Großherzogthums Luxemburg.
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
DU
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG.
Samstag, 7. Dezember 1878.
Nr. 74.
Bekanntmachung. — Miliz.
Die eingestellten Milizleute, welche weder Stell-
vertreter noch Substituenten oder Freiwillige sind
und im Laufe des Jahres 1878 entweder durch
Absterben des Vaters oder der verwittweten Mutter
oder durch rechtliche Trennung oder Ehescheidung
der Eltern, oder durch den Tod eines oder meh-
rerer Brüder, gemäß Art. 21 des Gesetzes vom
8. Januar 1817, einen Anspruch auf Dienstbe-
freiung erworben haben, können ihre Entlassung
entweder selbst, oder durch ihre Eltern, Vor-
münder oder Bevollmächtigten nachsuchen.
Zu diesem Zwecke haben sie vor nächstkünftigem
Januar ihre Gesuche nebst Belegstücken bei der
Lokalbehörde einzureichen. Diese Gesuche werden
mir vor dem 15. des nämlichen Monats durch
die Districtscommissäre übermittelt.
Luxemburg den 24. November 1878.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
F. de Blochausen.
Bekanntmachung. — Postwesen.
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 21. d. Mts.
ist Hrn. Johann Olinger, Postperceptor 2.
Klasse zu Esch an der Alzette, auf sein Gesuch
ehrenvolle Entlassung bewilligt worden.
Luxemburg den 26. November 1878.
Der General-Director der Finanzen,
V. v. Roebe.
Avis. — Milice.
Les miliciens incorporés, autres que les rem-
plaçants, substituants et volontaires qui, dans le
courant de l'année 1878, soit par le décès d'un
père ou d'une mère veuve, soit par la séparation
légitime ou le divorce des parents, soit enfin par
le décès d'un ou de plusieurs frères, auront, con-
formément à l'art. 21 de la loi du 8 janvier 1817,
acquis des droits à l'exemption, pourront de-
mander leur licenciement par eux-mêmes ou par
leurs parents, tuteurs ou fondés de pouvoirs.
Ils devront à cet effet remettre, avant le 5 jan-
vier prochain, à l'autorité locale leurs demandes
appuyées des pièces justificatives. Ces demandes
me seront transmises par l'intermédiaire des com-
missaires de district avant le 15 du même mois.
Luxembourg le 24 novembre 1878.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
F. DE BLOCHAUSEN.
SAMEDI, 7 décembre 1878.
Avis. — Postes.
Par arrêté royal grand-ducal du 21 novembre
courant, démission honorable a été accordée, à
sa demande, à M. Jean Olinger, de ses fonctions
de percepteur des postes de 2e classe à Esch-sur-
l'AIzette.
Luxembourg, le 26 novembre 1878.
Le Directeur général des finances,
V. DE ROEBE.
Beschluß vom 2. Dezember 1878, betreffend
die Vertheilung der den Gemeinden zu
Wegebauten bewilligten Subsidien.
Der
General-Director
des
Innern;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 24. Januar
1878, über das Staatsbudget des Jahres 1877,
und des. Königl-Großh. Beschlusses vom selben
Tage, die Ausführung dieses Gesetzes betreffend;
Beschließt
Die in beigehendem Verzeichnisse er-
wähnten Subsidien, im Gesammtbetrage von
19,300 Franken, sind nachbenannten Gemeinden
zum Bau und Unterhalt ihrer Gemeindewege oder
zu Verbindungen mit den Eisenbahnen bewilligt.
Diese Subsidien sind auf Art. 110 des Aus-
gabenbüdgets von 1878 zu verrechnen.
Die Zahlungsanweisungen über die
bewilligten Subsidien werden den Gemeindever-
waltungen erst auf ihr desfallsiges Gesuch und
nach Eingabe eines Zeugnisses der betreffenden
Wegebeamten, wodurch letztere
unter eigener
Verantwortung darthun, daß die subsidirten Ar-
beiten entweder vollendet oder zum wenigsten ver-
steigert bez. auf dem Wege der Regie verdinggabt
sind, ausgehändigt werden.
Von dieser Maßregel wird nur ausnahmsweise
Abstand genommen, und zwar dann, wenn be-
wiesen werden kann, daß aus triftigen Gründen
die subsidirten Arbeiten noch nicht versteigert
oder in Verding gegeben werden konnten.
Wenn bei solcher Bewanotniß das Subsid aus-
geliefert wird, so werden die von demselben
herrührenden Fonds sofort zu Gunsten der Ge-
meinden und bis zu deren regelmäßigen Ver-
wendung bei einer Bank zinsbar hinterlegt.
Les mandats de paiement des subsides
accordés ne seront délivrés aux administrations
communales que sur leur demande et sur une
attestation des agents de l'administration des
chemins vicinaux de leur ressort, par laquelle
ceux-ci constateront, sous leur responsabilité,
que les travaux subsidiés sont exécutés, ou qu'au
moins ils ont été adjugés ou relaissés en régie.
11 ne sera dérogé à cette disposition que par
exception et pour autant seulement qu'il sera dé-
montré que par des motifs plausibles les travaux
subsidiés n'ont pu être adjugés ni relaissés.
Si dans ce dernier cas le subside est délivré,
les fonds en provenant seront immédiatement
déposés à une banque pour porter intérêts au
profit de la commune, jusqu'à leur emploi ré-
gulier.
Die im vorhergehenden Artikel er-
wähnten Gesuche und Zeugnisse sind durch die
Vermittlung der HH. Districtscommissäre und
mit deren Gutachten der General-Direction des
Innern sofort zu übersenden.
Luxemburg den 2. Dezember 1878.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Arrêté du 2 décembre 1878 , relatif à la réparti-
tion des subsides alloués aux communes dans
l'intérêt de la voirie vicinale.
L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Vu la loi du 24 janvier 1878, concernant le
budget de l'État pour l'exercice 1878, et l'arrêté
royal grand-ducal du même jour, qui règle l'exé-
cution du même budget;
Arrête
Art. 1 e r. Les subsides indiqués au relevé ci-
après, montant ensemble à la somme de 19,300
fr., sont accordés aux communes ci-après dé-
nommées, dans l'intérêt de la construction et de
la réparation de leurs chemins vicinaux ou de
raccordements avec les chemins de fer.
Ces subsides sont imputables sur l'art. 110 du
budget des dépenses de 1878.
Les demandes et certificats dont s'agit
à l'article qui précède seront adressés à la Direc-
tion générale de l'intérieur par l'intermédiaire de
MM. les commissaires de district, qui les trans-
mettront sans délai avec leur avis.
Luxembourg, le 2 décembre 1878.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
RELEVÉ des subsides accordés sur le budget de l'État de 1878, en faveur de la voirie vicinale.
Numéro
des chemins.
Désignation des chemins.
Communes.
Destination des subsides.
Montant
des subsides.
A. District de Luxembourg.
de la route de Luxembourg-Trêves,
près de la barrière de Birel, à Esch.
de la route d'Esch-Luxembourg,
près de Gasperich à la frontière
lorraine.
de Niederanven à la route de Thion-
ville.
de la route de Trêves près de Fet-
schenhof à Milbach (chemin de
Niederanven à la roule de Thion-
ville).
de Dahlem (route des Trois cantons)
à Steinfort.
de Kayl à Clemency.
de la route de Luxembourg-Arlon
(Tossenberg) à celle de Luxem-
bourg-Esch, près de Leudelange.
de Strassen à Merl.
de Merl à Belvaux.
de Kehlen à Capellen.
de Marner à Mersch, par Kehlen
et Keispell.
de Luxembourg à la route de Mersch-
Arlon , au delà de Septfontaines.
Hesperange.
Bettembourg.
Dudelange.
Niederanven.
Schuttrange.
Contern.
Weiler-la-tour.
Hamm.
Sandweiler.
Garnich.
Kay!.
Esch-s-l'Alzette.
Bascharage.
Clemeney.
Bertrange.
Strassen.
Hollerich.
Reckange.
Sanem.
Kehlen.
id.
Rollingergrund.
Septfontaines.
Élargissement dans l'intérieur de Hesperange.
Entretien entre Nœrtzange et Schifflange.
Entretien entre Bettembourg et Dudelange.
Entretien.
id.
id.
id.
id.
id.
Chaussée neuve entre Kleinbeving et Kahler.
Chaussée neuve entre Kayl et Esch.
id.
id.
id.
Entretien au bois dit «Schack.»
Chaussée neuve
id.
Entretien.
id.
id.
id.
Travaux neufs.
Chaussée neuve près d'Olm au lieu dit
« beim Weyer. »
Rigoles pavées et redressement dans l'intérieur
de Kehlen.
Entretien.
Entretien et redressement.
de Bereldange à Heisdorf.
de Berg à Niedermerzig.
de Mersch à Nomern.
de Walferdange à Niederanven.
de Bascharage à Kleinbeving.
de Dahlem par Schouweiler à la
ferme d'Aresdorf.
de Hobscheid à Arlon.
de Septfontaines à Kœrich.
de Clemency à la gare de Bettingen.
de Hollerich à Schlewenhof.
de Marner à Mersch par la vallée
de la Marner.
de Dippach à la station de Capellen.
de Marner à Septfontaines.
de Steinsel à Keispelt.
de la route de Longwy par Sprinck-
ange à Bettange.
intérieur de Differdange.
d'Obercorn au chemin d'Esch s/A.
à la route de Longwy.
de la gare de Berchem à Rœser.
de Bons-Malades à Kirchberg.
d'Alzingen à Syren.
de Steinsel à Rodenhof.
Walferdange.
Steinsel.
Berg.
Mersch.
Nomern.
Walferdange.
Niederanven.
Bascharage.
Garnich.
Dippach
Hobscheid.
Kœrich.
Clemency.
Sleinfort.
Hollerich,
Marner.
Kopstal.
Marner.
id.
Kehlen.
Dippach.
Differdange.
id.
Rœser.
Eich.
Hesperange.
Weiler-la-tour.
Steinsel.
Entretien.
id.
Empierrement entre Berg et Carlshof.
Rechargement entre Beringen et Glabach.
Restauration de la chaussée pavée à Nomern.
Entretien.
id.
Chaussée neuve entre Hautcharage et Klein-
beving.
Chaussée neuve près du bois de Daklem.
id.
id.
id.
Schouweiler.
Redressement et chaussée entre Hobscheid
et Eischen.
Terrassements et chaussée neuve près de
Fockenmûhle.
Chaussée neuve entre Clemency et Gras.
id.
entre Gras et Bettingen.
Entretien.
Terrassements entre Willzermühle et Kopstal.
id.
id.
Kopstal et Dürrenthal.
Chaussée neuve entre Holzem et la gare de
Capellen.
Terrassements et chaussée neuve entre Ma-
rner et Nospelt.
Entretien (accordé par arrêté du 9 mars 1878).
Terrassements.
Revers pavés.
Redressement à l'entrée d'Obercorn.
Construction.
Pavage et chaussée.
Entretien,
id.
id.
(300)
de Buschdorf à Brouch.
de Kœdange à Weyer.
de Heßingen à Medernach.
d'Ernzen à Angelsberg,
traversée de Lintgen.
de Blaschette à Asselscheuer.
d'Ansembourg à Bour.
Bœvange.
Fischbach.
Heffingen.
Larochette.
Lintgen,
Lorentzweiler.
Tuntingen.
Redressement.
Rechargement.
Chaussée neuve près de Kitzenbour.
Chaussée neuve.
Revers pavés.
Chaussée neuve.
Entrelien.
B. District de Diekirch.
de Weiswampach à Troisvierges.
de Derenbach à Attert.
de Wiltz à Consthum par Nocher
et Kautenbach.
d'Arsdorf au chemin de Martelange
à la route de Stavelot.
d'Ell à Sæul.
d'Useldange à Ettelbruck.
de Redange à Elvange.
d'Obermerzig au chemin d'Arsdorf
au Rost.
de Fouhren au chemin de Vianden
vers Hosingen.
de Fouhren à Roth.
de Wiltz à Consthum par Mercols
et Alscheid.
de Kautenbach à la frontière prus-
sienne.
de Niederfeulen à Kehmen.
de Bastendorf au chemin de Vian-
den à Hosingen.
de Niedercolpach à Oberpallen.
Basbellain.
Weiswampach.
Ell.
Alscheid.
Arsdorf.
Sæul.
Vichten.
Ettelbruck.
Beckerich.
Redange.
Vichten.
Fouhren.
id.
Alseheid.
Putscheid.
Feulen.
Bastendorf.
Beckerich.
Ell.
Terrassements,
id.
Empierrement entre Rambrouch et Roodt.
Entretien.
Rechargement.
id.
entre Ehnen et Calmus.
id.
et chaussée près de Michelbuch.
Entretien.
Rechargement entre Nœrdange et Niederpallen
Rechargement.
id.
Entretien entre Walsdorf et la route de
Vianden.
Rechargement.
Ponceau sur le canal de fuite du moulin de
Schutbourget reconstruction d'un aqueduc.
Terrassements entre Stolzembourg et Put-
scheid.
Terrassements et entretien.
id.
id.
Empierrement,
id.
d'Ernzen
de Gœbelsmühl au chemin n° 85
(Consthum-Bourscheid-Martelange
de Troisvierges à la frontière belge
vers Houffalize.
de Maulfsmühl à la frontière prus-
sienne
de Reisdorf à Beaufort.
de Rumlange à Asselborn.
de Wilwerdange à Weiswampach.
de Marbourg à Dasbourg.
d'Untereisenbach à Obereisenbach.
de Lellingen au chemin de Wilwer-
wiltz à Hosingen.
de Gilsdorf à Bettendorf.
de Clairefontaine au lieu dit «Fau-
lert. »
de Schlindermanderscheid à Gœ-
belsmühl.
de Bourscheid par Lipperscheid à
la route de Stavelot.
de Warken à Feulen.
abords du pont d'Ingeldorf.
d'Oberfeulen à Merscheid.
de Longsdorf à Diekirch
de Bettel au pont de Bettel-Roth.
de Hoscheid à Merscheid.
de Hoscheid à Consthum.
chemin dit « Vichterpad. »
de Bivels à Stolzembourg.
de Nacht nanderscheid à Merscheid.
de Reisdorf à Bigelbach.
de Bigelbach à Beaufort.
Bourscheid.
Asselborn.
Weiswampach.
Reisdorf.
Asselborn.
Basbellain.
Munshausen,
Hosingen.
id.
id.
Bettendorf.
id.
Bourscheid.
id.
Ettelbrück.
Erpeldange.
Feulen.
Fouhren.
id.
Hoscheid.
id.
Merzig.
Putscheid.
id.
Reisdorf.
id.
Chaussée.
id.
Continuation des travaux d'établissement,
id.
id.
Ponceau sur la Trottenbach.
Empierrement.
Terrassements.
id.
Remblai pour l'abord droit du nouveau pont
Terrassements.
id.
id.
id.
Payement des emprises pour la construction
de ce chemin.
Terrassements.
Mur de souténement.
Terrassements.
Chaussée au lieu dit «Kämpchen».
Entretien.
Terrassements.
id.
Entretien.
Terrassements.
id.
Chaussée.
id.
de Reisdorf à Eppeldorf.
de Vianden à Waisdorf.
de Vianden à Bivels.
traversées de Bettborn et de Pratz.
intérieur de Pratz.
traversée de Schwiedelbrouch.
de Dellen à Grosbous.
de Perlé à Bigonville.
de Perlé à la route de Martelange-
Arlon.
de Hostert par Redange vers Nœr-
dange.
de Schwebach aux carrières.
d'Useldange à Schandel.
de Heispelt à Wahl.
de Kuborn à Rindschleiden.
de Gœbelsmuhle à Heiderscheider-
grund.
de Lellingen au chemin de Wilwer-
wiltz à Hosingen.
de Winseler à Nœrtrange,
Reisdorf.
Vianden.
id.
Bettborn.
id.
Folschette.
Grosbous.
Perlé.
id.
Redange.
Sæul.
Useldange.
Wahl.
id.
Gœsdorf.
Wilwerwiltz.
Winseler.
Chaussée.
Entretien.
id.
Revers pavés.
Reconstruction du ponceau détruit par un
orage.
Revers pavés.
*
Terrassements.
Empierrement.
Entretien.
id.
Terrassements et chaussée.
Chaussée dans la traversée de Schandel.
Empierrement.
id.
Paiement des emprises.
Terrassements.
Pont sur la Woltz.
C. District de Grevenmacher.
d'Echternach à Diekirch.
de Christnach à Diekirch.
de Christnach à Beaufort.
d'Echternach à Mertert.
de Breidweiler à Mœrsdorf.
d'Eschweiler à Berbourg.
d'Olingen à Zittig.
Beaufort.
Waldbillig.
id.
Beaufort,
Rosport.
Mompach.
Bech.
Mompach.
Bech.
Biver.
Bech.
Redressement de la côte de Krewinkel.
Entretien.
id.
id. et élargissement.
Entretien.
id.
id.
Redressement de la côte de Mœrsdorf.
Travaux neufs.
id.
entre Brouch et Berbourg.
Entretien.
de Flaxweiler à Waldbredimus.
de Hassel à Stadtbredimus.
de Remerschen à la route de Thion-
ville près d'Alzingen.
de Mondorf à Remich.
d'Echternach à Grevenmacher.
de Berbourg à Mompach.
de Flaxweiler à Grevenmacher.
de Wintrange à Emerange.
de Christnach à Junglinster.
de Roodt à Mertert.
de Beaufort à Reisdorf.
de Rippig à la route de Luxem-
bourg-Echternach.
de Consdorf à Echternach.
de Waldbillig à Savelborn.
de Waldbillig vers Freckeisen.
de Breinerl à la route de Greven-
macher-Larochette.
intérieur de Grevenmacher.
de Rodenbourg à Eschweiler.
de la route de Grevenmacher-La-
rochette aux maisons «ob dem
Wangert. »
d'Oberdonven à Gostingen.
Lenningen.
Bous.
Stadtbredimus.
Mondorf.
Burmerange.
Remerschen.
Mondorf.
Wellenstein.
Remich.
Rosport.
Mompach.
Mauternach.
Mompach.
Flaxweiler.
Burmerange.
Junglinster.
Mertert.
Beautort.
Bech.
Echternach.
Waldbillig.
Waldbillig.
Biver.
Grevenmacher.
Rodenbourg.
id.
Wormeldange.
Entretien entre Scheuerhof, Bücherhof et
Eilerey.
Entretien,
id.
id.
id.
id.
id.
Mise en état) (accordé par arrêté du 30 avril
1878).
Entretien.
id.
id.
Travaux neufs entre Lellig et Herborn.
Entretien.
Travaux neufs près de la ferme de Buchholz.
Pont sur l'Aalbach à Émerange.
Travaux neufs entre Junglinster et Godbrange.
Entretien.
id.
Mise en état.
Redressement de la côte de Moullbach.
Ponceau sur le Hallerbach.
Travaux neufs entre la maison Gœrens et le
chemin de Christnach à Diekirch.
Travaux neufs.
Pavage de la rue dite Stoudt.
Travaux neufs.
id.
id. entre Weisbach et Gostingen.
(400)
Total. . . fr. 19,300
Luxemburg. — Druck von V. Bück.