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Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe III-A, Art. Annexe III-B
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 septembre 2018 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.