LEGITEXT000051572782
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Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2025-05-05
Art. 1 Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 janvier 2014 Art. 2
Arrete 2025-05-05
Art. 2 Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.