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Großherzogthums Luxemburg.

6 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (6)

Texte législatif (6 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG.

Samstag, 7. Dezember 1878.

Nr. 74.

Bekanntmachung. — Miliz.

Die eingestellten Milizleute, welche weder Stell-

vertreter noch Substituenten oder Freiwillige sind

und im Laufe des Jahres 1878 entweder durch

Absterben des Vaters oder der verwittweten Mutter

oder durch rechtliche Trennung oder Ehescheidung

der Eltern, oder durch den Tod eines oder meh-

rerer Brüder, gemäß Art. 21 des Gesetzes vom

8. Januar 1817, einen Anspruch auf Dienstbe-

freiung erworben haben, können ihre Entlassung

entweder selbst, oder durch ihre Eltern, Vor-

münder oder Bevollmächtigten nachsuchen.

Zu diesem Zwecke haben sie vor nächstkünftigem

Januar ihre Gesuche nebst Belegstücken bei der

Lokalbehörde einzureichen. Diese Gesuche werden

mir vor dem 15. des nämlichen Monats durch

die Districtscommissäre übermittelt.

Luxemburg den 24. November 1878.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

F. de Blochausen.

Bekanntmachung. — Postwesen.

Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 21. d. Mts.

ist Hrn. Johann Olinger, Postperceptor 2.

Klasse zu Esch an der Alzette, auf sein Gesuch

ehrenvolle Entlassung bewilligt worden.

Luxemburg den 26. November 1878.

Der General-Director der Finanzen,

V. v. Roebe.

Avis. — Milice.

Les miliciens incorporés, autres que les rem-

plaçants, substituants et volontaires qui, dans le

courant de l'année 1878, soit par le décès d'un

père ou d'une mère veuve, soit par la séparation

légitime ou le divorce des parents, soit enfin par

le décès d'un ou de plusieurs frères, auront, con-

formément à l'art. 21 de la loi du 8 janvier 1817,

acquis des droits à l'exemption, pourront de-

mander leur licenciement par eux-mêmes ou par

leurs parents, tuteurs ou fondés de pouvoirs.

Ils devront à cet effet remettre, avant le 5 jan-

vier prochain, à l'autorité locale leurs demandes

appuyées des pièces justificatives. Ces demandes

me seront transmises par l'intermédiaire des com-

missaires de district avant le 15 du même mois.

Luxembourg le 24 novembre 1878.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

SAMEDI, 7 décembre 1878.

Avis. — Postes.

Par arrêté royal grand-ducal du 21 novembre

courant, démission honorable a été accordée, à

sa demande, à M. Jean Olinger, de ses fonctions

de percepteur des postes de 2e classe à Esch-sur-

l'AIzette.

Luxembourg, le 26 novembre 1878.

Le Directeur général des finances,

V. DE ROEBE.

Beschluß vom 2. Dezember 1878, betreffend

die Vertheilung der den Gemeinden zu

Wegebauten bewilligten Subsidien.

Der

General-Director

des

Innern;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 24. Januar

1878, über das Staatsbudget des Jahres 1877,

und des. Königl-Großh. Beschlusses vom selben

Tage, die Ausführung dieses Gesetzes betreffend;

Beschließt

Großherzogthums Luxemburg.

Die in beigehendem Verzeichnisse er-

wähnten Subsidien, im Gesammtbetrage von

19,300 Franken, sind nachbenannten Gemeinden

zum Bau und Unterhalt ihrer Gemeindewege oder

zu Verbindungen mit den Eisenbahnen bewilligt.

Diese Subsidien sind auf Art. 110 des Aus-

gabenbüdgets von 1878 zu verrechnen.

Großherzogthums Luxemburg.

Die Zahlungsanweisungen über die

bewilligten Subsidien werden den Gemeindever-

waltungen erst auf ihr desfallsiges Gesuch und

nach Eingabe eines Zeugnisses der betreffenden

Wegebeamten, wodurch letztere

unter eigener

Verantwortung darthun, daß die subsidirten Ar-

beiten entweder vollendet oder zum wenigsten ver-

steigert bez. auf dem Wege der Regie verdinggabt

sind, ausgehändigt werden.

Von dieser Maßregel wird nur ausnahmsweise

Abstand genommen, und zwar dann, wenn be-

wiesen werden kann, daß aus triftigen Gründen

die subsidirten Arbeiten noch nicht versteigert

oder in Verding gegeben werden konnten.

Wenn bei solcher Bewanotniß das Subsid aus-

geliefert wird, so werden die von demselben

herrührenden Fonds sofort zu Gunsten der Ge-

meinden und bis zu deren regelmäßigen Ver-

wendung bei einer Bank zinsbar hinterlegt.

Arrêté du 2 décembre 1878 , relatif à la réparti- tion des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la voirie vicinale.

Les mandats de paiement des subsides

accordés ne seront délivrés aux administrations

communales que sur leur demande et sur une

attestation des agents de l'administration des

chemins vicinaux de leur ressort, par laquelle

ceux-ci constateront, sous leur responsabilité,

que les travaux subsidiés sont exécutés, ou qu'au

moins ils ont été adjugés ou relaissés en régie.

11 ne sera dérogé à cette disposition que par

exception et pour autant seulement qu'il sera dé-

montré que par des motifs plausibles les travaux

subsidiés n'ont pu être adjugés ni relaissés.

Si dans ce dernier cas le subside est délivré,

les fonds en provenant seront immédiatement

déposés à une banque pour porter intérêts au

profit de la commune, jusqu'à leur emploi ré-

gulier.

Großherzogthums Luxemburg.

Die im vorhergehenden Artikel er-

wähnten Gesuche und Zeugnisse sind durch die

Vermittlung der HH. Districtscommissäre und

mit deren Gutachten der General-Direction des

Innern sofort zu übersenden.

Luxemburg den 2. Dezember 1878.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Arrêté du 2 décembre 1878 , relatif à la réparti-

tion des subsides alloués aux communes dans

l'intérêt de la voirie vicinale.

L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu la loi du 24 janvier 1878, concernant le

budget de l'État pour l'exercice 1878, et l'arrêté

royal grand-ducal du même jour, qui règle l'exé-

cution du même budget;

Arrête

Art. 1 e r. Les subsides indiqués au relevé ci-

après, montant ensemble à la somme de 19,300

fr., sont accordés aux communes ci-après dé-

nommées, dans l'intérêt de la construction et de

la réparation de leurs chemins vicinaux ou de

raccordements avec les chemins de fer.

Ces subsides sont imputables sur l'art. 110 du

budget des dépenses de 1878.

Arrêté du 2 décembre 1878 , relatif à la réparti- tion des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la voirie vicinale.

Les demandes et certificats dont s'agit

à l'article qui précède seront adressés à la Direc-

tion générale de l'intérieur par l'intermédiaire de

MM. les commissaires de district, qui les trans-

mettront sans délai avec leur avis.

Luxembourg, le 2 décembre 1878.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

RELEVÉ des subsides accordés sur le budget de l'État de 1878, en faveur de la voirie vicinale.

Numéro

des chemins.

Désignation des chemins.

Communes.

Destination des subsides.

Montant

des subsides.

A. District de Luxembourg.

de la route de Luxembourg-Trêves,

près de la barrière de Birel, à Esch.

de la route d'Esch-Luxembourg,

près de Gasperich à la frontière

lorraine.

de Niederanven à la route de Thion-

ville.

de la route de Trêves près de Fet-

schenhof à Milbach (chemin de

Niederanven à la roule de Thion-

ville).

de Dahlem (route des Trois cantons)

à Steinfort.

de Kayl à Clemency.

de la route de Luxembourg-Arlon

(Tossenberg) à celle de Luxem-

bourg-Esch, près de Leudelange.

de Strassen à Merl.

de Merl à Belvaux.

de Kehlen à Capellen.

de Marner à Mersch, par Kehlen

et Keispell.

de Luxembourg à la route de Mersch-

Arlon , au delà de Septfontaines.

Hesperange.

Bettembourg.

Dudelange.

Niederanven.

Schuttrange.

Contern.

Weiler-la-tour.

Hamm.

Sandweiler.

Garnich.

Kay!.

Esch-s-l'Alzette.

Bascharage.

Clemeney.

Bertrange.

Strassen.

Hollerich.

Reckange.

Sanem.

Kehlen.

id.

Rollingergrund.

Septfontaines.

Élargissement dans l'intérieur de Hesperange.

Entretien entre Nœrtzange et Schifflange.

Entretien entre Bettembourg et Dudelange.

Entretien.

id.

id.

id.

id.

id.

Chaussée neuve entre Kleinbeving et Kahler.

Chaussée neuve entre Kayl et Esch.

id.

id.

id.

Entretien au bois dit «Schack.»

Chaussée neuve

id.

Entretien.

id.

id.

id.

Travaux neufs.

Chaussée neuve près d'Olm au lieu dit

« beim Weyer. »

Rigoles pavées et redressement dans l'intérieur

de Kehlen.

Entretien.

Entretien et redressement.

de Bereldange à Heisdorf.

de Berg à Niedermerzig.

de Mersch à Nomern.

de Walferdange à Niederanven.

de Bascharage à Kleinbeving.

de Dahlem par Schouweiler à la

ferme d'Aresdorf.

de Hobscheid à Arlon.

de Septfontaines à Kœrich.

de Clemency à la gare de Bettingen.

de Hollerich à Schlewenhof.

de Marner à Mersch par la vallée

de la Marner.

de Dippach à la station de Capellen.

de Marner à Septfontaines.

de Steinsel à Keispelt.

de la route de Longwy par Sprinck-

ange à Bettange.

intérieur de Differdange.

d'Obercorn au chemin d'Esch s/A.

à la route de Longwy.

de la gare de Berchem à Rœser.

de Bons-Malades à Kirchberg.

d'Alzingen à Syren.

de Steinsel à Rodenhof.

Walferdange.

Steinsel.

Berg.

Mersch.

Nomern.

Walferdange.

Niederanven.

Bascharage.

Garnich.

Dippach

Hobscheid.

Kœrich.

Clemency.

Sleinfort.

Hollerich,

Marner.

Kopstal.

Marner.

id.

Kehlen.

Dippach.

Differdange.

id.

Rœser.

Eich.

Hesperange.

Weiler-la-tour.

Steinsel.

Entretien.

id.

Empierrement entre Berg et Carlshof.

Rechargement entre Beringen et Glabach.

Restauration de la chaussée pavée à Nomern.

Entretien.

id.

Chaussée neuve entre Hautcharage et Klein-

beving.

Chaussée neuve près du bois de Daklem.

id.

id.

id.

Schouweiler.

Redressement et chaussée entre Hobscheid

et Eischen.

Terrassements et chaussée neuve près de

Fockenmûhle.

Chaussée neuve entre Clemency et Gras.

id.

entre Gras et Bettingen.

Entretien.

Terrassements entre Willzermühle et Kopstal.

id.

id.

Kopstal et Dürrenthal.

Chaussée neuve entre Holzem et la gare de

Capellen.

Terrassements et chaussée neuve entre Ma-

rner et Nospelt.

Entretien (accordé par arrêté du 9 mars 1878).

Terrassements.

Revers pavés.

Redressement à l'entrée d'Obercorn.

Construction.

Pavage et chaussée.

Entretien,

id.

id.

(300)

de Buschdorf à Brouch.

de Kœdange à Weyer.

de Heßingen à Medernach.

d'Ernzen à Angelsberg,

traversée de Lintgen.

de Blaschette à Asselscheuer.

d'Ansembourg à Bour.

Bœvange.

Fischbach.

Heffingen.

Larochette.

Lintgen,

Lorentzweiler.

Tuntingen.

Redressement.

Rechargement.

Chaussée neuve près de Kitzenbour.

Chaussée neuve.

Revers pavés.

Chaussée neuve.

Entrelien.

B. District de Diekirch.

de Weiswampach à Troisvierges.

de Derenbach à Attert.

de Wiltz à Consthum par Nocher

et Kautenbach.

d'Arsdorf au chemin de Martelange

à la route de Stavelot.

d'Ell à Sæul.

d'Useldange à Ettelbruck.

de Redange à Elvange.

d'Obermerzig au chemin d'Arsdorf

au Rost.

de Fouhren au chemin de Vianden

vers Hosingen.

de Fouhren à Roth.

de Wiltz à Consthum par Mercols

et Alscheid.

de Kautenbach à la frontière prus-

sienne.

de Niederfeulen à Kehmen.

de Bastendorf au chemin de Vian-

den à Hosingen.

de Niedercolpach à Oberpallen.

Basbellain.

Weiswampach.

Ell.

Alscheid.

Arsdorf.

Sæul.

Vichten.

Ettelbruck.

Beckerich.

Redange.

Vichten.

Fouhren.

id.

Alseheid.

Putscheid.

Feulen.

Bastendorf.

Beckerich.

Ell.

Terrassements,

id.

Empierrement entre Rambrouch et Roodt.

Entretien.

Rechargement.

id.

entre Ehnen et Calmus.

id.

et chaussée près de Michelbuch.

Entretien.

Rechargement entre Nœrdange et Niederpallen

Rechargement.

id.

Entretien entre Walsdorf et la route de

Vianden.

Rechargement.

Ponceau sur le canal de fuite du moulin de

Schutbourget reconstruction d'un aqueduc.

Terrassements entre Stolzembourg et Put-

scheid.

Terrassements et entretien.

id.

id.

Empierrement,

id.

d'Ernzen

de Gœbelsmühl au chemin n° 85

(Consthum-Bourscheid-Martelange

de Troisvierges à la frontière belge

vers Houffalize.

de Maulfsmühl à la frontière prus-

sienne

de Reisdorf à Beaufort.

de Rumlange à Asselborn.

de Wilwerdange à Weiswampach.

de Marbourg à Dasbourg.

d'Untereisenbach à Obereisenbach.

de Lellingen au chemin de Wilwer-

wiltz à Hosingen.

de Gilsdorf à Bettendorf.

de Clairefontaine au lieu dit «Fau-

lert. »

de Schlindermanderscheid à Gœ-

belsmühl.

de Bourscheid par Lipperscheid à

la route de Stavelot.

de Warken à Feulen.

abords du pont d'Ingeldorf.

d'Oberfeulen à Merscheid.

de Longsdorf à Diekirch

de Bettel au pont de Bettel-Roth.

de Hoscheid à Merscheid.

de Hoscheid à Consthum.

chemin dit « Vichterpad. »

de Bivels à Stolzembourg.

de Nacht nanderscheid à Merscheid.

de Reisdorf à Bigelbach.

de Bigelbach à Beaufort.

Bourscheid.

Asselborn.

Weiswampach.

Reisdorf.

Asselborn.

Basbellain.

Munshausen,

Hosingen.

id.

id.

Bettendorf.

id.

Bourscheid.

id.

Ettelbrück.

Erpeldange.

Feulen.

Fouhren.

id.

Hoscheid.

id.

Merzig.

Putscheid.

id.

Reisdorf.

id.

Chaussée.

id.

Continuation des travaux d'établissement,

id.

id.

Ponceau sur la Trottenbach.

Empierrement.

Terrassements.

id.

Remblai pour l'abord droit du nouveau pont

Terrassements.

id.

id.

id.

Payement des emprises pour la construction

de ce chemin.

Terrassements.

Mur de souténement.

Terrassements.

Chaussée au lieu dit «Kämpchen».

Entretien.

Terrassements.

id.

Entretien.

Terrassements.

id.

Chaussée.

id.

de Reisdorf à Eppeldorf.

de Vianden à Waisdorf.

de Vianden à Bivels.

traversées de Bettborn et de Pratz.

intérieur de Pratz.

traversée de Schwiedelbrouch.

de Dellen à Grosbous.

de Perlé à Bigonville.

de Perlé à la route de Martelange-

Arlon.

de Hostert par Redange vers Nœr-

dange.

de Schwebach aux carrières.

d'Useldange à Schandel.

de Heispelt à Wahl.

de Kuborn à Rindschleiden.

de Gœbelsmuhle à Heiderscheider-

grund.

de Lellingen au chemin de Wilwer-

wiltz à Hosingen.

de Winseler à Nœrtrange,

Reisdorf.

Vianden.

id.

Bettborn.

id.

Folschette.

Grosbous.

Perlé.

id.

Redange.

Sæul.

Useldange.

Wahl.

id.

Gœsdorf.

Wilwerwiltz.

Winseler.

Chaussée.

Entretien.

id.

Revers pavés.

Reconstruction du ponceau détruit par un

orage.

Revers pavés.

*

Terrassements.

Empierrement.

Entretien.

id.

Terrassements et chaussée.

Chaussée dans la traversée de Schandel.

Empierrement.

id.

Paiement des emprises.

Terrassements.

Pont sur la Woltz.

C. District de Grevenmacher.

d'Echternach à Diekirch.

de Christnach à Diekirch.

de Christnach à Beaufort.

d'Echternach à Mertert.

de Breidweiler à Mœrsdorf.

d'Eschweiler à Berbourg.

d'Olingen à Zittig.

Beaufort.

Waldbillig.

id.

Beaufort,

Rosport.

Mompach.

Bech.

Mompach.

Bech.

Biver.

Bech.

Redressement de la côte de Krewinkel.

Entretien.

id.

id. et élargissement.

Entretien.

id.

id.

Redressement de la côte de Mœrsdorf.

Travaux neufs.

id.

entre Brouch et Berbourg.

Entretien.

de Flaxweiler à Waldbredimus.

de Hassel à Stadtbredimus.

de Remerschen à la route de Thion-

ville près d'Alzingen.

de Mondorf à Remich.

d'Echternach à Grevenmacher.

de Berbourg à Mompach.

de Flaxweiler à Grevenmacher.

de Wintrange à Emerange.

de Christnach à Junglinster.

de Roodt à Mertert.

de Beaufort à Reisdorf.

de Rippig à la route de Luxem-

bourg-Echternach.

de Consdorf à Echternach.

de Waldbillig à Savelborn.

de Waldbillig vers Freckeisen.

de Breinerl à la route de Greven-

macher-Larochette.

intérieur de Grevenmacher.

de Rodenbourg à Eschweiler.

de la route de Grevenmacher-La-

rochette aux maisons «ob dem

Wangert. »

d'Oberdonven à Gostingen.

Lenningen.

Bous.

Stadtbredimus.

Mondorf.

Burmerange.

Remerschen.

Mondorf.

Wellenstein.

Remich.

Rosport.

Mompach.

Mauternach.

Mompach.

Flaxweiler.

Burmerange.

Junglinster.

Mertert.

Beautort.

Bech.

Echternach.

Waldbillig.

Waldbillig.

Biver.

Grevenmacher.

Rodenbourg.

id.

Wormeldange.

Entretien entre Scheuerhof, Bücherhof et

Eilerey.

Entretien,

id.

id.

id.

id.

id.

Mise en état) (accordé par arrêté du 30 avril

1878).

Entretien.

id.

id.

Travaux neufs entre Lellig et Herborn.

Entretien.

Travaux neufs près de la ferme de Buchholz.

Pont sur l'Aalbach à Émerange.

Travaux neufs entre Junglinster et Godbrange.

Entretien.

id.

Mise en état.

Redressement de la côte de Moullbach.

Ponceau sur le Hallerbach.

Travaux neufs entre la maison Gœrens et le

chemin de Christnach à Diekirch.

Travaux neufs.

Pavage de la rue dite Stoudt.

Travaux neufs.

id.

id. entre Weisbach et Gostingen.

(400)

Total. . . fr. 19,300

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

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