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Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 janvier 2014 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 février 2014 Art. null
L'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est complétée, après la « Mention sciences pour l'ingénieur », par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles définies dans l'annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexes