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Avis. — Brevets d'invention.

17 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (17)

Texte législatif (17 Articles)

Avis. — Brevets d'invention.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

SAMEDI, 25 août

1883.

Nr.

42.

Samstag, 25. August 1883.

Avis. — Brevets d'invention.

Les brevets d'invention ci-après ont été déli-

vrés pendant le mois de juillet écoulé, en exé-

cution de la loi du 30 juin 1880, savoir

N° 293. Le 9 juillet. — A M. Emile Jaeger à.

Plauen près Dresde, représenté par M. Alphonse

Munchen, ingénieur civil, qui a fait élection

de domicile, pour lui et pour son mandant, à

Luxembourg, en sa demeure ; — pour un pro-

cédé de panification à la vapeur et installation

y relative.

N° 294. — A M. Adolphe Kaufhold, ouvrier-

tisseur à Pulvermuhle-Iez-Luxembourg, qui y

a fait élection de domicile, en sa demeure ; —

pour un nouveau genre de briques à chaux, de

plaques pour dallage, trottoirs et de briques.

N° 295. Le 23 juillet. — A M. Th. Wildhagen

de Treseburg (Allemagne), représenté par M.

Victor Michaëlis, industriel, qui a fait élection

de domicile, pour lui et pour son mandant, à

Luxembourg, en sa demeure ; — pour une toi-

ture en ciment de goudron.

N° 296. Le 25 juillet. — A MM. A. Klucke et

Louis Lejeune à Paris, représentés par M. Charles

Dumont, surnuméraire de l'enregistrement et

des domaines, qui a fait élection de domicile,

pour lui et pour son mandant, à Luxembourg,

en sa demeure ; — pour un procédé pour la

conservation de produits panifiés et appareil de

cuisson y relatif.

Bekanntmachung. — Erfindungspatente.

Nachstehende Erfindungspatente find während

des verflossenen Monats Juli in Gemäßheit des

Gesetzes vom 30. Juni 1880 ausgestellt worden,

und zwar

Nr. 293. Am 9. Juli. — Dem Hrn. Emil

Jäger,

zu Plauen bei Dresden, vertreten durch

Hrn. Alphons München, Civil Ingenieur, welcher

für sich und seinen Vollmachtgeber zu Luxemburg,

in seiner Wohnung, Domizil erwählt hat ; — auf

ein Dampfbackverfahren und eine Dampfback-

Einrichtung.

Nr. 294. Dem Hrn. Adolph

Kaufhold,

Weber zu Pulvermühle bei Luxemburg, welcher

daselbst in seiner Wohnung Domizil erwählt hat ;

— auf eine neue Art von Kalkziegeln, Fußboden-

und Trottoir-Platten und Dachziegeln.

Nr. 295. Am 23. Juli. — Dem Hrn. Th.

Wildhagen,

zu Treseburg (Teutschland), ver-

treten durch Hrn. Victor Michaelis, Industrielle,

welcher für. sich und seinen Auftraggeber zu Lu-

xemburg, in seiner Wohnung, Domizil erwählt

hat ; — auf ein Theer-Cement-Tachwerk.

Nr. 296. Am 25. Juli. — Den HH. A. Klucke

und Ludwig

Lejeune,

zu Paris, vertreten

durch Hrn. Karl Dümont, Supernumerar der

Einregistrirungs-Verwaltung, welcher für sich und

seine Vollmachtgeber zu Luxemburg, in seiner

Wohnung, Domizil erwählt hat ; — auf ein Ver-

fahren zur Conservirung von Backwaaren und

einen zugehörigen Backapparat.

N° 297. Le 29 juillet. — A M. Jean-Marie

Terras, domicilié à Lyon, représenté par M.

Joseph Brincour, avocat-avoué, qui a fait élec-

tion de domicile, pour lui et pour son mandant,

à Luxembourg, en son élude ; — pour un guide-

roue mobile permettant à tout véhicule d'utili-

ser les voies ferrées établies pour le service des

chemins de fer routiers, tramways, etc.

N° 298. Le 31 juillet. — A M. Joseph Kömpgen,

mécanicien à Luxembourg, représenté par M.

Charles Gemen, secrétaire de la Chambre de

commerce du Grand-Duché, qui a fait élection

de domicile, pour lui et pour son mandant, à

Luxembourg, en sa demeure ; — pour une ma-

chine à couper le tabac.

Luxembourg, le 23 août 1883.

Pour le Ministre d'État, Président

du Gouvernement

Le Conseiller secrétaire général

du Gouvernement,

P. RUPPERT.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures

pendant l'année 1883.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ;

Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal

grand-ducal du 30 mai 1882 pour l'exécution

de la loi sur les poids et mesures ;

Arrête

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

La vérification ordinaire des poids

et mesures, les balances non comprises, aura

lieu, pendant l'année courante, aux jours, dans

les localités et pour les communes indiqués

dans le tableau qui fait suite au présent.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

Die gewöhnliche Prüfung der Maßen

und Gewichte, mit Ausnahme der Wagen, wird

dieses Jahr an den Tagen, in den Ortschaften

und für die Gemeinden stattfinden, welche in

nachstehender Tabelle näher angeführt sind.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

A cette occasion, les administrations

communales auront à remplir les devoirs qui

leur sont prescrits par les dispositions ci-après

transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du

30 mai 1882

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

Bei dieser Gelegenheit haben die Ge-

meindeverwaltungen die ihnen durch nachstehende

Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses

vom 30. Mai 1882 vorgeschriebenen Pflichten zu

erfüllen

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

La lettre L sera employée pour le

poinçonnage des poids et mesures vérifiés.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

Der Buchstabe L wird zur Aichung

der geprüften Maße und Gewichte gebraucht.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial et affiché dans les communes inté-

ressées.

Luxembourg, le 18 août 1883.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

Gegenwärtiger Beschluß ist ins „Me-

morial" einzurücken und in den betheiligten Ge-

meinden anzuschlagen.

Luxemburg den 18. August 1883.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Itinéraire du vérificateur.

LOCALITÉS

où la vérification

aura lieu.

Luxembourg (hôtel

de la Congréga-

tion).

Id.

Id.

Id.

Aspelt.

Remich.

Id.

Roodt.

Grevenmacher.

Id.

ARRIVÉE ET SÉJOUR

du vérificateur dans ces localités.

Lundi, 10 septembre, mardi,

11, mercredi, 12,de 9 heures

du matin à midi, et de 2 à 5

heures du soir.

Jeudi, 13 septembre, mêmes

heures.

Vendredi, 14 septembre,

mêmes heures.

Samedi, 15 septembre, mêmes

heures.

Lundi, 17 septembre, de 8

heures du matin à midi et de

2 à 4 heures du soir.

Mercredi, 19 septembre, de 9

heures du malin à midi et de

3 à 6 heures du soir.

Jeudi, 20 septembre, mêmes

heures.

Samedi, 22 septembre, mêmes

heures.

Lundi, 24 septembre, mêmes

heures.

Mardi, 25 septembre, mêmes

heures.

DÉSIGNATION DES COMMUNES

dont les habitants qui font usage de poids et mesures,

doivent se rendre

dans les localités indiquées dans la première colonne.

Luxembourg, ville, faubourgs et banlieue.

Luxembourg (suite) et les communes de

Eich, Köpstal, Rollingergrund, Steinsei

et Walferdange.

Luxembourg (suite) et les communes de.

Bertrange , Hollerich , Lendelange et

Strassen.

Luxembourg (suife) et les communes de

Contern, Hamm, Hesperange, Sandweiler

et Schuttrange.

Dalheim, Mondorf-les-bains, Weiler-la-Tour

et les sections de Frisange et Aspelt.

Remich, la ville.

Bous, Burmerange, Lenningen, Remer-

schen, Stadlbredimns, Waldbredimus et

Wellenstein.

Betzdorf, Flaxweiler, Junglinster, Nieder-

anven et Rodenbourg,

Grevenmacher, la ville.

Biver, Manternach, Mertert et Wormeldange.

LOCALITÉS

où la vérification

aura lieu.

Echternach.

Id.

Esch-sur-l'AIzette.

Id.

Bettembourg.

Steinfort.

Bascharage.

Capellen.

ARRIVÉE ET SÉJOUR

du vérificateur dans ces localités.

Jeudi, 27 septembre, mêmes

heures.

Vendredi, 28 septembre,

mêmes heures.

Lundi, 1er octobre, de 8 heures

du matin à midi et de 3 à 6

heures du soir.

Mardi, 2 octobre, de 8 heures

du matin à midi et de 2 à 4

heures du soir.

Jeudi, 4 octobre, de 8 heures

du matin à midi et de 2 à 5

heures du soir.

Vendredi, 5 octobre, de 10 h.

du malin à midi et de 2 à 5

heures du soir.

Samedi, 6 octobre,de 10 heures

du matin à midi et de 2 à 6

heures du soir.

Mardi, 9 octobre.

DÉSIGNATION DES COMMUNES

dont les habitants qui font usage de poids et mesures

doivent se rendre

dans les localités indiquées dans la première colonne.

Echternach, la ville.

Beaufort, Bech, Berdorf, Consdorf, Mom-

pach et Rosport.

Esch-sur-l'Alzette.

Kayl, Reckange, Schifflange et les sections

de Mondercange et Bergem.

Bettembourg, Dudelange, Rœser et les sec-

tions de Hellange et Pontpierre.

Hobscheid, Septfontaines et Steinfort.

Bascharage,

Clemency, Differdange, Dip-

pach, Petange, Sanem.

Garnich, Kehlen, Kœrich et Mamer.

Avis. — Société des chemins de fer et minières

Prince-Henri.

MM. les obligataires de la Société anonyme

luxembourgeoise des chemins de fer et minières

Prince-Henri sont informés qu'au tirage des

obligations remboursables le ["septembre pro-

chain, qui a eu lieu le 21 août c., sont sortis

les numéros suivants

Bekanntmachung.

—Prinz-Heinrich-Eisenbahn-

und

Erzgruben-Gesellschaft.

Die HH. Obligatäre der anonymen Luxem-

burgischen Prinz-Heinrich-Eisenbahn- und Erz-

gruben Gesellschaft werden hierdurch benachrich-

tigt, daß am 21. August c die nachstehenden

Nummern der am 1. September künftig heim-

zahlbaren Obligationen ausgeloost worden sind

N° 601, 2577, 3259, 3262, 3697, 5839, 5985, 6597, 6616, 7321, 7464, 7595,10538,11826,12810.

Avis. — Arrangement avec l'Allemagne pour la

protection réciproque des marques de fabrique

et de commerce.

Par dérogation à la déclaration échangée le

11 mars 1876 entre le Grand-Duché de Luxem-

bourg et l'Empire Allemand pour la protection

Bekanntmachung, betreffend die Übereinkunft

mit Deutschland wegen gegenseitigen M a r -

kenschutzes.

In Abänderung der unter dem 11. März 1876

zwischen dem Großherzogthum Luxemburg und dem

Deutschen Reiche abgeschlossenen durch Gesetz vom

Luxembourg, le 22 août 1883.

Luxemburg den 22. August 1883.

réciproque des marques de fabrique et de com-

merce, approuvée par la loi du 18 juin suivant

(Mémorial 1876, p. 398), le dépôt des marques

de fabrique et de commerce par les citoyens de

l'Empire Allemand dans le Luxembourg, au

lieu d'être fait au tribunal d'arrondissement de

Luxembourg, conformément à la stipulation

dudit arrangement, devra être opéré au Gou-

vernement grand-ducal (département du com-

merce) entre les mains du fonctionnaire désigné

à cet effet, en conformité de l'art. 2 de la loi

du 28 mars 1883 et de l'art. 1er de l'arrêté royal

grand-ducal du 3 mai suivant, sur les marques

de fabrique et de commerce.

Luxembourg, le 20 août 1883.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

18. Juni dess. J. genehmigten Übereinkunft wegen

gegenseitigen Markenschutzes (Memorial 1876,

S. 398) ist die Hinterlegung Deutscher Fabrik-

und Handelsmarken in Luxemburg, anstatt bei dem

Bezirksgericht zu Luxemburg gemäß Bestimmung

der erwähnten Übereinkunft, bei dem Handels-

departement in der Regierung zu Händen des dazu

bezeichneten Beamten, gemäß Art. 2 des Gesetzes

vom 28. März 1883 und Art. 1 des Königl.-Großh.

Beschlusses vom 3. Mai dess. J. über die Fabrik-

und Handelsmarken, zu bewirken.

Luxemburg den 20. August 1883.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

F. de

Blochausen.

Avis. — Postes.

Il résulte d'une communication du Conseil

fédéral Suisse du 7 août courant, que le Gou-

vernement de la principauté de Bulgarie a

déclaré adhérer dès le 1er octobre 1883 à l'arran-

gement conclu à Paris, le 1er juin 1878, con-

cernant l'échange des lettres avec valeur dé-

clarée.

Luxembourg, le 24 août 1883.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Bekanntmachung.— Postwesen.

Aus einer Mittheilung des Schweizerischen

Bundesrathes vom 7. d. Mts. geht hervor, daß

die Regierung des Fürstenthums von Bulgarien

die Erklärung abgegeben hat, vom 1. Oktober

1883 ab dem am 1. Juni 1878 zu Paris abge-

schlossenen Uebereinkommen, den Austausch von

Briefen mit Werthangabe betreffend, beizutreten.

Luxemburg den 24. August 1883.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Liste des instituteurs et des institutrices qui ont obtenu des brevets de capacité dans le courant

de l'année 1883.

Noms et prénoms.

Kunnen, Dominique.

Schumann, Jean-Pierre.

Mangeot, Nicolas-Chrétien.

Reding, Henri.

Seil, Jean.

Wagner, Léopold.

Hames, Elise.

Kœtz, Anne.

Metzler, Marie.

Michels, Catherine.

Nesen, Marguerite.

Bofferding, Elise.

Braun, Anne-Marie.

Bruck, Catherine.

Lauth, Elise.

Neuberg, Marguerite.

Schmitz, Anne-Marie.

Schrantz, Guillaume.

Ensch, Jean.

Jacoby, Jean.

Knaff, Joseph.

Schanen, Nicolas.

Sevenig, Pierre.

Weiller, Jean.

Bamberg, Michel.

Behlener, Pierre.

Bettendorff, Jean.

Biermann, Georges.

Heintz, Adolphe.

Herber, Nicolas.

Hinger, Prosper.

Hummer, François-Guillaume.

Muller, Jean-Baptiste.

Muller, Michel.

Pesch, Pierre.

Domicile.

Arsdorf.

Fentange.

Luxembourg.

Larochette.

Hunsdorf.

Steinheim.

Berbourg.

Junglinster.

Luxembourg.

id.

id.

Hosingen.

Luxembourg.

Insenborn.

Remich.

Ettelbruck.

Wiltz.

Vianden.

Wiltz.

Bissen.

Diekirch.

Reiler.

Wiltz.

Luxembourg.

Rosport.

Ernzen.

Heffingen.

Kayl.

Larochette.

Luxembourg.

Arsdorf.

Rodange.

Stadtbredimus.

Lenningen.

Mamer.

Rang du brevet. I

Résultat de l'examen.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante.

id.

id.

id.

D'une manière distinguée.

id.

id.

D'une manière satisfaisante.

id.

id.

id.

id.

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante.

id.

id.

id.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante.

Schintgen, Jean.

Schneider, Jean.

Serres, Antoine.

Staudt, Jean-Baptiste.

Theisen, Jean-François.

Thillmann, Nicolas.

Weiter, Michel.

Heber, Anne.

Banck, Catherine.

Bertrand, Marie.

Biren, Anne-Marie.

Bour, Marie.

Galles, Marie-Anne.

Bruck, Mina.

Dell, Marguerite.

Franck, Marie-Anne-Joséphine.

Hartert, Élise.

Heber, Barbe.

Lamboray, Marguerite.

Putz, Marguerite.

Schmitz, Anne-Marie.

Schweisthal, Madeleine.

Schwirtz, Anne.

Thilges, Marguerite.

Turping, Catherine.

Unden, Marie-Catherine.

Beck, Marie-Mathilde.

Keispelt.

Senningen.

Fischbach.

Steinsei.

Esch-sur-l'Alzette.

Nœrtzange.

Junglinster.

Ettelbruck.

Grevenknop.

Hollerich.

Grevenmacher.

Remich.

Esch-sur-l'Alzette.

Wiltz.

Echternach.

Esch-sur-l'Alzette.

Luxembourg.

Lintgen.

Hollerich.

Gilsdorf.

Bertrange.

Bettborn.

Hamm.

Kayl.

Feulen-bas.

Muhlenbach.

Steinfort.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

id.

id.

D'une manière satisfaisante.

id.

id.

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

D'une manière très distinguée.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante.

D'une manière distinguée.

D'une manière satisfaisante

D'une manière distinguée.

id.

D'une manière satisfaisante

id.

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché : 170 kilm.

Luxembourg, — Imprimerie V. BUCK.

RECETTES.

Du 1er au 31 juillet

Du 1 e r janvier au 30 juin

Du 1er janvier au 31 juillet

Différence en faveur de

Voyageurs.

fr.

95,750 00

473,500 00

567,250 00

552,687 50

34,562 50

Marchandises.

fr. 445,000 00

2,626,250 00

5,071,250 00

2,892,500 00

178,750 00

Recettes diverses.

fr.

55,000 00

318,750 00

373,750 00

347,500 00

26,250 00

Recettes totales.

fr.

595,750 00

3,418,500 00

4,012,250 00

3,772,687 50

239,562 50

Produit kilométrique correspondant à

1883 fr. 40,629 50.

1882 fr. 58.205 90.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— Aussitôt que les bourgmestres ont

reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification des

Nr. 297. Am 29. Juli. — Dem Hrn. Johann

Maria

Terras,

wohnhaft zu Lyon, vertreten

durch Hrn. Joseph Brincour, Advokat-Anwalt,

welcher für sich und seinen Vollmachtgeber zu

Luxemburg, in seiner Schreibstube, Domizil er-

wählt hat ; — auf eine bewegliche Radleitung

für die Benutzung der Straßen - Eisenbahnen,

Tramways u.s.w. durch jegliches Fuhrwerk.

Nr. 298. Am 31. Juli. — Dem Hrn. Joseph

Kömpgen,

Mechaniker zu Luxemburg, ver-

treten durch Hrn. Karl Gemen, Sekretär der

Großh. Handelskammer, welcher für sich und

seinen Vollmachtgeber zu Luxemburg, in seiner

Wohnung, Domizil erwählt hat ; — auf eine Ma-

schine zum Schneiden des Tabaks.

Luxemburg den 23. August 1883.

Für den Staatsminister, Präsidenten

der Regierung

Der Regierungsrath und

General-Secretär,

P.

Ruppert.

Beschluß, die Prüfung der Maße und Gewichte

während 1883 betreffend.

Der General-Director der Finanzen ;

Nach Einsicht der Art. 10 ff. des Königl.-Großh.

Beschlusses vom 30. Mai 1882, die Ausführung

des Gesetzes über die Maße und Gewichte be-

treffend;

Beschließt

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— Bei Empfang des Beschlusses (wel-

cher die Prüfung der Maßen und Gewichte

poids et mesures), ils en donnent connaissance

aux assujettis par voie d'affiche ; ils les font en

outre prévenir à domicile deux jours d'avance

de l'arrivée du vérificateur, afin qu'aucun des

intéressés ne puisse prétexter d'ignorance.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

—Au 1er août et au plus tard dans la

huitaine de l'arrêté, ils adresseront au directeur

des contributions une liste en double, indiquant

exactement avec leurs professions les mar-

chands, industriels et autres personnes qui

sont dans le cas de faire vérifier leurs poids

et mesures. Si le bourgmestre néglige de

dresser la liste, elle est établie à ses frais par

un commissaire spécial, conformément à l'art.

46 de la loi du 24 février 1843.

Un des exemplaires de la liste sera renvoyé

au bourgmestre avec indication des per-

sonnes qui ont satisfait à leur devoir.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

—Am 1. August und spätestens inner-

halb acht Tage nach dem Datum des Beschlusses

stellen sie dem Steuerdirector ein doppeltes Ver-

zeichniß zu, welches die Kaufleute, Gewerbtrei-

benden und anderen Personen, die ihre Maße

und Gewichte prüfen zu lassen haben, nebst deren

Stande, genau angibt. Unterläßt der Bürger-

meister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so

wird dasselbe auf seine Kosten durch einen

Special-Commissär in Gemäßheit des Art. 46

des Gesetzes vom 24. Februar 1843 aufgestellt.

Ein Exemplar des Verzeichnisses wird dem

Bürgermeister

unter

Bezeichnung

derjenigen

Personen, welche ihren Verpflichtungen nachge-

kommen sind, zurückgesandt.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— L'administration communale du

lieu où doivent se tenir les séances de la véri-

fication périodique, fournira à cet effet un

local convenable et bien approprié avec les

meubles indispensables. Si elle n'y satisfait

pas ou si elle, refuse le concours de ses

agents, le siége des opérations pourra, par la

suite, être transféré dans une autre com-

mune. Le vérificateur pourra, le cas échéant,

et pour satisfaire les intéressés convoqués,

louer d'urgence, aux frais de la commune,

un local et l'assistance nécessaire, après avoir

fait, sans effet immédiat, sa réclamation ver-

bale à un membre ou à un agent de l'admi-

nistration communale.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— Die Gemeinde-Verwaltung des

Ortes, in welchem die periodischen Aichungs-

sitzungen stattfinden sollen, haben zu diesem

Zwecks ein passendes, mit den nöthigen Möbeln

gehörig eingerichtetes Lokal herzustellen. Wenn

sie dieser Verpflichtung nicht nachkommt oder

wenn sie die Mitwirkung ihrer Agenten ver-

weigert, so kann der Sitz der Operationen für-

derhin in eine andere Gemeinde verlegt werden.

Eintretenden Falls ist der Aichmeister, um die

Geschäfte der einberufenen Betheiligten zu erle-

digen, befugt, auf Kosten der Gemeinde ein

Lokal mit dem benöthigten Hülfspersonal dring-

lichkeitshalber anzumiethen, nachdem eine münd-

liche Rücksprache mit einem Mitgliede oder Agenten

der Gemeindeverwaltung erfolglos geblieben.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— Deux personnes, dont au moins un

agent de police, appariteur ou garde-cham-

pêtre, assistent aux séances, maintiennent

l'ordre et prêtent leur concours aux opéra-

tions.

Un membre de l'administration communale

peut également y être délégué.

befiehlt) haben die Bürgermeister die Betheiligten

durch Anschlag davon in Kenntnis zu setzen;

außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor

Ankunft des Aichmeisters persönlich Mittheilung

davon machen, damit keiner der Betheiligten

Unwissenheit vorschützen kann.

Arrêté relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1883.

— Zwei Personen, von welchen eine

Polizeiagent, Gemeindebote

oder

Feldhüter,

wohnen den Sitzungen bei, um bei der Auf-

rechthaltung der Ordnung und bei den Operati-

onen Mithülfe zu leisten.

Auch kann ein Mitglied der Gemeindever-

waltung dazu delegirt werden.

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