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Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter du 1er décembre 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.