LU
Arrêté royal grand-ducal du 1er janvier 1884, concernant les conditions pour la nomination aux fonctions de receveur des contributions.
Texte législatif (5 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
SAMEDI, 16 février
1884.
N° 9.
Samstag, 16. Februar 1884.
Arrêté royal grand-ducal du 1er janvier 1884,
concernant les conditions pour la nomination
aux fonctions de receveur des contributions.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;
Revu Nos arrêtés des 23 avril 1878 et 20
avril 1883, réglant les conditions d'admission
au grade de receveur et de surnuméraire de
l'administration des contributions ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Les commis de première classe des
accises, chefs de section, actuellement en fonc-
tions, pourront, par exception, être nommés
aux fonctions de receveur sans avoir passé
l'examen de surnuméraire, si l'intérêt de l'admi-
nistration l'exige, ou en considération de
bons services et du mérite personnnel.
Die gegenwärtig im Dienste stehenden
Commis, Dienstchefs 1. Classe der Accisen Ver-
waltung, können ausnahmsweise, ohne das Super-
numerariatsexamen bestanden zu haben, wenn es
das Interesse der Verwaltung erfordert, oder in
Anbetracht guter Dienstleistungen und persönlichen
Verdienstes zum Steuereinnehmer ernannt werden.
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
La Haye, le 1er janvier 1884.
GUILLAUME.
Le Directeur général
des finances,
M.MONGENAST.
Königl.-Großh. Beschluß vom 1. Januar 1884,
betreffend die zur Ernennung zum Grade von
Steuereinnehmer erforderlichen Bedingungen.
Wir Wilhelm lll., von Gottes Gnaden König
der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Groß-
herzog von Luxemburg, u., u, u.;
Nach Einsicht Unserer Beschlüsse vom 23.
April 1878 und 20. April 1883, durch welche
die Annahme-Bedingungen zu den Graden von
Einnehmer und Supernumerar der Steuerver-
waltung bestimmt werden;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres General-Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Unser General-Director der Finanzen
ist mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses
beauftragt.
I m Haag den 1. Januar 1884.
Wilhelm.
Der General-Director
der Finanzen,
M.
Mongenast.
Relevé des autorisations accordées pendant l'année 1883 aux communes, fabriques d'églises et éta-
blissements de bienfaisance, pour l'acceptation de dons et legs, en conformité de l'art. 34 de la
loi du 24 février 1843.
N°
D'ORDRE.
Communes, sections
et établissements donataires.
Luxembourg (ville).
id. (hospices civils)-
id. id.
id. (fabrique de l'é-
glise de St. Michel).
id. id.
id. (fabrique de l'é-
glise St. Jean.
id. id.
id. (fabrique de l'é-
glise de St. Mathieu).
id. (bureau de bienfaisance).
Luxembourg (district).
Aspelt
(fabrique).
id. id.
Belvaux
id.
id. id.
id. id.
Berg
id.
id. id.
id. id.
Bissen
id.
id. id.
Bœvange s/A.
id.
Buschdorf
id.
Eischen
id.
DATE
des
autorisations.
18 juillet.
8 août.
14 nov.
26 juillet.
id.
15 juin.
id.
24 août.
22 mars.
2 mars.
2 août.
24 id.
id.
id.
1er février.
id.
6 décem.
28 juin.
id.
30 nov.
3 octobre.
23 mars.
Montant
en
capital.
fr.
ct.
8,959
10,000
6,000
2,000
1,750
DÉSIGNATION DES DONATEURS.
Sophie-Marie Baltia, veuve de Brock, de
Luxembourg.
La même.
Ph.-F.-Th. Heuschling, de Bruxelles.
Bernard Haal, curé-doyen.
Le môme.
Cath. Hildgen, de Luxembourg.
François Kremer, de Luxembourg.
Veuve Houss, de Luxembourg.
Julie Dagoreau, de Luxembourg.
Marg. Oé, d'Aspelt.
Jacq. Raus-Wennesch, d'Aspelt.
Mad. Kunnert, de Belvaux, veuve de Fr.
Lichtfous.
Nicolas Ihry, de Belvaux.
Jean-Pierre Kunnert, de Belvaux.
Nicolas Gœrens, de Colmar.
Pierre Arendt, de Lellingerhof.
Cath. Kalmus, veuve de Pierre Baltus,
de Colmar.
Marg. Souvignier, de Bissen.
H. Ledesch, de Bissen.
B. Kahn, ve Kolbach, de Bœvange s/A.
Nicolas Closen, de Buschdorf.
P. Barnich, d'Eischen.
NB. Nature de la libéralité: les chiffres de la 4e colonne accompagnés d'un astérique représentent la valeur d'immeubles qui font
l'objet de la donation ; tous les autres chiffres de la dite colonne représentent des libéralités faites en numéraire.
Eischen
Hagen
Holzem
Kahler
Kehlen
id.
id.
Keispelt
Kœrich
id.
Mersch
id.
id.
(fabrique).
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
Schrondweiler (section).
Petange
Rœser
id.
id.
id.
(fabrique).
id.
id.
Rollingergrund (commune).
Schifflange
id.
(fabrique).
id.
Schouweiler
et
Sprin-
kange (sections).
Septfontaines (fabrique).
Sprinkange
Steinfort
id.
Strassen
id.
Walferdange
id.
id.
id.
id.
id.
id.
12 sept.
16 juin.
24 août.
22 sept.
12 avril.
4 nov.
14 id.
23 mai.
4 nov.
id.
28 février.
31 mai.
id.
18 octobre.
8 mai.
28 avril.
id.
29 août.
11 juillet.
14 février.
31 mai.
28 mars.
11 mai.
7 sept.
17 mars.
id.
id.
16 juin.
1er février.
2,100
1,284
12 27
10,000
1,400
900 77*
1,475
Ant. et Nic. les Ravaillot, d'Eischen.
Nic. Muller, de Klein-Bettingen.
Elisabeth Anton, de Sprinkange.
Jean-B. Blum, de Freylange (Belgique).
J.-C. Funck, ci-devant notaire à Cap.
Nicolas Bechen, de Kehlen.
Jeanne Feyereisen, de Kehlen.
Cath. Meyer, épouse de Jean Peséhon,
de Bertrange.
Christophe Klop, de Gœblange.
Enfants Eulenbecker, de Gœblange.
Marg. Wagener, veuve de Nicolas Lux,
de Reckange.
Louise Majerus, veuve de Michel Feyen,
. de Rollingen.
Marie-Cath. Hames, veuve de Nicolas
Oswald, de Reckingen.
Veuve Fischer, de Schrondweiler.
Nothomb Alphonse, de Pétange.
Jean Kayser, de Rœser.
H. Majerus, curé à Rœser.
Marie Hemmer, veuve d'Antoine Reding
de Rœser.
Virginie Boch, veuve de feu Guillaume
de Fellenberg, propriétaire-rentière,
demeurant à Mertzig (Prusse).
Jean Bœver, de Schifflange.
Jean-Bapt. Klein, secrétaire communal à
Schifflange.
Marie Birgen, de Bascharage.
Jacq. Hosch, dit «Peter von Simmern».
François Neuens, en son vivant curé à
Sprinkange.
Michel Dahler, de Steinfort.
Le même.
Jacques Beljon, de Strassen.
Héritiers de Henri dit Michel Lahure.
Nicolas Lentz, de Helmsange.
Diekirch (district).
52 Asselborn
id.
10 mai.
Dominique Reiners, de Rumelange.
Basbellain (fabrique).
Beckerich
id.
Beyler-Leythum id.
Beyler
id.
Bigonville
id.
id. id.
id. id.
id. id.
Bourscheid
id.
id. id.
Consthum
id.
Dahl
id.
Dellen (section).
Donnange
(fabrique).
Ell
id.
id. id.
Eschdorf
id.
id. id.
Esch-s.-Sûre
id.
Eschweiler
id.
id. id.
Gilsdorf
id.
Grosbous
id.
Holler
id.
id. id.
id. id.
Holtz
id.
Hosingen (bureau de bien-
faisance).
id. id.
Huldange
(fabrique).
Kaundorf
id.
id. id.
Knaphoscheid
id.
Lullange
id.
Michelau
id.
id. id.
12 juillet.
28 avril.
17 février.
6 décemb.
14 février.
7 octobre.
28 novemb.
id.
26 janvier.
12 juillet.
17 février.
4 novemb.
14 avril.
17 mars.
1er février.
28 avril.
26 janvier.
id.
27 août.
14 juin.
id.
23 mars.
14 février.
29 septemb.
id.
29 id.
26 janvier.
19 id.
29 août.
27 id.
20 mars.
14 novemb.
20 avril.
4 novemb.
28 mars.
id.
Henri Graf, curé à Basbellain.
Nicolas Threinen, de Beckerich.
Nicolas Jacoby, de Leythum.
Marie-Madeleine Tennes, veuve de Jean-
Adam Geiben, de Beyler.
Héritiers Weicker, de Bigonville.
Antoine Scholtus, de Bigonville.
A. Welter, de Luxembourg.
Michel Ansay, de Bigonville.
Héritiers de Jean Weber, décédé à Bour-
scheid.
G. Fischbach, de Kehmen.
G. Lanners, de Consthum.
P. Berg, de Wiltz.
Fabrique d'église de Dellen.
Joseph Schmitz, de Stockem.
Fr. Neuens, vivant curé à Sprinkange.
Nicolas Heymans, d'Ell.
Jean Winandy, d'Eschdorf.
Epouse Nic. Reiles et Cath. Reckinger,
d'Eschdorf.
Christine Reiter, veuve de Joseph Haas,
d'Esch-sur-la-Sûre.
S. Tenckes, en religion sœur Azarie, dé-
cédée à Dudelange.
La même.
François Legener, de Gilsdorf.
Fr. Neuens, vivant curé à Sprinkauge.
Jean-Pierre Pelkes, de Holler.
A. Leners, de Binsfeld.
F. Cannels, de Binsfeld.
A. Feller, de Holtz.
Thérèse Léonard, de Hosingen.
A.-Marg. Bonnert, à Hosingen.
Époux Linden-Hahn, de Huldange.
Nicolas Gerson, chapelain à Buderscheid.
Héritiers de Martin Mersch, de Buder-
scheid.
Nicolas Schlungs, de Selscbeid.
G. Lorent, de St. Vith.
Femme Thul, de Michelau.
Nicolas Cravat, curé à Michelau.
Niederwiltz (fabrique).
Ospern
id.
id. id.
Obermertzig
id.
id. id.
Perlé
id.
Pintsch
id.
id. id.
id. id.
id. id.
Rambrouch
id.
Redange
id.
id. id.
Redange
id.
Rodershausen
id.
Putscheid et Stolzembourg
(sections).
Surré (fabrique).
Vianden (bureau de bien-
faisance).
Weicherdange (fabrique).
Weiswampach
id.
Wiltz (hospice civil).
Wiltz
(fabrique).
id. id.
id. id.
Wilwerdange id.
Wolvelange id.
id. id.
Grevenmacher (district).
Beaufort (section).
id.
(fabrique).
20 janvier.
11 mai
12 sept.
23 mai.
6 décem.
20 avril.
1er août.
27 id.
id.
id.
30 id.
23 mars.
13 août.
id.
12 juillet.
26 nov.
21 avril.
7 octobre.
17 février.
id.
14 id.
17 mars.
20 id.
id.
6 décem.
17 mars.
28 nov.
8 janvier.
7 mars.
2,700
1,000
1,800
4,755
2,495
J. Ulveling, de Niederwiltz, au nom de
la famille Ulveling-Pauly.
Jean Tibesar et sa sœur Josephine, d'Os-
pern.
A. Winandy, d'Ospern.
Marg. Reuter, veuve de Jean Marx, de
Niederwiltz.
A. Kieffer, veuve de Th. Zahner, de
Mertzig.
Th. Heiter, de Perlé.
Héritiers de Michel Juncker, d'Ensche-
range.
Weckering, père, d'Enscherange.
Nicolas Camus, de Pintsch.
Cath. Stolper, épouse de Michel Miller,
d'Enscherange.
G. Fassbinder, de Rambrouch.
Nicolas Kayser, curé à Redange.
Le même.
Le même.
G. Mæillet, de Rodershausen.
Fromm, curé, demeurant à Surré.
Jean de Heusch, de Surré.
Cath. Turmes, de Vianden.
Pierre Bœver et la ve Susanne Bœver.
Madeleine Lejoly, de St. Vendel.
Marg. Huberty, de Winseler.
Isidore Glæsener, de Wiltz.
Veuve Thilges, de Wiltz.
La même.
Nicolas Wilwerth, de Wilwerdange.
Marg. Magonette, de Wolvelange, veuve
de François Kuborn.
Henri Kuborn, vicaire à Ospern.
Veuve de Henri Dupont, de Beaufort.
La même.
Luxembourg, le 13 février 1883.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Avis. — Administration des contributions.
Par arrêté royal grand-ducal du 16 janvier
1884, M. Antoine Probst, commis de 1re classe
des accises, chef de service à Mersch, a été
nommé receveur au bureau des contributions
à Remich.
Luxembourg, le 19 janier 1884.
Le Directeur général des finances.
M . MONGENAST.
Bekanntmachung. — Steuerverwaltung.
Durch Königl-Großh. Beschluß vom 16. Januar
1884, ist Hr. Anton Probst, Accisen-Beamter
1. Classe, Dienstchef zu Mersch, zum Einnehmer
auf dem Steueramte zu Remich ernannt worden.
Luxemburg den 19. Januar 1884.
Der General Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bech-Kleinmacher (fabr.).
id. id.
Betzdorf
id.
Bous
id.
id. id.
id. id.
id. id.
id. id.
Christnach
id.
id. id.
Echternach
id.
Lenningen
id.
Mertert
id.
Remich
id.
id. (bureau de bien-
faisance).
Roodt
(fabrique).
id. id.
Schwebsingen
id.
Waldbredimus id.
Wasserbillig
id.
12 juillet.
id.
13 juin.
28 mars.
13 juin.
id.
id.
id.
7 février.
12 septem.
13 août.
4 avril.
24 août.
5 juin.
1er août.
10 juin.
22 septem,
12 juillet.
6 juin.
12 septem.
10,000
Nicolas Bach, de Bech.
Nicolas Schumacher, de Bech.
Nicolas Grechen, de Betzdorf.
H. Clemen, curé à Bous.
Marg. Muller et Marie Muller, de Bous.
Barbe Wagner, de Bous.
Catherine Lauth, de Bous.
Nicolas Hilbert, de Bous.
Barbe Gædert, de Christnach.
P. Hemmer, curé à Christnach.
Ketzer, d'Echternach.
Pierre Ferring, de Lenningen.
Jean Bruch-Weiler, de Mertert.
Héritiers de Willibrord Macher et d'Ann
Hippert, de Remich.
Mathias Bech, de Bruxelles.
Nicolas Cravat, curé à Michelau.
Pierre Emering, de Roodt.
Jacques Ruppert, de Schwebsingen.
Mathias Weydert, de Waldbredimus.
Marguerite Lahr, de Wasserbillig.
Valeur totale des libéralités dont l'accep-
tation a été autorisée en 1883
103,491 04
Avis. — Service sanitaire.
Liste des médecins, vétérinaires et sages-
femmes belges, autorisés en vertu de la conven-
tion du 31 mai-3 juin 1879, à exercer pendant
l'année courante leur art dans les communes
limitrophes du Grand-Duché de Luxembourg.
M. Sterpenich, docteur en médecine à Arlon.
J. Passau,
id.
id.
E. Rix,
id.
id.
Ch. Tedesco,
id.
id.
Alph. Henckels,
id.
id.
J.-F. Lenger,
id.
à Differt.
Em. Wouters,
id.
à Hondelange.
M. Stronck,
id.
à Aubange.
E. Gregorius,
id.
à Attert.
N. Gratia,
id.
à Martelange.
G.-J. Bernard,
id.
à Beho.
E. Boset,
id.
à Limerlé.
H.-J. Guillaume,
id.
à Vicilsalm.
E. Guillet,
id.
id.
F. Maréchal,
id.
à Houffalize.
L.-J. Scheurette,
id.
à Gouvy.
E. Gribaumont,
id.
à Bastogne.
J. Eschweiler,
id.
id.
Al. Demelinne,
id.
id.
V. Kœrperich,
id.
à Athus.
J. Seyler, médecin-vétérinaire à Arlon.
H.-J. Lefebvre,
id.
à Bastogne.
A. François,
id.
à Athus.
Ch. Hardy,
id.
à Houffalize.
S. Breyer, f. Sablon, sage-femme à Arlon.
M.-C. Jonas, f. Tobias,
id.
id.
M. Translanglé, ve Schill,
id.
id.
J. Châlons, f. Pierson,
id.
id.
Vu la présente liste pour être publiée par la
voie du Mémorial.
Luxembourg, le 8 février 1884.
Le Directeur général de la justice,
P. EYSCHEN.
E. Tobias, f. Breyer, sage-femme à Arlon.
M. Schmit, f. Alberty,
id.
id.
H. Weis,
id.
id.
E. Schneider, f. Schrobiltgen, id. à Messancy.
M. Fax, f. Theisen,
id.
à Hondelange.
B. Burkel, f. Bofferding,
id.
à Buvange.
M. Rix, f. Lusson,
id.
à Nothomb.
A. Demelenne, f. Bosseler, id. à Aubange.
M. Fries, f. Weicker,
id.
id.
M. Glodt,
id.
à Athus.
J. Lammers, f. Lombard,
id.
id.
B. Lintgen, f. Schneider,
id.
à Barnich.
C. Lambert, ve Felten,
id.
à Bellevue.
M. Hollenfelz, f. Fusilier, id. à Martelange.
M. Theisen, f. Schmit
id.
à Gremelange.
M. Blerot, f. Pierson,
id.
à Bastogne.
Th. Blerot, f. Vandergens,
id.
id.
M. Pierron, f. Hostelet,
id.
id.
M. Eigen,
id.
à Fauvillers.
E. Scheuten,
id.
id.
M. Martiny,
id.
à Houffalize.
M. Chevigné. f. Giot,
id.
à Sibret.
M.-T. Masson,
id.
à Vieilsalm.
E. Boubert,
id.
id.
J. Evrard,
id.
à Bastogne.
M.-J. Wanderguens.
id.
id.
F. Schrobilgen,
id.
à Selange.
J. Thiry,
id.
à Wardin.
Bekanntmachung. — Gesundheitspflege.
Verzeichniß der Belgischen Aerzte, Thierärzte
und Hebammen, welche in Gemäßheit des Ver-
trages vom 31. M a i — 3 Juni 1879 ermächtigt
sind, während 1884 ihre Praxis auf die Luxem-
burgischen Grenzgemeinden auszudehnen.
Gesehen um in's „Memorial" eingerückt zu
werben.
Luxemburg den 8. Februar 1884.
Der General-Director der Justiz,
P. Eyschen.
Avis. — Station agricole.
La fabrique d'engrais chimiques G.-K. Zim-
mer de Mannheim et la maison F. Roderburg
et Comp., 58, rue St. Joseph, à Anvers ont
soumis leurs produits au contrôle de la station
agricole de l'État à Ettelbruck.
Luxembourg, le 11 février 1884.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
F. DE BLOCHAUSEN.
Bekanntmachung. — Versuchs-Station.
Die landwirthschaftlich-chemische Fabrik von
G. K. Z i m m e r , in Mannheim und das Haus
F. R o d e r b u r g und Comp., 58, St. Joseph-
straße, Antwerpen, haben ihre Producte der Kon-
trolle der Versuchs-Station an der Ackerbauschule
in Ettelbrück unterworfen.
Luxemburg den 11. Februar 1884.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
F. de BIochausen.
Chemins de fer et minières Prince-Henri.
1er RÉSEAU. (Minières, Attert, Sûre.)
Longueur en exploitation : 139 kilom.
RECETTES.
Du 1er au 31 janvier
1884...
Id.
31 janvier
Différence en faveur de .
Voyageurs.
fr.
16,209 57
16,209 57
17,303 02
1,093 45
Marchandises.
fr.
201,185 99
204,185 99
216,169 86
11,983 87
Recettes diverses.
fr.
515 45
515 45
2,082 35
1,566 90
Recettes totales.
fr.
220,911 01
220,911 01
235,555 23
14,644 22
Produit kilométrique correspondant à
1884 fr. 18,765 85, soit par jour-kilomètre fr. 51,27.
19,953 04,
fr. 54,67.
2e RÉSEAU. (Ligne de Wiltz.)
Longueur en exploitation : 10 kilom.
Du 1er au 31 janvier 1884
Id.
31 janvier
Différence en fateur de .
1,010 10
1,010 10
1,020 59
10 49
1,049 75
1,049 75
1,292 13
242 38
8 45
8 45
6 25
2 20
2,068 30
2,068 30
2,318 97
250 67
Produit kilométrique correspondant à
1884 fr. 2,441 93, soit par jour-kilomètre fr. 6,67.
1883 fr. 2,730 40,
fr. 7,48.
Luxembourg. — Imprimerie de la Cour, V. Bück.