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Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management commercial opérationnel »
Table des dispositions (16)
Texte législatif (16 Articles)
Les dispositions de l'annexe de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de synthèse -domaines d'activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves et unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
A créé les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. 5 bis
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 ocotbre 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 15 octobre 2018 Art. null