LEGITEXT000052346458
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Arrêté du 23 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2025-09-23
Art. 1 Arrêté du 23 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025
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Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.
Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 29 novembre 2024 susvisé.A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 29 novembre 2024 Art. Annexe
Arrete 2025-09-23
Art. 2 Arrêté du 23 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.