Arrêté du 21 mars 2025 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2024 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2024 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2024 Art. null
L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2024 Art. null
A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2024 Sct. Annexe A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2024 Art. null, Art. null A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2024 Art. null, Art. null
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2024 Art. null