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Verwaltungs- und Verordnungsblatt

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Verwaltungs- und Verordnungsblatt

( 273)

Nummer 34.

Jahr 1840.

Verwaltungs- und Verordnungsblatt

des Großherzogthums Luxemburg.

LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF

DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Königlich-Großherzoglicher Beschluß

vom 23. September d. I . , Nr. 13,

Den Abzug an Civil-Pensionen betreffend.

(N° 6977.— R.P.)

Wir Wilhelm, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nas-

sau. Großherzog von Luxemburg, u, u., u.

Finden Uns durch die verschiedenen Auslegun-

gen des Art. 43 der durch Unseren Beschluß

vom 21. Januar 1836, Nr. 97, festgestellten

Verordnung über den allgemeinen Fonds für

Civilpensionen,

mit Rücksicht auf das Gesetz vom 24. Januar

1815 (Staatsblatt Nr. 5) und auf Unseren

Beschluß vom 28. August 1840, Nr. 40,

veranlaßt, mit Abänderung des Art. 43 der

vorgedachten Verordnung zu bestimmen, daß

künftig auch an den auf dem allgemeinen Fonds

für Civilpensionen lastenden Pensionen, in Ge-

mäßheit der bestehenden Verordnungen, also

mit Anwendung des Gesetzes vom 24. Januar

1815 (Staatsblatt Nr. 5) Abzüge verfügt wer-

den können.

ARRETÉ ROYAL GRAND-DUCAL,

DU 23 SEPTEMBRE 1840, N° 13,

concernant les retenues sur les pensions

civiles.

(N° 6977.—R.P.)

Nous GUILLAUME, PAR LA GRACE DE DIEU,

ROI DES PAYS-BAS , PRINCE- D'ORANGE - NASSAU ,

GRAND-Duc DE LUXEMBOURG, etc., etc.,

etc. ;

Prenant en considération les diverses interpréta-

tions de l'article 43 de l'ordonnance fixée par Notre

arrêté du 21 janvier 1836, n° 97, sur le fonds gé-

néral pour pensions civiles ;

Eu égard à la loi du 24 Janvier 1815 (Bulletin

officiel N° 5) et à Notre arrêté du 28 août 1826,

n° 40 ;

Avons trouvé bon et entendu, sous modification

de l'article 43 de l'ordonnance précitée, de statuer

que dorénavant il peut être aussi opéré des rete-

nues sur les pensions à charge du fonds général

pour pensions civiles, et ce en conformité des or-

donnances existantes et avec application de la loi

da 24 janvier 1815 (Bulletin off. N° 5).

(

)

Wir ermächtigen daher die dazu befugten

Behörden, künftig, zufolge Unseres Beschlusses

vom 28. August 1826 Nr. 40, nach vorheriger

Benehmung mit dem Verwaltungsrathe des

allgemeinen Civilpensionsfonds auf alle Gesuche

um Abzüge an solchen Pensionen, welche aus

dem gedachten Fonds an Beamten und Ange-

stellten, die zu ihrem Wirkungskreise gehört

haben, bezahlt werden, in allen Fällen, wenn

die Schuldner das gesetzliche der Schuld aner-

kannt haben, zu verfügen.

Unser Chef des Civildienstes, so wie alle

übrige dazu befugte Behörden, sind mit der

Vollziehung dieses Beschlusses beauftragt.

Haag, den 23. September 1840.

Wilhelm.

Auf Befehl des Königs,

Stifft.

Eingerückt in das Verwaltungs- u. Verordnungs-

blatt am 16. Oktober 1840.

Der Secretär der Königl.-Großherzl.

Landesregierung,

Koch.

Inséré au Mémorial législatif et administratif

le 16 octobre 1840.

Le Secrétaire de la Régence du pays ,

royale grand-ducale,

KOCH.

Nous autorisons en conséquence les autorités

compétentes à statuer dorénavant en suite de Notre

arrêté du 28 août 1826, n° 40, et après s'être

con-

certées avec le Conseil d'administration du fonds

général pour pensions civiles, sur toutes les deman-

des en retenues sur telles pensions, qui sont payées

sur ledit fonds à des fonctionnaires et des employés

qui ont appartenu à leur ressort, et ce dans tous les

cas lorsque les débiteurs ont reconnu la légitimité

de la dette.

Notre Chef des services civils, ainsi que toutes

les autorités compétentes, sont chargés de l'exécu-

tion de cet arrêté.

La Haye, le 23 septembre 1840.

GUILLAUME.

Par ordre du Roi,

STIFFT.

( 275 )

Marktpreise der Stadt Luxemburg.

Verzeichniß der Lebensmittel.

Maaße und Gewichte.

POIDS

ET MESURES.

NATURE DES DENRÉES.

Mittel-Preis

der verkauften Lebensmittel

auf den Märkten von

PRIX MOYENS

des denrées vendues sur

les marchés de

Luxemburg.

September 1840.

Erste Hælfte.

Zweite Hælfte.

Weizen.

Froment . . . . . .

Mengkorn. ......

Méteil

Korn.

Seigle

Gerste

Orge

Haber.

Avoine.

Weiße Erbsen

Pois blancs

Weizenmehl.

Farine de Froment . . . .

Kornmehl.

Farine de seigle.

Früh-Erdäpfel. . . . . .

Pommes de terre d'été .

Spät-Erdäpfel.

Pommes de terre d'hiver. . .

Butter.

Beurre

Heu

Foin. . . . . . . . .

Stroh .

Paille . . . . . . . .

Buchenholz ......

Bois de hêtre ......

Eichenholz.

Bois de chêne . . . . . .

Rasiere.

Rasière.

Idem . . . .

Idem

Idem . . . .

Idem . . . .

Idem . . . .

Idem . . . .

Idem . . . .

Idem . . . .

Idem. . . . .

Niederländ. Pfund.

Livre des Pays-Bas.

Die 100 Pfund. .

Les 100 livres . .

Idem . . . .

Korde.

Corde. .

Idem . . . .

Luxemburg. — Gedruckt bei J. Lamort.

fl. cts.

8 88½

7 48

5 96½

» »

3 41½

fl. cts.

8 91

7 03

6 00½

5 43½

2 16

» 76½

4 07½

2 72½

3 97½

» 74½

4 57

2 95

3 97½

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