LU
Règlement ministériel du 19 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N27 entre Arsdorf et le lieu-dit «Riesenhof» à l’occasion de travaux routiers 2910 21 septembre 2012 Règlement grand-ducal du 27 août 2012 portant application des dispositions relatives à la
Table des dispositions (34)
Texte législatif (34 Articles)
Règlement ministériel du 19 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur la N27 entre Arsdorf et le lieu-dit «Riesenhof» à l’occasion de travaux routiers 2910
21 septembre 2012
Règlement grand-ducal du 27 août 2012 portant application des dispositions relatives à la
Commission consultative prévue à l’article L.523-1 du Code du travail.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu l’article L.523-1 du Code du travail;
Vu les avis de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Métiers, de la Chambre des Salariés, de la Chambre
des Fonctionnaires et Employés publics et de la Chambre d’Agriculture;
Notre Conseil d’Etat entendu;
Sur le rapport de Notre Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Immigration, de Notre Ministre de la Famille et de
l’Intégration, de Notre Ministre de la Fonction publique et de la Réforme administrative et de Notre Ministre de
l’Intérieur et à la Grande Région et après délibération du Gouvernement en Conseil;
Arrêtons
La Commission consultative telle que prévue à l’article L.523-1 du Code du travail est composée comme
suit
un représentant du Ministre ayant l’Emploi dans ses attributions;
un représentant de l’Agence pour le développement de l’emploi;
un représentant du Fonds national de solidarité;
un représentant du Service national d’action sociale.
Les membres de la Commission consultative sont nommés par le Ministre ayant l’Emploi dans ses attributions pour
une durée de cinq ans.
Pour chaque membre effectif il sera nommé un membre suppléant.
Le représentant du Ministre ayant l’Emploi dans ses attributions assume la fonction du président, le secrétariat sera
assuré par un fonctionnaire à désigner par l’Agence pour le développement de l’emploi.
Pendant la phase d’exécution des travaux, la circulation sur les CR121 (P.K. 14,050 – 14,100) et
CR364 (P.K. 7,750 – 7,850 et P.K. 8,050 – 8,100) au lieu-dit «Vugelsmillen» est réglée par des signaux colorés lumineux.
La vitesse maximale est limitée à 50 km/heure et il est interdit aux conducteurs de véhicules automoteurs de
dépasser des véhicules automoteurs autres que les motocycles à deux roues sans side-car et les cyclomoteurs à deux
roues.
Le chantier est à contourner conformément aux signaux mis en place.
Ces prescriptions sont indiquées par les signaux C,14 portant l’inscription «50», C,13aa et D,2.
Les signaux A,15 et A,16a sont également mis en place.
Pendant la phase d’exécution des travaux, l’accès au CR118 (P.K. 7,000 – 8,950) entre le lieu-dit «Goudelt»
et Larochette est interdit aux conducteurs de véhicules et d’animaux dans les deux sens, à l’exception des conducteurs
de véhicules et de machines investis d’une mission de gestion et de contrôle du chantier.
Cette prescription est indiquée par le signal C,2a.
Une déviation est mise en place.
Pendant la phase d’exécution des travaux, l’accès à la N7 à Mersch (P.K. 18,250 – 18,650) est interdit aux
conducteurs de véhicules et d’animaux dans les deux sens, à l’exception des conducteurs de véhicules et de machines
investis d’une mission de gestion et de contrôle du chantier.
Cette prescription est indiquée par le signal C,2a.
Une déviation est mise en place.
Sur la N11 entre Graulinster et le lieu-dit «Michelshof» des arrêts d’autobus sont mis en place aux endroits
énumérés ci-après
P.K. 19,485 – au lieu-dit «Rippigerkopp»
P.K. 20,370 – au lieu-dit «Kreuzenhoecht»
P.K. 23,165 – au lieu-dit «Wolper»
P.K. 24,860 – au lieu-dit «Rosswinkelerhaff»
P.K. 25,740 – au lieu-dit «Michelshof».
Ces prescriptions sont indiquées par le signal E,19.
Pendant la phase d’exécution des travaux, l’accès au CR122 entre Banzelt et Flaxweiler (P.K. 18,306 –
19,375) est interdit aux conducteurs de véhicules et d’animaux dans les deux sens, à l’exception des conducteurs de
véhicules et de machines investis d’une mission de gestion et de contrôle du chantier.
Cette prescription est indiquée par le signal C,2a.
Une déviation est mise en place.
Pendant la phase d’exécution des travaux routiers, l’accès à la N27 (P.K. 43,000 – 46,500) entre Arsdorf
et le lieu-dit «Riesenhof» est interdit aux conducteurs de véhicules et d’animaux dans les deux sens, à l’exception des
conducteurs de véhicules et de machines investis d’une mission de gestion et de contrôle du chantier.
Cette prescription est indiquée par signal C,2a.
Une déviation est mise en place.
Sur initiative de l’Agence pour le développement de l’emploi la Commission consultative sera saisie des
dossiers concernant des chômeurs indemnisés âgés de plus de cinquante ans bénéficiant d’une occupation temporaire
indemnisée, au titre de l’article 1.a) du règlement grand-ducal du 12 mai 2011 portant application des dispositions
relatives aux occupations temporaires indemnisées et prévues à l’article L.523-1 du Code du travail qui demandent une
prolongation de l’occupation temporaire indemnisée. La saisine a lieu deux mois au plus tard avant l’expiration de la
période d’occupation temporaire indemnisée.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Sur la N11 entre Graulinster et le lieu-dit «Michelshof» il est interdit aux conducteurs de tourner à gauche
aux endroits énumérés ci-après
Dans le sens Luxembourg – Echternach
P.K. 22,730 – à la hauteur du chemin vicinal au lieu-dit «Wolper»
P.K. 22,980 – à la hauteur de l’aire de repos au lieu-dit «Wolper»
P.K. 23,140 – à la hauteur de l’aire de repos au lieu-dit «Wolper»
Dans le sens Echternach – Luxembourg
P.K. 18,880 – à la hauteur de l’aire de repos entre Graulinster et le lieu-dit «Rippigerkopp».
Ces prescriptions sont indiquées par le signal C,11a.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Pour l’analyse individuelle de ces dossiers, la Commission consultative sera complétée par le tuteur, prévu
à l’article 3 du règlement grand-ducal du 12 mai 2011 portant application des dispositions relatives aux occupations
temporaires indemnisées prévues à l’article L.523-1 du Code du travail, qui siègera en qualité d’expert.
Le présent règlement prend effet le 24 septembre 2012 jusqu’à l’achèvement des travaux.
Luxembourg, le 17 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Règlement ministériel du 17 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur le CR118 entre le lieu-dit «Goudelt» et Larochette à l’occasion de travaux routiers.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant qu’à l’occasion de travaux de mise en œuvre de la couche de roulement, il y a lieu de réglementer la
circulation sur le CR118 entre le lieu-dit «Goudelt» et Larochette;
Arrête
Le présent règlement entre en vigueur le 27 septembre 2012 jusqu’à l’achèvement des travaux.
Luxembourg, le 17 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Règlement ministériel du 17 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur la N7 à Mersch à l’occasion de travaux routiers.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant qu’à l’occasion de travaux de mise en œuvre de la couche de roulement, il y a lieu de réglementer la
circulation sur la N7 à Mersch;
Arrête
Le présent règlement entre en vigueur le 30 septembre 2012 jusqu’à l’achèvement des travaux.
Luxembourg, le 17 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Règlement ministériel du 19 septembre 2012 concernant la réglementation de la circulation sur la
N11 entre Graulinster et le lieu-dit «Michelshof» à l’occasion du réaménagement de la N11.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant que suite au réaménagement de la N11, il y a lieu de réglementer la circulation sur la N11 entre
Graulinster et le lieu-dit «Michelshof»;
Arrête
Sur la N11 entre Graulinster et le lieu-dit «Michelshof» il est interdit aux conducteurs de tourner à droite
aux endroits énumérés ci-après
Dans le sens Echternach – Luxembourg
P.K. 22,850 – à la hauteur du chemin vicinal au lieu-dit «Wolper»
P.K. 23,070 – à la hauteur de l’aire de repos au lieu-dit «Wolper».
Ces prescriptions sont indiquées par le signal C,11b.
Le présent règlement entre en vigueur le 24 septembre 2012 jusqu’à l’achèvement des travaux.
Luxembourg, le 19 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Règlement ministériel du 19 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur la N27 entre Arsdorf et le lieu-dit «Riesenhof» à l’occasion de travaux routiers.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant qu’à l’occasion de travaux routiers il y a lieu de réglementer la circulation sur la N27 entre Arsdorf et
le lieu-dit «Riesenhof»;
Arrête
Le présent règlement entre en vigueur le 26 septembre 2012 jusqu’à l’achèvement des travaux.
Luxembourg, le 19 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck
Si le chômeur indemnisé, à l’expiration de l’occupation temporaire indemnisée, peut bénéficier des
dispositions du paragraphe (1) b) de l’article 10 de la loi modifiée du 29 avril 1999 portant création d’un droit à un
revenu minimum garanti et en cas d’accord du promoteur, le chômeur indemnisé sera invité, au plus tard un mois avant
l’expiration de l’occupation temporaire indemnisée, par le Service national d’action sociale, à signer la déclaration
relative à la collaboration avec celui-ci.
Sur la N11 entre Graulinster et le lieu-dit «Michelshof» il est interdit aux conducteurs de véhicules
automoteurs de dépasser des véhicules automoteurs autres que les motocycles à deux roues sans side-car et les
cyclomoteurs à deux roues aux endroits énumérés ci-après
Dans le sens Luxembourg – Echternach
P.K. 17,825 – P.K. 17,940
P.K. 18,520 – P.K. 20,620
P.K. 23,250 – P.K. 25,870
Dans le sens Echternach – Luxembourg
P.K. 18,720 – P.K. 17,260
P.K. 19,830 – P.K. 19,400
P.K. 23,960 – P.K. 20,210
P.K. 25,040 – P.K. 24,745
P.K. 26,885 – P.K. 25,610.
Ces prescriptions sont indiquées par le signal C,13aa.
Si le chômeur indemnisé, à l’expiration de l’occupation temporaire indemnisée, ne peut bénéficier d’aucune
autre mesure sociale et en cas d’accord de sa part et du promoteur, la Commission consultative propose au Directeur
de l’Agence pour le développement de l’emploi de prolonger l’occupation temporaire indemnisée et, le cas échéant, le
paiement des indemnités de chômage complet pour une période de 12 mois.
A l’intersection de la N11 avec les CR365 et CR136A au lieu-dit «Kreuzenhoecht», aux endroits énumérés
ci-après les conducteurs qui circulent sur la voie citée en premier lieu doivent céder le passage aux conducteurs qui
circulent dans les deux sens sur la voie citée en second lieu
Sur le CR365, le CR365 à la N11
Sur le CR136A, le CR136A à la N11
Sur la branche Sud de la N11, la branche Sud de la N11 au CR136A.
L’accès à la branche Sud de la N11 est interdit aux conducteurs qui circulent sur le CR136A et ce tronçon de voie
publique est uniquement accessible par la direction opposée.
Ces prescriptions sont respectivement indiquées par les signaux B,1 et C,1a.
Au plus tard deux mois avant l’expiration de la prolongation accordée conformément à l’article 6, le dossier
individuel sera reconsidéré conformément aux articles 3 à 5.
Aux intersections de la N11 avec le CR136 à Altrier et avec les CR129 et CR137 entre Altrier et le lieu-dit
«Wolper» les conducteurs qui circulent sur les voies d’accès à la N11 doivent céder le passage aux conducteurs qui
circulent sur la N11. L’accès aux voies d’accès à la N11 est interdit aux conducteurs qui circulent sur la N11 et ce
tronçon de voie publique est uniquement accessible par la direction opposée.
Ces prescriptions sont respectivement indiquées par les signaux B,1 et C,1a.
Notre Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Immigration, Notre Ministre de la Famille et de l’Intégration,
Notre Ministre de la Fonction publique et de la Réforme administrative et Notre Ministre de l’Intérieur et à la Grande
Région sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement grand-ducal qui sera publié au
Mémorial.
Le Ministre du Travail, de l’Emploi
Château de Berg, le 27 août 2012.
et de l’Immigration,
Henri
Nicolas Schmit
La Ministre de la Famille et de l’Intégration,
Marie-Josée Jacobs
Règlement ministériel du 17 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur les CR121 et CR364 au lieu-dit «Vugelsmillen» à l’occasion de travaux routiers.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant qu’à l’occasion de travaux routiers, il y a lieu de réglementer la circulation sur les CR121 et CR364 au
lieu-dit «Vugelsmillen»;
Arrête
Aux intersections de la N11 avec le CR136 à Altrier et avec les CR129 et CR137 entre Altrier et le lieu-dit
«Wolper» les conducteurs qui circulent sur les voies de sortie de la N11 doivent céder le passage aux conducteurs qui
circulent sur les CR136, CR129 et CR137. L’accès aux voies de sortie de la N11 est interdit aux conducteurs qui
circulent sur les CR136, CR129 et CR137 et ce tronçon de voie publique est uniquement accessible par la direction
opposée.
Ces prescriptions sont respectivement indiquées par les signaux B,1 et C,1a.
A l’intersection de la N11 avec le CR132 au lieu-dit «Michelshof» les conducteurs qui circulent sur le CR132
doivent marquer l’arrêt et céder le passage aux conducteurs qui circulent sur la N11.
Cette prescription est indiquée par le signal B,2a.
Aux sorties des aires de repos longeant la N11 au lieu-dit «Rippigerkopp» et au lieu-dit «Wolper» il est
interdit aux conducteurs qui circulent sur les aires de repos de tourner à gauche et ils doivent marquer l’arrêt et céder
le passage aux conducteurs qui circulent sur la N11. L’accès aux aires de repos par les sorties de ces aires est interdit
aux conducteurs qui circulent sur la N11.
Ces prescriptions sont respectivement indiquées par les signaux C,11a, B,2a et C,1a.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 de la loi
modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.
Le présent règlement prend effet le 21 septembre 2012 jusqu’à confirmation par règlement grand-ducal.
Luxembourg, le 19 septembre 2012.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Claude Wiseler
Règlement ministériel du 19 septembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la
circulation sur le CR122 entre Banzelt et Flaxweiler à l’occasion de travaux routiers.
Le Ministre du Développement durable
et des Infrastructures,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies
publiques;
Considérant qu’à l’occasion de la mise en œuvre de la couche de roulement, il y a lieu de réglementer la circulation
sur le CR122 entre Banzelt et Flaxweiler;
Arrête