Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art

L'annexe 2 de l'arrêté du 7 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 7 juillet 1987 précité.

L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.

L'annexe 4 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1987 précité.

L'annexe 2 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.

L'annexe 6 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 17 juillet 1987 précité.

L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1991 susvisé est remplacée par l'annexe 7 du présent arrêté.

L'annexe 8 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1991 précité.

L'annexe 2 de l'arrêté du 11 juillet 1996 susvisé est remplacée par l'annexe 9 du présent arrêté.

L'annexe 10 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 11 juillet 1996 précité.

L'annexe 5 de l'arrêté du 30 juillet 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 11 du présent arrêté.

L'annexe 12 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 30 juillet 1998 précité.

L'annexe 5 de l'arrêté du 27 août 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 13 du présent arrêté.

L'annexe 14 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 27 août 1998 précité.

L'annexe 5 de l'arrêté du 31 mai 2000 susvisé est remplacée par l'annexe 15 du présent arrêté.

L'annexe 16 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 31 mai 2000 précité.

L'annexe 5 de l'arrêté du 5 juillet 2001 susvisé est remplacée par l'annexe 17 du présent arrêté.

L'annexe 18 du présent arrêté est ajouté en annexe 7 à l'arrêté du 5 juillet 2001 précité.

L'annexe 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé est remplacée par l'annexe 19 du présent arrêté.

L'annexe 7 de l'arrêté du 9 juillet 2002 précité est remplacée par l'annexe 20 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 juillet 1987 Art. Annexes, Art. 3, Art. 6 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1987 Art. Annexes, Art. 3, Art. 6 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 juillet 1987 Art. Annexes, Art. 3, Art. 6 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1991 Art. Annexes, Art. 3 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 1996 Art. Annexes, Art. 3 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juillet 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 août 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 mai 2000 Art. Annexes, Art. 9 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 5 juillet 2001 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexes

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2003.

Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 juillet 1987 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 juillet 1991 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 1996 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juillet 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 août 1998 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 mai 2000 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 5 juillet 2001 Art. Annexes A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexes