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LEGITEXT000051897175 FR

Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »

11 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (11)

Texte législatif (11 Articles)

Arrete 2025-06-24

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Arrete 2025-06-24

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Arrete 2025-06-24

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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