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Großherzogthums Luxemburg.

4 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (4 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

N° 2.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Erster Theil.

Acte der Gesetzgebung,

und der allgemeinen Verwaltung.

PREMIERE PARTIE,

ACTES LÉGISLATIFS

ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

Samstag, 16. Januar 1864.

SAMEDI, 16 Janvier 1864.

Beschluß vom 11 Januar 1864, durch welchen

mehrere Wege zu Gemeindewegen 1. Classe

erhoben werden.

Der General-Director des Innern

und der Justiz;

Nach Einsicht des Beschlusses des provisorisch

mit den öffentlichen Bauten beauftragten General-

Administrators des Innern vom 13. April 1850

(Memorial von 1850, Nr. 54); desjenigen des

General-Administrators des Innern vom 24. April

1857 (Memorial von 1857, Th. I, S. 140); des-

jenigen des General-Directors des Innern vom

31. Mai 1859 (Memorial von 1859, Th. I, S.

151), und endlich derjenigen des General-Directors

des Innern und der Justiz vom 3. Juni, 19.

November 1860 und 14. April 1862 (Memorial

von 1860, Th. I, S . 87 und 139, und von

1862, Th. I. S. 40), durch welche die denselben

angefügten Etats der Gemeindewege 1. Classe

gutgeheißen werden;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom

12, Juli 1844 über die Gemeindewege;

Nach Einsicht der Gutachten der Cantonal-

Comites von Capellen, Esch a. d. Alzette, Wiltz,

Clerf, Diekirch, Redingen, Grevenmacher und

Neulich, vom 2.. 7.. 22. und 23. October und

Arrêté du 11 janvier 1864, relatif à des chemins

déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVER-

NEMENT;

Vu l'arrêté de M. l'administrateur-général de

l'intérieur, chargé provisoirement des travaux

publics, du 13 avril 1850, inséré au Mémorial de

la même année, N° 54; celui de M. l'administra-

teur-général de l'intérieur du 24 avril 1857, Mé-

morial de 1857, 1re partie, p. 140; celui de M.

le Directeur-général de l'intérieur du 31 mai

1859, Mémorial de la dite année, 1re partie, p. 151,

et enfin ceux de M. le Directeur-général de l'in-

térieur et de la justice, des 3 juin et 19 novembre

1860, et 14 avril 1862, insérés au Mémorial

des dites années, 1re partie, p. 87, 139 et 40, por-

tant tous les six approbation des étais y annexés

des chemins vicinaux de 1re classe ;

Vu l'art. 11 de la loi du 12 juillet 1844 sur les

chemins, vicinaux;

Vu les avis des comités cantonaux de Capellen,

Esch-sur-l'Alzette, Wiltz, Clervaux, Diekirch,

Redange, Grevenmacher et Remich, des 2, 7,

I .

7. November 1862, 31. October, 25. und 26.

In Betracht, daß noch andre Wege im Falle

sind zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben zu

werden;

Beschließt

Arrêté du 11 janvier 1864, relatif à des chemins déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.

Die in dem beigefügten Ergänzungs-Etat unter

Nr. 173 bis Nr. 187 einschließlich angeführten

Wege find zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben.

Arrêté du 11 janvier 1864, relatif à des chemins déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.

Les chemins mentionnés dans l'état supplémen-

taire ci-annexé, sous les nos 173 à 187 inclusive-

ment, sont déclarés être des chemins vicinaux

de 1re classe.

Art. 2

Le présent arrêté et l'état prémentionné seront

insérés au Mémorial du Grand-Duché, 1re partie.,

Luxembourg, le 11 janvier 1864.

Le Ministre d'État, Président du

Gouvernement,

Baron V. DE TORNACO.

Sixième état supplémentaire des chemins vicinaux de première classe.

Numéro

du tableau-matrice.

DÉSIGNATION

des chemins.

POINT

de départ.

POINTS

intermédiaires.

POINT

d'arrivée.

Communes

traversées par

le chemin.

District de Luxembourg.

Chemin de Bergem à la

frontière française.

Chemin de Schouweiler à

Sanem.

Bergem.

Schouweiler.

Lameschmuhl.

Nœrtzange, Buders-

berg et Dudelange.

Hœrchen.

Chemin N° 4 de

la route d'Esch

sur-l'Alzette à

Souftgen

près

de Dudelange.

Sanem près du

pontsous la route

de Bascharage à

Esch-sur-l'Alz.

Mondercange,

Bettembourg,

Dudelange.

Dippach,

Sanem.

District de Diekirch.

Chemin de Wiltz à Cons-

thum.

Chemin de Kautenbach à

la frontière prussienne.

Chemin d'Eschdorf à la

rencontre du chemin de

1re classe d'Esch s/Sûre

à Bavigne.

Chemin de la route du

Nord au chemin de De-

renbach à Attert.

Chemin de la route du

Nord à Basbellain.

Chemin de Niederfeulen

à Kernen.

Wiltz.

Station du chemin

de fer à Kauten-

bach.

Eschdorf.

Route du Nord.

id.

Niederfeulen.

Merkoltz, Alscheid,

Schüttbourg.

Schlinder,

Hoscheid, Mer-

scheid, Weiler,

Putscheid et

Stolzembourg.

»

Allerborn, Ober- et

Niederwampach,

Schimpach.

Troine, Hoffelt,

Hachiville,

Weiler.

Consthum.

Stolzembourg.

Lultzhausen.

Chemin de Deren-

bach à Attert.

Basbellain.

Kernen.

Wiltz,

Alscheid,

Consthum.

Alscheid,

Bourscheid.,

Hoscheid,

Putscheid.

Heiderscheid,

Esch-s/Süre,

Neunhausen..

Oberwampach

Oberwampach

Bœvange,

Basbellain.

Bourscheid,

Feulen.

Chemin de Schlinderman-

derscheid à fa roule de

Stavelot.

Chemin de Kemen à Et-

telbruck.

Chemin d'Ermsdorf à

Reisdorf.

Chemin de Bastendorf à

celui de première classe

de Vianden à Hosingen.

Shlindermander-

scheid.

Kernen.

Ermsdorf.

Bastendorf.

Scheidel, Wel-

scheid, Warken.

Hessenmuhle,

Keiwelbach.

Holschetterhof.

Route de Stavelot

Ettelbruck.

Reisdorf.

Chemin de Vian-

den à Hosingen

beim

Grauen-

stoffel.

Bourscheid,

Hoscheid.

Bourscheid,

Ettelbruck.

Ermsdorf,

Reisdorf.

Bastendorf,

Fouhren,

Putscheid.

District de Grevenmacher.

Chemin de Bourglinster

à la route d'Echternach

à Luxembourg par Stad-

terweg,

raccordement

avec le chemin de pre-

mière classe N° 140 de

Bourglister à Fischbach

Chemin de Schengen à

Thionville par Basse-

Kontz, continuation du

chemin de première clas-

se N° 78 de Remich à

Schengen.

Chemin de pre-

mière classe N°

67 de Wormel-

dange à Huns-

dorf,

lieu dit

«auf Burger-

berg ».

Schengen, maison

Saur.

Grunewald.

Limite du dis-

trict.

Limite du Grand-

Duché.

Junglinster.

Remerschen.

District de Mersch.

187 Chemin de Hostert à Re-

dange.

Route de Reich-

lange à Marte-

lange au bois

d'Ospern.

Redange, route

de Reichlange à

Arlon.

Redange.

Ainsi arrêté l'état supplémentaire qui précède, en exécution de l'art. 11 de la loi du 12 juillet

1844 sur les chemins vicinaux.

Luxembourg, le 11 janvier 1864.

Le Ministre d'État, Président du Gouvernement,

Baron V. DE TORNACO.

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

Arrêté du 11 janvier 1864, relatif à des chemins déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.

Gegenwärtig« Beschluß soll nebst vorerwähntem

Etat in den I. Theil des „Memorials" eingerückt

werden.

Luxemburg den 11. Jannar 1864.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Baron V. de Tornaco.

22 et 23 octobre et 7 novembre 1862, 31 octobre,

25 et 26 novembre 1863;

Considérant que d'autres chemins que ceux ci-

dessus désignés sont dans le cas d'être déclarés

chemins de 1re classe;

Arrête

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