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Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion des transports et logistique associée »
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
Les dispositions de l'annexe introductive de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de synthèse activités-compétences-unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. 4 bis
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe introductive
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe II a
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe II b
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe II c
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe II d
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 octobre 2018 Art. Annexe IV