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LEGITEXT000051231970 FR

Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art

15 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (15)

Texte législatif (15 Articles)

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 7 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « habitat » figurant en annexe 1 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 16 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « décor architectural » figurant en annexe 2 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 17 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « textiles et céramiques » figurant en annexe 3 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 16 juillet 1991 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « costumier-réalisateur » figurant en annexe 4 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 11 juillet 1996 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « horlogerie » figurant en annexe 5 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « arts graphiques » figurant en annexe 6 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 27 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » figurant en annexe 7 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 31 mai 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « lutherie » figurant en annexe 8 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 5 juillet 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » figurant en annexe 1 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 9 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « régie de spectacle » figurant en annexe 9 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 9 mai 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « habitat » option restauration de mobilier figurant en annexe 10 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Il est ajouté une annexe à l'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « décor architectural » option art du verre et du cristal figurant en annexe 11 du présent arrêté.

Arrete 2009-04-08

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrete 2009-04-08

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1991 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 1996 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juillet 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 août 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 mai 2000 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 5 juillet 2001 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 mai 2007 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 19 juin 2007 Art. Annexes

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