LEGITEXT000050615019

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Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

5 Articles / Dispositions · France

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Texte législatif (5 Articles)

Arrete 2024-11-08

Art. 1 Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2016 Art. 1

Arrete 2024-11-08

Art. 2 Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2016 Art. 2

Arrete 2024-11-08

Art. 3 Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2016 Art. 3

Arrete 2024-11-08

Art. 4 Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2016 Art. 4

Arrete 2024-11-08

Art. 5 Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.