Großherzogthums Luxemburg.
Texte législatif (4 Articles)
N° 2.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Erster Theil.
Acte der Gesetzgebung,
und der allgemeinen Verwaltung.
PREMIERE PARTIE,
ACTES LÉGISLATIFS
ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
Samstag, 16. Januar 1864.
SAMEDI, 16 Janvier 1864.
Beschluß vom 11 Januar 1864, durch welchen
mehrere Wege zu Gemeindewegen 1. Classe
erhoben werden.
Der General-Director des Innern
und der Justiz;
Nach Einsicht des Beschlusses des provisorisch
mit den öffentlichen Bauten beauftragten General-
Administrators des Innern vom 13. April 1850
(Memorial von 1850, Nr. 54); desjenigen des
General-Administrators des Innern vom 24. April
1857 (Memorial von 1857, Th. I, S. 140); des-
jenigen des General-Directors des Innern vom
31. Mai 1859 (Memorial von 1859, Th. I, S.
151), und endlich derjenigen des General-Directors
des Innern und der Justiz vom 3. Juni, 19.
November 1860 und 14. April 1862 (Memorial
von 1860, Th. I, S . 87 und 139, und von
1862, Th. I. S. 40), durch welche die denselben
angefügten Etats der Gemeindewege 1. Classe
gutgeheißen werden;
Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom
12, Juli 1844 über die Gemeindewege;
Nach Einsicht der Gutachten der Cantonal-
Comites von Capellen, Esch a. d. Alzette, Wiltz,
Clerf, Diekirch, Redingen, Grevenmacher und
Neulich, vom 2.. 7.. 22. und 23. October und
Arrêté du 11 janvier 1864, relatif à des chemins
déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.
LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVER-
NEMENT;
Vu l'arrêté de M. l'administrateur-général de
l'intérieur, chargé provisoirement des travaux
publics, du 13 avril 1850, inséré au Mémorial de
la même année, N° 54; celui de M. l'administra-
teur-général de l'intérieur du 24 avril 1857, Mé-
morial de 1857, 1re partie, p. 140; celui de M.
le Directeur-général de l'intérieur du 31 mai
1859, Mémorial de la dite année, 1re partie, p. 151,
et enfin ceux de M. le Directeur-général de l'in-
térieur et de la justice, des 3 juin et 19 novembre
1860, et 14 avril 1862, insérés au Mémorial
des dites années, 1re partie, p. 87, 139 et 40, por-
tant tous les six approbation des étais y annexés
des chemins vicinaux de 1re classe ;
Vu l'art. 11 de la loi du 12 juillet 1844 sur les
chemins, vicinaux;
Vu les avis des comités cantonaux de Capellen,
Esch-sur-l'Alzette, Wiltz, Clervaux, Diekirch,
Redange, Grevenmacher et Remich, des 2, 7,
I .
7. November 1862, 31. October, 25. und 26.
In Betracht, daß noch andre Wege im Falle
sind zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben zu
werden;
Beschließt
Die in dem beigefügten Ergänzungs-Etat unter
Nr. 173 bis Nr. 187 einschließlich angeführten
Wege find zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben.
Les chemins mentionnés dans l'état supplémen-
taire ci-annexé, sous les nos 173 à 187 inclusive-
ment, sont déclarés être des chemins vicinaux
de 1re classe.
Art. 2
Le présent arrêté et l'état prémentionné seront
insérés au Mémorial du Grand-Duché, 1re partie.,
Luxembourg, le 11 janvier 1864.
Le Ministre d'État, Président du
Gouvernement,
Baron V. DE TORNACO.
Sixième état supplémentaire des chemins vicinaux de première classe.
Numéro
du tableau-matrice.
DÉSIGNATION
des chemins.
POINT
de départ.
POINTS
intermédiaires.
POINT
d'arrivée.
Communes
traversées par
le chemin.
District de Luxembourg.
Chemin de Bergem à la
frontière française.
Chemin de Schouweiler à
Sanem.
Bergem.
Schouweiler.
Lameschmuhl.
Nœrtzange, Buders-
berg et Dudelange.
Hœrchen.
Chemin N° 4 de
la route d'Esch
sur-l'Alzette à
Souftgen
près
de Dudelange.
Sanem près du
pontsous la route
de Bascharage à
Esch-sur-l'Alz.
Mondercange,
Bettembourg,
Dudelange.
Dippach,
Sanem.
District de Diekirch.
Chemin de Wiltz à Cons-
thum.
Chemin de Kautenbach à
la frontière prussienne.
Chemin d'Eschdorf à la
rencontre du chemin de
1re classe d'Esch s/Sûre
à Bavigne.
Chemin de la route du
Nord au chemin de De-
renbach à Attert.
Chemin de la route du
Nord à Basbellain.
Chemin de Niederfeulen
à Kernen.
Wiltz.
Station du chemin
de fer à Kauten-
bach.
Eschdorf.
Route du Nord.
id.
Niederfeulen.
Merkoltz, Alscheid,
Schüttbourg.
Schlinder,
Hoscheid, Mer-
scheid, Weiler,
Putscheid et
Stolzembourg.
»
Allerborn, Ober- et
Niederwampach,
Schimpach.
Troine, Hoffelt,
Hachiville,
Weiler.
Consthum.
Stolzembourg.
Lultzhausen.
Chemin de Deren-
bach à Attert.
Basbellain.
Kernen.
Wiltz,
Alscheid,
Consthum.
Alscheid,
Bourscheid.,
Hoscheid,
Putscheid.
Heiderscheid,
Esch-s/Süre,
Neunhausen..
Oberwampach
Oberwampach
Bœvange,
Basbellain.
Bourscheid,
Feulen.
Chemin de Schlinderman-
derscheid à fa roule de
Stavelot.
Chemin de Kemen à Et-
telbruck.
Chemin d'Ermsdorf à
Reisdorf.
Chemin de Bastendorf à
celui de première classe
de Vianden à Hosingen.
Shlindermander-
scheid.
Kernen.
Ermsdorf.
Bastendorf.
Scheidel, Wel-
scheid, Warken.
Hessenmuhle,
Keiwelbach.
Holschetterhof.
Route de Stavelot
Ettelbruck.
Reisdorf.
Chemin de Vian-
den à Hosingen
beim
Grauen-
stoffel.
Bourscheid,
Hoscheid.
Bourscheid,
Ettelbruck.
Ermsdorf,
Reisdorf.
Bastendorf,
Fouhren,
Putscheid.
District de Grevenmacher.
Chemin de Bourglinster
à la route d'Echternach
à Luxembourg par Stad-
terweg,
raccordement
avec le chemin de pre-
mière classe N° 140 de
Bourglister à Fischbach
Chemin de Schengen à
Thionville par Basse-
Kontz, continuation du
chemin de première clas-
se N° 78 de Remich à
Schengen.
Chemin de pre-
mière classe N°
67 de Wormel-
dange à Huns-
dorf,
lieu dit
«auf Burger-
berg ».
Schengen, maison
Saur.
Grunewald.
Limite du dis-
trict.
Limite du Grand-
Duché.
Junglinster.
Remerschen.
District de Mersch.
187 Chemin de Hostert à Re-
dange.
Route de Reich-
lange à Marte-
lange au bois
d'Ospern.
Redange, route
de Reichlange à
Arlon.
Redange.
Ainsi arrêté l'état supplémentaire qui précède, en exécution de l'art. 11 de la loi du 12 juillet
1844 sur les chemins vicinaux.
Luxembourg, le 11 janvier 1864.
Le Ministre d'État, Président du Gouvernement,
Baron V. DE TORNACO.
Luxemburg. — Druck von V. Bück.
Gegenwärtig« Beschluß soll nebst vorerwähntem
Etat in den I. Theil des „Memorials" eingerückt
werden.
Luxemburg den 11. Jannar 1864.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Baron V. de Tornaco.
22 et 23 octobre et 7 novembre 1862, 31 octobre,
25 et 26 novembre 1863;
Considérant que d'autres chemins que ceux ci-
dessus désignés sont dans le cas d'être déclarés
chemins de 1re classe;
Arrête