Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 novembre 2019 Art. 15
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la prochaine rentrée universitaire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.