LEGITEXT000051301185
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Arrêté du 3 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2025-03-03
Art. 1 Arrêté du 3 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-61f707a5-34f0-4686-a4de-e86866e02100
Arrete 2025-03-03
Art. 2 Arrêté du 3 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 juin 2024 Art. 1, Art. 3
Arrete 2025-03-03
Art. 3 Arrêté du 3 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.