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Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives aux unités communes à plusieurs spécialités de BTS sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
A l'annexe III b de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 ».
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. 9 bis
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2003 Art. Annexes