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Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Table des dispositions (18)
Texte législatif (18 Articles)
L'arrêté du 8 octobre 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 18 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. 17 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. ANNEXE 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. ANNEXE 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.