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Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 12-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. 12-2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019
L'annexe introductive ainsi que les annexes I, II, III et V sont remplacées par les annexes au présent arrêté (*).
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2019 Art. Annexe V