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Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.