO 10079-1:2022
Appareils d’aspiration médicale - Partie 1 : Appareils électriques d’aspiration (ISO
10079-1:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 10087:2022
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage (ISO 10087:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 10209:2022
Documentation technique de produits - Vocabulaire - Termes relatifs aux dessins
techniques, à la définition de produits et à la documentation associée (ISO 10209:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 10304-4:2022
Qualité de l’eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en
phase liquide - Partie 4 : Dosage des ions chlorate, chlorure et chlorite dans des eaux
faiblement contaminées (ISO 10304-4:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 10390:2022
Sols, biodéchets traités et boues - Détermination du pH (ISO 10390:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 10423:2022
Industries du pétrole et du gaz naturel - Équipement de forage et de production -
Équipement pour têtes de puits et arbres de Noël (ISO 10423:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 11357-7:2022
Plastiques - Analyse calorimétrique différentielle (DSC) - Partie 7 : Détermination de la
cinétique de cristallisation (ISO 11357-7:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 11652:2022
Aciers et fontes - Dosage du cobalt - Méthode par spectrométrie d’absorption atomique
dans la flamme (ISO 11652:1997)
03/2022
ILNAS-EN ISO 11806-1:2022
Matériel agricole et forestier - Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et
coupe-herbe portatifs à moteur - Partie 1 : Machines équipées d’un moteur à combustion
interne intégré (ISO 11806-1:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 11806-2:2022
Matériel agricole et forestier - Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et
coupe-herbe portatifs à moteur - Partie 2 : Machines pour utilisation avec source motrice
portée à dos (ISO 11806-2:2022, Version corrigée 2022-04)
03/2022
ILNAS-EN ISO 13163:2022
Qualité de l’eau - Plomb 210 - Méthode d’essai par comptage des scintillations en milieu
liquide (ISO 13163:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 13972:2022
Informatique de santé - Modèles d’informations cliniques - Caractéristiques, structures et
exigences (ISO 13972:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 15013:2022
Plastiques - Plaques extrudées en polypropylène (PP) - Exigences et méthodes d’essai
(ISO 15013:2022)
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN ISO 16925:2022
Peintures et vernis - Détermination de la résistance des revêtements à un jet d’eau sous
pression (ISO 16925:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 17892-12:2018/A2:2022
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie
12 : Détermination des limites de liquidité et de plasticité - Amendement 2 (ISO
17892-12:2018/Amd 2:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 18203:2022
Acier - Détermination de l’épaisseur des couches durcies superficielles (ISO 18203:2016)
03/2022
ILNAS-EN ISO 19115-2:2019/A1:2022
Information géographique - Métadonnées - Partie 2 : Extensions pour l’acquisition et le
traitement - Amendement 1 (ISO 19115-2:2019/Amd 1:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 19472-2:2022
Matériels forestiers - Treuils - Partie 2 : Treuils d’aide à la traction (ISO 19472-2:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 20126:2022
Médecine bucco-dentaire - Brosses à dents manuelles - Exigences générales et
méthodes d’essai (ISO 20126:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 20345:2022
Équipement de protection individuelle - Chaussures de sécurité (ISO 20345:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 20346:2022
Équipement de protection individuelle - Chaussures de protection (ISO 20346:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 20347:2022
Équipement de protection individuelle - Chaussures de travail (ISO 20347:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 22291:2022
Exigences de sécurité pour les machines de production de non tissé par voie humide
(ISO 22291:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 23875:2022
Exploitation minière - Systèmes de contrôle de la qualité de l’air destinés aux enceintes
de l’opérateur - Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 23875:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 24444:2020/A1:2022
Cosmétiques - Méthodes d’essai de protection solaire - Détermination in vivo du facteur
de protection solaire (FPS) - Amendement 1 (ISO 24444:2019/Amd 1:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO 27269:2022
Informatique de santé - Résumé international du dossier médical du patient (ISO
27269:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO 28927-13:2022
Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignées - Partie
13 : Machines à enfoncer les fixations (ISO 28927-13:2022)
03/2022
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 481 du 14 septembre 2022
ILNAS-EN ISO 52120-1:2022
Performance énergétique des bâtiments - Contribution de l’automatisation, de la
régulation et de la gestion technique des bâtiments - Partie 1 : Cadre général et
procédures (ISO 52120-1:2021)
03/2022
ILNAS-EN ISO/IEEE 11073-40101:2022
Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Partie 40101 : Fondamentaux
- Cybersécurité - Processus pour l’évaluation de la vulnérabilité (ISO/IEEE
11073-40101:2022)
03/2022
ILNAS-EN ISO/IEEE 11073-40102:2022
Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Partie 40102 : Fondamentaux -
Cybersécurité - Capacités d’atténuation (ISO/IEEE 11073-40102:2022)
03/2022