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Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. 9
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2011 Art. Annexe
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.