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Décret n° 2025-919 du 6 septembre 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Massif des Bauges (région Auvergne - Rhône-Alpes)
Texte législatif (4 Articles)
Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Massif des Bauges », les territoires des communes de
1. - Dans le département de la Savoie
- En totalité, le territoire des communes de
Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Allonda, Arbin, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, Chignin, Cléry, La Compôte, Cruet, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, École, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Lescheraines, Marthod, Mercury, Montailleur, Le Montcel, Montmélian, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Pallud, Plancherine, Pugny-Chatenod, Puygros, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Offenge, Saint-Ours, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Thénésol, Thoiry, La Thuile, Trévignin, Verel-Pragondran, Verrens-Arvey ;
- En partie, le territoire des communes de
Barby, Challes-les-Eaux, Chambéry, Porte-de-Savoie, Mouxy, Saint-Alban-Leysse ;
2. - Dans le département de la Haute Savoie
- En totalité, le territoire des communes de
Chainaz-les-Frasses, La Chapelle-SaintMaurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Duingt, Entrevernes, Faverges-Seythenex, Giez, Gruffy, Héry-sur-Alby, Lathuile, Leschaux, Mûres, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sevrier, Viuz-la-Chiésaz ;
- En partie, le territoire des communes de
Alby-sur-Chéran, Val de Chaise, Saint-Félix, Saint-Ferréol ;
La charte du parc naturel régional du Massif des Bauges est adoptée par le présent décret.
La charte du parc naturel régional pourra être consultée au ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature), à la Préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes, aux préfectures de département et sous-préfectures concernées, ainsi qu'au siège du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes et de l'organisme de gestion du parc, de même que sur le site internet de cet organisme.
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.