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Arrêté du 4 mai 1993 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. Annexe I-2, Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. Annexe V
Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci. Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.
Le directeur de la réglementation générale est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1983 Art. Annexe VI