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Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie
Table des dispositions (16)
Texte législatif (16 Articles)
L'arrêté du 12 avril 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 7
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 7-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 42
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 44
Le dernier alinéa de l'article 55 est ainsi modifié
1° A la première phrase, les mots : « rang de classement » sont remplacés par le mot : « positionnement » ;
2° La seconde phrase est remplacée par les dispositions suivantes
« Le positionnement au sein du regroupement de spécialités obtenu à l'issue des épreuves nationales est pris en compte pour départager plusieurs candidats dans cette même situation. »
L'arrêté du 18 octobre 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 10 à 12 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 octobre 2017 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 octobre 2017 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 octobre 2017 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 octobre 2006 Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null
Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception des articles 1er à 13, qui entrent en vigueur le 1er novembre 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.