Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2008 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2008 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.