Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 fixant pour le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure l'organisation générale de la scolarité et de la formation initiales des élèves officiers de carrière et des ingénieurs militaires d'infrastructure stagiaires

L'arrêté du 30 juin 2011 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 5, Art. 7, Art. 9, Art. 10

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 21

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 juin 2011 Sct. Section 1 : Elèves ingénieurs, Sct. Section 2 : Ingénieurs stagiaires, Art. 19, Art. 20

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.