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Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 7
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 janvier 2008 Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d de l'article 6 modifié par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.