LU
Königlich-Großherzoglicher Beschluß,
Texte législatif (5 Articles)
Nummer 2.
( 5 )
Jahr 1841.
Königlich-Großherzoglicher Beschluß,
vom 29. Dezember 1840, Nr. 12,
in Betreff der Gendarmerie.
(N° 1. — C.P.)
Wir Wilhelm II, von Gottes Gnaden, König
der Niederlande, Prinz von Oranien-Nas-
sau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.,
Finden Uns auf den Bericht des vorläufig die
Stelle des Chefs des Civildienstes versehenden
Regierungsrathes, vom 24 November d. I . ,
Nr. 2027 C.P., und.
In Erwägung, daß die dermalige Stärke des
Marechaussee-Corps in Unserem Großherzog-
thume Luxemburg, für die richtige und pünktliche
Vollziehung des Dienstes unzureichend erscheint;
Nach Einsicht des Beschlusses vom 4. Januar
d. I . Nr. 3,
Bewogen, Nachstehendes zu verordnen
Die Marechaussee soll künftig den Namen
Gendarmerie
erhalten.
ARRETE ROYAL GRAND-DUC
du 29 décembre 1840, n° 12,
relatif à la Gendarmerie.
(N° 1. — C.P.)
Nous GUILLAUME II, par la grâce de Dieu,
ROI DES PAYS-BAS, PRINCE D'ORANGE-NASSAU,
GRAND-DUC DE LUXEMBOURG, etc., etc.,
etc.,
Sur le rapport du Conseiller de Régence faisant
provisoirement les fonctions de Chef des services
civils, du 24 novembre dernier, n° 2027, C.P. ;
Et eu égard à ce que la force actuelle du corps
de maréchaussée dans Notre Grand-Duché a été
insuffisante pour l'exécution exacte et ponctuelle du
service ;
Vu l'arrêté du 4 janvier de cette année, n° 3 ;
Avons trouvé bon d'ordonner ce qui suit
A R T .
1er.
La maréchaussée portera à l'avenir le nom de
gendarmerie.
Verwaltungs und Verordnungsblatt
des Großherzogthums Luxemburg.
LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Akte der Gesetzgebung.
ACTES LÉGISLATIFS.
In allen andern Beziehungen bleiben die Be-
stimmungen des Beschlusses vom 4. Januar d.
I . , Nr. 3 in Kraft.
Der Chef des Civildienstes, Unsere Landes-
Regierung und der Commandant der Gendar-
merie sind mit der Ausführung dieses Beschlus-
ses, wovon Unserer Rechnungskammer eine Ab-
schrift zugefertigt werden soll, beauftragt.
Haag, den 29. Dezember 1840.
Unterz., Wilhelm.
Auf Befehl des Königs
Unterz.,
Stifft.
Für gleichlautende Ausfertigung,
Der Sekretair,
I . H . van Ebbendorp.
ART. 2.
Elle se composera
D'un capitaine commandant le corps,
D'un lieutenant en premier,
D'un second lieutenant,
D'un maréchal-des-logis, chargé de la comp-
tabilité,
De trois maréchaux-de-logis à cheval,
D'un caporal à cheval,
De dix-sept caporaux à pied,
De cinq gendarmes à cheval, et
De cinquante-deux gendarmes à pied.
ART. 3.
La solde du lieutenant en premier est fixée de
quatorze cents jusqu'à seize cents florins par an.
ART. 4.
Sous tous les autres rapports, les dispositions de
l'arrêté du 4 janvier de cette année, n° 3, resteront
en vigueur.
Le Chef des services civils, Notre Régence du
pays, et le commandant de la gendarmerie, sont
chargés de l'exécution de cet arrêté, dont une copie
sera adressée à Notre chambre des comptes.
La Haye, le 29 décembre 1840.
GUILLAUME.
Par ordre du Roi
STIFFT.
Pour expédition conforme,
Le Secrétaire
J. H . VAN EBBENDORP.
Eingerückt in das Verwaltungs- u. Verordnungs-
blatt am 8. Januar 1841.
Der Secretär der Königl.-Großherzl.
Landesregierung,
Koch.
Inséré au Mémorial législatif et administratif
le 8 janvier 1841.
Le Secrétaire de la Régence du pays,
royale grand-ducale,
KOCH,
(
)
NATURE DES DENRÉES.
Luxemburg.
Luxemburg. — Gedruckt bei J. Lamort.
(
7 )
Marktpreise der Stadt Luxemburg.
Verzeichnis der Lebensmittel.
Maaße und Gewichte.
Mittel-Preis
der verkauften Lebensmittel
auf den Märkten von
POIDS
ET MESURES.
PRIX MOYENS
des denrées vendues sur
les marchés de
Dezember 1840.
Erste Hælfte.
fl. cts.
Zweite Hælfte.
fl. cts.
8 14
7 16½
6 41
4 89
2 23½
Rasiere.
Rasière.
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Idem…
Niederländ. Pfund.
Livre
des
Pays-Bas.
Die 100 Pfund…
Les 100 livres…
Idem…
Korde.
Corde…
Idem…
Weizen…
Froment…
Mengkorn…
Méteil…
Korn…
Seigle…
Gerste…
Orge…
Haber…
Avoine…
Weiße
Erbsen…
Pois
blancs…
Weizenmehl…
Farine
de
Froment…
Kornmehl…
Farine de
seigle…
Früh-Erdäpfel…
Pommes de
terre
d'été…
Spät-Erdäpfel…
Pommes de terre
d'hiver…
Butter…
Bourre…
Heu…
Foin…
Stroh…
Paille…
Buchenholz…
Bois de
hêtre…
Eichenholz…
Bois de
chêne…
86½
5 57½
3 40½
4 18½
Dieselbe soll bestehen
Aus einem Rittmeister, Commandanten
derselben,
Einem Oberlieutenant,
Einem Lieutenant,
Einem Wachtmeister, der mit dem Rech-
nungswesen beauftragt ist,
Drei berittenen Wachtmeistern,
Einem Korporal zu Pferde,
Siebenzehn Korporals zu Fuß,
Fünf Gendarmen zu Pferde und
Zwei und fünfzig Gendarmen zu Fuß.
Den Sold des Oberlieutenants bestimmen Wir
auf vierzehn bis sechszehn hundert Gulden
jährlich.