Arrêté grand-ducal du 10 août 1892, concernant le régime des vacances cl congés dans les éta- blissements d'enseignement supérieur et moyen.
Table des dispositions (17)
Texte législatif (17 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
Großherzogthums Luxemburg.
Jeudi, 11 août 1892.
Donnerstag, 11. August 1892.
Arrêté grand-ducal du 10 août 1892, concernant
le régime des vacances cl congés dans les éta-
blissements d'enseignement supérieur et moyen.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
etc., etc., etc. ;
Vu la loi du 23 juillet 1848, sur l'enseignement
supérieur et moyen ;
Vu l'arrêté royal grand-ducal du 7 juin 1861,
portant règlement pour les établissements d'en-
seignement supérieur et moyen de l'État;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
L'année scolaire commence le pre-
mier lundi d'octobre et finit le dimanche après
le 10 août.
Das Schuljahr beginnt mit dem ersten
Montag des Monats Oktober und schließt mit
dem auf den 10. August folgenden Sonntag.
Les cours de langues modernes et
de sciences à l'école industrielle sont répartis
sur six années d'études qui prennent respective-
ment les dénominations suivantes : VIe classe
(première année d'études), Ve, IVe, III
e, IIe et
I
r e (dernière année d'études).
Les classes de VI
e, Ve et IVe forment la divi-
sion inférieure ; on y enseigne : la doctrine
chrétienne catholique ; les langues allemande,
française et anglaise; les mathématiques (arith-
métique usuelle, algèbre,géométrie); l'histoire;
seelentages, der Fastnacht-Montag und -Dienstag
sowie der Aschermittwoch, und endlich der Diens-
tag und der Mittwoch nach Pfingsten.
Jeder andere schulfreie Tag ist ausgeschlossen.
Die neusprachlichen und wissenschaft-
lichen Curse der Industrieschule sind auf sechs
Studienjahre vertheilt, welche je folgende Be-
zeichnung erhalten: VI. Klasse (erstes Studienjahr),
V, l V , l l l , II und I (letztes Studienjahr).
Die V I , V und IV bilden die Unterstufe;
deren Lehrplan begreift: Religionslehre; deutsche,
französische und englische Sprache; Mathematik
(praktisches Rechnen, Algebra, Geometrie); Ge-
schichte ; Geographie; Zoologie; Botanik und die
Luxemburg, den 10. August 1832.
Adolph.
Der General-Director
der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Luxembourg, le 10 août 1892.
la géographie ; la zoologie ; la botanique ; les
éléments de physique et de chimie ; la compta-
bilité ; le dessin ; la calligraphie ; le chant et la
gymnastique.
Le cours de chant est facultatif.
Les classes de III
e, I I e et Ire constituent la di-
vision supérieure et comprennent deux sections
parallèles : la section industrielle et la section
commerciale.
Le programme de la section industrielle com-
prend : la doctrine chrétienne catholique ; les
langues et littératures allemande, française et
anglaise; les mathématiques (algèbre, géomé-
trie, trigonométrie, algèbre supérieure, géomé-
trie analytique, géométrie descriptive, arith-
métique raisonnée, lever des plans) ; l'histoire;
la géographie ; la physique (y compris la
mécanique élémentaire et la cosmographie) ; la
chimie ; le dessin ; la sténographie.
L'enseignement de la section commerciale,
réparti sur trois années d'études, comprend : la
doctrine chrétienne ; les langues et littératures
allemande, française, anglaise, italienne et es-
pagnole ; l'arithmétique commerciale ; l'his-
toire; la géographie ; les sciences commerciales;
la chimie et la mercéologie ; le droit commer-
cial ; l'économie politique ; la calligraphie et la
sténographie.
La section commerciale peut ne comprendre
que deux années d'études.
Les cours de langues italienne et espagnole
sont facultatifs.
Certains cours peuvent être communs aux
élèves des deux sections.
Les vacances de Pâques commencent
la veille du jeudi-saint et finissent le lendemain
du dimanche de Quasimodo.
Die Osterferien nehmen ihren Anfang
tags vor Grünendonnerstag und gehen zu Ende
tags nach Quasimodo.
Le Gouvernement est autorisé a
prendre toutes les mesures que la mise en exé-
cution du présent arrêté peut rendre néces-
saires.
Luxembourg, le 10 août 1892.
Le Directeur général
des finances,
M .
MONGENAST.
Anfangsgründe der Physik und Chemie; Buch-
führung; Zeichnen; Schönschreiben; Gesang und
Turnen.
Der Unterricht im Gesang ist fakultativ.
Die III, II und I bilden die Oberstufe und
scheiden sich in zwei Parallelabtheilungen: die
Industrie- und die Handels-Abtheilung.
Das Programm der Industrieabtheilung um-
faßt: Religionslehre; deutsche, französische und
englische Sprache und Literatur;
Mathematik
(Algebra, Geometrie, Trigonometrie, höhere Al-
gebra, analytische Geometrie, darstellende Geo-
metrie, Arithmetik, Aufnahme von Plänen); Ge-
schichte; Geographie; Physik (mit Einschluß der
Elementar-Mechanik und der Cosmographie);
Chemie, Zeichnen und Stenographie.
I n der Handelsabtheilung, welche drei Stu-
dienjahre umfaßt, wird unterrichtet: in der
Religionslehre; in der deutschen, französischen,
englischen, italienischen und spanischen Sprache
und Literatur; im Handelsrechnen; in der Ge-
schichte; in der Geographie; in der Handels-
lehre; in der Chemie und in der Waarenkunde;
im Handelsrecht; in der Volkswirthschaftslehre;
im Schönschreiben und in der Stenographie.
Die Handelsabtheilung kann sich auch auf blos
zwei Studienjahre beschränken.
Der Unterricht in der italienischen und spa-
nischen Sprache ist fakultativ.
Gewisse Curse können für beide Abtheilungen
gemeinschaftlich sein.
Die Regierung ist befugt, alle zur Voll-
ziehung gegenwärtigen Beschlusses erforderlichen
Maßnahmen zu treffen.
ADOLPHE.
Luxemburg, den 10. August 1892.
Der General-Director
der Finanzen,
M. Mongenast.
Adolph.
Avis. — Ordre de la Couronne de chêne.
Par arrêté du 6 août 1892, S. A. R. le Grand-
Duc a daigné conférer dans l'Ordre de la Cou-
ronne de chêne
a) la médaille en vermeil
à M. Victor Conrot, commandant du corps de
pompiers à Pulvermühl;
à M. Fresez, commandant du corps de pom-
piers à Mamer;
à M. Kayser, commandant du corps de pom-
piers à Esch-sur-Alzette, et
à M. Charles Majeres, commandant du corps
de pompiers à Diekirch.
b) la médaille en argent
à M. J. P. Arens, commandant du corps de
pompiers à Redange ;
à M. Pierre Chrisnach, instructeur de pom-
piers à Troine ;
à M. Charles Knaff, commandant du corps
de pompiers à Larochette ;
à M, Charles Krüger, commandant du corps
de pompiers, section B, a Luxembourg ;
à M. Mathias Pierrot, commandant du corps
de pompiers à Eich-usines, et
à M. Charles Schaffener, commandant du corps
de pompiers a Echternach.
c) la médaille en bronze
à M. Cames, instructeur de pompiers à Ettel-
bruck;
à M. P. May, commandant du corps de pom-
piers à Wiltz, et
a M. Speller, commandant du corps do pom-
piers à Bech.
Bekanntmachung —Orden der Eichenkrone.
Durch Beschluß vom 6. d. Mts haben S. K.
H. der Großherzog folgende Auszeichnungen im
Orden der Eichenkrone zu verleihen geruht
a) die vermeille Medaille.
dem Hrn. Victor Conrot, Commandant der
Feuerwehr zu Pulvermühl;
dem Hrn. Fresez, Commandant der Feuer-
wehr zu Mamer;
dem Hrn. Kayser, Commandant der Feuer-
wehr zu Esch a. d. Alz., und
dem Hrn. Karl Majeres, Commandant der
Feuerwehr zu Diekirch.
b) die silberne Medaille
dem Hrn. J. P. Arens, Commandant der
Feuerwehr zu Redingen;
dem Hrn. P. Chrisnach, Feuerwehr-Instruc-
tor zu Trotten;
dem Hrn. Karl Knaff,
Commandant der
Feuerwehr zu Fels;
dem Hrn. Karl Krüger, Commandant der
Feuerwehr-Sektion B zu Luxemburg;
dem Hrn. Math. Pierrot, Commandant
der Feuerwehr zu Eich (Werke), und
dem Hrn. K. Schaffener, Commandant der
Feuerwehr zu Echternach.
c) die bronzene Medaille
dem Hrn. Cames, Feuerwehr-Instructor zu
Ettelbrück;
dem Hrn. P. M a y , Commandant der Feuer-
wehr zu Wiltz, und
dem Hrn. Speller, Commandant der Feuer-
wehr zu Bech.
Luxembourg, le 7 août 1892.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Luxemburg, den 7. August 1892.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Service des audiences de la Cour supérieure de
justice et des tribunaux d'arrondissement pen-
dant les vacances de 1892 et pendant l'année
judiciaire 1892—1893.
Vacations.
Cour supérieure de justice. — L'audience des
vacations pendant les vacances de l'année cou-
rante est fixée au mercredi, 14 septembre 1892.
Tribunal d'arrondissement de Luxembourg. —
Les audiences des vacations de l'année courante
sont fixées : pour les affaires civiles et commer-
ciales, aux lundi, 29 août, lundi, 12 septembre,
et lundi, 26 septembre 1892 ; pour les affaires
correctionnelles, aux mardi, 30 août, mercredi,
31 août, mardi, 13 septembre, mercredi, 14 sep-
tembre, mardi, 27 septembre, et mercredi,
28 septembre 1892 ; pour les affaires civiles,
commerciales et correctionnelles, au vendredi,
7 octobre 1892.
Tribunal d'arrondissement de Diekirch. — Les
audiences des vacations pondant les vacances
de l'année courante sont fixées : pour toutes les
affaires, aux mercredi, 31 août, et jeudi, 29 sep-
tembre 1892 ; pour les affaires correctionnelles,
au vendredi, 30 septembre 1892.
Audiences ordinaires pendant l'année
judiciaire 1892-1893.
Cour supérieure de justice. — Les jours d'au-
dience pendant l'année judiciaire 1892—1893
sont fixés : aux jeudi et vendredi do chaque
semaine pour les appels en matière civile et
commerciale ; au mardi de chaque semaine
pour les affaires de cassation et en cas de besoin
pour les affaires civiles et commerciales ; au
samedi, et en cas de besoin, au lundi de chaque
semaine pour les appels en matière correc-
tionnelle.
Tribunal d'arrondissement de Luxembourg. —
Les audiences civiles sont fixées aux lundi,
mardi et mercredi do chaque semaine, à neuf
heures du matin, pour les affaires ordinaires ;
au lundi, à neuf heures du matin, pour les
affaires domaniales, les demandes en Pro Deo,
Sitzungen des Obergerichtshofes und der beiden
Bezirksgerichte wahrend der Ferien v«u 1892
und des Gerichtsjahres 1892-1893.
Feriensitzungen.
Obergerichtshof. — Die Feriensitzung ist
für's laufende Jahr auf Mittwoch, den 14. Sep-
tember, festgesetzt.
Bezirksgericht Luxemburg. — Die Fe-
riensitzungen sind für's laufende Jahr festgesetzt
wie folgt: für Civil- und Handelssachen auf
Montag, den 29. August, Montag, den 12. Sep-
tember, und Montag, den 26 September; für
Zuchtpolizeisachen, auf Dinstag, den 30. August,
Mittwoch, den 31. August, Dinstag, den 13. Sep-
tember, Mittwoch, den 14. September, Dinstag,
den 27. September, und Mittwoch, den 38. Sep-
tember; für Civil-, Handels- und Zuchtpolizei-
sachen, auf Freitag, 7. Oktober 1892.
Bezirksgericht Diekirch. — Die Ferien-
sitzungen des laufenden Jahres sind festgesetzt wie
folgt: für alle Gerichtssachen, auf Mittwoch, den
31. August, und Donnerstag, den 39. Septem-
ber 1892; für Zuchtpolizeisachen, auf Freitag,
den 30. September 1893.
Ordentliche Sitzungen während des Gerichts
jahres 1892—1891.
Obergerichtshof. — Die Sitzungstage wäh-
rend des Gerichtsjahres 1892—1893 sind festge-
setzt : für die Berufungen in Civil- und Handels-
sachen, auf Donnerstags
und Freitags jeder
Woche; für Cassations- und nöthigenfalls Civil-
und Handelssachen auf Dinstags jeder Woche;
für
Berufungen
in
Zuchtpolizeisachen,
auf
Samstags und nöthigenfalls auf Montags jeder
Woche.
Bezirksgericht Luxemburg. - Die Sitzungen
für Civilsachen sind auf Montags, Dinstags und
Mittwochs jeder Woche, um 9 Uhr Morgens, für
die gewöhnlichen Gerichtssachen; auf Montags,
9 Uhr Morgens, für Domanialsachen, Gesuche
auf Debet zu plädiren, Disciplinarsachen und
les poursuites disciplinaires et les poursuites
sur saisie immobilière ; l'audience de référé est
fixée au mercredi, à trois heures de relevée ;
les audiences correctionnelles se tiendront les
mardi et jeudi de chaque semaine, à neuf heures
du matin et à trois heures de relevée; l'audience
commerciale le samedi, à neuf heures du matin ;
une audience est consacrée le vendredi, à neuf
heures du matin, à l'expédition des affaires
commerciales et civiles.
Tribunal d'arrondissement de Diekirch. — Le
tribunal siégera les mardi, mercredi et jeudi de
chaque semaine, pour les affaires civiles et do-
maniales; le vendredi, pour les affaires commer-
ciales et correctionnelles ; le samedi, pour les
affaires correctionnelles et forestières. Les audi-
ences de jeudi seront également consacrées aux
publications des requêtes en matière d'expro-
priation forcée et aux demandes en admission à
plaider en débet. Les audiences de référé sont
fixées au jeudi de chaque semaine, à trois heures
de relevée, ou à tout autre jour à fixer par M.
le président.
Luxembourg, le 10 août 1892.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Téléphone.
Il est porté à la connaissance du public qu'une
cabine téléphonique est établie à Vichten. Les
heures d'ouverture de cette cabine sont fixées,
pendant les jours de la semaine, de 8 heures du
matin à midi et de 2 à 7 heures du soir, et pen-
dant les dimanches et jours légalement fériés,
de 8 à 10 heures du matin et de 4 à 6 heures du
soir.
Luxembourg, le 8 août 1892.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
gerichtliche Verfahren über Beschlagnahme liegen-
der Güter festgesetzt. Die Referatsitzung ist auf
Mittwochs, 3 Uhr Nachmittags, festgesetzt; die
Zuchtpolizeisitzungen finden statt Dinstags und
Donnerstags in jeder Woche, um 9 Uhr Morgens
und 3 Uhr Nachmittags; die Sitzung für Han-
delssachen, Samstags, um 9 Uhr Morgens;
Freitags, um 9 Uhr Morgens, wird eine Sitzung
zur Erledigung der Handels- und Civilsachen
abgehalten.
Bezirksgericht Diekirch. — Die Sitzungen
finden statt am Dinstag, Mittwoch und Don-
nerstag jeder Woche für Civil- und Domanial-
sachen; Freitags für die Handels- und Zucht-
polizeisachen ; Samstags für die Zuchtpolizei-
und Forstsachen. Die Donnerstagssitzungen wer-
den ebenfalls der Veröffentlichung von Gesuchen
betreffend Zwangsenteignungen, und den Gesuchen
auf Debet zu plädiren, gewidmet. Die Referat-
sitzungen sind festgesetzt auf Donnerstags, 3 Uhr
Nachmittags, oder jeden andern vom Hrn. Prä-
sidenten zu bestimmenden Tag.
Luxemburg, den 10. August 1892.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Telephonwesen.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis ge-
bracht, daß eine öffentliche Fernsprechstelle in
Vichten errichtet ist. Die Dienststunden sind fest-
gesetzt an den Wochentagen, von 8 bis 12 Uhr
Morgens und von 2 bis 7 Uhr Abends, und an
den Sonn- und gesetzlichen Feiertagen, von 8 bis
10 Uhr Morgens und von 4 bis 6 Uhr Abends.
Luxemburg, den 8. August 1892.
Der General-Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Avis. — Caisse d'épargne.
Par arrêté grand-ducal en date de ce jour,
M. P. Pemmers, avocat-avoué à Diekirch, a été
nommé membre du conseil d'administration de
la Caisse d'épargne, en remplacement de M.
V. Tschiderer, décédé.
Luxembourg, le 10 août 1892.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Bekanntmachung — Sparkasse.
Durch Großh. Beschluß vom heutigen Tage ist
Hr. P. Pemmers, Advokat-Anwalt zu Diekirch,
zum Mitgliede des Verwaltungsrathes der Spar-
kasse, in Ersetzung des verstorbenen Hrn. V.
Tschiderer, ernannt worden.
Luxemburg, den 10. August 1892.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Relevé des valeurs frappées d'opposition, publié en exécution de l'art. 4 de la loi du 16 mai 1891.
NATURE DES VALEURS.
Obligations de l'emprunt de l'Etal grand-ducal de 1859.
id.
de 1863.
id.
de 1882.
Obligation de l'emprunt de la commune de Basbellain de 1877.
Obligations de l'emprunt de l'État grand-ducal de 1863.
Obligations des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.
Série et numéros des litres.
Litt.B. N° 973, 974, 2743, 2744 et 3882.
Litt. D. N° 2980.
Litt. E. N° 177.
Litt. F. N° 1993, 2344 et 3677.
Litt. H. N° 422, 608, 1298 et 1810.
Litt.I. N° 1380, 1381, 1382,1583, 1384,
1553, 1555, 1336, 1584 et 2523.
N° 29.
Litt. E. N° 245, 648 et 866.
Litt. E. N° 1029.
N° 53867, 53868, 53869, 53870, 55871,
53872, 53873, 53874, 53875, 54876,
53877.
Valeur de
chaque titre.
frs.
Luxembourg, le 6 août 1892.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Juni 1892.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen...
Mischelfrucht
Roggen...
Gerste..
Spelz...
Heidekorn
Hafer
Erbsen...
Bohnen...
Linsen...
Kartoffeln...
Weizen-Mehl...
Mischel-Mehl.
Roggen-Mehl.
Geschälte Gerste..
Butter
Eier...
Heu...
Stroh
Buchenholz.
Eichenholz .
Weichholz .
Ochsenfleisch. .
Kuh-od. Rindfleisch
Kalbfleisch.
Hammelfleisch.
Schweinefleisch
id. geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
19 00
17 00
15 00
13 00
10 00
20 00
18 00
22 00
7 00
0 60
0 50
0 40
0 70
2 20
0 85
8 00
7 00
15 00
40 00
1 80
1 40
1 20
1 40
1 80
2 00
Die-
kirch.
19 50
47 50
46 00
8 25
8 00
0 45
0 42
2 40
0 85
1 40
1 20
1 20
1 60
1 80
Wiltz.
25 00
18 75
16 92
8 78
6 96
0 45
0 40
0 36
2 00
0 75
1 40
1 20
1 00
1 80
1 40
Ettel-
brück.
20 00
8 00
7 50
0 55
0 48
0 44
4 75
0 90
1 60
1 50
1 20
1 60
1 60
Echter
nach.
20 00
48 42
7 25
0 43
0 39
2 40
0 85
1 08
1 00
1 90
1 40
Remich
48 75
17 75
8 25
49 00
7 50
0 40
0 36
2 20
0 85
42 00
9 00
1 20
1 00
1 80
1 40
Mersch.
2 40
0 65
1 40
1 40
1 30
Greven-
macher.
7 00
0 50
0 36
2 30
0 75
1 40
1 40
1 20
Esch-
a. d. A.
49 00
47 00
46 00
44 00
9 00
9 00
0 60
0 50
2 55
0 80
1 90
1 50
1 60
1 90
1 80
2 00
Luxbg. Impr. Lib. d. l. C. V. Bück; L, Bück, Succ..
Les vacances de Noël commencent
le 24 décembre et finissent le 1er janvier.
Der Anfang der Christferien fällt auf
den 24. Dezember und der Schluß auf den
1. Januar.
Les classes vaquent les dimanches,
les jours légalement fériés, les jeudis ou bien
les deux après-midis à désigner par le Gouver-
nement, le jour anniversaire de Notre nais-
Großh. Beschluß vom 10. August 1892, die Fe-
rienordnung an den Anstalten mittleren
und höheren Unterrichts betreffend.
Wir Adolph, von Gottes Gnaden, Groß-
herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
u., u., u.;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 23. Juli 1848,
das höhere und mittlere Unterrichtswesen be-
treffend ;
Nach Einsicht des Königl.-Großh. Beschlusses
vom 7. Juni 1861, wodurch das Reglement für
unsere Anstalten höheren und mittleren Unter-
richtes bestimmt wird;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres General-Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Schulfrei sind die Sonntage, die ge-
setzlichen Feiertage, die Donnerstage oder zwei
durch die Regierung zu bezeichnende Nachmittage,
Unser Geburtstag, der Nachmittag des Aller-
des
N°. 46.
sauce, l'après-midi du jour des Morts, le lundi
et le mardi gras, le mercredi des Cendres et les
mardi et mercredi après la Pentecôte.
Tout autre congé est exclu.
Les dispositions contraires au présent
arrêté sont abolies.
Alle gegenwärtigem Beschlusse zuwider-
laufenden Bestimmungen sind aufgehoben.
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Le Directeur général
des finances,
M . MONGENAST.
ADOLPHE.
Arrêté grand-ducal du 10 août 1892, concernant
l'organisation des cours à l'école industrielle et
commerciale de l'Athénée.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
etc., etc., etc. ;
Vu la loi du 28 mars 1892, concernant la sé-
paration du gymnase et de l'école industrielle de
l'Athénée et l'organisation de cette école ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Unser General-Director der Finanzen
ist mit dem Vollzug gegenwärtigen Beschlusses
beauftragt.
Großh. Beschluß vom 10. August 1892, die Ein-
richtung der Lehreurse an der Industrie- und
Handelsschule des Athenäums betreffend.
Wir Adolph,
von Gottes Gnaden, Groß-
herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
u.,
u.,
u.;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 28. März 1892,
die Trennung des Gymnasiums und der Industrie-
schule des Athenäums, sowie die Einrichtung
letzterer betreffend;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres General-Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen