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LEGITEXT000052196127 FR

Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2025-08-28
Art. 1 Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2020 Art. 9, Art. 13, Art. 15, Art. 26, Art. 29

Arrete 2025-08-28
Art. 2 Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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