Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6 bis, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er juillet 2008 Sct. Annexes, Art. Annexe I A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er juillet 2008 Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, excepté les dispositions de l'annexe III qui entreront en vigueur au 1er janvier 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.